Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit privé > Droit civil > Protection personne > Droit famille
Droit familleSynonyme(s)Droit de la familleVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (868)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
Article
L'auteur s'intéresse au cas particulier de l'obligation alimentaire invoquée par un parent à l'égard de son enfant. L'existence d'une obligation alimentaire requiert que soient établis, d'une part, les besoins de la personne qui réclame les alim[...]![]()
Rapport
Afin de préparer la révision de la loi de bioéthique d'août 2004, le Premier ministre a demandé au Conseil d'Etat de se pencher sur l'ensemble des questions soulevées par l'application de ce text[...]![]()
Ouvrage
Non, la France n'est pas en retard, elle est en avance sur la protection, la loi, de la dignité des personnes et de leur corps. En posant la question des " mères porteuses ", ce livre n'a pas d'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0382
![]()
Rapport
Depuis quelques années, la multiplication des familles recomposées suscite diverses réflexions sur le statut du beau-parent. Afin de disposer d'éléments de comparaison, le service juridique du Sé[...]![]()
Ouvrage
DESSMS 2009-2010 - Droit des établissements sociaux, médico-sociaux et sanitaires. Notes juridiques.
Ce document rassemble des notes juridiques rédigées par des élèves directeurs d'établissements sociaux et d'établissements sanitaires et sociaux, promotion 2008-2009, en formation à l'Ecole des h[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY31/0007
![]()
Ouvrage
Chaque année en France, plusieurs centaines de parents ou de mères seules abandonnent leur enfant. Ces familles " abandonnantes " et leurs enfants connaissent alors des parcours de vie séparés. M[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC60/0092
- Localisation : Rennes | Cote : FC60/0093
![]()
Ouvrage
Les intervenants du champ médico-social voient de nombreux migrants et enfants de migrants parmi les populations dont ils s'occupent. De ce constat souvent abusivement amplifié, la question cultu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TD00/0122
![]()
Ouvrage
La médecine devient mortellement ennuyeuse, redoutablement scientifique et dangereusement marchandisée. Il lui arrive de jouer aux dés avec les conséquences humaines et psychiques de ses prouesse[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB25/0044
![]()
Ouvrage
Laction sociale néchappe pas aux réalités ni aux contraintes du monde globalisé dans lequel elle évolue : elle doit adapter ses modes dintervention tant à lévolution des problématiques de la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0176
![]()
Ouvrage
Longtemps au centre de controverses, la prévention de la délinquance s'est imposée comme le complément indispensable de la répression. Avec la loi du 5 mars 2007, elle a accédé au rang de politiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK00/0136
![]()
Mémoire
La Maison d'Enfants à Caractère Social de Wassy en Haute-Marne fait état d'un fonctionnement où les familles sont quasi-absentes de la vie institutionnelle. Or, les dernières avancées législative[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB09/0015
![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x89skp. Diffusion soumise à autorisation]. La première chambre de la Cour de cassation, dans un arrêt du 18 décembre 2008, a refusé une inscription à l'état civil de la filiation d'enfants nés dans le cadre d[...]![]()
Ouvrage
Cet ouvrage propose à travers les Etats-Unis, la Belgique, la France et le Québec, les regards croisés de différents professionnels (pédiatres, infirmiers, chercheurs, cliniciens, juristes et phi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YB10/0056
![]()
Ouvrage
Depuis une quinzaine d'années, Marcelle Bongrain reçoit des enfants et des jeunes majeurs à la Maison des droits des enfants et des jeunes. Leur vécu, leurs blessures, leurs révoltes sont le cime[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0217
![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG 89B9ER0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le droit recourt à différents moyens pour donner une place à la solidarité familiale dans l'organisation de l'aide aux personnes âgées dépendantes. La plus simple est sa[...]