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Article
Après un bref rappel de quelques points clés relatifs à la responsabilité médicale, l'auteur envisage différents cas dans lesquels la responsabilité civile du médecin peut être engagée au titre de manquements aux devoirs d'humanisme ou de fautes[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE lsHR0x97. Diffusion soumise à autorisation]. Les agences de sécurité sanitaire ont été créées pour séparer l'évaluation des risques (à travers une expertise i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0457
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE p8kR0x8D. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport thématique est consacré aux saisines et au lancement de l'expertise sanitaire. La question posée aux e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0459
Ouvrage
Dans un contexte de complexification des dispositifs de l'action sociale et éducative au sein desquels agit une pluralité d'" experts " (chefs de projet, chargés de mission, ingénieurs sociaux...[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0603
Ouvrage
Avec la mondialisation, la construction européenne et la décentralisation, l'action publique ne se réduit plus à l'action de l'État. Cette complexification a entraîné un renouvellement des cadres[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0542
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0610
Article
DAVENPORT (Nancy-Hm) : USA. Institute for Social and Economic Research and Policy. Columbia University. New York. NY. ; JUTEL (Annemarie) / éd. : NZL. Victoria University of Wellington. ; NETTLETON (Sarah) / éd. : GBR. University of York. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0x9HkFE. Diffusion soumise à autorisation]. This paper examines the diagnostic storytelling that medical residents perform in order to situate patients in a story trajectory with an imputed past and future.[...]Article
PRIOR (Lindsay) : GBR. Centre of Excellence in Public Health. Qub. Belfast. Northern Ireland. ; Meirion-R EVANS ; JUTEL (Annemarie) / éd. : NZL. Victoria University of Wellington. ; NETTLETON (Sarah) / éd. : GBR. University of York. ; Hayley PROUT ; Cardiff University. Cardiff. GBR |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS ECrkR0xp. Diffusion soumise à autorisation]. This paper reports on a study of the ways in which 54 older people in South Wales (UK) talk about the symptoms and causes of cold and influenza (flu). The study w[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par IRDES no9mER0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce livre représente les travaux du groupe d'experts réunis par l'Institut national de la santé et de la recherche méd[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xDCmF8. Diffusion soumise à autorisation]. Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) dispose d'une très efficace possibilité de recourir à une expertise, lorsque des projets import[...]Article
Dans cette contribution, il s'agit d'apporter un éclairage sur les écarts d'appréhension des risques environnementaux et sanitaires entre les experts en charge d'une évaluation des risques et le public exposé. L'auteur revient tout d'abord sur l[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xpFl97. Diffusion soumise à autorisation]. Les cours d'appel disposent d'un grand nombre d'experts, dont des infirmiers. Les candidats répondant aux critères et choisis par la cour d'appel prêtent serment et [...]Article
La prise en compte de la place et du savoir des usagers s'est souvent faite, en France, sous la modalité du conflit identitaire, tout particulièrement en santé mentale. Depuis plusieurs décennies, la politique de reconnaissance et de transmissio[...]Article
Médecin et juriste, expert et membre d'une commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (CRCI), l'auteur exprime ici son point de vue sur les spécifités [...]Article
[BDSP. Notice produite par InVS qFppR0xp. Diffusion soumise à autorisation]. En France, les cas de morts violentes ont fait l'objet de peu d'études antérieures par les instituts médico-légaux et sont sous-estimés par les statistiques du CépiDc. [...]Article
La notion d'"expertise sociale" suscite souvent chez les travailleurs sociaux des réactions ambivalents. Régis Robin, formateur en travail social à Angers, analyse leur balancement entre acceptation et refus de cette terminologie.Article
Présente dans les déclarations des autorités publiques comme dans les objectifs des établissements à vocation scientifique, la préoccupation environnementale doit pouvoir trouver une consistance en termes de politiques, de projets et de plan d'a[...]Rapport
La loi du 25 juin 2008 relative aux organismes génétiquement modifiés (OGM) a été le premier texte à contribuer à la mise en oeuvre du Grenelle de l'Environnement et consacre la liberté de chacun[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC psEG8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article concerne l'expertise judiciaire en soins infirmiers et aborde notamment les points suivants : qu'est-ce qu'un expert ? comment est désigné l'expert et co[...]Article
Concilier deux domaines d'expertise - celui du médecin et celui de l'infirmier - pour éclairer au mieux le tribunal lors d'un procès est désormais chose possible. L'article explique la fonction d'expert, son mode de désignation, ses méthodes de [...]Article
Le CHSCT peut faire appel à titre consultatif et occasionnel : à toute personne de l'établissement qui lui paraîtrait qualifiée. Il peut s'agir du responsable de la formation, du conseiller du travail, de l'assistant du service social, de l'infi[...]Article
La Cour de cassation s'est prononcée pour la première fois entre mai et juillet 2010 sur une série d'affaires relatives à des contrôles effectués auprès d'établissements privés, mettant en cause la tarification d'actes nécessitant des prises en [...]Article : Congrès
Gérard Mémeteau, prés. ; Marie-Odile Bertella-Geffroy, prés. ; Serge DAEL, prés. ; et al. ; Serge FEDERBUSCH ; Benoît GUIMBAUD ; Pierre-André LECOCQ ; Actes du colloque. (19-20/11/2009; Université Lille-Nord de France, université du droit et de la santé.) |Le système inventé par la loi du 4 mars 2002, générateur d'hésitations sur les logiques processuelles, le rôle des partenaires, de réticences devant le secret non partagé sur les avis, privant la doctrine et les victimes de leur connaissance, et[...]Article
Du fait de leur impact présumé sur la sécurité des organisations à haut risque, les interactions régulateurs-régulés constituent une des thématiques importantes des recherches dans le domaine de la gestion des risques, tout en restant néanmoins [...]Rapport
La campagne de vaccination, qui a coûté pour l'instant 670 millions d'euros, restera dans la mémoire collective. Le rapport de Jean-Pierre Door fait au nom de la commission d'enquête parlementair[...]Rapport
Après avoir mené une quarantaine d'auditions au cours desquelles elle a entendu une soixantaine de personnalités (auditions reproduites dans le tome II du rapport), la commission du Sénat sur la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR40/1075