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Article
Ce Numéro spécial présente une étude approfondie et un bilan des apports les plus importants de la jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation en matière d'accidents du travail. Le Point spécial est consacré à l'examen des maladi[...]![]()
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Article
L'ordonnance du 24 avril 1996 a introduit le principe d'accréditation des établissements de santé qui contraint hôpitaux et cliniques à s'engager dans une démarche "qualité" en 2001 au plus tard. Et les établissements de soins vont devoir sélect[...]![]()
Article
Désormais, l'hôpital général gérera lui même le devenir de ses morts dès qu'il qu'il y a plus de deux cents décès par an.![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES B3VR0x3J. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article fait parti d'un dossier qui approfondit la question de l'expertise et de l'évaluation des risques sanitaires. Celui-ci a plus spécifiquement pour objet d'[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 2KrDpR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article fait parti d'un dossier qui approfondit la question de l'expertise et de l'évaluation des risques sanitaires et aborde plus particulièrement la question d[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 35348R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article fait parti d'un dossier qui approfondit notamment la question de l'expertise et de l'évaluation des risques sanitaires. Claude Gilbert analyse les problèm[...]![]()
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Depuis quelques années une nouvelle référence normative est apparue dans le champ de l'environnement : le principe de précaution. Il a commencé à être reconnu par le droit international et par le droit interne. Certains y voient une source de no[...]![]()
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Ouvrage
Prononcé au Collège de France de janvier à mars 1975, le cours sur "les Anormaux" poursuit les analyses que Michel Foucault a consacrées depuis 1970 à la question du savoir et du pouvoir. C'est à[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1468
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Article
On aborde les questions liées à la réparation d'un accident "avec tiers responsable" en général, puis plus particulièrement sous l'angle de la prise en compte de la douleur dans l'évaluation médico-légale du dommage corporel. On étudie la place [...]![]()
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Claude Hamonet, coor. |L'expertise, loin d'être un aspect mineur de la pratique médicale, est devenue aujourd'hui un cadre exigeant où des connaissances cliniques solides sont nécessaires associées à une conscience et une ouverture affirmée de l'expert vers les aspect[...]![]()
Ouvrage
Par deux lois du 29 juillet 1994, le législateur français a posé un ensemble de règles protectrices du corps humain dans le cadre de la "bio-médecine". Don et utilisation des éléments et produits[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2906
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Article
[BDSP. Notice produite par FNG TdR0x6Jc. Diffusion soumise à autorisation]. Classiquement "on ne meurt pas de vieillesse", mais d'une maladie ou de troubles cumulés survenant dans la vieillesse, mais la preuve de cette affirmation est loin d'êtr[...]![]()
Article
Claude Gilbert ; Lucien Abenhaïm ; Jean-Luc Angot ; Pierre-Benoît Joly ; Claudine PEREZ-DIAZ ; Claude SETBON ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité (Paris, FRA) |Ce dossier approfondie la réflexion engagée lors du colloque "les pouvoirs publics et la sécurité sanitaire" et notamment autour de la question de l'expertise et de l'évaluation des risques sanitaires. Y ont participé : Claude Gilbert, Michel Se[...]![]()
Article
Puisque l'évaluation fonctionnelle appliquée à la réparation juridique des lésions cardiaques et pulmonaires est bien spécifique et que les évaluations actuelles sont complexes, les auteurs proposent un nouvel outil de mesure : le "METOSCOPE".![]()
Article
La loi du 3 janvier 1968 prévoit la protection des biens des incapables majeurs lorsque les facultés mentales sont altérées par une maladie, une infirmité ou un affaiblissement dû à l'âge. Les différentes phases de l'examen psychiatrique sont ré[...]![]()
Ouvrage
La responsabilité médicale a deux particularités. 1) D'une part, c'est pour trouver un moyen d'indemniser la victime que notre responsabilité est mise en jeu. 2) L'autre particularité est : le pl[...]![]()
Ouvrage
Toutes les innovations, qu'elles concernent les technologies, les aliments, les produits, ainsi que les comportements et les pratiques, sont aujourd'hui soumises à une critique permanente qui fra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4800
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Ouvrage
Parmi les actes ouvertement tournés vers autrui, le cri d'alarme occupe une place privilégiée. En s'intéressant aux procédés par lesquels des "lanceurs d'alerte" s'efforcent de faire reconnaître [...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0382
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Article
Si toutes les personnes en formation à l'ENSP peuvent montrer une égale sensibilité personnelle aux questions de pauvreté, elles peuvent aussi trouver dans la culture de leur futur métier et dans l'histoire des institutions où elles l'exerceront[...]![]()
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Philippe Vigouroux ; Hugues DESTREM ; Marc DOPONT ; Olivier Dubost ; René DUCLOS ; Claude Évin ; Véronique HERZOG ; Philippe JEAN ; Dominique LECOMTE ; G. NICOLAS ; Anne-Marie REGNOUX |Les articles suivants sont traités dans ce dossier : - L'évolution de ces dernières années. - L'évolution de la sinistralité des hôpitaux à travers les statistiques de la SHAM. - La prévention du contentieux. - Réparation et gestion du contentie[...]![]()
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Instrument au service de l'assurance qualité, l'opinion pharmaceutique ne vise en apparence qu'à rendre simplement compte de la dispensation, pour témoigner de la spécificité, de la réalité et de l'efficacité du rôle des officines : elle matéria[...]![]()
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La loi du 17 juin 1998 instaure un statut protecteur en faveur des mineurs, victimes d'infraction sexuelle. La procédure pénale est réformée. Il s'agit tout d'abord de faciliter la preuve de telles infractions, par l'admission de nouveaux moyens[...]![]()
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A. RICROCH ; Y. BERTBEAU ; Y. COQUIN ; et al. ; A. GALLAIS ; C. Gloaguen ; P.H. GOUYON ; F. HERVIEU ; J.F. HUNEAU ; P.B. Joly ; D. MARTEAU ; J.M. MEYNARD ; M.J. NICOLI ; G. PAILLOTIN ; J. PRIOLON ; René Riesel ; R. SCHOONEJANS ; D. Voynet |Echec ou succès des végétaux transgéniques ? La réponse de la Conférence citoyenne de juin 1998 a été plus que réservée. Et commence le temps des débats juridiques sur le fond comme sur les procédures suivies, sur une affaire qui, de l'avis du C[...]![]()
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Le médecin missionné dans ce type d'expertise doit déterminer les capacités restantes après un bilan fonctionnel et situationnel. Il doit proposer, éventuellement avec l'aide d'un sapiteur architecte, des solutions afin de favoriser une autonomi[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par CFDSP R0xT2eTZ. Diffusion soumise à autorisation].![]()
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Article
G. Berthier ; P. BANCO ; S. BRACARD ; P. DAILLAND ; C. DEPRIESTER ; S. DONNADIEU ; S. FOUGERES ; F. GARDES ; B. GERARDI ; E. HOUDART ; A. Laurent ; E. LEFLON ; C. LEHAIN ; J.P. POMETAN ; O. Sellal ; J.C. VERDIE ; B. VORMS |![]()
Article
La population d'enfants en situation d'échec scolaire est largement représentée dans l'ensemble des victimes d'accident de la voie publique. L'auteur en s'inspirant d'écrits d'inspecteurs généraux de l'Education nationale donne quelques définiti[...]![]()
Article
L'auteur analyse les fonctions intellectuelles par une approche neuropsychologique. Pour évaluer la détérioration intellectuelle, l'expert débutera ses opérations par une évaluation à l'aide d'une batterie de tests explorant toutes les composant[...]![]()
Ouvrage
Les catastrophes nous rappellent que l'impossible peut survenir. Toutefois, n'y a-t-il pas une partie cachée qui a préparé tel événement ? L'auteur nous conduit dans ce "trou noir" qui constitue [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL80/0003
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Article
Connaître la sévérité des accidents corporels de la circulation routière est une nécessité pour mener les campagnes de prévention et en mesurer les effets. La comparaison entre la gravité immédiate et les conséquencqes à distance, fonctionnelles[...]![]()
Article
L'expertise médicale représente une étape très importante dans la vie de la victime et de son entourage familial. Elle va aboutir à une évaluation quantitative mais aussi qualitative du dommage corporel en relation avec l'accident. Cette étape d[...]![]()
Article
Présentation d'une méthodologie abrégée de l'expertise sous l'éclairage du nouveau code de procédure civile, point de vue d'un assureur face à l'indemnisation du grand handicap, les enjeux financiers des SCOR -sinistres corporels graves-, enquêt[...]![]()
Article
R. HANZLICK ; D. COMBS ; National Center for Environmental Heath. Centers for Disease Control and Prevention. Atlanta Ga. USA ; Annual Meeting of the National Association of Medical Examiners. (17/09/1997; Baltimore. MD. USA) |[BDSP. Notice produite par INIST x4mBR0xE. Diffusion soumise à autorisation]. Context. - Medical legal investigations in the United States (primarily unnatural or suspected unnatural deaths) are carried out by medical examiner or coroner systems[...]![]()
Article
Une expertise judiciaire est un acte médical difficile et complexe qui nécessite temps et savoir faire. La notion de handicap avec ses quatre dimensions (lésion, fonction, situation et perception subjective par la victime) est un apport considér[...]![]()
Ouvrage
Depuis que quelques "affaires" retentissantes, telles celles du "sang contaminé" ou du stade de Furiani, ont vu la justice française se pencher de près sur les processus de décision liés à un cer[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0039
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Ouvrage
Les "affaires" de santé publique (sang contaminé, amiante, "vache folle", etc.) ne posent pas seulement des problèmes de morale et d'efficacité sanitaire, elles affectent chacun d'entre nous dans[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4807
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Article
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Article
Alain Fontaine ; Ecole Nationale de la Santé Publique (ENSP), Groupe Information Médicale pour l'Aide à la Gestion des Etablissements (IMAGE) (Rennes, FRA) ; European Institute for Business Administration (I.N.S.E.A.D.). Fontainebleau. FRA ; Les démarches qualité à l'hôpital. (01-03/06/1997) |Nos traditions centralisatrices "réglementaires" et l'importance donnée à l'enseignement magistral au détriment de la lecture critique dans notre formation médicale peuvent favoriser l'utilisation de références fixant "la meilleure" conduite à t[...]![]()
Article
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Article
L'exploration des expertises hospitalières est un travail intéressant d'où émergent plusieurs problématiques. Des études pourraient faire évoluer cette recherche en essayant de donner du sens au phénomène étudié. Si les acteurs repérés ne sont p[...]![]()
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Article
Ljiljana Jovic ; Anne-Marie Bonnery ; Jean-Pierre Boutinet ; Fabienne CHAVREUL ; Chantal GABA ; Geneviève LADEGAILLERIE ; Martine MARZAIS ; Henri MATEIS ; Patricia Michot ; Hélène SCHABANEL ; Jean-Yves Trépos ; Annie VOISIN ; Béryl Wilsius |Experts, spécialistes sont de plus en plus nombreux dans différents domaines et le champ d'expertise devient de plus en plus large. En fait, ces deux termes sont trop galvaudés. Devant un "constat de confusion", il devenait nécessaire de clarifi[...]![]()
Article
L'auteur, chargé de mission pour les affaires étrangères à la Direction générale de la santé, fait le point sur le conseil santé réunissant les ministres de la santé de l'Union européenne. Des dossiers abordés étaient spécifiquement sanitaires :[...]![]()
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Ouvrage
Dépositaires de la connaissance scientifique, considérée comme la plus solidement établie des connaissances, les scientifiques sont tout particulièrement sollicités par les "décideurs", au point [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4731
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Article
Le document EBIS d'évaluation des traumatisés crâniens procède d'un contrat de recherche entre EBIS (European Brain Injury Society) et la commission européenne. C'est un questionnaire de 175 parmètres, réalisable en moins de deux heures et qui p[...]![]()
Article
On a évalué et analysé les séquelles chez des victimes adultes, âgées en moyenne de 45 ans, 14 hommes et 6 femmes victimes d'accident de la voie publique. L'expertise médico-légale a été réalisée dans un délai moyen de 35 mois par le professeur [...]![]()
Article
Du fait de la complexité et de la singularité des traumatismes crâniens au sein des causes de handicap et, du fait de leur origine le plus souvent accidentelle, l'étude des conditions juridiques de l'indemnisation des séquelles des traumatismes [...]![]()
Ouvrage
Cet ouvrage présente les difficultés des relations entre justice et psychiatrie et propose des réflexions éthiques et des ouvertures dans les débats actuels concernant : la tutelle à la personne [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4389
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Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI lc1CR0x3. Diffusion soumise à autorisation]. Le document EBIS d'évaluation des traumatisés crâniens procède d'un contrat de recherche entre EBIS (European Brain Injury Society) et la commission européenne. C'es[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI I6U3jR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Du fait de la complexité et de la singularité des traumatismes crâniens au sein des causes de handicap et, du fait de leur origine le plus souvent accidentelle, l'ét[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CFDSP ny9R0xL1. Diffusion soumise à autorisation]. A la demande de la Direction des relations du travail et de la Direction générale de la Santé, l'Inserm a constitué un groupe d'expertise scientifique collective qui a[...]![]()
Article
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Article
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Article
Analyse de 110 dossiers, d'expertises psychiatriques de médecins (article L. 460 du Code de la Santé publique - CSP), qui ont fait l'objet de mesures de réforme ou d'exemption du Service national (SN) pour inaptitude psychique. Sont étudiées : c[...]![]()
Article
Cette analyse de 75 dossiers d'expertises psychiatriques de médecins - effectuées dans le cadre de la procédure de l'article L. 460 du Code de la Santé publique - montre que les pathologies constatées appartiennent préférentiellement au registre[...]![]()
Article
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Article
Après électrocution, les séquelles neuropsychiques peuvent avoir des répercussions sévères sur la vie familiale, sociale et professionnelle de ces patients. Plusieurs auteurs les rapprochent des séquelles survenant après un traumatisme crânien. [...]![]()
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Article
A propos du syndrome subjectif post-traumatique, l'auteur constate : - son observation clinique subjective ; - la difficulté de son estimation médico-légale correcte, surtout par rapport à l'établissement de la relation de causalité et l'état an[...]![]()
Article
Le Centre Hospitalier Universitaire "Raymond Poincaré" possède un service d'anatomie pathologique avec une activité de médecine légale particulièrement importante, dans la mesure où son chef de service est expert médicolégal auprès de la Cour d'[...]![]()
Article
Alain GIUSTINIANI ; Marie-Thérèse COMYN-DEVRIENDT ; Manuela FOURNIER-MEHOUAS ; Christiane THERRE ; Gérard ZIEGLER |Les auteurs se sont intéressés au devenir des traumatisés crâniens graves (TCG) en recherchant si les techniques de rééducation et réadaptation d'une part, et l'indemnisation par un tiers ou par la société elle-même d'autre part, ont pu permettr[...]![]()
Article
Certains états pathologiques - notamment mais non exclusivement d'ordre psychiatrique - peuvent poser le problème de l'aptitude du médecin à l'exercice normal de sa profession. L'article L. 460 du Code de la santé publique (CSP) précise à ce suj[...]![]()
Ouvrage
Psychiatrie légale est destiné aux étudiants et professionnels de la Santé mentale et du Droit : - Les étudiants en médecine, en sciences humaines et sociales, en écoles d'administration ou de ge[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3630
- Localisation : Rennes | Cote : FR20/0106
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Article
J.P. VISIER ; C. AIGUEVIVES ; et al. ; Yvonne Knibiehler ; J. Roy ; Jacqueline Rubellin-Devichi ; R.M. TOUBIN ; Journées Montpelliéraines de psychiatrie de l'enfant et des professions associées - septembre 1994. (Montpellier) |Les articles publiés ici renvoient à une partie des travaux exposés lors des Journées Montpelliéraines de Psychiatrie de l'Enfant et de Professions associées de septembre 1994, sur "les Enjeux de l'Adoption" Ils permettent de resituer la questio[...]![]()
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Bulletin : Article
Revue française du dommage corporel, L'aggravation : approche médicale et médicolégale
Louis COTTE ; E. ATTAMIAN ; F. BERRA ; Jean-Pierre BONNARGENT ; S. BRION ; S. BROUSSEAU ; A. DAMECOUR ; D. DAUPLEIX ; M. FLORY-REVERBERI ; A. GIUSTINIANI ; B. GUEGUEN ; Hélène HUGUES ; Yvonne Lambert-Faivre ; X. LE POIVRE ; G. LORMEAU ; P. SALLE ; G. Steinbach , 1995Une série d'articles aborde l'aggravation sous différents angles et dans différents contextes : - doctrine médico-légale et méthodologie expertale de l'aggravation ; - spécificités de la rédaction d'un rapport d'expertise en aggravation ; - l'ag[...]![]()
Article
75 rapports d'expertises psychiatriques d'agresseurs sexuels, effectuées à la demande de juges d'instruction, ont été analysés. Ces rapports concernent notamment 20 auteurs de viols de femmes adultes et 49 agresseurs sexuels d'enfants. Les premi[...]![]()
Article
Les auteurs font le bilan des accidents corporels survenus dans le tramway de Grenoble, à travers des expertises qui leur avaient été confiées. Les conclusions qui ont pu être retirées de ces constatations ont permis une amélioration technologiq[...]![]()
Article
Il n'y a pas de grille commune d'évaluation de la douleur par les assurances et le droit civil. Il doit être possible de réduire le hiatus paraîssant exister entre la prise en charge thérapeutique du douloureux chronique qui implique de croire à[...]![]()
Article
Une nouvelle mission d'expertise médicale susceptible de faciliter la collaboration entre le médecin et le régleur a été mise au point en vue de l'indemnisation des victimes d'accidents de circulation. Privilégiant le rôle descriptif du médecin,[...]![]()
Article
Dans une première partie, l'auteur analyse à partir des trois systèmes qu'il a retenus (la responsabilité médicale, la sécurité sociale, les pensions militaires d'invalidité) les incohérences de notre législation : pour la même réalité (la dépen[...]![]()
Article
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Article
Marc CHIRIS ; Denis DAUPLEIX ; J. DUCOEUR ; P. HARICHAUX ; Isabelle LUCAS-BALOUP ; P. PORTERO ; Alain ROLLAND ; Catherine TCHORELOFF |Série de trois articles. L'accident du sportif et sa réparation médico-légale vus par le médecin traitant (fréquence des accidents, couverture du risque sportif, intervention du médecin traitant). L'expertise médicale dans les accidents de footb[...]![]()
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Ouvrage
Le secret est aussi du côté du caché, du non-dit de l'interdit. Il est au coeur du silence et du tabou générés par des situations de maltraitance, gardées secrètes par l'enfant, cachées par la fa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0086
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Ouvrage
1) L'Antiquité : la psychiatrie de l'Antiquitégréco-romaine. La psychiatrie dans la civilisation antique. 2) Le Moyen Age : La réflexion médiévale et l'apport arabe. La folie dans l'oeuvre de Tho[...]![]()
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : FA30/0057
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Bulletin : Article
Revue française du dommage corporel, Tierce personne et dépendance : 29ème congrès de la FFAMCE, La Rochelle, 14-15 mai 1993
C. Rousseau, préf. ; Jean-Paul AMAT, préf. ; Pierre ANCIAUX, préf. ; Isabelle Bessières-Roques, préf. ; Philippe COLBEAU-JUSTIN, préf. ; Denis DAUPLEIX, préf. ; Jean DUCOS, préf. ; Christophe GRAVIER, préf. ; Philippe HINGRAY, préf. ; Alain LEJEUNE, préf. ; Jean-Michel LIEF, préf. ; Françoise NADAU, préf. ; Alain PAPELARD, préf. ; Antoine ROGIER, préf. ; Fédération française des associations de médecins conseils experts en évaluation du dommage corporel (France) ; Association des médecins experts en évaluation du dommage corporel du Centre Ouest. Congrès.. 1993-05-14. La rochelle , 1994Ce numéro contient la plupart des communications présentées lors du congrès de la Rochelle. Il constitue une contribution à la recherche de solutions techniques, juridiques, sociales et économiques aux problèmes des aides humaines nécessaires au[...]![]()
Article
Toute cicatrice de la face peut poser un problème psychologique et donner lieu à des complications psychiatriques. Il conviendrait que toute description d'un tel préjudice par un expert comprenne trois éléments : - la description strictement obj[...]![]()
Article
Le diagnostic médical, apparaît comme le produit d'une activité sociale complexe. Celle-ci se manifeste dans la variation qui affecte les statuts du personnel soignant mais également dans les aptitudes cognitives attribuées. Or la crédibilité de[...]![]()
Article
Réflexions sur les liens entre la psychiatrie et les comportements criminels et examen du sort psychique des agresseurs et des victimes.![]()
Article
Françoise NADAU ; Association des médecins experts en évaluation du dommage corporel du Centre Ouest. Tierce personne et dépendance. Congrès. 1993-05-14. La Rochelle |L'auteur commence par des remarques sur la notion même de besoin qui est en grande partie subjective, et sur les différents types de tierce personne : substitution et aide, surveillance, stimulation. Une ébauche de méthodologie est proposée.![]()
Article
On présente trois situations d'expertise psychologique dans le cadre d'une évaluation en vue de l'octroi d'une rente d'invalidité, on utlise le RORSCHACH et le TAT afin d'appréhender comment le patient vit et gère ses maladies ou handicaps. La q[...]![]()
Article
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Article
Françoise LAPLANE ; Daniel Beaune ; Catherine BLATIER ; Jean-Noël COUMANNE ; Colette DUFLOT ; Michel HUYETTE ; Philippe JAFFE ; Frans KOENRAADT ; Christian MORMONT ; Denise OSSON ; Marc Sauvage ; René G. SEYNAVE ; Evelyne VAN POPPEL ; Jean-Luc Viaux ; Jacqueline WEEKERS |Ce qu'est l'expertise psychologique, ce qu'en attend le magistrat. La formation de l'expert, l'emploi des tests dans l'expertise psychologique. Représentations du psychologue et de sa pratique chez des hommes de loi et d'église. L'expertise des [...]![]()
Article
Alain PAPELARD ; Association des médecins experts en évaluation du dommage corporel du Centre Ouest. Tierce personne et dépendance. Congrès. 1993-05-14. La Rochelle |Rappelant l'évolution historique de la notion d'assistance, l'auteur limite son propos aux problèmes qu'elle pose dans le cadre du droit commun de la réparation du dommage corporel. Cette notion invite à définir le handicap et la personne handic[...]![]()
Article
L'indemnisation des victimes d'accidents d'automobile au Québec est réglementée par une loi spécifique sur l'assurance. La gestion des sinistres revient à la société de l'assurance automobile au Québec, qui dispose de services médicaux et de la [...]![]()
Article
Les auteurs d'agressions sexuelles rencontrés par les psychiatres dans le cadre d'expertises demandées par les juges d'instruction sont essentiellement des auteurs de viols de femmes adultes et des auteurs d'agressions sexuelles d'enfants. Seule[...]![]()
Article
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Ouvrage
Toute une série de thèmes sont ici traités : la citoyenneté des "malades mentaux", la déségrégation, les évolutions et les stagnations institutionnelles, les représentations sociales de la folie [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR20/0119
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Bulletin : Article
Revue française du dommage corporel, L'expertise médicale européenne
Pierre Lucas ; Pierre ANCIAUX ; Edouard ATTAMIAN ; Guy PIGANIOL ; Antoine ROGIER ; Claude Rousseau ; Michel STEHMAN ; Expertalia. Congrès.. (25/09/1992; Strasbourg) , 1993Une première table ronde fait le point sur l'expert et l'expertise, expliquant les conditions de choix des experts et de déroulement des expertises, qui fait quoi et comment ? La seconde table ronde aborde l'évaluation par le médecin, puis par l[...]![]()
Bulletin : Article
Revue française du dommage corporel, L'évaluation des traumatisés crâniens graves : congrès international de l'European Brain Injury Society (EBIS), Versailles, 21-22 mai 1992
François DANZE ; W.T.S. BRAITHWAITE ; Claude Fournier ; Dominique LAPLANE, préf. ; Alain PAPELARD ; Antoine ROGIER ; J. Sherrod TAYLOR ; André TOMADINI ; Jean-Luc Truelle, post face ; Arne VOSS ; European Brain Injury Society -EBIS-. Congrès international.. (21/05/1992; Versailles) , 1993Au sommaire de ce congrès : - les besoins des états végétatifs chroniques ; aspects médico-légaux des états végétatifs chroniques ; - l'avis médical et l'expertise ; - évaluation concrète des besoins en tierce personne ; - les finalités de la ré[...]![]()
Article
En s'appuyant sur les données les plus récentes de la physiologie de l'audition et les explorations complémentaires cliniques qui en résultent, les auteurs proposent une approche modifiée du handicap auditif en expertise médico-légale à partir, [...]![]()
Article
Arne VOSS ; European Brain Injury Society -EBIS-. L'évaluation des traumamtisés crâniens graves. Congrès international.. (21/05/1992; Versailles) |Il est très difficile d'évaluer et d'apprécier le dommage chez un enfant traumatisé crânien, car le traumatisme intervient sur un organisme en développement. Le fait que le cerveau de l'enfant n'ait pas encore atteint la maturité peut expliquer [...]![]()
Article
Antoine ROGIER ; European Brain Injury Society -EBIS-. L'évaluation des traumatisés crâniens graves. Congrès international.. (21/05/1992; Versailles) |L'avis médical et l'expertise, sollicités en vue de l'indemnisation des traumatisés crâniens graves, font naître actuellement un sentiment de relative insatisfaction, lié aux caractères spécifiques des séquelles présentées, mais également à la q[...]![]()
Ouvrage
Quel est l'apport des scientifiques aux processus de décision et comment les politiques peuvent-ils contrôler la fiabilité de leurs expertises ? Telles sont les questions étudiées dans cet ouvrag[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CD00/0014
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Article
L'auteur, après un rappel de l'historique du barème droit commun, commente les quelques modifications intervenues entre 1982 et 1993 dans le titre, le plan et certains taux, mettant l'accent sur le fait que par son chapitre préliminaire abordant[...]![]()
Article
Aucune règle ne prévoit les modalités d'évaluation dans le cadre du droit commun. Rappelant la notion de préjudice spécifique de contamination, les modalités prévues par le barême des accidents du travail (décrets de 1993) et les "outils" dont d[...]![]()
Article
Ce travail a pour but la comparaison de l'évaluation du quantum doloris par des élèves de médecine et droit, de la dernière année des facultés à Porto. Les paramètres d'évaluation ont été : type et nombre des blessures, conséquences immédiates, [...]![]()
Bulletin : Article
Réadaptation, Evaluation des traumatisés crâniens graves : aspects médicaux et expertise médico-légale
J.F. DARTIGUES ; N. Attal ; J. DE LABARTHE ; P. Erny ; P.A. JOSEPH ; D. LAPLANE, préf. ; P. MADINIER ; F. Masson ; P. MAURETTE ; J.M. MAZAUX ; F. MEHRHOFF ; E. RICHER ; R. SALMI ; H. SCHMIEDER WASMUTH ; J.L. TRUELLE, post face ; M. VANIER ; European Brain Injury Society -EBIS-. Congrès international. Evaluation des traumatisés crâniens graves : aspects médicaux et expertise médico-légale.. (21/05/1992; Versailles) , 1993Evaluation médico-sociale des traumatisés crâniens et fondements de leur expertise médico-légale. Protocole québécois d'évaluation. Programmes et centres de réhabilitation allemands. Point de vue des blessés et de leurs familles. Prise en charge[...]![]()
Article
Dans le domaine de la médecine d'assurance, tout particulièrement dans le cadre de la réparation juridique du dommage corprel, une approche méthodique et résolument scientifique des troubles psychiques est indispensable. La psychiatrie est une b[...]![]()
Article
Dans les semaines qui suivent l'accident, l'évaluation précoce est nécessaire pour permettre aux organismes de prise en charge de provisionner les divers postes de préjudice. L'objectif de ce travail est de poser la problématique du pronostic pr[...]![]()
Article
Après des précisions relatives au rôle du régleur pour indemniser le préjudice particulier de la période d'incapacité temporaire et au rôle du médecin pour renseigner le régleur sur l'arrêt de travail, l'arrêt des activités habituelles et les so[...]![]()
Article
P. MADINIER ; European Brain Injury Society -EBIS-. Evaluation des traumatisés crâniens graves : aspects médicaux et expertise médico-légale. Congrès international.. (21/05/1992; Versailles) |Les associations de familles de traumatisés crâniens, au nom desquelles l'auteur intervient dans ce colloque, n'ont pas une vocation de nature scientifique ou technique. Ce sont, essentiellement, des lieux de rencontre et d'entraide entre des pe[...]![]()
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Article
La législation française précise qu'à 18 ans chaque citoyen peut décider et réaliser tous les actes de sa vie sociale, et cela autant que dure sa vie. Pourtant certains citoyens, en raison de leur particularisme, ont besoin d'une aide particuliè[...]![]()
Article
Le droit du travail à l'épreuve des nouvelles technologies : 21e colloque Droit social, 20 mars 1992
Jean-Emmanuel RAY ; Martine Aubry, préf. ; Alain BACQUET ; Jean-Pierre Cochard ; François COCHET ; Françoise FAVENNEC-HERY ; Jean FRAYSSINET ; Tiennot GRUMBACH ; Anne HIDALGO ; Antoine Lyon-Caen ; Ariane MOLE ; Jean-Marc MOUSSERON ; Droit social. Colloque. 21e. Le droit du travail à l'épreuve des nouvelles technologies. (20/03/1992; Paris) |Analyse de l'introduction des nouvelles technologies et conséquences sur le droit du travail.![]()
Article
Les experts proposent le non-lieu à des patients présentant des troubles psychiques graves, ce que confirment les psychiatres hospitaliers. Par contre des prévenus présentant, selon les experts, des troubles psychiques peu importants ou pas de t[...]![]()
Article
Le handicap moteur chez l'enfant. - L'intégration scolaire : bilan d'une expérience un an après. - L'annonce du handicap ou l'importance des premiers instants. - L'expertise de l'enfant ou les difficultés de l'indemnisation. Entretien avec M. Gi[...]![]()
Mémoire
Fin 1990 fut proposée au CHG d'Evry la création d'une unité de médecine légale d'un type particulier. Demandé par le Parquet de l'Essonne, ce projet s'inspire d'une expérience originale menée à l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0009
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0012
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Article
Analyse des incidences des violences ou attentats à la pudeur sur des mineurs sous le double angle juridique et concret dans le travail judiciaire : - Valeur du témoignage d'enfant. - Modes de vérification du bien fondé des accusations. -Abscenc[...]![]()
Article
Cette recherche porte sur l'analyse du contenu de 261 expertises pénales réalisées entre 1963 et 1986 par un ensemble non sélectionné de 22 experts psychiatriques.![]()
Article
Delphine Antoine ; Bénédicte Boisguérin ; Hélène CHAIGNEAU ; Nicole HORASSIUS ; Jean-Luc JURIN ; Olivier LEHEMBRE ; Samuel LEPASTIER ; Micheline Morin ; Sherill MULHERN ; Mathilde PIGEAUD ; Jackie PIGEAUD ; Nicole QUEMADA ; Yves-Joël SIMCHOWITZ |Au sommaire : L'organisation de la santé mentale en France, statistiques, la politique de l'OMS, mesures en psychopathologie, les conséquences du DSM III, une méthode moderne (américaine) d'évaluation des psychothérapies, l'expertise psychiatriq[...]![]()
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"Que sa mission se situe dans le cadre du droit commun ou de l'assurance individuelle, l'expert qui souhaite consulter le dossier médical d'un patient ayant séjourné dans un établissement hospitalier public se voit souvent opposer le secret prof[...]![]()
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"Compte tenu de la différence entre la certitude médicale et la certitude juridique, le médecin expert doit être prudent dans le recueil et l'utilisation des éléments d'information qui lui sont communiqués. L'auteur attire l'attention sur la col[...]![]()
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"Un traumatisme est parfois évoqué lors de la découverte d'un diabète au décours d'un accident. Même si le traumatisme est évident et le diagnostic de diabète sans problème, l'analyse du lien de causalité n'est pas toujours aisée. Les connaissan[...]![]()
Article
D. ROUGE ; L. ARBUS ; M. COSTAGLIOLA ; P. MICHEAU ; N. TELMON |"Les séquelles pariétales secondaires à un traumatisme direct ou à un geste chirurgical abdominal doivent pouvoir être évaluées au plan médico-légal. Les auteurs présentent l'évaluation médicale et médico-légale d'une perte de substance pariétal[...]![]()
Article
"Le principe du contradictoire est à la base de la procédure civile. Il doit être respecté par le juge et par ses auxiliaires que sont les experts judiciaires. L'auteur rappelle le principe en insistant sur ses conséquences sur le déroulement de[...]![]()
Article
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Article
L'article examine la constitution d'expertises médico-administratives. A partir d'une enquête ethnographique, l'auteur prend comme exemple les décisions des médecins du travail en matière d'aptitude au travail des salariés. Le texte distingue de[...]![]()
Article
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Article
Malgré la loi de 1838, puis de 1990, des sujets psychotiques sont régulièrement répertoriés dans les prisons. H. COLIN créa, vers 1900, un "service de sûreté pour aliénés criminels, vicieux, difficiles, habitués des asiles", ancêtre des actuelle[...]![]()
Article
"Si les troubles mentaux surviennent avant le délit, un non-lieu peut être prononcé avec envoi soit à l'HP civil, soit à l'HP pénitentiaire (il y en a deux en Espagne). De nombreux psychiatres et magistrats pensent que actuellement, les non-lieu[...]![]()
Article
"Les articles L348 et 348-1 du code de la santé publique introduits par la loi du 27 juin 1990, ainsi que la nouvelle rédaction de l'article 64 dans le projet de réforme du code pénal, conduisent à une "judiciarisation" de la psychiatrie. Ils in[...]![]()
Article
"L'auteur, après avoir rappelé les études classiques de Freud, Fenichel, De Greeff et Lagache, fait la revue des travaux contemporains sur les relations dépression-homicide et meurtre-suicide. Deux observations de meurtres familiaux commis penda[...]![]()
Article
Les auteurs décrivent les conséquences directes du traumatisme crânien chez l'enfant. Ils établissent les relations qui existent entre traumatisme crânien et troubles psychiatriques.![]()
Article
"(...) La motivation professionnelle en pédo-psychiatrie est bien souvent liée à des désirs d'être parent omnipotent et parfait, et par là, à voir trop souvent et trop vite les parents de nos patients comme nuisibles."![]()
Article
"Compte tenu des particularités d'une telle expertise, il est intéressant de prendre connaissance de la mission confiée à un expert par le Tribunal de grande instance de Chartres et du rapport établi par cet expert après examen de la victime aux[...]![]()
Article
C. Rousseau ; J.M. BEUGNETTE ; M. BLANC-MOLLET ; G. BONNETON ; R. BOULET ; E. CHAMPAUD ; J.P. DEBAIZE ; B. DEMOLIN ; C. Hamonet ; J.P. HAYEZ ; P. Joly ; A. LEJEUNE ; H. MORETTI ; B. MORZOL ; M. OLIVIER ; M. PERIER ; G. PIGANIOL ; S. POTY ; A. ROGIER ; A. SAOUIB ; M. SZPALSKI ; M. TANITTE ; L. TUCHMANN ; E. TUCHMANN ; Journée d'étude organisée par l'Association des médecins-experts en dommage corporel -AMEDOC- du Centre-Ouest : "L'expertise des grands handicapés", Niort, 1990-03-31/Colloque européen sur les traumatisés crâniens : "European Brain Injury Society", Bruxel |Les médecins-experts spécialistes de l'évaluation du dommage corporel ont dû affiner leurs méthodes en s'appuyant sur la Commission de réflexion et sur les recherches d'une méthode d'évaluation du handicap. "L'intégration de la notion de stades [...]![]()
Article
Miriam BLANC-MOLLET ; Henri MORETTI ; Antoine ROGIER ; Claude Rousseau ; Journée d'étude organisée par l'Association des médecins-experts en dommage corporel -AMEDOC- du Centre-Ouest : "L'expertise des grands handicapés", Niort |"A l'occasion d'une journée d'étude sur l'expertise des grands handicapés, des spécialistes exposent l'évolution de la technique de l'expertise et de la doctrine de l'évaluation depuis une trentaine d'années, situant l'importance prise par les d[...]![]()
Article
M. SZPALSKI ; J.P. DEBAIZE ; J.P. HAYEZ ; S. POTY |"L'évaluation de la fonction lombaire à l'aide d'un dispositif dynamométrique tridimensionnel informatisé est une méthode pouvant conduire à une évaluation plus objective des pathologies lombaires. Elle permet de dépister les amplificateurs de s[...]![]()
Article
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Article
Exposé fait le 9 mai 1989 à l'Association des médecins-experts en dommage corporel de Nice-Riviera-Corse. "Indemniser : Oui. Mais comment ? Praticien de l'assurance et enseignant en droit, l'auteur se livre à des réflexions sur les aspects nouve[...]![]()
Article
B. DEMOLIN ; E. CHAMPAUD ; G. PIGANIOL |Conférence-débats entre médecins conseils et inspecteurs régleurs de compagnies d'assurances, Daix (Dijon), le 5 mars 1990. "Abordant successivement les diverses législations, le problème de la tierce personne en droit commun et les modalités d'[...]![]()
Article
"La description et l'évaluation du dommage psychiatrique doivent gagner en précision. L'emploi raisonné du Manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux (DSM-III-R) peut contribuer à une plus grand clarté. Une terminologie commune perm[...]![]()
Article
"D'aprés 12.441 fiches d'expertises médicales du fichier GIDOC, l'auteur a étudié statistiquement chez l'enfant les conclusions médico-légales en fonction des lésions initiales, des séquelles à la consolidation, mais également de l'âge, du sexe [...]![]()
Article
C. Fournier ; Michel OLIVIER ; Journée d'étude organisée par l'Association d'aide aux victimes et d'information sur les problèmes pénaux, sur : "Le préjudice... indemnisation ou réparation ?", Rouen |"C'est à l'occasion d'une journée d'étude sur la réparation du préjudice que les auteurs, forts de leur expérience, ont donné leur point de vue sur l'expertise du dommage corporel. Le médecin-expert a pu montrer comment l'évaluation du dommage é[...]![]()
Article
"L'examen psychiatrique doit reposer sur une sémiologie pour aboutir à un diagnostic. Dans le cas d'un enfant, sujet en devenir, il faut interroger, entendre, écouter et regarder, s'adapter à la situation, notamment la présence d'un membre de la[...]![]()
Article
"Une soixantaine de médecins spécialisés dans l'évaluation du dommage corporel se sont réunis pour aborder les divers problèmes posés par le rapport d'expertise. Victimes, assureurs, avocats et médecins-conseils ont révélé leurs problèmes propre[...]![]()
Article
"Nouvelle venue dans le domaine de l'expertise, mais n'y ayant pas encore donné tout son potentiel, l'ergonomie représente un apport nouveau dans la mesure et dans la normalisation. Entre des mesures morphologiques précises, mais purement statiq[...]![]()
Article
P. AUGUSTIN ; J. DECOULX ; M. DUJARDIN ; P. FORCIER ; C. Fournier ; M. FREVILLE ; M. Giroux ; Y. GRALL ; P. HARICHAUX ; M. Klein ; J. MEDELLI ; G. PIGANIOL ; A. ROGIER ; A. ROUMAZEILLE ; P. VOIRIN ; Colloque de la Fédération française des associations de médecins-conseils de sociétés d'assurances, sur : "Les séquelles des traumatismes crâniens graves", Rouen |![]()
Article
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2927
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Article
C. Fournier ; C.J. ARNAL ; P. AUGUSTIN ; Anne-Marie Begué-Simon ; M. Berger ; F. BEURET-BLANQUART ; K. BIDAR ; R. BONFILS ; S. BRION ; J.F. BRULE ; M. CARSIN ; F. COHADON ; F. DANZE ; J.F. DARTIGUES ; M. DUJARDIN ; P. Fournier ; J. GAILLEDREAU ; J.N. GARCIN ; D. Gelly ; R. GIRARD ; A. GRAF ; C. Hamonet ; A. KOMPTON ; F. LAPIERRE ; D. LE GALLE ; H. LE GUERN ; B. Legros ; J. LEYRIE ; J. MAHEUT ; J. MONDAIN-MONVAL ; A. Montagne ; H. MORETTI ; J. PLAS ; E. RICHER ; A. ROGIER ; C. Rousseau ; M. SADOULET DE JAEGER ; J.P. SEMIK ; G. Steinbach ; J.L. TRUELLE ; D. Vallée ; Organisé par la fédération française des associations de médecins-conseils de sociétés d'assurances -FFAMCSA- : Les séquelles des traumatismes crâniens grâves, Rouen |![]()
Congrès
Le texte complet des communications au Colloque de Rouen a été publié dans le n°2 de 1988 de la "Revue française du dommage corporel".![]()
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1583
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Mémoire
L'ordonnance du 24 Avril 1996 prévoit que d'ici à cinq ans, les hôpitaux s'engagent dans une procédure d'accréditation. Cela suppose une préparation des établissements à l'élaboration de normes, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG97/0049
- Localisation : Rennes | Cote : OG97/0050
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Mémoire
L'intégration des activités d'évaluation et de gestion du risque à l'hôpital est une préoccupation majeure pour les directions des soins infirmiers qui ont, ces dernières années, privilégié le dé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG95/0065
- Localisation : Rennes | Cote : OG95/0066
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Mémoire
La foetopathologie, a pris depuis quelques années une expansion considérable liée aux progrès du diagnostic prénatal et au développement de la médecine foetale. Cette évolution est également le f[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH99/0025
- Localisation : Rennes | Cote : OH99/0026