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[BDSP. Notice produite par InVS 9R0x7Gpn. Diffusion soumise à autorisation]. L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) a mis en place une organisation de l'expertise collective pour répondre aux saisines [...]Article
De nombreux médecins exercent d'autres activités que l'exercice habituel en cabinet, ici nommées Activités Médicales Hors Cabinet (AMHC). Le but du travail était d'identifier les médecins qui exerçaient ces activités, de répertorier et décrire c[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 9mm7R0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Une étudiante en soins infirmiers qui commet une faute engage sa responsabilité sur le plan pénal sans nécessairement engager la responsabilité de l'encadrement. Cep[...]Article
La table ronde " Radiofréquences, santé, environnement " ressortit a priori d'une gamme de processus délibératifs relativement normés, mis en uvre dans la ligne du Grenelle de l'environnement. N'a-t-on pas parlé de " Grenelle des ondes ? " Diff[...]Article
Si la télémédecine est reconnue par la loi Hôpital, patients, santé, territoires, le partage des responsabilités des médecins et la rémunération de leurs actes ne sont toujours pas clairement établis. Les auteurs analysent ici le cas de la télée[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 9nR0xkEJ. Diffusion soumise à autorisation].Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 9R0xqlHk. Diffusion soumise à autorisation]. Les signalements profanes de clusters de cancers combinent la perception d'une fréquence inhabituelle de pathologies de type cancéreux par une population, l'incriminat[...]Article
[BDSP. Notice produite par INPES 7sskR0x7. Diffusion soumise à autorisation]. Entretien avec le professeur Jean-Louis San Marco, président de la Fédération nationale des comités d'éducation pour la santé (Fnes).Article
Cet article analyse le rôle du Comité du travail féminin (1965-1983) dans la genèse d'une politique d'égalité professionnelle en France. Créé à la demande d'associations féminines, cet organisme consultatif se situe en marge du ministère du Trav[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC rFqkBR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article porte sur l'unité médico-judiciaire (UMJ) de l'hôpital de l'Hôtel-Dieu de Paris. Cette structure dépend de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris et a é[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA R0x7F9DB. Diffusion soumise à autorisation]. Dans un rapport d'expertise, publié le 17 février 2009, l'AFSSET préconise de prendre désormais en compte dans la réglementation les fibres fines, mais aussi les fibre[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC oDR0x8ks. Diffusion soumise à autorisation]. Les chutes sont l'une des causes principales d'engagement de la responsabilité des établissements de santé. Une analyse de cas, traitée sous forme d'expertise, condu[...]Article
L'IRSN est un établissement public à caractère industriel et commercial. Il couvre l'ensemble des activités nucléaires civiles et de défense. L'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) est l'expert public national des risques nu[...]Article
Nathalie ROMAIN-GLASSEY ; Corine ANSERMET ; Marie-Claude HOFNER ; Patrice MANGIN ; Elisabeth NEUMAN ; Institut universitaire de médecine légale. Centre universitaire romand de médecine légale. (C.H.U.V.). Lausanne. CHE |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS mHBR0x8B. Diffusion soumise à autorisation].Article
Partant du constat que le champ de l'intervention sociale produit et consomme de nombreuses catégories (cognitives, juridiques, techniques ou gestionnaires) inséparables des diverses chaînes argumentatives qui les font exister, l'auteur cherche [...]Mémoire
La question des liens dintérêts des professions de santé revêt une importance croissante pour lensemble de la santé publique : recherche, diffusion de linformation, formation des profession[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE09/0005
Ouvrage
DESSMS 2009-2010 - Droit des établissements sociaux, médico-sociaux et sanitaires. Notes juridiques.
Ce document rassemble des notes juridiques rédigées par des élèves directeurs d'établissements sociaux et d'établissements sanitaires et sociaux, promotion 2008-2009, en formation à l'Ecole des h[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY31/0007
Ouvrage
Le Droit du dommage corporel, s'il ne constitue pas une branche autonome du droit, est devenu une spécialité à la convergence de plusieurs domaines : droit des assurances, droit civil des obligat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LJ00/0244
Ouvrage
Une étude récente concluait sévèrement que la qualité des expertises médicales faisait l'objet de critiques qui mettaient en cause la crédibilité à la fois de la justice et de la médecine. Qu'en [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0173
Article
Gross (Sky) : ISR. The Department of Sociology and Anthropology. The Hebrew University of Jerusalem. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS noloR0x7. Diffusion soumise à autorisation]. This paper provides a close, in situ look into the life of a neuro-oncology (brain cancer) clinic of a large hospital in Israel, based on a six-month participant [...]Article
[BDSP. Notice produite par SAPHIR 9ClsR0xt. Diffusion soumise à autorisation]. Au Centre hospitalier universitaire vaudois, l'Institut universitaire de médecine légale de Lausanne a ouvert en 2006 l'Unité de médecine des violences qui offre une [...]Ouvrage
Le programme de travail 2009 présente de manière synthétique les programmes et projets de l'Institut de veille sanitaire (InVS), par lesquels il entend accomplir les missions qui lui sont confiée[...]Rapport
Créée en 1973, l'Institution du Médiateur de la République est une autorité indépendante qui met gracieusement ses compétences au service des citoyens, personnes physiques ou morales pour amélior[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x988lq. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre de son programme annuel, l'IGAS a réalisé une enquête sur "la mort à l'hôpital". Le périmètre d'inv[...]Article
Graham-P Martin ; Graeme CURRIE ; FINN (Rachael) : GBR. York Management School. University of York. Heslington York. ; Clahrc Ndl. University of Nottigham. Sir Colin Campbell Building. Nottinghan. GBR |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS oFCR0xGs. Diffusion soumise à autorisation]. Efforts to'modernize'the clinical workforce of the English National Health Service have sought to reconfigure the responsibilities of professional groups in pursu[...]Ouvrage
Santé et justice prônent les mêmes valeurs humanistes, celles de la liberté, de la solidarité, de l'équité, de la protection de l'être humain en tant que sujet de droit. La philosophie a eu à cet[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0684
Ouvrage
A l'initiative de l'Institut de l'entreprise, François Ewald et une équipe de contributeurs nous livrent d'une part une vison dynamique du principe de précaution (évolution historique, définition[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0084
Ouvrage
Le premier schéma national d'organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares a été adopté par le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI qnR0xEC8. Diffusion soumise à autorisation]. Partant du constat que le champ de l'intervention sociale produit et consomme de nombreuses catégories (cognitives, juridiques, techniques ou gestionnaires) insépara[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES JAR0xAm7. Diffusion soumise à autorisation]. L'objet de cet article est de montrer comment la mobilisation de spécialistes de santé publique a pu, en une dizaine d'années (du début des années 1990 au début des an[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 8sR0xDmF. Diffusion soumise à autorisation].Article
Particulièrement attendu en raison de ses implications en matière d'agriculture, d'environnement, de recherche et de santé, le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (OGM) a été adopté le 22 mai 2008. Déposé par le Gouvernem[...]Article
Philippe COCATRE-ZILGIEN ; Jean-Christophe CAREGHI ; et al. ; Céline PAUTHIER ; Christine PENY ; Christelle Rabier ; Daniel TEYSSEIRE ; Valérie VINCENT ; Université Paris VIII. Vincennes-Saint-Denis. FRA ; 1ères journées d'histoire du droit de la santé (16-17/11/2006; Paris (FRA)) |Ces 1ères journées d'histoire du droit de la santé avaient pour ambition de réunir historiens et juristes, français et étrangers, pour qu'ils échangent leurs points de vue et leurs réflexions sur les grands enjeux médico-sociaux, sanitaires et d[...]Ouvrage
La leçon d'anatomie autrefois, le prélèvement d'organes aujourd'hui provoquent l'horreur des proches ou hantent les dernières heures de l'existence. Un sentiment de violation suscite la culpabili[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FX30/0120
Article
Cet article est un extrait du rapport Sénat n° 403, Pour la gestion responsable de l'hôpital, d'Alain Vasselle et Bernard Cazeau présenté le 18 juin 2008, (19 à 30). Il aborde la situation financière des hôpitaux, de l'échec des contrats de reto[...]Article
CHantal BERTHAULT ; Christophe Barlet ; et al. ; Nora KIHAL-FLEGEAU ; Danièle LARGER ; LEMOINE-PAPE(Anne) ; Jean-Luc PRIGENT ; Yvette RAISSIGUIER |La direction des affaires internationales de l'Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP), s'est vu confier la mise en uvre de la composante Formation, placée sous la responsabilité de M. Prigeant. Ancien responsable de la filière de for[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS IpR0xkHC. Diffusion soumise à autorisation].Article
Le nombre de délibérations du CA soumises à approbation préalable a largement diminué depuis 1991 et seules deux délibérations financières sont encore soumises à approbation préalable du directeur de l'ARH (DARH) mais ce sont les plus importante[...]Article
Coralie AMBROISE-CASTEROT ; BELANGER (Michel) CALLU (Marie-France) ; Jean-Pierre Claveranne ; Maxence Cormier ; Guillaume François ; Jean GUIGUE ; Yves Mayaud ; Marjorie Obadia ; Jean Pradel ; Didier Truchet ; Edouard Verny ; Dominique Viriot-Barrial ; Association Française de Droit de la Santé. (A.F.D.S.). Paris. FRA (PARIS CEDEX 05, FRANCE) ; Le droit pénal de la santé. (14/03/2008; Lyon) |Le colloque de Lyon a réuni plus de140 personnes. Le thème du droit pénal de la santé s'est imposé au Conseil d'administration avec une sorte d'évidence. La sanction pénale traverse presque tout le droit de la santé. Sa menace pèse comme une obs[...]Article
La Société française de santé publique (SFSP) et l'Association pour le développement de l'épidémiologie de terrain (Epiter) mènent, depuis maintenant deux ans une réflexion, prenant en compte les profonds changements sociologiques de la professi[...]Article
Claude RACINET ; Bruno CARBONNE ; Jacques LANSAC ; Jean Thévenot ; Rheop de l'Isere et des 2 Savoie. Grenoble. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS q8kqHR0x. Diffusion soumise à autorisation].Article
Laurence Mauger-Vielpeau ; Alexandre DUMERY ; Yann Favier ; Thierry Fossier ; Sylvain JACOPIN ; Véronique MIKALEF-TOUDIC |Même si cet aspect n'est pas toujours celui sur lequel les observateurs insistent le plus, il ne fait guère de doute que la réforme des tutelles introduite par la loi du 5 mars 2007 rénovant la protection juridique des majeurs n'est pas sans avo[...]Article
Le congrès 2007de la Société française de santé publique était intitulé "Décision en santé publique : obligation, négociation, participation ?". Afin d'inscrire les réflexions et éclairages qui y ont été apportés dans la durée, les conférenciers[...]Article
L'ouverture du débat et du processus de décision en santé publique à de nouveaux acteurs, repose sur des dispositifs permettant de donner la parole à des groupes éclairés, tels les praticiens ou les associations de citoyens. cet article question[...]Article
Parmi les décisions en santé on peu distinguer les décisions individuelles, les décisions de politique de santé, les décisions d'action sanitaire, les décisions de régulation du système de santé, les décisions micro-sanitaires, et les décisions[...]Article
Le besoin d'informations, de connaissances, de savoirs, quel que soit le choix à effectuer, est indissociable de celui d'aides à la décidion. Celle-ci de soit, sur la base du principe de précaution, d'intégrer de plus en plus le refus de la soci[...]Article
Ljiljana Jovic, éd. ; Monique Formarier, collab. ; Salvador JUAN, collab. ; Michel POISSON, éd. |[BDSP. Notice produite par APHPDOC poqprR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro réunit une large sélection des diverses conférences et tables rondes qui ont eu lieu lors du congrès national infirmier, les 22-24 mars 2006 à Nantes, inti[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC nCR0xInD. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur aborde l'ensemble des spécialisations et des activités transversales concernant la profession infirmière en Irlande. Cet article rapporte le texte d'une con[...]Rapport
La création des agences sanitaires (AFSSAPS, AFSSA, AFSSET, ABM...) a considérablement renforcé la capacité d'expertise des autorités sanitaires. L'indépendance des experts a également été renfor[...]Article
Dominique GIOCANTI ; Christophe BARTOLI ; Georges LEONETTI ; Anne-Laure PELISSIER-ALICOT ; Marie-Dominique PIERCECCHI-MARTI ; Faculté de médecine de Marseille. Service de médecine légale et droit de la santé. Marseille. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xmp7lm. Diffusion soumise à autorisation].Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC koR0xAFB. Diffusion soumise à autorisation]. L'unité médico-judiciaire (UMJ) de l'Hôtel-Dieu de Paris (AP-HP, 75) est un lieu de soins d'urgences qui accueille, sur réquisition judiciaire, les victimes d'agress[...]Article
Ralph DASSA, introd. ; Institut de la gestion publique et du développement économique. Paris. FRA (Paris) |Cette ""synthèse des revues" intitulée "Gestions publiques en Revues" est pour a première fois structurée autour d'un seul thème touchant à la gestion publique et à la réforme de l'Etat. Cette synthèse est construite à partir d'une sélection d'a[...]Article
Ce second article présente les règles générales de l'expertise. La littérature anglo-saxonne semble faire peu de différence entre expertise er expérience professionnelle, c'est vrai à condition de rappeler que l'expérience n'est pas garantie de [...]Rapport
Le présent rapport répond à deux saisines de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, l'une de la commission des Affaires économiques et du plan du Sénat sur[...]Rapport
Suite à deux saisines, l'une de la commission des affaires économiques et du plan du Sénat sur les éthers de glycol, l'autre du bureau du Sénat sur l'évaluation scientifique des émissions de pol[...]Article
[BDSP. Notice produite par GRPS pCuIuR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Selon la littérature internationale, la part des homicides dans la mortalité infantile est certainement sous-estimée et il existe, lors de la certification, des confusi[...]Bulletin : Article
Revue française du dommage corporel, Tierce personne et dépendance. 1
P. DAVERAT ; H. BEJUI-HUGUES ; A. M. DUGUET ; G. Steinbach ; Fédération française des associations de médecins conseils experts -FFAMCE Congrès. 44. (21/03/2008; Toulouse) , 2008Ce dossier fait suite au 44ème congrès de la FFAMCE qui s'est tenu à Toulouse le 21 mars 2008. Dans cette 1ère partie, on trouvera au sommaire : Traumatismes crâniens et dépendance ; - Psychiatrie et dépendance ; - Réforme de la protection jurid[...]Rapport
L'expertise collective de l'Inserm fait le point sur le concept d'activité physique, sa dimension sociale, son importance en termes de santé publique. Les déterminants environnementaux, sociaux e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CP00/0028
Rapport
Dans les pays industrialisés, l'évolution du mode de vie s'accompagne d'un abandon progressif de la dépense physique dans les activités professionnelles comme dans celles de la vie courante. Si l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CP00/0027
Ouvrage
DESSMS 2008-2009 - Droit des établissements sociaux, médico-sociaux et sanitaires. Notes juridiques.
Ce document rassemble des notes juridiques rédigées par des élèves directeurs d'établissements sociaux et d'établissements sanitaires et sociaux, promotion 2008-2009, en formation à l'Ecole des h[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3943
Article
François Bourdillon, éd. ; François Alla, dir. ; Henri Bergeron, dir. ; Yves Boisvert, dir. ; Catherine CECCHI, dir. ; Aileen CLARKE, dir. ; Claude Got, dir. ; F. Grémy, dir. ; Olivier Grimaud, dir. ; Françoise Jabot, dir. ; Joëlle Kivits, dir. ; Claude Rambaud, dir. ; Didier Tabuteau, dir. |La décision en santé publique s'intéresse à une population ou à un des sous-groupes de population. Elle concerne de nombreux champs et notamment ceux de l'action sanitaire et des politiques publiques de santé. Les décisions sont de plusieurs ord[...]Ouvrage
Les établissements de santé privés et publics sont devenus dans notre société les principaux lieux où l'être humain décède, qu'il ait eu ou non la personnalité juridique. Quels sont les droits de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2408
Article
V. BARHAM ; R.A. DEVLIN ; X.S. WANG |[BDSP. Notice produite par OBRESA rR0xmWwT. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article développe un modèle théorique simple qui compare la répartition des ressources dans le système de santé lorsque les médecins agissent en tant que gardiens[...]Mémoire
Le maintien de maladies vectorielles à l'état endémique et la survenue d'épidémies (dengue, chikungunya, paludisme ) révèlent que ces maladies constituent un problème majeur de santé publique en [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL08/0021
- Localisation : Rennes | Cote : OL08/0022
Ouvrage
Le droit médical est en plein essor. Le soumettre à une analyse critique et constructive est l'objectif que se donne le Centre de droit médical et biomédical de l'Université catholique de Louvain[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2711
Article
Dans le cadre des expertises de victimes de traumatisme crânien, il est souvent demandé à l'expert une évaluation fine des troubles cognitifs présentés. La mission interroge en particulier la nature des troubles neuropsychologiques, leur corréla[...]Ouvrage
Experts et intellectuels sont omniprésents sur nos petits écrans. Pourtant, on sait peu de choses sur l'univers médiatique des chercheurs en sciences sociales, ces "bons clients" inscrits sur "la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QA10/0017
Ouvrage
Pierre Combris , 2008L'objectif de cette expertise (commandée par le ministère de l'Agriculture et de la Pêche à l'Inra) est d'éclairer les pouvoirs publics sur les actions à mener pour répondre au double objectif de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CK30/0107
Article
La Commission nationale des accidents médicaux est, avec les CRCI et l'ONIAM, une des institutions du dispositif créé par la loi du 4 mars 2002 afin de régler amiablement les conséquences dommageables des accidents médicaux. Elle est souvent can[...]Article
La loi du 4 mars 2002 est à l'origine d'un nouveau système d'indemnisation des victimes d'accidents médicaux, d'affections iatrogènes ou d'infections nosocomiales. Ce système est organisé autour des commissions régionales d'indemnisation des acc[...]Article
Presque six ans après sa création, quel bilan d'étape dresser du dispositif d'indemnisation des accidents médicaux mis en place par la loi Kouchner ? Claude Rambaud, présidente du Lien, analyse ici les atouts et faiblesses du dispositif du point[...]Article
Les situations d'agression sexuelle " crimes et délits contre la personne " ont augmenté entre 1996 et 2004, en France de 40%. Cependant la création des UHSA et la loi sur la dangerosité qui tendent dernièrement d'apporter des réponses à l'exten[...]Article
Que représentent les "soins primaires" dans les systèmes de soins d'aujourd'hui ? Les définitions proposées pour la médecine générale depuis déjà quelques décennies restent généralement admises, bien que l'on commence ici ou là à en redessineer [...]Ouvrage
Cette nouvelle série aura pour objectif de rendre compte régulièrement des transformations de l'action publique et des analyses nouvelles des politiques publiques. Sa première livraison a pour th[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA40/0043
Article
Si l'expertise consacrée par l'INSERM au "trouble des conduites" de l'enfant et de l'adolescent en 2005 a suscité une polémique, elle justifie aussi l'ouverture d'un débat épistémologique. Elle révèle en effet un problème de fond de la psychiatr[...]Ouvrage
Qu'est-ce que la psychologie criminologique ? Une discipline nouvelle, en pleine expansion, à l'intersection de la psychologie, de la sociologie et du juridique. Son objectif : aider à comprendre[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB20/0120
Article
Les articles qui composent cette thématique rendent tout d'abord compte de la mise en place d'un serveur dédié à la messagerie électronique sécurisée auquel chaque médecin peut se connecter, puis examinent le traitement et la communication du se[...]Article
Retenir une aide humaine 24 heures sur 24 peut être considéré comme un échec, car il n'aura pas été possible d'apporter des solutions permettant à la personne handicapée de retrouver un minimum d'autonomie et d'indépendance. L'évaluation des bes[...]Rapport
Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire. (I.R.S.N.). Fontenay aux Roses. FRA , 5p. pdf , 18/12/2007Le Centre Régional de Radiochirurgie Stéréotaxique (CRRS) du CHU de Toulouse est équipé depuis avril 2006 d'un accélérateur Novalis (société Brainlab) destiné à la radiothérapie stéréotaxique int[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC he35GR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les chutes des personnes âgées sont un problème majeur de la vie en établissement de santé, et par là même, un facteur essentiel de la mise en cause de la responsabi[...]Article
Ce dossier met l'accent sur l'une des évolutions majeures qu'a connues notre droit ces dernières années avec l'instauration, par la loi du 4 mars 2002, d'un nouveau dispositif d'indemnisation des victimes d'accidents médicaux. Ce texte a en effe[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC clN2R0x0. Diffusion soumise à autorisation]. En coordination avec la police et la justice, l'UMJ (Unité médico-judiciaire) pour mineurs de l'hôpital Trousseau écoute et examine des enfants et adolescents victim[...]Article
En l'espèce, la cour administrative de Douai a jugé que la perte de chance de survie ne constitue pas un préjudice distinct de celui résultant du décès. En conséquence, elle a rejeté les demandes des ayants droit au titre de la perte de chance d[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC NR0xDr94. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis trois ans, des infirmières sont agréées par des cours d'appel pour aider la justice à trancher certaines affaires concernant le soin infirmier. (Extrait R.A.).Article
L'auteur examine ici la question de la prise en charge des auteurs de violences sexuelles (AVS), question qui survient dans un contexte particulier marqué par une forte médiatisation et une succession de lois répressives. La loi du 17 juin 1998 [...]Article
Cette mise au point a pour but de permettre aux médecins de connaître dans leurs grandes lignes les procédures d'indemnisation des personnes victimes d'une contamination supposée nosocomiale ou transfusionnelle par le virus de l'hépatite C. Pour[...]Article
L'expertise psychiatrique pénale ne peut se concevoir comme acte médical que si l'expert exerce son observation clinique dans les limites proposées par le cadre du code de déontologie. A partir de cette dérogation déontologique possible, le méde[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xdQdg3. Diffusion soumise à autorisation]. Au sein du bloc opératoire se conjuguent les compétences et se nouent des relations qui supposent le respect mutuel. Cela passe par une bonne communication mais auss[...]Ouvrage
Et si l'innovation médicale était un long processus continu de transformations sociales plutôt qu'un simple intermède historique? Comment construit-on une innovation médicale ou un nouveau champ [...]Ouvrage
Les bénéfices comme les risques des essais cliniques sont nombreux, qu'ils soient d'ordre économique, juridique, éthique ou de santé publique. La loi Huriet-Sérusclat a posé en 1988 des principes[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YB10/0051
- Localisation : Rennes | Cote : YB10/0054
Article
Robert Lafore ; Didier Gelot ; Catherine LESTERPT ; Laurence Leturmy ; Julie MOREAU ; Florence Tourette ; Didier Truchet |Sommaire du dossier : - Le Social face à l'urgence - L'urgence dans le droit de l'aide sociale - Le traitement de l'urgence sociale et l'évolution des politiques publiques - L'urgence sanitaire - La prise en charge de l'urgence médicale : le di[...]Article
La Fédération hospitalière de France et les fédérations nationales de cancérologie des CHU et CH ont joué un rôle actif dans les groupes de travail conduisant à la définition des critères de qualité en cancérologie. Ces critères amènent les hôpi[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 6OvlR0xm. Diffusion soumise à autorisation]. La mort identifiée par autopsie médico-légale chez les personnes âgées est peu explorée en France. Cette étude met l'accent sur la valeur des données des investigations [...]Article
Dans le cadre d'un dossier spécial "SVP juridique", l'équipe du centre de droit jurisanté du Cneh fait le point sur plusieurs thématiques touchant le secteur sanitaire, médico-social et social. Parmi les thèmes abordés, figure celui du dossier m[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC omd5nR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur, directrice adjointe des soins aux Hôpitaux universitaires de Genève, présente dans cet article la fonction de clinicien (infirmier spécialiste clinique) te[...]Article
Tout professionnel de santé peut voir sa responsabilité engagée en cas de faute, de dommage (atteinte à la personne du patient) et de lien de causalité entre la faute commise et le dommage. La répression pénale ne peut être admise que s'il est c[...]Article
Le nom d'"usager" est un terme juridique qui se trouve dans le Code civil pour désigner celui qui a un droit réel d'usage. En droit public, le substantif "usager" a été choisi pour marquer que tous ceux qui le veulent sont des usagers quelle que[...]Article
[BDSP. Notice produite par InVS KcR0x3jl. Diffusion soumise à autorisation].Article
[BDSP. Notice produite par InVS zudR0xkn. Diffusion soumise à autorisation]. En s'appuyant sur le déroulement du processus d'évaluation des risques mené à chaud dans le cas de l'École maternelle de Vincennes et sur l'apport de l'expertise plural[...]Article
M. Ledrans ; J. CLAVEL ; C. COCHET ; P. EMPEREUR BISSONNET ; E. FOURME ; R. Garnier ; F. GOLDSCHMIDT ; O. HARTMANN ; B. HAZEBROUCK ; E. JOUGLA ; B. LACOUR ; D. LAFON ; R. Masse ; I. MOMAS ; P. QUENEL ; M. Ramel ; F. SUZAN ; Denis Zmirou-Navier ; Centre Scientifique et Technique du Bâtiment. Paris. FRA ; Hôpital Fernand Widal. Centre Antipoison. Paris. FRA ; Institut de Veille Sanitaire. Département Santé Environnement. Saint-Maurice. FRA ; Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques (INERIS) (Verneuil-en-Halatte, FRA) ; Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale. CépiDc. Ifr 69. Le Vésinet. FRA ; Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale. Ifr 69. Villejuif. FRA ; Institut National de Veille Sanitaire. Département des maladies chroniques et des traumatismes. Saint-Maurice. FRA ; Université Henry Poincarré. Nancy. FRA ; Université René Descartes. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par InVS R0xUXEGo. Diffusion soumise à autorisation]. Suite au signalement en 1999 d'un regroupement de cancers chez des enfants fréquentant une école bâtie sur un ancien site industriel, les études épidémiologiques et env[...]Bulletin : Article
Revue française du dommage corporel, Hystérie et traumatisme : approche médico-légale
Lorsqu'un fait accidentel se produit, et qu'apparaissent dans les suites de ce dernier des manifestations hystériques, conversives entre autres, se posera la question de l'imputabilité. Déterminer les séquelles indemnisables résultant de l'événe[...]Article
Aujourd'hui, la fréquence et les conséquences font considérer la dépression nerveuse comme un problème majeur de santé publique. Le dossier présente les principaux éléments épidémiologiques et aspects de la diversité clinique de cette affection,[...]Article : Communication
Journée de la Société Médico-Psychologique consacrées aux expertises non pénales en psychiatrie.Article
La santé n'est plus aujourd'hui un sujet abordé par les seuls ecperts. Les auditions publiques permettent le débat avec des personnes non spécialistes sur des enjeux de société controversés et contribuent à l'aide à la décision.Article
L'auteur, après avoir rappelé les principales souffrances psychiques (névroses, psychoses et perversions), discute les règles de l'imputabilité médico-légale des troubles psychopathologiques post-traumatiques. Il insiste sur la nécessité de réal[...]Ouvrage
Romain Pasquier , dir. , 2007Depuis son émergence au milieu des années 1970, d'abord dans les pays anglo-saxons puis dans le monde entier, la notion de gouvernance a suscité des débats sans nombre. Ils ont porté sur la perti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MG00/0053
Mémoire
Mentionnée pour la première fois dans la Déclaration d'Alma-Ata, la participation de la population dans les actions de santé s'intègre dans la démarche de promotion de la santé, que défend l'Orga[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE07/0017
Article
Dans cet article, l'auteur revient sur trois expertises collectives en matière de santé mentale effectuées par l'INSERM et qui ont suscité de vifs débats et posé de graves problèmes. Il s'agit : d'une expertise consacrée au dépistage précoce des[...]Article
La démarche d'expertise médicale juridique est un moment clé dans le processus de réadaptation. Il est un véritable rite de passage entre un état de victime diminuée dans ses capacités d'être humain et une reconstruction de sa vie future dont le[...]Article
Jeanine Pommier ; Olivier Grimaud ; F. JABOT ; Patricia Loncle ; RIFFAUD (A.) et al. ; François-Xavier Schweyer ; William Sherlaw |Ce numéro hors série de la revue "Santé publique" propose une analyse des besoins de formation et leur évolution à travers l'étude des fonctions, pratiques et métiers de santé publique. Ce numéro comprend deux parties. L'objectif de la première [...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS xR0xWLSi. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : examiner les différences éthiques entre deux positions, celle de l'expert judiciaire psychiatre et celle du psychiatre clinicien. Méthode : une revue c[...]Article
Cette étude permet de préciser l'évolution de l'expertise pour majeur protégé avec les difficultés rencontrées, les diagnostics à majorité liés au vieillissement cérébral pathologique. Divers souhaits sont émis concernant aussi bien l'enseigneme[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS KGlWR0xn. Diffusion soumise à autorisation]. Juger est un acte complexe, surtout lorsqu'il faut apprécier le comportement et les motivations de celui qui a commis un meurtre d'enfant. La procédure judiciaire[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS QR0xyjYF. Diffusion soumise à autorisation]. This study explores Yemenite-Jewish wailing as an example of how a traditional community copes with bereavement in contemporary Israel. Observations of wailing ev[...]Article
Pierre LEPETIT ; Xavier CARPENTIER-TANGUY ; Werner EICHHORST ; Markus GABEL ; René LASSERRE ; Wolfgang WIEGARD ; Ole WINTERMANN |Les liens entre expertise économique et action politique sont complexes. Face à la profusion des connaissances dans les sociétés modernes, les think tanks peuvent jouer un rôle important en favorisant le pluralisme des idées et rendre plus effic[...]Article
L'AFSSET (Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail) créée par l'ordonnance du 1er septembre 2005, a pour mission de contribuer à assurer la sécurité sanitaire dans l'ensemble des milieux de vie incluant le travail[...]Article
L'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps) a une mission de service public. Sa capacité d'expertise interne a augmenté depuis sa création, mais elle reste insuffisante, et l'Agence a massivement recours à l'expertis[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xH8Cu2. Diffusion soumise à autorisation]. Appropriés comme instrument d'évaluation épidémiologique de l'épidémie à VIH dans des enquêtes à visée essentiellement statistique (enquêtes anonymes non reliées - EAN[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES PSInRR0x. Diffusion soumise à autorisation].Article
L'objectif de cette étude est de comprendre les représentations des médecins généralistes par rapport aux recommandations professionnelles. Deux échantillons de praticiens exerçant la médecine générale libérale ont été étudiés selon deux méthode[...]Article
L'agent de service mortuaire joue un rôle primordial au sein des chambres mortuaires des établissements de santé. Il assure l'accueil des familles de défunts et la présentation des corps. Il aide également les médecins lors des autopsies et assu[...]Article
L'exercice de la médecine légale au cours des dernières décennies a subi de profondes mutations. Certaines ne lui sont pas propres : technicité croissante, progression rapide des connaissances, optimisation par l'exercice en équipe. D'autres son[...]Article
La médecine légale n'a cessé depuis trente ans d'élargir son champ d'intervention grâce à la formidable explosion des connaissances médicales, en particulier dans le domaine de la biologie et de l'imagerie. Ces moyens scientifiques, théoriquemen[...]Article
La médecine légale française connaît de sérieuses difficultés sur tous les plans : juridique, financier, structurel. Pour qu'elle puisse pleinement exercer sa vocation, la prise en charge des victimes - vivantes ou décédées -, cette discipline d[...]Article
Décision publique, gouvernance, contrôle de constitutionnalité, outil de prévention dans la gestion des risques et la protection de l'environnement... Dans quelle mesure l'expertise influence-t-elle le droit et le raisonnement des juges ? Quelle[...]Rapport
Suite à la situation découverte à l'hôpital Saint Vincent de Paul en août 2005, l'inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'inspection générale de l'administration de l'éducation nati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0061
Rapport
Suite à un rapport de la Commission Santé - Justice de juillet 2005 intitulé "Santé, justice et dangerosité, pour une meilleure prévention de la récidive", le Premier ministre a souhaité confier [...]Article
Le projet de loi relative à la prévention de la délinquance s'inscrit au sein d'un débat politique où s'affrontent des perceptions très différentes de la prévention. Les auteurs de ce dossier s'interrogent sur l'actuelle stigmatisation des malad[...]Article
[BDSP. Notice produite par ENSP R0xYrF9m. Diffusion soumise à autorisation]. Le projet de loi relative à la prévention de la délinquance s'inscrit au sein d'un débat politique où s'affrontent des perceptions très différentes de la prévention. Le[...]Article
L'expertise, dans le champ environnement-santé, est l'activité consistant à rassembler et évaluer les données scientifiques disponibles à un moment donné sur la question du danger d'un agent - qu'il soit de nature physique, chimique ou microbio[...]Rapport
Suite à la situation découverte à l'hôpital Saint Vincent de Paul en août 2005, l'inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'inspection générale de l'administration de l'éducation nati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0060
Rapport
Suite à la situation découverte à l'hôpital Saint Vincent de Paul en août 2005, l'inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'inspection générale de l'administration de l'éducation nati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0058
Rapport
Suite à la situation découverte à l'hôpital Saint Vincent de Paul en août 2005, l'inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'inspection générale de l'administration de l'éducation nati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0059
Rapport
Suite à la situation découverte à l'hôpital Saint Vincent de Paul en août 2005, l'inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'inspection générale de l'administration de l'éducation nati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0057
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC iER0xEgy. Diffusion soumise à autorisation]. La reconnaissance et le développement de nouveaux rôles élargis pour l'ensemble des professions paramédicales est à l'oeuvre depuis 2003. Quinze expérimentations de [...]Article
Les médecins experts peuvent être sollicités dans le cadre particulier de la suspension de peine pour raison médicale. La suspension de peine peut être ordonnée que si deux expertises médicales distinctes établissent de manière concordante que s[...]Article
En moins de trente ans, le changement climatique d'origine anthropique est devenu un enjeu, tant scientifique que géopolitique, majeur, concernant un nombre croissant de communautés de recherche, de partenaires et d'acteurs politiques. Une insta[...]Rapport
L'annonce faite le 30 septembre 2004 par l'une des principales entreprises pharmaceutiques mondiales, la firme Merck, du retrait du marché de son produit phare, le Vioxx, a ouvert une crise de co[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA 9k9fQR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article ouvre le débat à partir de l'éditorial de décembre 2005 de W Dab sur l'indépendance de l'expertise scientifique et de ceux qui la pratiquent. L'auteur pens[...]Article
L'espert est avant tout un "homme de l'art", exerçant depuis au moins dix ans dans la discipline revendiquée, n'ayant pas cessé son activité depuis plus de deux ans, et possédant une expérience de l'expertise ou ayant reçu une formation suffisan[...]Article
Une expertise de l'Inserm sur les troubles de l'enfant, préconisant un dépistage plus précoce et un suivi plus strict, a provoqué une nouvelle polémique au sein de la psychiatrie. Pourquoi la santé mentale est-elle arrivée à un tel point de tens[...]Article
Première partie - La filiation par le sang : 1) L'établissement non contentieux de la filiation : A - Etablissement de la filiation par la loi : - La filiation maternelle - La présomption Pater is est. B - L'établissement de la filiation par la [...]Ouvrage
Par saisine du 2 août 2005 le ministre de la santé et des solidarités et le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ont demandé à l'inspection générale d[...]Article
Tous les hôpitaux devraient proposer un service de médiation. Si, dans certains établissements, son fonctionnement reste embryonnaire, la majorité d'entre eux a satisfait à cette obligation.Article
L'auteur mesure les difficultés d'une trop brève présentation des réserves que suscite cette expertise, difficultés qui concernent autant l'exposé du contenu de ce document que les arguments opposables, mais les questions de fond d'ordre épistém[...]Article
La matérialité des écrits scientifiques et l'analyse de leurs conditions de production restent cependant encore aujourd'hui largement inexplorées (Chemla, 1995). L'objet de cette livraison de Sciences de la Société est de mieux cerner les condit[...]Article
La mise en oeuvre du secret médical se doit de concilier les intérêts et les attentes du patient avec les intérêts des tiers, tels ceux d'un assureur. Si le secret médical ne doit pas être utilisé pour empêcher le malade de bénéficier des avanta[...]Article
Georges Jovelet ; Jacqueline BEAUREILLES ; Cyrille Bouvet ; Christophe Chaperot ; Judith COUTURE ; Philippe GRETH ; Jeanne LATOURELLE ; Anne PIQUEMAL ; Alain Rault ; Marine RIOU ; Marie TRARIEUX ; Frédérique Vigneron ; Catherine WALTER ; Hubert WEIBEL |Ce numéro invite à un questionnement sur les pratiques actuelles de la psychiatrie et analyse le passage à l'acte au travers de cas cliniques : passage à l'acte suicidaire, passage à l'acte chez une personnalité limite, rôle des soignants dans l[...]Mémoire
Pascale Schneider , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Personne en Difficulté Sociale , 67p. , 2006Les mineurs isolés étrangers arrivent en nombre croissant en France, sans documents d'identité. Afin de déterminer leur âge, pour leur apporter un accompagnement adapté à leurs besoins, ils passe[...]Mémoire
En quoi le développement de la formation continue à l'école de puéricultrices de la région X peut-il être un enjeu stratégique ? C'est à cette question que j'ai tenté de répondre, en recherchant [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG06/0047
Article
H. BEJUI-HUGUES ; Fédération française des associations de médecins conseils experts -FFAMCE. Congrès. 42. 2006-03-25, Bordeaux |L'évolution de la réparation du dommage corporel, sous son double aspect d'évaluation et d'indemnisation, subit ou bénéficie, comme toute la doctrine du droit français et du droit européen, des modifications plus ou moins substantielles qui devr[...]Ouvrage
Les médicaments jouent un rôle central dans la santé des populations et sont au coeur d'un secteur industriel puissant. Ils sont aussi responsables de milliers d'accidents chaque année, à l'origi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0239
Article
De plus en plus, les assureurs et les tribunaux font appel aux ergothérapeutes pour donner un avis expert sur les besoins des personnes en situation de handicap dans le cadre de la réparation d'un dommage (accident, dépendance). Les auteurs de c[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0x65G2f. Diffusion soumise à autorisation]. Alors que s'éloigne de l'actualité les vagues du procès d'Outreau, rien n'est réglé concernant l'expertise psychiatrique et psychologique. Est-il encore possible [...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS SDeR0x9l. Diffusion soumise à autorisation]. In the genetic counselling setting it is not uncommon for a client and genetic counsellor to be faced with uncertainty surrounding the exact diagnostic label to b[...]Article
J. GUIGUE ; Ch. GABRIEL ; Ch. LAFFOLAY ; M. REVERBERI |Les droits des patients ont été au coeur des débats ces dernières années, et la loi n° 2002-303 relative aux droits des malades a introduit les droits des personnes malades et des usagers du système de santé dans le code de la santé publique. Ce[...]Rapport
Par lettre du 28 décembre 2004, le Garde des sceaux, Ministre de la justice et le Ministre des solidarités, de la santé et de la famille ont confié conjointement à l'IGAS et à l'IGSJ la mission d[...]Ouvrage
La médecine fait des progrès constants. Bonne nouvelle, dira-t-on. Oui, mais quelles en sont les conséquences ? Vieillissement de la population, augmentation de la dépendance, développement des s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0377
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0378
Article
L'organisation en pôles qui se met en place dans le système hospitalier de plusieurs pays d'Europe a pour but d'adapter les structures hospitalières face à deux défis : la nécessaire maîtrise des coûts, et l'optimisation continue des soins, alor[...]Ouvrage
A partir de leurs expériences et de leurs convictions, un collectif de professionnels de la santé et de l'enfance répond à l'expertise de l'INSERM sur le " trouble des conduites chez l'enfant et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC10/0447
Article
Le médecin joue un rôle très important dans la gestion du handicap. Cependant, sa fonction dans ce domaine manque de clarté. Les auteurs rendent compte de la nature de sa collaboration professionnelle avec les acteurs (employeurs, assureurs, syn[...]Ouvrage
Y a-t-il encore une politique d'action sociale en France ? Malgré nos valeurs de solidarité, le tableau reste sombre. À la maltraitance des usagers, dont on bafoue les droits après les avoir affi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3961
Article
L'auteur présente les principes et modes de réparation du dommage corporel en Italie. Après en avoir rappelé les fondements basés sur l'équité et visant à une juste réparation du préjudice en fonction de son importance (et sans double indemnisat[...]Ouvrage
Michel Debout , 2006Un éclairage moderne et complet, médical et culturel, sur la place que l'on fait à la mort aujourd'hui. Les auteurs se sont employés à étudier un paradoxe qui caractérise l'évolution de notre com[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0327
Ouvrage
C'est l'histoire de la profession dont dépend aujourd'hui le sort du monde. Une profession qui fait avancer le savoir et prétend n'être pour rien dans les conséquences qui en résultent (bombe ato[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YA00/0088
Article
M. Hirsch ; P. DUNETON ; Claude Got ; R. HEITZ ; J. MENARD |[BDSP. Notice produite par IRDES R0xn74Vz. Diffusion soumise à autorisation]. Ce premier numéro hors série de Sève pose la question de l'avenir de la sécurité sanitaire. L'Agence française de sécurité sanitaire des aliments en avait fait le thèm[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS p77WR0xq. Diffusion soumise à autorisation]. In recent years, there have been growing expectations about the future benefits deriving from the uptake of genetics knowledge in healthcare. At the same time, th[...]Article
M. Ledrans ; Institut de Veille Sanitaire (InVS) (Saint-Maurice, FRA) ; Institut de Veille Sanitaire. (I.V.S.). Département Santé Environnement. Saint-Maurice. FRA |[BDSP. Notice produite par InVS SViOZR0x. Diffusion soumise à autorisation].Rapport
Par lettre du 1er août 2005 du Ministre de la Santé et des Solidarités, l'IGAS a été chargée d'une enquête administrative à la suite de la découverte d'un grand nombre de foetus dans la chambre m[...]Article
Christiane Vollaire, coor. ; Evelyne MALATERRE, coor. |Les rapports entre médecine et justice sont à la fois nécessaires et à haut risque. Les deux institutions sont en crise, en décalage par rapport aux problèmes sociaux réels que traverse notre société : la médecine savère souvent un instrument d[...]Article
Dans le contexte français, l'objectif du système d'assurance-maladie est de garantir un niveau homogène de la qualité dans tous les établissements de santé, non à en faire un facteur de discrimination comme dans le système concurrentiel nord-amé[...]Article
Institué par la loi du 17 juin 1998 relative à la prise en charge des auteurs d'infractions sexuelles, l'injonction de soins trouve sa place dans la procédure du suivi sociojudiciaire dans la pratique des soins pénalement obligés. Ce nouveau cad[...]Article
Jean-Michel EYMERI ; Laurie Boussaguet ; Philippe CUNTIGH ; Laurence Dumoulin ; Renaud Epstein ; Martial Foucault ; Abel FRANCOIS ; Virginie Gimbert ; Bernard Jullien ; Patrick LE LIDEC ; Pierre Muller ; Alexandre SINE ; Andy Smith ; Antoine VAUCHEZ ; Laurent WILLEMEZ ; Actes du quatorzième colloque international. (17-18/03/2005; Bordeaux) |La gouverne au miroir du néo-management public. Libres propos sur les gouvernants élus, les fonctionnaires gouvernants et l'activité gouvernante aujourd'hui - Politique ou management public : le temps de la politique et le temps de la gestion pu[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC shz2R0x4. Diffusion soumise à autorisation]. La loi du 11 février 2004, complétée par le décret du 23 décembre 2004 relatif aux experts judiciaires, est venue réformer celle du 29 juin 1971. La loi nouvelle org[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES N3R0xJe1. Diffusion soumise à autorisation]. Comme tout processus de sélection/adhésion, la démarche de fécondation in vitro peut s'observer sous deux angles : les candidats retenus, les couples investis dans la [...]Article
La France dispose depuis 1999 d'une agence d'évaluation des risques dans le domaine de l'alimentation et de la santé animale : l'agence française de sécurité sanitaire des aliments. Le bilan des premières années de son activité témoigne d'un sou[...]Article
Béatrice Tran ; Marc BRODIN ; Nathalie CAPARROS-EUZEN ; Valérie DROUVOT ; et al. ; Matthieu EVEILLARD ; Pierre Parneix ; Didier PATTE ; Jean-Luc Quenon ; Valérie Salomon |[BDSP. Notice produite par ENSP 4R0x6ult. Diffusion soumise à autorisation]. Sommaire du dossier : Le programme national de lutte contre les infections nosocomiales 2005-2008. Enjeux et actions nationales. - Structures régionales de lutte contre[...]Article
Béatrice Tran ; Marc BRODIN ; Nathalie CAPARROS-EUZEN ; Valérie DROUVOT ; et al. ; Matthieu EVEILLARD ; Pierre Parneix ; Didier PATTE ; Jean-Luc Quenon ; Valérie Salomon |Sommaire du dossier : Le programme national de lutte contre les infections nosocomiales 2005-2008. Enjeux et actions nationales. - Structures régionales de lutte contre les infections nosocomiales. - Les indicateurs du tableau de bord de lutte c[...]Article
Isabelle Corpart, dir. ; Gérard Cornu ; Valérie Depadt-Sebag ; F. DREIFUSS-NETTER ; C. ENSELLEM ; et al. ; J. FOYER ; H. FULCHIRON ; M. GOMAR ; F. GRANET-LAMBRECHTS ; J. HAUSER ; B. HESS-FALLON ; D. HUET-WEILLER ; M. IACUB ; N JOURNET ; C. Labrusse-Riou ; P. Legendre ; P. MALAURIE ; L. RICHET-MASTAIN ; A. M. Simon ; M. SOULIE ; I. THERY |Qui est le "vrai" parent d'un enfant ? Celui qui l'a engendré ou celui qui l'élève ? Cette alternative n'est pas nouvelle, mais les situations où ces deux parents ne coïncident pas se multiplient : séparation de couple et familles recomposées, a[...]Article
La création d'agences sanitaires en France a singulièrement renouvelé l'action publique en matière de gestion des risques et des crises. Les agences sanitaires ne constituent pas de simples dispositifs techniques créés pour répondre aux crises s[...]Rapport
Par lettre du 22 juillet 2004, le ministre de la Justice et le ministre de la Santé et des Solidarités ont confié à une commission Santé-Justice le soin d'étudier les voies d'amélioration de la p[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC QmR0xAUW. Diffusion soumise à autorisation]. Le juge n'est pas tenu d'acquérir une compétence médicale pour juger du droit médical ; par contre, il doit s'entourer de personnes compétentes qui l'assisteront dan[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 2R0xlYRl. Diffusion soumise à autorisation]. Le cas pratique présenté ici est une simulation d'expertise judiciaire. Cet exercice d'analyse est demandé aux professionnels infirmiers se préparant au DU Droit, ex[...]Article
Six ans après sa création, l'héritière de l'Agence du médicament a conçu un projet d'établissement sur la période 2005-2007, visant à donner un nouvel élan qui soit source de progrès pour ses interlocuteurs, de développement professionnel pour s[...]Article
Le BERPC est une structure partenariale entre l'INRS et l'INERIS. L'objectif est de créer, en France, un pôle d'expertise scientifique des dangers et des risques des agents chimiques pour l'homme et l'environnement qui, s'appuyant sur les savoir[...]Article
[BDSP. Notice produite par ANFH GZ88R0xr. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier présente l'Ecole des hautes études en santé publique (EHESP), créée par la loi du 9 août 2004, et qui va succéder à l'ENSP. Les articles abordent les mission[...]Article
P. VAYRE ; H. Fabre ; D. PLANQUELLE |Le médecin expert judiciaire est le maître d'oeuvre qui démontre techniquement s'il y a ou non imputabilité d'un dommage à un défaut dans la pratique d'un professionnel de santé où d'un dysfonctionnement du système de soins. A partir du rapport [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xZC5jE. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro spécial de Technologie et Santé dresse un état des lieux de la santé mentale en France. Une succession de rapports récents, l'annonce d'un plan gouvernementa[...]Article
Bertrand HERIARD DUBREUIL, introd. ; Jean-Pierre Alix ; Marie DE LATTRE GASQUET ; Florence DEPREST ; Christophe LAUX ; Jacques Lesourne ; Pierre MARTINOT-LAGARDE ; Dominique Pestre |Ce dossier met en perspective les arbitrages nécessaires depuis la question des finalités jusqu'à celle des statuts des chercheurs. En voici le sommaire : - Recherche publique, innovation et social : retrouver une science plus ouverte face aux [...]Article
Quel bilan tiré des trois premières années d'existence du dispositif mis en place par la loi 2002-303 du 4 mars 2003 sur le règlement amiable en cas d'accidents médicaux, affections iatrogènes ou infections nosocomiales ? Si les contours juridiq[...]Rapport
Ce rapport présente, dans une première partie, les acquis indiscutables et nombreux apportés par la loi du 1er juillet 1998 dans le domaine de la sécurité sanitaire mais aussi les interrogations [...]Article
"...Le juge civil ne peut, en l'absence de disposition législative spécifique, contraindre un établisssement de santé à lui transmettre des informations couvertes par le secret sans l'accord de la personne concernée ou de ses ayants droit, le se[...]Article
La procédure judiciaire de la mise sous tutelle d'un majeur en France lui retire toute autonomie. Tout est délégué à son tuteur. Cependant cette personne est parfois peu ou non formée à l'accompagnement du majeur dans ses difficultés médicales. [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE rR0xkG5r. Diffusion soumise à autorisation]. Vers la fin du XIXe siècle, les états américains se dotaient de conseils de médecins chargés de l'attribution des autorisations d'exercice, ainsi que de la régulat[...]Ouvrage
Au terme de dix années de fonctionnement du Programme puis du GIS Risques Collectifs et Situations de Crise (1994-2004), le conseil scientifique de ce dernier a souhaité établir un bilan scientif[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0348
Article
ROTHMAN (Kenneth-J) : USA. Boston University Medical Center. Boston. MA. ; GREENLAND (Sander) : USA. University of California. Los Angeles. ; C. STAT |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xF8SYz. Diffusion soumise à autorisation]. Concepts of cause and causal inference are largely self-taught from early learning experiences. A model of causation that describes causes in terms of sufficient [...]Mémoire
Philippe Lecorps , coor. , Diplôme : Memoire ENSP de Module Interprofessionnel (MIP) , 30p. + 10p. , 2005La confiance innée dans la mesure chiffrée est risquée : le chiffre présente des fragilités dans la mesure où les données sont soumises à caution pour des raisons institutionnelles (non transmiss[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE05/0009
Article
M. AULAGNIER ; P. Hubert ; T. Lang ; P. Malfait ; V. SCHWOEBEL ; P. Verger ; Environnement et Santé de l'Association des Épidémiologistes de Langue Française (A.D.E.L.F.). (21-23/09/2005; Québec) |[BDSP. Notice produite par ORSPACA tyMR0x3W. Diffusion soumise à autorisation]. PROBLÉMATIQUE : Depuis ces vingt dernières années, la France a été frappée par de multiples catastrophes ayant eu des impacts psychosociaux, sanitaires et économique[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 41R0x1PS. Diffusion soumise à autorisation]. Assigning a Daubert-like gatekeeper role to courts engaged in judicial review of risk assessments prepared by federal agencies is a profoundly bad idea. I describ[...]Ouvrage
L a loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale promeut le droit des usagers dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux. De nombreux droits fond[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1188