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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Assurance vieillesse > Régime retraite
Régime retraiteSynonyme(s)CANCAVA régime artisan ;CNPL régime profession libérale ;ORGANIC régime commerçant ;Régime de retraite Système de retraiteVoir aussi |
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Article
[BDSP. Notice produite par FNG RVR0x7Vj. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le système de retraite français, les différents régimes prévoient des avantages familiaux. Ils sont destinés à la compensation "du handicap professionnel, résultat [...]Article
Cet article présente la loi de financement de la Sécurité sociale pour l'année 2008. L'essentiel de ce qu'il faut retenir dans cette nouvelle loi : La loi n° 2007-1786 du 19 décembre de financement de la Sécurité sociale pour 2008 a été publiée [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0x9orGH. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur revient sur le pourquoi et le contenu de la réforme des régimes spéciaux initiés en 2007.Article
Le présent dossier n'ambitionne pas, loin s'en faut, de traiter tous les aspects juridiques liés à la question des retraites professionnelles ; il se propose plutôt de mettre l'accent sur certain d'entre eux, peut-être moins connus et/ou, pour l[...]Rapport
Ce rapport annuel de la Cour des comptes sur la sécurité sociale se subdivise en deux parties. Dans la première partie consacrée à la situation des comptes sociaux en 2007, la Cour donne son avis[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1682
Ouvrage
Pour beaucoup aujourd'hui, les dépenses de l'Etat-providence (retraites, assurance-maladie ) sont un coût qu'il s'agit sinon de réduire, en tout cas de contenir. Et si elles devenaient un investi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0387
Article
Devant le besoin de financement, la réforme des retraites engagée en 2003 a introduit un processus d'adaptation permanente afin d'assurer l'équilibre des régimes à l'horizon 2020, sans remettre en cause les principes fondamentaux. Face à la comp[...]Article
A l'heure actuelle, la retraite des médecins est une retraite comparable à celle d'un cadre moyen. En ce qui concerne la retraite de base, le seul problème concerne la compensation nationale, un peu excessive. En raison de la bonne démographie d[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC M68R0xSm. Diffusion soumise à autorisation]. Les sans-emploi et, plus largement, les salariés licenciés bénéficiaires d'un reclassement ou enfin les salariés régis par un contrat de travail aidé sont placés en [...]Article
Cet article reproduit un extrait de l'avis du Sénat n° 82 consacré au projet de loi de finances pour 2007 (Tome III). Dans cet avis, la mission interministérielle "régimes sociaux et de retraite" fait le point sur ses travaux axés sur les régime[...]Rapport
Suite au déplacement d'une délégation de la commission des affaires sociales du Sénat en Argentine du 9 au 17 septembre 2006, le présent rapport présente un état des lieux du système de protectio[...]Rapport
On trouvera dans ce document la contribution française à la 40ème session de la Commission de la population et du développement de l'ONU, session consacrée au changement de la structure par âge d[...]Article
Cet article montre comment un certain nombre de pays, à bas revenu, à revenu intermédiaire ou à haut revenu, sont parvenus à élargir le champ de la sécurité sociale ou ont entrepris de le faire, ce qui ne se révèle possible que sous l'égide d'un[...]Article
Ce feuillet de Liaisons sociales présente des extraits du quatrième rapport du Conseil d'orientation des retraites (COR), remis au Premier ministre le 11 janvier 2007 et qui vise à préparer le "rendez-vous de 2008", prévu par la loi Fillon n° 20[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 8UR0xbmU. Diffusion soumise à autorisation]. A la suite du sommet de Lisbonne en mars 2000, l'Union européenne a mis en place un processus original d'échanges d'expériences entre États membres dans le domaine de la[...]