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Ouvrage
Rédigé par un collectif de praticiens, cet ouvrage se veut un guide à l'usage des gestionnaires des ressources humaines, des syndicats et des agents en établissements de santé, médico-sociaux et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2394
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Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE lIR0xJ8A. Diffusion soumise à autorisation]. Les nouveaux retraités de la CNAV qui ont pris leur retraite entre juin 2008 et juillet 2009 ont été interrogés en février 2010 sur les principales motivations de [...]![]()
Article
La réforme des retraites de 2010 constitue l'aboutissement de l'entrée progressive de la France dans la stratégie de modernisation et d'adaptation des systèmes de pensions de l'Union européenne. La France a adopté les objectifs de la « méthode o[...]![]()
Rapport
Dans une première partie, la Cour des comptes analyse la situation des comptes sociaux : elle souligne l'ampleur sans précédent des déficits (29,8 milliards d'euros) et le poids croissant de la d[...]![]()
Article
Le modèle français de sécurité sociale, né d'un compromis entre la vocation "universelle" et l'approche "professionnelle" connaît d'importantes évolutions. La généralisation, voire l'universalité, la baisse du degré de socialisation publique des[...]![]()
Article
La réforme des retraites lancée en 1993 (allongement de la durée d'activité, calcul du salaire annuel moyen sur les 25 meilleures années, etc.) n'a pas suffi à rééquilibrer les comptes. Pas plus que la loi Fillon de 2003. Une nouvelle réforme vo[...]![]()
Article
La loi portant réforme des retraites du 9 novembre 2010 comporte un volet épargne retraite destiné à encourager les salariés à utiliser différents moyens d'épargne en vue de la retraite et à inciter les entreprises à étendre à l'ensemble des sal[...]![]()
Article
La loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites complète les précédentes réformes de 1993 (Balladur) et 2003 (Fillon), mais en agissant cette fois sur les bornes d'âge. Ainsi, l'âge légal du départ à la retraite et celui du droit automat[...]![]()
Article
Adoptée cet automne, la loi portant réforme des retraites comporte de nombreuses mesures qui impacteront fortement tous les futurs retraités, qu'ils soient salariés ou fonctionnaires. Disposition phare : l'augmentation progressive dès 2011 de l'[...]![]()
Rapport
Ministère du Budget des Comptes Publics de la Fonction Publique et de la Réforme de l'Etat (Paris, FRA) , 438p. pdf , 11/2010Ce volume 1 dresse un panorama détaillé des trois fonctions publiques : fonction publique de l'Etat, fonction publique territoriale et fonction publique hospitalière. Le volume est divisé en troi[...]![]()
Article
Mise en place bien avant celle des salriés du secteur privé, la retraite des fonctionnaires a depuis longtemps constitué une sorte de modèle, qui a été immité dans les entreprises publiques, et pris comme référence par les syndicats. Le projet d[...]![]()
Rapport
This is the first in a new series of biennial reports that aim to map social security coverage globally, to presenting various methods and approaches for assessing coverage, and to identifying ga[...]![]()
Article
Jean-Pierre BULTEZ, coor. ; Didier Gelot, coor. |L'objectif de ce dossier est de faire le point sur les évolutions du niveau de vie des personnes âgées en France et de s'interroger sur le possible retour de la pauvreté parmi ces populations au regard d'un certain nombre d'évolutions récentes t[...]![]()
Rapport
Ce rapport décrit les évolutions prévisibles des comptes de la sécurité sociale, dans le cadre des hypothèses économiques retenues par le gouvernement et avant prise en compte des dispositions de[...]![]()
Rapport
Dans un premier temps, la Cour des comptes analyse les comptes de la sécurité sociale propres à l'année 2009 et revient sur les suites données à ses précédentes recommandations concernant les nic[...]