Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Régime protection sociale > Régime volontaire
Régime volontaireSynonyme(s)Assurance personnelle Assurance volontaire |
Documents disponibles dans cette catégorie (25)

![]()
Article
Marc Perronnin ; Alexis Louvel ; Ministère des Affaires Sociales du Travail et de la Solidarité (Paris, FRA), éd. ; Jean-Marc Aubert, dir. |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE s9R0x889. Diffusion soumise à autorisation]. En 2012 et 2014, près de 5% des personnes ne bénéficient d'aucune couverture complémentaire santé, malgré l'existence de dispositifs d'aide pour les plus précaires[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE G7GlER0x. Diffusion soumise à autorisation]. La Caisse des Français de l'étranger (CFE), organisme de sécurité sociale pour l'assurance volontaire des Françai[...]![]()
Ouvrage
Comment bénéficier d'une retraite décente avec quarante ans de cotisation quand on multiplie les stages, les CDD, les périodes de chômage, quand on trouve un CDI à 30 ans, quand dès 50 ans on vou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/5077
![]()
Article
En dépit de différences notables entre les systèmes de santé et d'assurance maladie nationaux, on a partout recours à des réformes de plus ou moins grande envergure, dont la réalisation concrète se heurte (ou non) à des obstacles divers, selon l[...]![]()
Article
Les régimes de fonctionnaires et les autres régimes spéciaux accordent des avantages dont ni les salariés du privé ni les travailleurs indépendants ne bénéficient pour leurs retraites par répartition. Ces avantages sont souvent présentés comme e[...]![]()
Ouvrage
Les histoires comparées de la société japonaise et de la société française conduisent à redécouvrir deux mondes originaux, deux univers opposés de murs et de croyances, sources de nouvelles leço[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0388
![]()
Ouvrage
This study provides an overview of markets for voluntary health insurance (VHI)1 in the European Union (EU). It examines their role in providing access to health care; assesses their impact on th[...]![]()
Article
Quelle complémentaire santé souscrire ? La variété des offres, les grilles de garanties pas toujours déchiffrables rendent la sélection difficile. Comprendre le mode de calcul des remboursements, repérer les atouts et les faiblesses d'un contrat[...]![]()
Article
Deux articles composent ce dossier : - secret médical/secret professionnel en France au troisième millénaire ; - secret médical et recherche de l'état antérieur en assurance de personne. Le secret professionnel s'impose en France aux médecins, a[...]![]()
Article
Laurence ASSOUS ; Ronan MAHIEU ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |En matière de prise en charge de la dépendance, les insuffisances de la couverture publique favorisent a priori le développement de l'assurance privée dans de nombreux pays. Partant de ce constat que le développement de l'assurance privée demeur[...]![]()
Article
U. VENERE ; Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction des Statistiques et des Etudes. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES lv3hR0xe. Diffusion soumise à autorisation]. Dans ce document, l'auteur analyse, les effectifs d'assurés personnels gérés par le régime général avant la mise en place de la CMU ainsi que les différences régional[...]![]()
Article
La plupart des pays industrialisés ont financé leurs prestations de santé par le biais d'une assurance. Il existe deux systèmes principaux : l'assurance maladie privée et l'assurance sociale publique pour la maladie. Les différences théoriques s[...]![]()
Article
Lors d'une réunion du Bureau de l'AISS à Stockholm en 1996, l'Association internationale de la sécurité sociale a lancé, sous la présidence de l'auteur, une initiative intitulée "Le débat sur la réforme de la sécurité sociale : à la recherche d'[...]![]()
Article
Compte-rendu de l'audition de Fabrice COURAULT, responsable du service prévoyance de l'UNAPEI par la Commission des affaires sociales du Sénat qui a permis de faire un point sur ce dossier. Ensuite, cette même Commission a auditionné Claude FATH[...]![]()
Article
Les discussions françaises sur la protection sociale en générale et sur les retraites en particulier reposent souvent sur l'hypothèse implicite que les dispositifs d'entreprise pourraient en partie compléter, remplacer ou prendre le relais des d[...]