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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Assurance maladie maternité décès [NI] > Assurance maladie > Prestation espèce > Indemnité journalière
Indemnité journalière |
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Rapport
À partir d'analyses réalisées sur l'évolution des dépenses et des pratiques, et en s'appuyant sur les recommandations françaises et internationales, le rapport Charges et produits pour l'année 20[...]
Article
La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) et la Caisse nationale de l’Assurance Maladie (CNAM) dressent un état des lieux des arrêts maladie indemnisés. Cette étude analyse l’évolution des arrêts malad[...]
Article
Un agent public, qu’il soit fonctionnaire ou contractuel, est indemnisé de ses congés de maladie. Ce droit s’inscrit dans un cadre législatif et réglementaire bien défini. De prime abord assez simple, la mécanique est en réalité plutôt complexe.[...]
Ouvrage
Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) , 294p. , 2024/11Cet ouvrage est composé d’une vue d’ensemble synthétisant les éléments marquants de 2023 et de cinq chapitres de fiches. Le premier chapitre traite de la consommation de soins et de biens médicau[...]
Article
Faut-il verser le complément de salaire à un personnel suspendu faute de vaccination ou de présentation du passe sanitaire, mais qui se trouverait empêché pour maladie ? Des outils juridiques pourraient permettre de contrer d’éventuels détournem[...]
Article
Dans le contexte actuel, les établissements de santé, sociaux et médico-sociaux font encore face à de nombreuses demandes d'arrêts de travail de la part des professionnels de santé. Entre les mesures applicables il y a un an, il y a six mois et [...]
Ouvrage
Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) , 222p. , 2021/09Cet ouvrage présente un tableau détaillé des dépenses de santé en France en 2020. La consommation de soins et de biens médicaux (CSBM) est évaluée à titre provisoire à 209,2 milliards d’euros. El[...]
Article
L'auteur propose un panorama des dispositions "pérennes" dans la réglementation Covid-19, à la date de publication de cet article : droit de retrait en établissement, indemnisation des demandeurs d'emploi, commande publique, les transformations [...]
Ouvrage
Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) , 119p. , 2020/09Les comptes de la santé retracent les dépenses et analysent de façon détaillée la consommation finale effective de soins de santé en France et les financements correspondants, qu’ils relèvent de [...]
Article
Le recul de l'âge de la retraite et le vieillissement de la population active entraînent nécessairement une augmentation de derniers arrêts de travail et de leur coût. Avec l'avancée en âge apparaissent des maladies chroniques, génératrices d'ar[...]
Rapport
Le gouvernement a souhaité que soit ouvert un débat sur le système d'indemnisation des arrêts de travail dont bénéficient les salariés du secteur privé, à travers une large concertation entre les[...]
Rapport
La Cour des comptes publie, chaque année depuis 1997, un rapport dans lequel elle analyse les comptes de la sécurité sociale. Elle souligne, dans cette édition 2019, que si la loi de financement [...]
Article
Voté le 20 novembre 2017 dans le cadre du projet de loi de finances pour 2018, le rétablissement du jour de carence au sein de la fonction publique a pris effet au 1er janvier 2018. Cette mesure, qui avait déjà été mise en place en 2012 mais rap[...]
Article
En cas de maladie professionnelle ou non, le salarié peut bénéficier d’un arrêt de travail, le contrat de travail est alors suspendu. Comment gérer cette absence courte ou prolongée ? Comment préparer le salarié de retour dans l’entreprise ? Le [...]
Article
B. Legros ; M. Najafaly |Deux allocations d’invalidité peuvent être octroyées dans les fonctions publiques territoriale ethospitalière : d’une part, l’allocation d’invalidité temporaire (AIT) et l’allocation temporaire d’invalidité (ATI). L'article fait le point sur les[...]
