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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Assurance maladie maternité décès [NI] > Assurance maladie > Prestation espèce > Indemnité journalière
Indemnité journalière |
Documents disponibles dans cette catégorie (75)
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Rapport
, 74p. pdf 2011[BDSP. Notice produite par IRDES 9sR0x79m. Diffusion soumise à autorisation]. Dans son rapport "charges et produits" (dépenses et recettes) qui permet de préparer le prochain projet de loi de fin[...]![]()
Article
V. REMY ; N. LARGERON ; P. MATHEVET ; A. Vainchtock |[BDSP. Notice produite par ORSRA kqGR0xIq. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : L'objectif de cette étude était d'estimer le coût annuel associé à la prise en charge des cancers et des lésions de la vulve (VIN) et du vagin (VaIN) en Fra[...]![]()
Article
A partir de données provenant des vagues 3 (1996) et 8 (2001) de l'European Community household Panel (ECHP), cet article s'intéresse aux déterminants des absences au travail en Europe. L'accent est mis sur les effets de l'indemnisation des arrê[...]![]()
Rapport
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction des Risques Professionnels. (D.R.P.). Paris. FRA , 38p. pdf , 08/2009[BDSP. Notice produite par IRDES rpktR0xr. Diffusion soumise à autorisation]. La branche AT-MP publie dans ce document son premier rapport de gestion pour l'exercice 2008, tel que prévu par la CO[...]![]()
Rapport
Selon la commission des comptes de la sécurité sociale, en 2008, le déficit du régime général s'est maintenu au voisinage de -10Md, pour la sixième année consécutive. Le solde du régime général [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES BFFR0xmo. Diffusion soumise à autorisation]. L'article L. 321.1,5e du Code de la Sécurité sociale prévoit que l'assurance maladie comporte le versement d'indemnités journalières à l'assuré qui est placé dans l'in[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xvHg74. Diffusion soumise à autorisation]. Le volume d'indemnités journalières par salarié a diminué depuis la fin de l'année 2003, après une phase de hausse importante entre 2000 et 2003 imputable aux arrê[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE ThcnFR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En 2006, la croissance en volume de la dépense de soins de ville a été proche de celle observée en 2005 (+3,6% après+3,4%). Ce maintien résulte de deux effets cont[...]![]()
Article
Le système de réparation des accidents du travail mis en place en 1898 a fait l'objet de profondes remises en cause ces dix dernières années. Elles se sont accélérées depuis 2002 avec l'affirmation jurisprudentielle d'une "obligation de sécurité[...]![]()
Article
Le plafond mensuel de la sécurité sociale applicable aux rémunérations ou gains versés du 1er janvier au 31 décembre 2007 est porté à 2682 par arrêté du 15 novembre 2006, soit une hausse de 3,6 % par rapport au plafond de 2589 par mois en vi[...]![]()
Article
S. Aballea ; Fabrice Carrat ; J. CHANCELLO ; M. DRUMMOND ; M. Martin ; M. WEINSTEIN |[BDSP. Notice produite par ORSRA 71mxR0xS. Diffusion soumise à autorisation]. La vaccination anti-grippale est actuellement recommandée, et remboursée, pour les personnes de plus de 65 ans et certaines personnes à risque de complications de la g[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES q9R0xl8A. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude tente d'identifier et d'évaluer le rôle de stabilisateur automatique des fluctuations du cycle économique joué par les principaux revenus de remplacement d[...]![]()
Article
Ce dossier aborde la réglementation qui régit les contrats de travail et la maladie. La maladie entraîne la suspension du contrat de travail à condition que, dans les 48 heures, le salarié informe son employeur et lui adresse un certificat médic[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xaOT9S. Diffusion soumise à autorisation]. L'année 2005 a été marquée par un ralentissement de la croissance des volumes de soins de ville remboursés par le régime général (+3.6% contre+3.8% en 2004), notam[...]![]()
Rapport
Dans ce rapport annuel 2006, le Haut conseil dresse un bilan de la situation financière de l'assurance maladie et présente les principales évolutions en matière de reste à charge et d'accès aux s[...]