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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Protection complémentaire > Assurance privée
Assurance privéeSynonyme(s)Assurance ;Assurance dépendance ;Assurance médicosociale privée ;Contrat d'assurance ;Prévoyance Réassurance |
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Rapport
Après un rapport d'étape, publié en juillet 2008, qui avait dressé un panorama complet des enjeux humains, organisationnels et financiers de la construction du cinquième risque et esquissé de nom[...]Article
Alors que l'anné 2011 devrait être celle de la construction de nouvelles réponses pour le risque de perte d'autonomie, l'article suggère une série de données pour mieux comprendre la situation et les enjeux d'un chantier qui semble, enfin, s'ouv[...]Bulletin : Article
Revue de droit sanitaire et social RDSS, Handicap et aptitude à l'emploi
Philippe Pédrot ; Mathilde Caron ; Jacques Chevallier ; Franck Héas ; Francis Kessler ; Jacques Le Goff ; Patrick LEROY ; Francis Meyer ; Hervé Rihal ; Frédéric TALLIER ; Pierre-Yves Verkindt ; Centre de recherches en droit privé, Université de Brest, Centre d'études et de recherches en sciences administratives et politiques -CERSA, Université de Paris 2. (30/05/2011) , 2011Si la notion de handicap n'apparaît nullement incompatible avec celle d'aptitude à l'emploi, leur coexistence ne s'en révèle pas moins difficile. Les contributions qui composent le présent dossier s'efforcent d'aborder tous les aspects du problè[...]Ouvrage
Avènement de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS), création des agences régionales de santé (ARS), reconfiguration des services déconcentrés de l'Etat (DRJSCS, DDCS). Le secteur so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2148
Rapport
Le dispositif actuel d'assurance responsabilité civile médicale est source dincertitude et de précarité. Ce rapport fait suite à la mission qui avait été confiée le 8 octobre 2010 à Gilles Johan[...]Article
François Ewald ; et al. ; J.F. LEQUOY ; J.H. LORENZI |[BDSP. Notice produite par IRDES R0xABGpE. Diffusion soumise à autorisation]. Les articles de ce dossier examinent les relations entre assurance et santé.Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 7AB88R0x. Diffusion soumise à autorisation]. La Révolution française avait interdit l'assurance. Aussi bien les assurances sur la vie ("La vie n'a pas de prix", disait Portalis) que les assurances de biens (elles[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES lA99R0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Appelées à jouer un rôle toujours plus important dans les décennies à venir, les assurances de personnes représentent aujourd'hui plus des deux tiers de l'activité tot[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES IGR0xsIG. Diffusion soumise à autorisation]. L'assurance des risques liés à la santé représente un enjeu économique et sociétal majeur. La couverture de ces risques permet de financer les dépenses de santé qui re[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES IR0xn99F. Diffusion soumise à autorisation]. Dans un secteur complexe, en recomposition, hautement concurrentiel et incertain, les acteurs de la complémentaire santé explorent plusieurs voies pour tenter de conse[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES IR0xrHBE. Diffusion soumise à autorisation]. Les sociétés d'assurance doivent analyser les risques pour, soit les accepter au tarif ordinaire ou à un tarif plus élevé, soit les refuser. Cette technique de sélecti[...]Article
La détection des risques aggravés d'atteinte à l'autonomie et à l'indépendance d'une personne âgée est une préoccupation constante pour un assureur qui propose des contrats "dépendance". Les auteurs s'attachent à améliorer et codifier la recherc[...]Article
L'auteur fait ici l'hypothèse que l'option de confier à des assureurs privés une couverture dépendance obligatoire est retenue. Il en examine le cadre technique et les difficultés sous jacentes. Il analyse les caractéristiques des différents typ[...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 140p. pdf , 2011Ce volume 3 a pour objectif d'éclairer sur les différentes thématiques que lon retrouve fréquemment lors de la mise en place dune coopération, quelle que soit la forme juridique utilisée, avec [...]Ouvrage
Le régime d'indemnisation du risque sanitaire en général, et des accidents médicaux et infections nosocomiales en particulier, a connu des réformes successives dont la plus marquante a été la loi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0183
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0183
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0184