Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Protection complémentaire > Assurance privée
Assurance privéeSynonyme(s)Assurance ;Assurance dépendance ;Assurance médicosociale privée ;Contrat d'assurance ;Prévoyance Réassurance |
Documents disponibles dans cette catégorie (915)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
Article
Les auteurs ont enquêté auprès des compagnies d'assurances. Il en résulte un petit dossier sur la meilleure manière pour les personnes handicapées, de contracter une ou plusieurs assurances.![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
Claudine Attias-Donfut, collab. ; Elisabeth FORTIS, collab. ; Jean HAUSER, collab. ; Jean-Claude Henrard, collab. ; Marie-Eve Joël, collab. ; Nicole Kerschen, collab. ; Francis Kessler, dir. ; Albert MEMMI, préf. ; Evelyne SERVERIN, collab. ; Dominique Thouvenin, collab. |La dépendance des personnes âgées est devenue un défi pour le droit de la protection sociale des pays industrialisés. Cette publication a pour objet de tenter de mieux cerner les problèmes, les enjeux, le droit positif, les expériences sociales [...]![]()
Article
![]()
Article
Claude PERINEL ; Jean SAVY, interv. |Présentation de l'accord de branche des assurances relatif à l'emploi des personnes handicapées. Sa mise en oeuvre est menée conjointement par chacune des entreprises et par une action collective de toute la profession animée par un organisme pa[...]![]()
Article
![]()
Article
![]()
Ouvrage
Laboratoire de recherche opératoire en psychologie et en sciences sociales Paris. FRA , 421p. , 1992L'engouement actuel pour "le projet" est manifeste : projet d'orientation, d'insertion professionnelle, de carrière, de retraite, pour ce qui concerne l'individu... Des projets s'élaborent dans t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB10/0085
![]()
Article
Décision du Tribunal de Grande Instance de Chartres du 2 octobre 1986 et décision de la Cour de Cassation du 26 novembre 1991.![]()
Article
![]()
Article
Lettre du Ministère de l'Education Nationale du 22 février 1991 adressée au Syndicat national des instituteurs : il est possible que des instituteurs détachés en IME transportent pendant le temps scolaire, et dans le cadre de l'enseignement, des[...]![]()
Article
![]()
Article
Fédération des mutuelles de France, Paris 75011, FRA, Centre de recherche, d'économie sociale de l'Université de Perpignan (Perpignan 66860 Cedex) ; Fédération des Mutuelles de France. Université de Perpignan. "La protection sociale d'entreprise". 1991-06-21/ (22/06/1991; Perpignan) |"En réaction à la maîtrise de plus en plus stricte des dépenses et des prestations couvertes par la sécurité sociale, les régimes de protection sociale complémentaire se développent au sein des entreprises qui souhaitent rester attractives auprè[...]