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BDSP5 Thésaurus > Economie descriptive > Secteur économique > Secteur non marchand
Secteur non marchandSynonyme(s)Etablissement à but non lucratif ;Fondation ;Secteur à but non lucratif Tiers secteur non marchandVoir aussi |
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Les Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) offrent à la fois un accompagnement pour réaliser les actes de la vie quotidienne, des soins médicaux et un hébergement. L'accompagnement et les soins sont financés par la[...]
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La plupart des hôpitaux belges enregistrent une perte financière. Les élèves sont toujours mal classés dans le classement international PISA. Le pourcentage d’emplois ouverts non pourvus en Belgi[...]
Ouvrage
Bénéficiant d’une reconnaissance croissante dans les mondes socioéconomique, politique, institutionnel et académique, l’économie sociale et solidaire (ESS) s’impose, à l’heure de la réforme de l’[...]
Ouvrage
L’économie peut-elle être sociale et solidaire ? Oui, si elle produit non pas l’enrichissement individuel, mais des biens et des services utiles à tous. Rassemblant les structures qui cherchent [...]
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Olivier Faure ; Jean-Pierre Claveranne ; Jean-Baptiste Capgras ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Au sommaire de ce dossier : L'hospitalisation privée en France : une perspective historique (1800-1970) ; - Les dynamiques de l'hospitalisation privée à but lucratif des années 80 à nos jours : le grand chambardement ; - Les établissements de sa[...]
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L’auteur adopte une approche classique en droit public de l'analyse du secteur privé de l'hospitalisation par ses critères organique et fonctionnel, à savoir celui de ses acteurs et celui de ses activités. En procédant ainsi, une conclusion s'im[...]
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Avec la loi du 1er août 2003 sur le mécénat, les associations et les fondations, la France a mis en place un dispositif fiscal très incitatif pour les entreprises. L'auteur revient sur les dispositions fiscales en vigueur pour les entreprises et[...]
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Benoît Cret, coor. ; et al. |Ce numéro a pour ambition d'explorer les spécificités des organisations de l'ESS. Tout d'abord, comprendre la dynamique de l'ESS nécessite de revenir sur les mécanismes de la construction sociale et historique de ce champ d'activité central pour[...]
Ouvrage
Lutte contre la pauvreté, protection familiale, économie sociale et solidaire… L’action sociale, avec ses 2 millions de professionnels et bénévoles, donne corps à notre modèle social. Si nous y c[...]
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Les analyses coûts-bénéfices constituent un moyen pour le décideur public comme privé de rationaliser ses choix. Le processus semble transparent et le traitement des préférences égalitaire, puisque les préférences de chaque individu sont prises [...]
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Neuf mois après la décision brutale de supprimer la moitié des contrats aidés, quelles sont les conséquences sur le terrain? Comment s'annonce la mise en place des nouveaux "Parcours emploi compétences"? Quid des associations du secteur social e[...]
Article
Entre l’État et le marché, quelle place reste-t-il pour les associations comme acteurs de l'intérêt général? C'est sur cette question qu'a planché le haut conseil à la vie associative (HCVA), qui propose trois pistes afin de sécuriser les organi[...]
Article
L'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics a été complétée par le décret n°2016-360 du 25 mars 2016. Ces textes sont applicables à tous les marchés publics hospitaliers dont la procédure de passation a été lancée postérieuremen[...]
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Pour le directeur général de la Sauvegarde du Nord, Christophe Itier, le secteur reste victime de son atomisation et de ses relations ambiguës avec les financeurs. Pour sortir de l'ornière? Assumer le rôle d'opérateur de la commande publique en [...]
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Deux idées fortes ont guidé la rédaction de ce dossier consacré aux relations entre l'hospitalisation publique et les entreprises privées : analyser les liens entre l'hospitalisation publique et les acteurs privés au-delà des contributions des u[...]
