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BDSP5 Thésaurus > Economie descriptive > Secteur économique > Secteur non marchand
Secteur non marchandSynonyme(s)Etablissement à but non lucratif ;Fondation ;Secteur à but non lucratif Tiers secteur non marchandVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (105)
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Yves-Jean Dupuis ; Benoît Apollis ; Ingrid ARNOUX ; Dominique BALMERY ; Jean-Pierre Davant ; Magali Martin ; François Vialla ; Emmanuel Vigneron |"Adapter l'offre de soins aux nouveaux besoins de la population, aux évolutions techniques et aux attentes des professionnels de santé", tel est l'objectif du projet de loi "Hôpital, Patients et Territoires", annoncé lors de son examen en Consei[...]Article
Le projet de loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) a finalement été adopté en Conseil des ministres le 22 octobre 2008. Elaboré à l'issue d'un processus de concertation sans précédent, ce dossier nous en donne la synthèse.Article
Le SROS est un outil de régulation des dépenses et de consolidation de la politique de régionalisation de l'ensemble du système de soins. Il devient un sujet d'actualité dans plusieurs pays du monde. Au Maroc, il demeure à la fois une nécessité[...]Article
Le projet de loi "Hôpital, Patient, Santé, Territoires" (HPST) va entraîner une profonde recomposition de l'environnement dans lequel évoluent les établissements Privés Non Lucratifs, qu'ils soient sanitaires ou médico-sociaux. Le déplacement de[...]Article
Stéphanie LAMPERT ; Sophie BARRAULT ; Thierry CALVAT ; Odile DE LAURENS ; Michèle Frémontier, réal. ; Brigitte PRESTAL |Avec une croissance de 30% en six ans, les fondations françaises sortent de plusieurs siècles d'inertie, entretenues par le monopole public sur le financement des actions d'intérêt général. Fortement impliquées en matière de santé et d'action so[...]Rapport
Afin de prendre toute sa place dans le débat sur le cinquième risque et la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées, le Sénat a créé une mission commune d'information, composée[...]Article
J. DRUCKER ; F. BADEY ; S. Cohu ; T.O. GARITY ; L. HARTMANN ; D.A. KYSAR ; J.F. LACRONIQUE ; D. LEQUET-SLAMA ; P. Messi ; D. SILBER |[BDSP. Notice produite par IRDES 9R0x79rH. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro propose de revisiter le système de santé américain au moment où la santé occupe une place majeure dans la campagne présidentielle aux États-Unis. Il aborde l[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES ADmstR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Pour les 15,8% de la population sans couverture santé et pour le nombre croissant de personnes possédant une assurance maladie précaire, le secteur caritatif offre une[...]Ouvrage
La recherche d'une bonne gouvernance, c'est-à-dire d'un système de direction et de contrôle efficace et fiable, ne concerne pas seulement les sociétés commerciales. Elle intéresse également, et d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IS00/0089
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Emmanuel Duret, introd. ; Jean-Louis BANCEL ; Claire BAZY-MALAURIE ; Antoine Dubout ; Yves-Jean Dupuis ; Henri LACHMANN ; Claude Le Pen ; Daniel Lenoir ; Benoît Nautré ; Victor Rodwin ; François Rousseau ; Denise SILBER ; Le rendez-vous annuel du Management Privé Non Lucratif de la FEHAP et du Crédit Coopératif. (23/11/2007; Paris) |La FEHAP, en partenariat avec le Crédit coopératif, a lancé le 23 novembre 2007 le premier rendez-vous annuel du Management Privé Non Lucratif. Cette journée avait pour thème "Le Privé Non Lucratif, un modèle de gestion visionnaire et regardé". [...]Article
Dans le sillage du plan "Borloo" de développement des services à la personne, de nouveaux opérateurs du secteur privé lucratif arrivent sur un marché de l'aide à domicile jusque-là dominé par les acteurs de l'économie sociale. Dans ce paysage re[...]Ouvrage
Cet ouvrage fournit des éléments de réflexion sur une série d'interrogations qui traversent aujourd'hui le champ associatif : Quelle est la nature de la valeur créée par les associations ? Commen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IS00/0082
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En 2004, le montant global des recettes des Unités de Soins Longue Durée (USLD), Etablissements d'Hébergement des Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) et Services de Soins Infirmiers A Domicile (SSIAD) adhérant à la FEHAP s'élève à 1,9 milliard d[...]Article
Bernard Wallon ; Jean-Michel Belorgey ; Patrick BOULTE ; Francis Charhon ; Anne David ; Bernard DELEMOTTE ; Stéphane DESSELAS ; Stéphanie DJIAN ; Pierre LIRET ; Paul ORIOL ; Laurent PASTEUR ; Jean-Marc ROIRANT ; Jean-Paul VIGIER |Sommaire du dossier : - L'Europe : un modèle social ? - Une juridiction qui gagne à être connue - La presse sociale en Europe - Un statut pour les mutuelles ? - Les Associations : ferment de la citoyenneté européenne - Associations et refondatio[...]Article
Le contrat d'avenir est un contrat de travail à durée déterminée et à temps partiel ouvert aux employeurs du secteur non marchand (collectivités locales, établissements publics, associations notamment). Il a pour objet de faciliter l'insertion s[...]