Mots-clés
|
BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Financement protection sociale > Cotisation sociale
Cotisation socialeSynonyme(s)Assiette cotisation ;Contribution patronale ;Cotisation patronale Cotisation salarialeVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (641)
Ajouter le résultat à ma sélection Faire une suggestion Affiner la recherche
Article
On n’a pas tous les jours 80 ans. L’octogénaire qui fête ce mois-ci son anniversaire, tout le monde la connaît : la Sécurité sociale est en effet omniprésente à tous les âges de la vie. Elle est en effet un puissant facteur de cohésion sociale. [...]
Article
En 2019, les soins de santé représentent en moyenne 15 % du revenu des ménages, en cumulant leurs restes à charge, les primes d’assurance versées aux complémentaires santé, mais aussi les prélèvements finançant l’assurance maladie obligatoire. C[...]
Article
L'évaluation du déficit financier des régimes de retraite pose d'emblée la question du périmètre de cette évaluation au regard de la pluralité de ces régimes. Cette dernière fait coexister un régime général de base, des régimes complémentaires, [...]
Rapport
Ce rapport restitue les caractéristiques 2022 des ressources humaines élaborées à partir des données transmises à l’ATIH par les établissements publics de santé dans le cadre de l’enquête « Bilan[...]
Rapport
Le présent rapport s’attache à : -présenter la situation des finances sociales au terme de l’exercice 2024 afin d’éclairer le vote par le Parlement de la loi d’approbation des comptes de la sécur[...]
Article
La mise en oeuvre de la tarification AT-MP soulève d'innombrables problèmes juridiques pour les entreprises et les organismes sociaux. La présente étude met en exergue certains d'entre eux, en soulignant les éclairages jurisprudentiels apportés [...]
Article
Une série de rapports d'observations définitives (ROD) des chambres régionales de comptes (CRC) concernant des établissements sanitaires, sociaux et médico sociaux et des groupements de coopération a été mise en ligne sur le site de la Cour des [...]
Rapport
Ce rapport restitue les caractéristiques 2021 des ressources humaines élaborées à partir des données transmises à l’ATIH par les établissements publics de santé dans le cadre de l’enquête « Bilan[...]
Ouvrage
Sans cesse remis sur l’ouvrage par un législateur hésitant, le droit de la protection sociale est particulièrement riche et mouvant. Il organise l’indemnisation des victimes d’un risque social et[...]
Ouvrage
Le fonctionnement de la paie dans la fonction publique en France est régi par des règles spécifiques et en constante évolution. Structure du bulletin de paie simplifié, éléments de rémunération d[...]
Article
Étonnamment méconnue, l’obligation de vigilance consiste, pour le donneur d’ordre, à vérifier l’absence de travail dissimulé lors de la conclusion et de l’exécution de tout contrat de prestation de service supérieur à 5 000 € hors taxes. Le non-[...]
Fascicule
Depuis 2020, sur un périmètre d’étude restreint aux établissements publics et privés non lucratifs (représentant 75,8 % des établissements en 2022), la situation budgétaire des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD[...]
Rapport
À la veille de l’épidémie de Covid 19, la situation financière globale des hôpitaux publics apparaissait dégradée, avec des pertes récurrentes (558 M€ en 2019). Deux plans d’investissement, Hôpit[...]
Ouvrage
Cet ouvrage expose de façon complète et détaillée le système français de sécurité sociale en rendant compte non seulement des règles juridiques qui régissent son fonctionnement, mais aussi du con[...]
Rapport
Ce rapport restitue les caractéristiques 2020 des ressources humaines élaborées à partir des données transmises à l’ATIH par les établissements publics de santé dans le cadre de l’enquête « Bilan[...]
