Détail de l'auteur
Auteur Philippe ROGER |
Documents disponibles écrits par cet auteur (6)
Ajouter le résultat à ma sélection Faire une suggestion Affiner la recherche
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xkGBJJ. Diffusion soumise à autorisation]. Aucune disposition légale ou réglementaire n'interdit la prise en charge financière par les organismes de sécurité sociale d'actes médicaux réalisés pour le traiteme[...]Article
L'auteur étudie les conditions juridiques de l'hospitalisation psychiatrique sous contrainte à la lueur de la jurisprudence, en distinguant l'hospitalisation sur demande d'un tiers ou HDT (I) et l'hospitalisation d'office ou HO (II). Pour chaque[...]Article
Les conférences régionales de santé ont été, de 1995 à 2002, l'un des creusets où se sont forgés dans les régions les priorités et les programmes de santé, ainsi qu'une démarche et une culture de santé publique. Cet article analyse les synthèses[...]Article
L'hospitalisation des personnes atteintes de troubles mentaux a été régie pendant plus d'un siècle et demi par la loi du 30 juin 1838 sur les aliénés. Une réforme fut réalisée par la loi du 27 juin 1990 qui consacra des innovations capitales con[...]Article
Alors que les dispositions relatives au dossier médical viennent d'être transposées à la collectivité territoriale de Mayotte, il est apparu utile de faire le point sur cette notion qui implique l'ensemble des protagonistes intervenant dans les [...]Article
L'apport de l'ordonnance n°96-346 du 24 avril 1996, en ce qui concerne la fonction de directeur, est somme toute réduit quantitativement. En revanche, la disposition introduite par l'article 41 de ladite ordonnance ne peut laisser indifférent.