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Texte officielSynonyme(s)Législation |
Documents disponibles dans cette catégorie (19552)
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Ouvrage
Depuis 2020, les acheteurs publics et les entreprises sont confrontés à de fortes fluctuations des prix et à des pénuries parfois durables qui entravent l’exécution des marchés publics. Face à ce[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA36/0310
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Rapport
Parce qu’une gestion inappropriée de l’eau dans les bâtiments peut avoir des effets sur la santé, ce guide présente une méthodologie pragmatique pour réaliser une analyse [...]![]()
Article
À l’heure d’une explosion des propositions de pratiques intégratives et complémentaires telles que l’hypnose, les questions qui se posent sont : qui enseigne, qui consulte et comment ? En d’autres termes, comment intégrer ces différentes pratiqu[...]![]()
Article
Lorsqu'on s'intéresse à ce que peut réellement l'IA dans le domaine de la santé, tout donne à penser qu'elle est un outil prodigieux pour répondre aux souffrances de l'homme 1.0. Car concrètement de quoi parle t-on ? De façon générale : de machi[...]![]()
Rapport
La recherche clinique correspond aux études scientifiques réalisées sur la personne humaine, en vue du développement des connaissances biologiques ou médicales. Afin d‘améliorer la compétitivité [...]![]()
Rapport
Des équipements du type borne ou cabine, permettant de réaliser une téléconsultation ou un télésoin, ont été installés dans divers lieux accueillant du public, y compris en dehors des lieux de so[...]![]()
Article
La permanence des soins, un serpent de mer ? Disons plutôt une préoccupation plus que récurrente pour les équipes hospitalières, confrontées à des difficultés désormais quotidiennes pour maintenir à flot une continuité des prises en charge, de l[...]![]()
Ouvrage
À l'occasion du cinquantenaire des lois Veil sur la contraception (1974) et l'avortement (1975), le présent ouvrage retrace le long parcours de ces conquêtes, à partir de la fin du XIXe siècle et[...]Nouveauté
- Localisation : Rennes | Cote : FA45/0046
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Article
La médiation hospitalière est partie prenante de l’enrichissement de la réponse à un litige, en s’attachant à agir sur le conflit. Son développement est nécessaire dans un milieu en tension tel que l’hôpital, mais impose de fait la maîtrise de s[...]![]()
Article
Étonnamment méconnue, l’obligation de vigilance consiste, pour le donneur d’ordre, à vérifier l’absence de travail dissimulé lors de la conclusion et de l’exécution de tout contrat de prestation de service supérieur à 5 000 € hors taxes. Le non-[...]![]()
Ouvrage
A l'échelle de la planète, on recense plus de 100 millions de substances chimiques différentes. Si le début du XXIe siècle a vu naître de nombreux progrès règlementaires basés sur la maîtrise des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA11/0015
- Localisation : Rennes | Cote : CA11/0015
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Rapport
Dans la continuité de l'Avis 136 du CCNE de juillet 2021, le Comité éthique de la FHF s'est autosaisi de la question du consentement du patient, en s'intéressant plus particulièrement aux situati[...]![]()
Rapport
Ce dossier expose les risques sur la santé de l’exposition à l’amiante après avoir présenter sa définition. La partie suivante permet de savoir comment faire reconnaitre une maladie professionnel[...]![]()
Ouvrage
À tous les stades de la relation de travail, la santé des travailleurs peut être mise à l'épreuve. La pandémie a mis en lumière l'importance du droit du bien-être au travail. Le présent ouvrage p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0320
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Rapport
Le placement d’un enfant peut parfois s’étaler sur une longue période pendant laquelle il se trouve séparé de ses parents. Se pose alors la question de la préservation des liens familiaux au rega[...]![]()
Ouvrage
Le commun des mortels pense que l’hôpital est dirigé par les médecins… Ce serait trop simple ! Jusqu’en 2009, l’hôpital était dirigé par le maire ou le président d’une collectivité territoriale. [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0395
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0395
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Ouvrage
La responsabilité sociale de l’employeur (RSE) est un impératif pour toute entreprise, quelle que soit sa taille ou son secteur d’activité. Depuis 2019, la loi Pacte a érigé la prise en compte de[...]Nouveauté
- Localisation : Rennes | Cote : CN80/0021
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Ouvrage
Ce livre présente une méthode, des outils et des exemples, adressés aux personnes ayant en charge la mise en oeuvre du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), qu’elles soient DPO,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE20/0024
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Ouvrage
La santé au travail est un sujet sensible, qui concerne tous les salariés et toutes les entreprises, petites ou grandes. Ce guide aborde toute la thématique de la santé et la sécurité au travail [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0323
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Article
Un tiers des travailleurs consomme des produits du tabac. Cette pratique addictive constitue un problème important en matière de santé mais aussi, dans certains cas, de sécurité. Cet article synthétise les connaissances actuelles sur le tabagism[...]![]()
Article
Les travailleurs handicapés des établissements et services d’aide par le travail bénéficient d'un statut particulier forgé par différentes normes en matière de congés. La loi dite 3DS du 21 février 2022 leur a octroyé de nouveaux droits sociaux.[...]![]()
Article
Pour compenser la pénurie de personnel médical, nombreux sont les directeurs d'établissements publics de santé (EPS) qui, soucieux de maintenir l'accès à une offre de soins, ont fait - et continuent à faire - appel aux sociétés d'intérim. Le pro[...]![]()
Article
L'article 56 de la loi n°2023-1059 du 20 novembre 2023 d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 prévoit de transférer le contentieux de la tarification sanitaire et sociale aux juridictions administratives de droit [...]![]()
Article
Selon le dernier rapport annuel sur l’état de la fonction publique, la fonction publique hospitalière comptait au 31 décembre 2020 271 800 agents contractuels, ce qui représente 23 % de ses effectifs totaux, soit près d’un agent sur quatre. Ce n[...]![]()
Article
Depuis sa parution en avril 2022, le décret modifiant la composition et les missions des conseils de la vie sociale n’en finit pas d’interpeller. Certains représentants du secteur pointent toujours ses insuffisances et ses zones d’ombre, que les[...]