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Jurisprudence |
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Kimberly-A Horn ; Geri-A DINO ; Ancilla-W FERNANDES ; Iftekhar-D KALSEKAR ; West Virginia University. Department of Community Medicine. Morgantown. USA ; West Virginia University. Office of Drug Abuse Intervention Studies. Morgantown WVa. USA ; West Virginia University. Prevention Research Center. Morgantown. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS OZR0xt99. Diffusion soumise à autorisation]. High school smokers from 2 central Appalachian states received the American Lung Association's 10 session Not On Tobacco (N-O-T) program or a 15-minute brief self[...]![]()
Chapitre
Cet article a pour objectif de présenter les grands cadres législatifs et jurisprudentiels présidant à la reconnaissance et à l'indemnisation du handicap. Dans un premier temps sont exposés les c[...]![]()
Article
Sommaire 1) La perte de chance de se soustraire à la réalisation d'un risque : A - L'origine de la notion : la perte de chance de guérison ou de survie. a) La conception judiciaire de la perte de chance de guérison ou de survie ; b) L'autonomie [...]![]()
Article
Sommaire : 1) Un droit au refus de soins amputé : A - La consécration d'un droit au refus de soins. a) L'apport de la jurisprudence. b) L'apport des textes. B - La négation récente par le Conseil d'Etat du caractère absolu du droit au refus de s[...]![]()
Ouvrage
Le code réunit : le nouveau Code de la santé publique ; les dispositions de l'ancien Code de la santé publique, toujours en vigueur à l'issue de la recodification ; une partie annexe contenant le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1301
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Article
Pour la quatrième fois, une travailleuse handicapée présente une requête au Conseil d'Etat concernant son aptitude à exercer les fonctions de professeur d'éducation physique. Pour la quatrième fois, le Conseil d'Etat lui donne raison, mais cette[...]![]()
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Le glissement de l'enfermement psychiatrique vers un système de contrainte, y compris extra hospitalier, se fonde aujourd'hui sur la notion de consentement. Celle-ci fut introduite, en psychiatrie, par la loi Sécurité et liberté du 2 février 198[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI swHzR0x6. Diffusion soumise à autorisation]. Le glissement de l'enfermement psychiatrique vers un système de contrainte, y compris extra hospitalier, se fonde aujourd'hui sur la notion de consentement. Celle-ci[...]![]()
Mémoire
Pour des raisons d'ordre démographique (difficultés de recrutement du personnel médical), économique (faible taux d'occupation de la chirurgie publique), les Agences Régionales de l'Hospitalisati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA04/0017
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Rose WILES ; Ann ASHBURN ; Caroline MURPHY ; PAYNE (Sheila) : GBR. Trent Palliative Care Centre. University of Sheffield. ; University of Southampton. School of Health Professions and Rehabilitation Sciences. Southampton. GBR |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 19R0xJ3n. Diffusion soumise à autorisation]. Stroke tends to result in a range of disabilities which have been shown to benefit from rehabilitation, in particular physiotherapy. Patients tend to have high ex[...]![]()
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Gary KING ; Robert-B BENDEL ; Sunny-B NAHATA ; Anthony POLEDNAK ; My-C VILSAINT ; Pennsylvania State University. Department of Biobehavioral Health. University Park. PA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xWRlby. Diffusion soumise à autorisation]. Objectives : We examined disparities in smoking cessation rates between African Americans and Whites from 1990 through 2000. Methods : We performed an analysis of[...]![]()
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Notamment : - II - un minimum de ressources à géométrie variable pour les personnes handicapées hébergées en foyers et foyers-logement. Il incombe aux personnes handicapées hébergées en foyers et foyers-logement de prendre en charge à titre prin[...]![]()
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Etienne Caniard ; Pierre-Yves Geoffard ; Hassenteufel, Patrick ; Guillaume SARLAT ; Didier Tabuteau ; Sean VAN RAEPENBUSCH ; Dominique COUDREAU |La réforme est à l'ordre du jour, elle le restera. La loi du 13 août 2004 serait ainsi la vingt-septième tentative depuis 1974. Le phénomène n'est d'ailleurs pas seulement hexagonal. La plupart des pays européens, mais aussi le système canadien,[...]![]()
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Le droit communautaire s'applique aux vingt-cinq Etats membres de l'Union européenne et à ceux de l'AELE (Islande, Liechtenstein et Norvège). La jurisprudence de la Cour européenne de justice constitue une importante source de ce droit supranati[...]![]()
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Pebbles FAGAN ; David BANKS ; Rachel GRANA ; Gary KING ; Deirdre LAWRENCE ; Sharon MARABLE ; Sallie-Anne PETRUCCI ; Robert-G ROBINSON |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS AleR0xv2. Diffusion soumise à autorisation]. Certain groups in the United States remain at high risk and suffer disproportionately from tobacco-related illness and death despite progress made in reducing tob[...]