Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Droit > Jurisprudence
Jurisprudence |
Documents disponibles dans cette catégorie (2222)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
![]()
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0233
![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
L'auteur évoque l'équipe de direction à travers la jurisprudence du Conseil d'Etat. Cette chronique a incité à quelques précautions dans le style, la forme et le fond.![]()
Article
Un moniteur éducateur, représentant du personnel dans un établissement d'accueil de jeunes en difficulté a été licencié pour avoir pris l'initiative de déposer auprès de la gendarmerie à propos de faits délictueux qui auraient été commis par cer[...]![]()
Article
Le M.E.T.P. n'est, sans doute, ni la panacée que certains ont bien voulu y voir au moment de l'engagement de l'opération de rénovation des lycées en région d'Ile de France, ni l'hérésie que d'autres dénoncent au regard notamment des missions inc[...]![]()
Article
![]()
Article