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Jurisprudence |
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Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS C2adDR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le juge administratif en appliquant la responsabilité sans faute au domaine de la réadaptation des patients a introduit une jurisprudence qui permet de contourner[...]![]()
Congrès
Les fondements légaux et déontologiques du secret professionnel sont anciens en droit français, et inspirent d'ailleurs les législations étrangères, tels les droits tunisien ou roumain. La récent[...]![]()
Article
June-M WEINTRAUB ; Graham-A COLDITZ ; Susan-E HANKINSON ; Bernard ROSNER ; Johanna-M SEDDON ; Walter-C Willett |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xVmtbm. Diffusion soumise à autorisation]. Although the observational evidence linking cigarette smoking with risk of senile cataract is well-established, it is unclear whether any benefit is obtained from[...]![]()
Article
Nina-S GODTFREDSEN ; Claus HOLST ; Merete OSLER ; Eva PRESCOTT ; Jorgen VESTBO ; The Copenhagen Centre for Prospective Population Studies. Danish Epidemiology Science Centre at the Institute of Preventive Medicine. Copenhagen University Hospital. Copenhagen. DNK |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS nR0xdkMi. Diffusion soumise à autorisation]. The authors investigated the association between changes in smoking habits and mortality by pooling data from three large cohort studies conducted in Copenhagen, [...]![]()
Ouvrage
Dans un premier chapitre, l'auteur expose, tout d'abord, les règles statutaires et les principes juridiques qui régissent l'activité du fonctionnaire hospitalier, puis il présente les mesures dis[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2391
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Article
Quels sont les aspects juridiques soulevés par l'affaire Perruche ? Comment analyser la jurisprudence récente qui a suivi ? Et quelles en sont les conséquences pour les professions médicales ? Réponses aux nombreuses questions suscitées par cett[...]![]()
Article
Le 4 septembre 2001, le Tribunal de grande instance de Caen a rendu son jugement dans l'affaire qui a opposé la justice pénale à l'évêque de Bayeux, poursuivi pour non-dénonciation d'actes de pédophilie commis par un prêtre de son diocèse. Forte[...]![]()
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Le médecin ne peut être dispensé de son devoir d'information vis-à-vis de son patient, qui trouve son fondement dans l'exigence du respect du principe constitutionnel de sauvegarde de la dignité de la personne humaine, par le seul fait qu'un ris[...]![]()
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Dans l'ensemble des pays industrialisés, les textes donnant clairement la primauté au principe éthique de respect de l'autonomie du patient se sont multipliés dans les années 1990, témoignant d'un nouveau regard sur la relation médecin malade : [...]![]()
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F. Kuntzmann ; E. Bataille ; J. Belmin ; A. BRUHAT ; B. Courgeon ; J.M. DUCOUDRAY ; R. Gonthier ; C. OASI ; M. SALOM ; J. SIBONY-PRAT ; J.M. VETEL |[BDSP. Notice produite par FNG 8Z7R0xP8. Diffusion soumise à autorisation]. Cette série d'articles aborde la fonction et la place du médecin coordonnateur en EHPAD (missions, formation, qualification, diplôme de capacité en gériatrie, risques, s[...]![]()
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A en croire Pierre Sargos, les médecins n'ont rien à redouter de la jurisprudence de la cour de cassation. L'émotion suscitée par certaines affaires récentes lui semble excessive.![]()
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Lors de la passation d'un contrat, la responsabilité de l'Administration peut être engagée sur un fondement extracontractuel si celle-ci a pris un acte illégal viciant la procédure de passation ou bien commis une faute au cours de cette procédur[...]![]()
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Les 7 et 8 novembre 2001, le Club handicaps et société organisait un colloque sur "Ethique et handicaps".