Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Droit > Jurisprudence
Jurisprudence |
Documents disponibles dans cette catégorie (2204)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
Article
L'arrêt hôpital Saint Joseph Imbert d'Arles, en créant un nouveau cas de responsabilité sans faute pour un acte non thérapeutique, offre de nouvelles perspectives d'indemnisation pour les patients. Encore que ne sont concernés que les usagers du[...]![]()
Article
![]()
Article
Yves BARRAULT ; Isabelle Bouyssou ; Dominique CASPAR ; Marie-Françoise DUMAY ; Anne LAURIN-INIZAN ; Gérald RAJZBAUM |Les articles suivants sont développés : Le pôle médico-chirurgical : une organisation transversale pour améliorer la qualité et réduire les coûts, infections nosocomiales et responsabilité professionnelle de l'hôpital, du service au pôle médico-[...]![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
Le cadre juridique de notre société se trouve démuni pour s'adapter à l'évolution des modes de vie. Le mariage, seule union légitime, est bien loin de répondre aux attentes de nombreux couples, notamment celles des couples homosexuels qui, à tra[...]![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
[BDSP. Notice produite par INIST 9eR0x73X. Diffusion soumise à autorisation]. Population aging coupled with heightened consumerism among those using the health care system have increased public and research interest in menopause. Despite these t[...]![]()
Article
Point sur la jurisprudence récente de la Commission centrale d'Aide sociale. Celle-ci a rendu plusieurs dizaines de décisions concernant des rejets de versement de l'allocation compensatrice pour tierce personne par des Conseils généraux et les [...]![]()
Article
La jurisprudence de la CJCE s'efforce de concilier deux concepts : dans l'intérêt des patients, celui du médicament efficace, sûr et au meilleur coût ; dans l'intérêt des industriels, celui d'une légitime rémunération des frais exposés pour la r[...]![]()
Rapport
Ce rapport rend compte de l'activité du Conseil d'Etat en 1997, notamment ses arrêts les plus importants et ses avis, ainsi que de l'activité des tribunaux administratifs et des cours administrat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1575
![]()
Article
![]()
Article
R.P. MURRAY ; N.R. ANTHONISEN ; J.E. CONNETT ; P.G. GREENE ; P.G. LINDGREN ; M.A. NIDES ; R.A. WISE ; Division of Biostatistics. School of Public Health. University of Minnesota. Minneapolis. MN. USA ; Lung Health Study Research Group. INC |[BDSP. Notice produite par INIST R0xgcbJA. Diffusion soumise à autorisation]. The effect of intermittent smoking on pulmonary function was assessed among participants in the Lung Health Study, 5887 adult smokers with evidence of early chronic ob[...]![]()
Article
Les lois bioéthiques, du 29 juillet 1994 ont, parachevant le travail de la jurisprudence, proclamé le principe de l'extracommercialité du corps humain, de ses éléments et de ses produits. Dans quelle mesure les donneurs de matériels biologiques [...]![]()
Ouvrage
La prise en charge des infections nosocomiales nécessite des connaissances étendues : infectiologie, microbiologie, réanimation, chirurgie, santé publique, médecine du travail et autres spécialit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0784
![]()
Article
L'observation régulière de la jurisprudence hospitalière confirme encore une présence très forte des contentieux intéressant le personnel médical hospitalier. Cette disproportion quantitative témoigne sans doute de la difficulté de gérer du pers[...]![]()
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0139
![]()
Ouvrage
La responsabilité des professionnels du secteur social ne cesse de se développer et d'évoluer. Dès lors, il importe que chaque intervenant connaisse l'étendue de ses responsabilités. Faisant suit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0022
![]()
Article
Les progrès des sciences et techniques médicales ne sont pas exempts de risques pour les femmes qui mettent au monde un enfant. Les erreurs de diagnostic anténatale peuvent engendrer des conséquences graves pour les parents et les enfants. En ca[...]![]()
Article
![]()
Article
![]()
Ouvrage
Trente "bavures" par jour. C'est la moyenne statistique des accidents thérapeutiques en France : erreurs de diagnostic, négligence, ratages chirurgicaux, problèmes d'anesthésie... Environ 10 000 [...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB70/0041