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Ouvrage
Cet ouvrage fournit des éléments de réflexion sur une série d'interrogations qui traversent aujourd'hui le champ associatif : Quelle est la nature de la valeur créée par les associations ? Commen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IS00/0082
Mémoire
Dans un système de protection sociale centré sur une approche curative de la maladie, les mutuelles ont dépassé leur rôle traditionnel de complémentaire santé pour investir le champ de la promoti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE07/0078
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS oR0x494G. Diffusion soumise à autorisation]. The pressure to regulate the marketing of high-energy, nutrient-poor foods to young people has been mounting in light of concern about rising worldwide levels of [...]Ouvrage
L'analyse des réseaux sociaux est une méthode sociologique de modélisation de systèmes d'interdépendances au sein d'un milieu social. Elle est utilisée notamment comme méthode L'analyse des résea[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NA00/0162
Mémoire
Porteuse de missions de socialisation et d'intégration, la Maison des Jeunes et de la Culture de Saïx (Tarn) ne répond plus aujourd'hui à ces fondamentaux. Ce constat se traduit notamment par un [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB07/0047
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES nMZR0xz1. Diffusion soumise à autorisation]. La symbiose constamment entretenue entre les firmes pharmaceutiques et les professionnels de santé fait perdre à ses derniers leur esprit critique, et leur fait oublie[...]Article
Complexe, voire incompréhensible, la politique agricole commune (PAC) et ses multiples réformes suscitent de plus en plus souvent des critiques ou, au mieux, de la perplexité. A quoi sert réellement cette politique chargée, au sein de l'Union eu[...]Rapport
Le Ministre de la Santé a chargé M. Alain Coulomb et le professeur Alain Baumelou de mener une réflexion sur les conditions de développement du secteur de l'automédication en France. Ce rapport n[...]Ouvrage
La sociologie économique fait partie des domaines novateurs de la sociologie contemporaine. Puisant dans les acquis des fondateurs de la sociologie au début du XXe siècle, elle bénéficie aussi de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0514
Article
MACKENZIE (Ross) : GBR. Centre on Global Change and Health. London School of Hygiene and Tropical Medicine. London. ; COLLIN (Jeff) : GBR. Centre for International Public Health Policy. University of Edinburgh. Edinburgh. ; SRIWONGCHAROEN (Kobkul) : THA. Southeast Asian Tobacco Control Alliance. Bangkok. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS SR0xSvFF. Diffusion soumise à autorisation]. Objective : To examine how British American Tobacco (BAT) used sports sponsorship to circumvent restrictions on tobacco promotion in Thailand, both a key emerging[...]Ouvrage
Le travail a été et peut encore être une source d'émancipation et d'autonomie pour les hommes et les femmes : il les dote d'un statut social ; il leur permet d'appartenir à un ou des groupes aut[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB20/0097
Ouvrage
Les idées libérales progressent aujourd'hui par le social. Nous n'aurions plus les moyens économiques de notre modèle historique et il faudrait dont tout à la fois réduire la voilure et ouvrir le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NA00/0157
Article
PRIMACK (Brian-A) : USA. Division of Adolescent Medicine. Department of Pediatrics. University of Pittsburgh School of Medicine. Pittsburgh. PA. ; James-E BOST ; FINE (Michael-J) : USA. Center for Health Equity Research and Promotion. Va Pittsburgh Health Care System. Pittsburgh. PA. ; LAND (Stephanie-R) : USA. University of Pittsburgh Graduate School of Public Health. Pittsburgh. PA. ; Center for Research on Health Care. University of Pittsburgh School of Medicine. Pittsburgh. PA. USA ; Division of General Internal Medicine. Department of Medicine. University of Pittsburgh School of Medicine. Pittsburgh. PA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS s8QT9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Objective. African Americans currently bear the greatest burden of morbidity and mortality due to smoking, and exposure to pro-tobacco media messages predicts smo[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xIRm2M. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article fait le point sur les évènements marquants et textes réglementaires qui sont advenus en 2005 et 2006 dans le champ sanitaire. On citera à titre d'exemple[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xphbR5. Diffusion soumise à autorisation]. Cette partie reprend les questions écrites de l'assemblée nationale et du sénat, parues au journal officiel en 2005 et 2006 sur les pensions de réversion, les indemn[...]Article
Marion Léotoing, réal. ; François Fougere ; Benoît Rousseau |Pris dans une dynamique concurrentielle, le secteur de l'aide à domicile se mobilise. Sans cacher son inquiétude au regard de la qualité de l'emploi et de la protection des usagers. Aujourd'hui, environ 3 500 entreprises de services à la personn[...]Article
L'Europe de la bioéthique se construit pas à pas, aux confluents de deux entités juridiques aux objectifs statutaires radicalement différents : la protection des libertés individuelles et des droits de l'homme pour l'une (I) et l'organisation d'[...]Article
Christian DEBOUY ; Guy Durand ; Bruno KERN ; Laurence Marion ; Jean-Paul Markus ; Julien Martin ; Laurent RICHER |Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) doit prendre en charge des activités auparavant exercées par ses communes membres, voire en développer de nouvelles. Pour cela, et à l'instar des communes, il peut être amené à conclur[...]Article
L'achèvement de la transposition de la Directive 2004/18 du 31 mars 2004 a été opéré par l'entrée en vigueur, d'une part, du décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant nouveau Code des marchés publics et, d'autre part, de l'ordonnance 2005-649 [...]Article
La "cohésion sociale", recherchée de toute part, ne découle plus aujourd'hui de la solidarité conçue dans la société industrielle. Dans le nouveau contexte économique, elle ne semble plus pouvoir venir que de la confiance ou du consentement, ce [...]Article
De la déclaration de Bologne en décembre 1999 recommandant l'harmonisation des diplômes européens, aux nouvelles orientations des politiques publiques en matière de formation impulsées par la loi du 4 mai 2004, les sociétés modernes accompagnent[...]Article
Sommaire du dossier : - Une croissance toujours vigoureuse mais vulnérable (OCDE / Perspectives économiques de l'OCDE) - Ralentissement de la croissance du commerce mondial (OMC / Rapport sur le commerce mondial 2006) - Marchés financiers : des [...]Article
G. SENON ; T. CARUBA ; P. Paubel ; S. TRABADO |[BDSP. Notice produite par ORSRA 77PR0xrB. Diffusion soumise à autorisation]. Lors des consultations passées en vue de l'achat de spécialités pharmaceutiques en 2005, les critères de choix pharmaceutiques "conditionnement unitaire" (CU) du médic[...]Article
L'urbanisme moderne a nié l'espace public devenu souvent un espace non attribué dont on ne s'est jamais beaucoup occupé. Oublié par les urbanistes, il est en revanche "approprié" par les marchands, qui inventent les "espaces ouverts au public", [...]Article
Olivia MONTEL-DUMONT, réal. ; Maurice Basle ; Alain Beitone ; Damien Broussolle ; Michel CABANNES ; Serge D'Agostino ; Christophe DEMAZIERE ; Michel Dévoluy ; Jacques LE CACHEUX ; Thierry MADIES ; Eric RUGRAFF ; Jean-Marc SIROEN ; Henri Sterdyniak |Sommaire du dossier : 1) Principes et analyse : - Fondements et remise en cause des politiques économiques - La politique économique conjoncturelle : mécanismes, enjeux et limites - Décision et mise en uvre des politiques économiques : de l'Eta[...]Article
Face à la crise des vocations, les missions de service public à l'hôpital seraient en danger. Pour retenir les médecins, la réforme statutaire est présentée comme l'un des passages obligés de la modernisation des établissements publics. Mais les[...]Ouvrage
Aujourd'hui, la question des rapports entre économie et démocratie n'est plus tant de savoir comment trouver le bon dosage, le bon équilibre entre nécessités économiques, contraintes sociales et [...]Article
L'article analyse les questions principales qui se posent lorsqu'on souhaite recourir à des opérateurs privés, pour assurer tout ou partie des missions du service public de l'emploi (SPE). Il synthétise les solutions qui ont pu être retenues dan[...]Article
Le Code 2006 des marchés publics entre en vigueur le 1er septembre 2006. Toutes les procédures engagées à partir de cette date sont donc soumises au nouveau Code. Par ailleurs, tous les marchés notifiés à partir de cette même date sont soumis, p[...]Article
L'intérêt d'un contrat public de restauration collective est de permettre au directeur de concevoir un contrat adapté à ses moyens et à ses besoins, tout en assurant l'équilibre nutritrionnel des repas et la sécurité alimentaire. Ce contrat fait[...]Article
Elie Alfandari ; François Brenet ; Sylvie HENNION-MOREAU ; Jean-Philippe Lhernould ; Philippe LIGNEAU ; Fabienne Muller ; Carole SALERES |A travers une série d'articles, ce dossier présente les impacts et les enjeux de la mise en oeuvre du principe de concurrence sur les services sociaux, mise en oeuvre qui suscite des sentiments contradictoires entre les différents acteurs concer[...]Article
Informatique hospitalière, coopération et marchés publics semblent constituer un mélange détonant. A telle enseigne que le ministère de la Santé a dû, dès 1999, procéder à un rappel à l'ordre, précédant de peu les clarifications apportées, sous [...]Article
L'ensemble du dispositif législatif construit depuis quelques années, et tout particulièrement dans les ordonnances du plan Mattei, a pour objectif une adaptation en profondeur du système de santé. Cette adaptation répond non seulement aux contr[...]Article
Depuis 2001 et dans la mouvance des recommandations ministérielles de l'époque, l'Assistance publique-Hôpitaux de Marseille s'est dotée d'une charte déontologique de l'acheteur faisant aujourd'hui partie du règlement intérieur de l'établissement[...]Article
Roland CHVETZOFF ; Georges Arbuz ; Georges BUSSO ; Denis DEBROSSE ; Jean-Claude DEFORGES ; et al. ; Brigitte LE LARD |L'hôpital a toujours subi de nombreux changements et de réformes, pour être de plus en plus performants et planification sanitaire oblige moins dépenser. Ce dossier aborde pour commencer la gouvernance des réseaux de santé, avec en exemple le ré[...]Article
Les objectifs des réformes des soins de santé en Allemagne, en Suisse et aux Pays-Bas consistaient à accroître l'efficacité et la satisfaction des consommateurs dans la fourniture des services de soins de santé. Le présent article passe en revue[...]Ouvrage
L'évaluation du bénéfice des médicaments pour le patient dans le cadre des essais cliniques précède l'évaluation de l'impact populationnel. Cet impact va dépendre lui-même, outre la valeur intrin[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0241
Article
Comme beaucoup d'organisations professionnelles, les organismes publics de recherche sont actuellement conduits à adopter des modes de fonctionnement proches de ceux des entreprises. La pression qu'ils subissent, d'une part pour optimiser les re[...]Article
Cet article décrit l'impact des propriétés contestées des cellules souches au sein de la société américaine. En partant des limites imposées par l'administration Bush au financement de la recherche sur cellule souche, il est possible de suivre l[...]Article
Les coûts croissants des soins de santé, en particulier les dépenses en produits pharmaceutiques, ont débouché dans le monde entier sur l'application de diverses réglementations et politiques en matière de tarification des produits pharmaceutiqu[...]Article
Cet article est centré sur l'analyse de la GRH en recherche, et de ses évolutions, en lien avec les mutations du travail. Son objectif est double. Il s'agit, dans un premier temps, de rendre compte de ces pratiques, de leur émergence et de leurs[...]Article
Le contrat d'avenir est un contrat de travail à durée déterminée et à temps partiel ouvert aux employeurs du secteur non marchand (collectivités locales, établissements publics, associations notamment). Il a pour objet de faciliter l'insertion s[...]Article
Même si l'hôpital conserve ses spécificités de service public et si la notion de rentabilité y est encore débattue, le management prend place. La notion de management à l'hôpital est très large, recouvrant la capacité à coordonner des équipes ho[...]Article
Bilan contrasté, perspectives floues. Le marché des génériques est à cet égard caricatural : les officines atteindront vraisemblablement leur objectif de 70% en terme de taux de substitution des produits disposant d'une copie. Mais le nombre tot[...]Article
Jean-Claude FLORY ; Alain CARPENTIER ; Maurizio CONTI ; Céline NAUGES ; Arnaud REYNAUD ; Alban Thomas ; Cour des Comptes (Paris, FRA) ; Ministère de l'écologie et du développement durable. Paris. FRA (Paris, France) |Après les télécommunications et l'énergie, l'eau sera le prochain grand service public à entrer dans une phase de transformations. En France, cette évolution a commencé en 2004 avec la transposition en droit français de la directive-cadre pour u[...]Article
S'ils n'ont pas l'intention de se substituer au régime obligatoire, les organismes complémentaires d'assurance maladie entendent peser sur le système de soins.Article
Pierre MARTINOT-LAGARDE ; Jean FELY ; Dominique FINON ; Jean-Charles Hourcade ; Jean-Yves Le Déaut ; Corinne Lepage ; Christophe-Alexandre PAILLARD ; Jean-Michel TROCHET |Sommaire du dossier : - Questions politiques sur l'énergie. - L'ouverture européenne des marchés de l'énergie : l'occasion de créer deux marchés, celui du gaz et celui de l'électricité, spécifiquement européens. - Les ENR, une utopie incomplète [...]Article
Laurent SORBIER ; Aleida ASSMANN ; Bernard Benhamou ; Albert-Claude BENHAMOU ; Philippe CHANTEPIE ; Joëlle FARCHY ; Michel GENSOLLEN ; Azi LEV-ON ; Bernard MANIN ; Jean-Noël TRONC |Sommaire du dossier : Introduction. Quand la révolution numérique n'est plus virtuelle - De la correspondance épistolaire au courrier électronique - Le téléphone mobile, terminal universel ? - Les industries culturelles à l'heure de la numérisat[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF wR0xta7A. Diffusion soumise à autorisation]. Ni remplaçant, ni associé, qu'est donc le collaborateur libéral ? Peut-il se constituer sa propre patientèle ? Co-gérer le cabinet avec le titulaire du cabinet ? Parta[...]Article
La relation entre la production de soins et le financement des hôpitaux, telle qu'elle est introduite par la tarification à l'activité (T2A), induit une modification radicale des logiques qui supportent l'action des dirigeants hospitaliers, qu'i[...]Article
Le Parlement européen a adopté la très controversée directive sur les services, dite directive de BolKestein, après en avoir largement limité la portée. Le secteur de la santé est totalement exclu du champ d'application de ce texte, que ce soit [...]Article
L'année 2005 a connu une nouvelle progression de l'activité sur l'ensemble des marchés immobiliers à usage d'habitation. Mais la flambée des prix des loyers dù au déficit, il manque 900 000 logements, fait que les ménages les plus modestes et, a[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES LNeMhR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les récentes grandes évolutions du monde de la pharmacie remettent profondément en cause les schémas de fonctionnement qui régissaient jusqu'ici le secteur crucial du [...]Ouvrage
La santé peut être considérée comme une valeur non marchande, supérieure aux intérêts marchands. Pourtant, les produits - notamment les éléments et produits issus du corps humain - et services - [...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT10/0289
Article
Le présent rapport est le douzième depuis la création de la Mission. Ce rapport d'activité est établi par le chef de la Mission. Tous les ans sont exposés les résultats obtenus, les difficultés rencontrées au cours des enquêtes et les points sur[...]Article
Un retour en force des vieilles querelles tel est le constat qui prédomine à l'examen des relations actuelles entre les hôpitaux publics et les cliniques privées. Du moins entre leurs représentants respectifs Depuis plusieurs années, les pouvo[...]Article
L'article examine l'évolution de la politique sociale chinoise en réponse à la croissance de l'économie de marché. Il donne un aperçu général de l'évolution du système en trois étapes :1) la période d'avant la réforme à une époque où un système [...]Article
Si la loi continue de disposer que l'activité des établissements publics de santé n'est ni industrielle ni commerciale, elle n'en demeure pas moins "économique" selon la CJCE. Le droit de la concurrence codifié au code du commerce s'applique don[...]Article
Les achats hospitaliers génèrent en France un flux financier de plus de 13 milliards d'euros par an. Dans un contexte de tension financière, de globalisation des marchés et échanges, les CHU et quelques grands CH ont pris plusieurs initiatives, [...]Article
Les achats effectués dans les établissements publics de santé sont soumis à la réglementation du code des marchés publics (CMP). La réforme de ce dernier du 7 mars 2001 paraissant entraîner une augmentation du temps passé à la réalisation des pr[...]Article
En requalifiant en délégation de service public les contrats de concessions hospitalières conclus entre l'Etat et le secteur privé sur la base de la loi du 31 décembre 1970, la cour administrative d'appel de Paris a procédé à une extension marqu[...]Article
La question ne se pose plus, que l'on s'en réjouisse ou que l'on s'en désole, de savoir si l'impératif de la concurrence a bousculé ou non le droit classique du service public. Le seul problème, aujourd'hui, est de savoir jusqu'où il l'a fait et[...]Article
De nombreux établissements publics de santé ne disposent plus de services de biologie ou de radiologie mais font appel à des prestataires extérieurs. Au jour du rapprochement entre l'hôpital et la clinique sur un même plateau technique ou de la [...]Article
Peter DAWYNDT ; Nicolas BRAHY ; Robert COOK-DEEGAN ; Heide-Marie Daniel ; Tom DEDEURWAERDERE ; Charlotte HESS ; Uwe HIMMELREICH ; Elinor OSTROM ; Margaret POLSKI ; Krishna RAVI SRINIVAS ; Jean SWINGS |Ce dossier envisage les défis juridiques, économiques et institutionnels de l'évolution rapide des relations scientifiques et techniques avec le monde microbien. L'information microbiologique est complexe, avec des aspects à la fois de bien publ[...]Article
"JADH" (Journal de l'Association des directeurs d'hôpital) remplace le journal "Entreprise Santé". (Revue de l'Association des élèves et anciens élèves de l'ENSP). Ce changement de nomination marque la volonté de toute une profession de "prendr[...]Article
Géraldine LAFORGE ; Daniel BOULMIER ; Jean-Marc Lhuillier ; Philippe LIGENEAU ; Pierre-Yves Verkindt |Le présent dossier se propose de dresser un état des lieux précis et complet des règles désormais en vigueur : quels sont les principaux apports de la loi du 26 juillet 2005 relative au développement des services à la personne ? Quelles sont ses[...]Ouvrage
La première partie de ce guide est consacrée à la rédaction d'articles de recherche en promotion de la santé. Elle ne s'adresse pas exclusivement aux chercheurs mais voudrait inciter et aider les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1343
- Localisation : Rennes | Cote : QB43/0005
- Localisation : Rennes | Cote : QB43/0005
Ouvrage
Les médicaments jouent un rôle central dans la santé des populations et sont au coeur d'un secteur industriel puissant. Ils sont aussi responsables de milliers d'accidents chaque année, à l'origi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0239
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS JGp1R0xG. Diffusion soumise à autorisation]. Migraine is a common, debilitating and costly disorder. Yet help-seeking for and rates of diagnosis of migraine are low. Drawing on ethnographic observations of p[...]Mémoire
La " Cité Sanitaire Nazairienne ", constituée sous forme de GCS, doit ouvrir ses portes à l'horizon 2012 . Le choix s'étant porté sur un bail emphytéotique hospitalier (BEH), le nouvel établissem[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA06/0031
Ouvrage
Le contexte d'incertitude, la concurrence économique exacerbée et la pression du temps demandent aux entreprises un comportement de plus en plus réactif. Les managers sont donc amenés à prendre d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0451
Article
L'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics vise à parfaire la transposition, en droit interne, des règles de passation des marchés pub[...]Article
L'harmonisation du financement des établissements hospitaliers publics et privés est inscrite dans la réforme de la tarification à l'activité. Comment organiser l'instauration d'une concurrence loyale entre deux secteurs qui ont hérité, de l'his[...]Article
Le mode de financement sur la base des pathologies traitées présente des risques et des avantages, en particulier celui d'une sélection indirecte des patients. L'hôpital risque de développer des stratégies visant à attirer les patients rentables[...]Ouvrage
Dans cet ouvrage, Michael Porter et son co-auteur Elizabeth Teisberg, expliquent comment les mécanismes de marché peuvent encore sauver le système de santé américain. Ils préconisent de transpose[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS30/0086
Article
Françoise Leclerc, préf. ; Ana Rita ANTUNES, préf. ; André Rosa BISCAIA, préf. ; Ingo BODE, préf. ; Iva BOLGIANI, préf. ; Lawrence D. BROWN, préf. ; Reinhard Busse, préf. ; Antoinette Catrice-Lorey, préf. ; Sylvie Cohu, préf. ; Francesca COLOMBO, préf. ; Claudia CONCEICAO, préf. ; Lucas CRIVELLI, préf. ; Gianfranco DOMENIGHETTI, préf. ; Valeria FARGION, préf. ; Paulo FERRINHO, préf. ; Inès FRONTEIRA, préf. ; Michel GRIGNON, préf. ; Laurence Hartmann, préf. ; Diane Lequet-Slama, préf. ; Henri Lewalle, préf. ; Anne MASON, préf. ; David MORGAN, préf. ; Lise Rochaix, préf. ; Jonas SCHREYÖGG, préf. ; Peter-C. Smith, préf. ; Tom STARGARDT, préf. ; Monika Steffen, préf. ; Philippe Ulmann, préf. ; Marcial VELASCO-GARRIDO, préf. ; Pierre Volovitch, préf. ; Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE) (Paris, FRA) |Quels ont été les objectifs et les enjeux des récentes réformes des systèmes de santé qu'ont connues ou que préparent les pays européens ? Telle est la question à laquelle ce dossier tente de répondre à travers la présentation d'outils et de mod[...]Mémoire
Le bail emphytéotique hospitalier (BEH), créé en 2003 s'inscrit parmi les outils de partenariat public-privé. Il permet à un centre hospitalier de confier à un groupement de sociétés privées la c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA06/0019
Ouvrage
Le monde affronte un dilemme crucial. Ces dernières années, le potentiel technologique et économique s'est accru à un rythme accéléré sur toute la planète, ce qui suppose une plus grande capacité[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0436
Ouvrage
C'est l'histoire de la profession dont dépend aujourd'hui le sort du monde. Une profession qui fait avancer le savoir et prétend n'être pour rien dans les conséquences qui en résultent (bombe ato[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YA00/0088
Ouvrage
Par note du 27 mars 2006 dont copie est jointe en annexe 1, le conseil national de sécurité civile (CNSC) a fixé le champ du "secours à la personne" et indiqué les trois axes d'analyse à partir d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HM60/0118
Article
La loi Borloo sur les services à la personne, désormais applicable, crée un nouveau paysage. Ce dossier propose des clés, des points de repères, et les positions de l'Uniopss et de ses adhérents : sur, entre autres, le droit d'option et l'agréme[...]Article
Elie Alfandari ; François Brenet ; Sylvie HENNION-MOREAU ; Jean-Philippe Lhernould ; Philippe LIGNEAU ; Fabienne Muller ; Carole SALERES |L'inclusion des services sociaux dans le droit de la concurrence implique l'admission préalable d'une assimilation de l'activité des services sociaux à une activité écomomique. Les auteurs examinent le rôle joué par le principe de concurrence da[...]Ouvrage
L'objectif de ce recueil est de procurer aux utilisateurs un accès aisé à un nombre important de textes de droit institutionnel et de droit matériel de l'Union et des communautés européennes. Il [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP60/0285
Article
Le projet de mise en accès de millions de livres numérisés lancé fin 2004 par la firme Google a brutalement réveillé les débats sur les relations entre le livre et le Web. Le président de la Bibliothèque nationale de France a vivement réagi, les[...]Article
Article
Philippe Marchat ; Olivier Blanchard ; Michel DEPPLER ; J.Andrés FAINA ; Jacky FAYOLLE ; Marjorie Jouen ; François MOURIAUX ; Jean Pisani-Ferry ; Georges SPYROPOULOS |Sommaire du dossier : L'assouplissement du Pacte de stabilité - Le concept d'attractivité en Union monétaire - Le budget 2007-2013 : quelle politique de cohésion européenne ? - L'UE : un objet politico-économique complexe - L'avenir incertain du[...]Article
Au sein de la procédure d'achat public, la commission d'appel d'offres (CAO) occupe une place centrale en termes de pouvoir. Il est donc important que son fonctionnement soit assuré en totale conformité avec la réglementation sur les marchés pub[...]Article
L'activité des cliniques se maintient tant bien que mal. Mais la rigueur budgétaire et les contraintes réglementaires, imposées asphyxient ce secteur qui doit multiplier les efforts pour rester un acteur majeur de l'offre de soins. L'hospitalisa[...]Rapport
Ce sixième rapport du dispositif TREND (Tendances récentes et nouvelles drogues) présente les résultats issus des observations et des données recueillies au cours de l'année 2004. Mis en place en[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA c8hRR0xn. Diffusion soumise à autorisation]. L'expiration de nombreux brevets de médicaments biologiques est en passe de créer un marché potentiellement prometteur pour les biogénériques, version génériques de ce[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xkNIBA. Diffusion soumise à autorisation]. L'introduction de la concurrence est l'un des axes des réformes récentes des systèmes de santé intervenues en Suisse, en Allemagne et aux Pays-Bas, pays dont le sy[...]Ouvrage
Les grandes firmes pharmaceutiques affirment faire partie d'une industrie à haut risque, mais, année après année, leurs profits les placent de très loin au premier rang toutes industries confondu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0243
Article
Hébergement pour personnes âgées, services à domicile attirent de plus en plus le secteur lucratif. Dans le champ médico-social qui reste non marchand, la pénurie de moyens exacerbe la concurrence. Entre associations. Des activités assurées par [...]Article
Le développement des techniques de communication par Internet est un facteur de l'évolution des usages commerciaux, dans le secteur privé comme dans le secteur public. En facilitant l'accès à l'information, ces nouvelles technologies permettent [...]Article
Le droit des marchés publics a été marqué ces derniers mois par une riche actualité jurisprudentielle, notamment dans le domaine de la rédaction des avis d'appel à concurrence. Les précisions récentes apportées par le Conseil d'Etat sur le carac[...]Article
Alain Lefebvre, coor. ; Pascale TROMPETTE, coor. |Le thème de la marchandisation de la connaissance constitue aujourd'hui un thème de débat récurrent opposant, d'un côté, les défenseurs d'une « économie de la connaissance » pleinement adossée au marché de manière à favoriser la compétitivité de[...]Article
Le 21 décembre 2001, l'assemblée générale de l'Organisation des Nations unies a approuvé, par résolution, la tenue d'un sommet mondial sur la société de l'information (SMI), en deux étapes. La première étape s'est déroulée à Genève, du 10 au 12 [...]Article
Si c'est par le biais de la libre circulation des marchandises et l'achèvement du marché intérieur que l'Europe du médicament s'est édifiée, l'harmonisation du secteur pharmaceutique par le droit communautaire n'en laisse pas moins subsister cer[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF Qu7R0xlc. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis mai 2005, les médecins libéraux peuvent exercer sur plusieurs sites. Une possibilité néanmoins soumise à conditions. Principaux objectifs de cet assouplissement[...]Ouvrage
Les médicaments sentent le soufre. Les consommant avec passion, nous oscillons à leur propos entre pensée magique et délire scientiste, exigence d'efficacité et principe de précaution. Philippe U[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV30/0116
Article
Jean-Michel EYMERI ; Laurie Boussaguet ; Philippe CUNTIGH ; Laurence Dumoulin ; Renaud Epstein ; Martial Foucault ; Abel FRANCOIS ; Virginie Gimbert ; Bernard Jullien ; Patrick LE LIDEC ; Pierre Muller ; Alexandre SINE ; Andy Smith ; Antoine VAUCHEZ ; Laurent WILLEMEZ ; Actes du quatorzième colloque international. (17-18/03/2005; Bordeaux) |La gouverne au miroir du néo-management public. Libres propos sur les gouvernants élus, les fonctionnaires gouvernants et l'activité gouvernante aujourd'hui - Politique ou management public : le temps de la politique et le temps de la gestion pu[...]Article
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) |Cette analyse du CCNE implqiue une remise en ordre et une clarification de cadre juridique, dans lequel apparaîtraient clairement les obligations en chaîne liées à la collecte, au traitement au stockage et à l'utilisation du matériel biologique [...]Article
Maxence Cormier, dir. ; Eric Gherardi, dir. ; Journée d'étude "Services de santé et concurrence" (31/03/2005; Rennes (FRA)) |Le domaine de la santé entretient avec le droit de la concurrence des rapports ambigus. Les activités médicales et hospitalières se trouvent ainsi confrontées à des logiques de concurrence alors qu'elles devraient juridiquement et déontologiquem[...]Article
Les travaux relatifs à la relation thérapeutique ont jusqu'alors négligé un élément décisif : les relations entre médecins. Le cas de la cancérologie révèle que l'attention portée à ces relations est susceptible d'apporter un nouvel éclairage à [...]Article
Cet article nous présente les différents apports de l'analyse économique dans la compréhension des systèmes de santé. Après une présentation des grandes caractéristiques des systèmes de santé, l'auteur s'intéresse tout d'abord à la vision de Ken[...]Article
L'analyse du sentiment d'injustice au travail relève d'une sociologie de l'activité normative des individus. Il ne s'agit pas seulement de définir les situations et les inégalités perçues comme justes et injustes, mais de dégager les principes d[...]Article
Paul SCHOUKENS ; Isabelle Daugareilh ; Louis Dubouis ; Sylvie HENNION-MOREAU ; Didier MAILLE ; Antoine Math ; Danny PIETERS ; Adeline Toullier ; Pierre Volovitch |S'il a semblé utile et opportun de s'interroger sur la protection sociale accordée aujourd'hui aux travailleurs migrants, étrangers et citoyens européens, c'est d'abord et avant tout parce que les lignes, ici continuent de bouger en dépit (ou en[...]Article
[BDSP. Notice produite par MRPS R0xX73K4. Diffusion soumise à autorisation]. Le vieillissement se traduit comme l'accroissement du nombre de personnes âgées mais aussi comme la modification des temps sociaux : entrée sur le marché du travail, âg[...]Article
Dans le cadre du plan Hôpital 2007, un guide vient de paraître et doit servir d'outil à l'usage des ditecteurs d'hôpitaux et des directeurs d'ARH responsables de la mise en oeuvre concrète des baux emphytéotiques hospitaliers (BEH). Cet article [...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA 8WR0xllO. Diffusion soumise à autorisation]. La CNAMTS a mis en place un observatoire national permettant le suivi dans le temps du développement de la chirurgie ambulatoire. Les premiers travaux réalisés dans le[...]Article
Au fil des années, le secteur social se trouve de plus en plus confronté aux règles européennes de la concurrence et du marché intérieur. La récente proposition d'une directive libéralisant les services et le débat autour des services d'intérêt [...]Article
Un bail emphytéotique hospitalier (BEH) est un contrat de location longue durée compris entre 18 et 99 ans concernant un bien immobilier faisant partie du domaine public hospitalier, les ouvrages construits restant la propriété du bénéficiaire d[...]Article
Dominique Méda ; Marie CEVE ; Maryse DUMAS ; Michel GUERLAVAIS ; Anousheh Karvar ; Gérard SANVICENS ; Michel SAVY ; Economie, travail et droits de l'Homme. (29/01/2006; Saint-Denis) |Au vu de la crise que traverse aujourd'hui notre système de protection, c'est la centralité du travail qui semble être mise en cause renvoyant à l'assistance un nombre croissant d'individus. C'est aussi la construction française du droit du trav[...]Article
Depuis 2001, le champ d'application du code des marchés publics a été considérablement élargi. Tout contrat passé à titre onéreux par un établissement public de santé est, quel que soit le montant, un marché public. Comme beaucoup d'acheteurs pu[...]Article
Bertrand HERIARD DUBREUIL, introd. ; Jean-Pierre Alix ; Marie DE LATTRE GASQUET ; Florence DEPREST ; Christophe LAUX ; Jacques Lesourne ; Pierre MARTINOT-LAGARDE ; Dominique Pestre |Ce dossier met en perspective les arbitrages nécessaires depuis la question des finalités jusqu'à celle des statuts des chercheurs. En voici le sommaire : - Recherche publique, innovation et social : retrouver une science plus ouverte face aux [...]Article
Les médias ont-ils conquis trop de pouvoir ? Il semble pourtant qu'ils manquent, de l'avis général, de crédibilité. comment s'expliquer cette contradiction ? En analysant les modes de consommation, les nouveaux moyens techniques et les stratégie[...]Rapport
La compétence de l'Union européenne dans le domaine des soins de santé demeure relativement limitée, ce qui signifie que les Etats membres ont la faculté de déterminer les caractéristiques et la [...]Article
Aller et venir du secteur "public" à l'entreprise a permis à l'auteur de multiplier, d'extérioriser, de croiser ses points de vue sur l'hôpital. Débarrassé de ses lourdeurs, recentré sur l'essentiel, une prise en charge du patient et des soins d[...]Article
[BDSP. Notice produite par ANFH R0xTnXJ6. Diffusion soumise à autorisation]. Le nouveau code des marchés publics issu du décret n° 2004-15 du 7 janvier 2004 est entré en vigueur le 10 janvier 2004. Il est le fruit d'une large concertation menée [...]Article
Le 17 mai 2004, le ministre d'Etat, ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie a demandé à Michel Camdessus, ancien directeur général du Fonds monétaire international, gouverneur honoraire de la Banque de France, de réunir autour de [...]Article
Cet article analyse les implications de l'Accord général sur le commerce des services pour la sécurité sociale. Il examine l'incidence présente ou future de l'AGCS sur les politiques et la gestion de la sécurité scoiale ainsi que ses répercussio[...]Ouvrage
Quel impact l'assurance maladie a-t-elle sur les systèmes de santé ? Quelle incidence a-t-elle sur la couverture des soins et l'accès aux services de santé ? Quels risques et opportunités présent[...]Article
Adopté le 18 juin 2004 à Bruxelles et signé le 29 octobre suivant à Rome par les vingt-cinq chefs d'Etat et de gouvernement de l'Union européenne, le traité établissant une Constitution pour l'Europe, dont le texte est désormais définitif, doit [...]Ouvrage
Garantir à tous des soins de santé de qualité constitue, dans nos Etats européens, un objectif majeur. A l'heure actuelle, les systèmes de santé sont organisés au niveau national. Cette organisat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS10/0381
Ouvrage
Depuis le XIXe siècle, le médicament est au centre de notre système moderne de santé. Substance d'origine chimique ou biologique, le médicament est délivré sous les formes les plus diverses, des [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0240
Ouvrage
" La crise du financement de la médecine met à dure épreuve les habitants du monde entier. Quel que soit le niveau économique du pays où l'on vit, il faut débourser toujours plus pour accéder aux[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0366
Mémoire
Nicolas JULIEN , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 59p.+I. , 2005La T2A, de ce point de vue constitue une avancée essentielle puisque de manière progressive, elle conduit les établissements publics et privés à entrer dans un même champ concurrentiel. Pour auta[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF05/0031
Article
Il existe depuis octobre 2004 un outil qui permet de réorganiser le circuit des commandes de petits montants dans la sphère publique : la carte d'achat. Son utilisation dans le milieu hospitalier, dont le fonctionnement induit une masse importan[...]Article
TOWSE (Adrian) : GBR. Office of Health Economics. London. ; Lincoln CHEN, introd. ; ELZINGA (Gijs) / introd. : NLD. National Institute of Public Health and the Environment. Po Box1. BA Bilthoven. ; Piya HANVORAVONGCHAI, introd. ; KETTLER (Hannah) : USA. Bill and Melinda Gates Foundation. Seattle. ; Harvard University. Global Equity Initiative. Cambridge. MA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 4R0xT0k1. Diffusion soumise à autorisation]. Le monde a besoin de nouveaux médicaments et de nouveaux vaccins pour s'attaquer aux maladies de la pauvreté dans les pays à revenus faibles et moyens. Le manque [...]Ouvrage
La première cause du dramatique endettement de l'Etat qui plombe l'économie, obligeant les entreprises à délocaliser, est, sans aucun doute, l'énormité du budget santé de la France. La crise écon[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT00/0013
Ouvrage
Depuis quelques années, le secteur social et médico-social est engagé, avec notamment la loi du 2 janvier 2002, dans un mouvement de réforme et de rénovation sans précédent, passant de la logique[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3814
Article
Marc Delpech ; Pascal BORDAT ; et al. ; Didier Sicard |La connaissance maintenant complète du génome humain va permettre d'accélérer considérablement la découverte des gènes responsables de plus de cinq mille maladies héréditaires. Il en résultera de nouvelles possibilités diagnostiques, notamment d[...]Ouvrage
Le 14 décembre 2004, nous avons appris que Google, cette entreprise américaine proposant le moteur de recherche le mieux installé dans nos ordinateurs, projette de numériser, selon un plan de six[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE10/0004
Congrès
Dans le contexte actuel, de nouveaux paradigmes ont surgi, tenant notamment à la compréhension des liens profonds qui existent entre la santé et le développement et à la prise de conscience du fa[...]Ouvrage
L'ouvrage est conçu en cinq chapitres. Le premier analyse l'histoire des systèmes de santé des pays développés. Le deuxième montre qu'il existe différentes façons d'organiser les systèmes de sant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1402
Ouvrage
Santé, éthique et argent : une explosive confrontation ou une indispensable conciliation ? Des universitaires français et tunisiens appartenant à plusieurs disciplines, ainsi que des chercheurs d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0322
Article
Le secteur social se trouve de plus en plus confronté aux règles européennes de la concurrence et du marché intérieur. Il devient donc nécessaire de présenter les grands principes qui régissent ces domaines. Cette première partie du dossier trai[...]Ouvrage
Notre système de santé est-il au bord de l'implosion ou au seuil d'une nouvelle ère ? Une chose est certaine, il doit s'adapter aux nouvelles exigences d'usagers mués en consommateurs sans renier[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0451
Ouvrage
Ce livre répond aux deux questions que se posent les responsables d'entreprise et responsables de la fonction achats à propos de leur stratégie : Quelles fonctions et quels services externaliser [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HL20/0034
Ouvrage
Articulation des logiques, évolution du langage, élucidation de la dynamique des processus, pratique de l'abstraction, réalisme : l'informatique apporte du grain à moudre au penseur. En retour, l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE20/0005
Article
TIBANDEBAGE (Paula) : TZA. Po Box 34265. Dar es Salaam. ; MACKINTOSH (Maureen) : GBR. The Open University. Faculty of Social Sciences. Walton Hall. Milton. Keynes. ; Building trust and value in health systems in low-and middle-income countries. Workshop. (2002/10; Johannesburg. ZAF) |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xPgQ97. Diffusion soumise à autorisation]. Effective health care is a relational activity, that is, it requires social relationships of trust and mutual understanding between providers and those needing an[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS fotSyR0x. Diffusion soumise à autorisation]. The current structure of the health care system in Chad, which is characterized by a weak public health system and a nascent and largely unaffordable private sect[...]Article
Au final, la construction européenne joue-t-elle en faveur de notre système de protection sociale, dont les associations constituent un élément clé, ou tend-elle à réduire ses prestations et ses moyens comme peau de chagrin ? Des éléments d'ana[...]Article
D'un côté, on a le bulldozer du très médiatique Richard Descoings, qui mène sa réforme tambour battant à la direction de Sciences Po, empiétant sans vergogne sur les plates-bandes de l'ENA. De l'autre on a la "délocalisation" forcée de cette ins[...]Article
La France fait de nouveau trembler l'Europe. Après les militants socialistes, c'est l'ensemble du peuple français qui sera invité à se prononcer, au printemps ou à l'automne 2005, sur la Constitution européenne. Cette consultation, décidée par l[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES WUR0xuaC. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur analyse les transformations de la politique marseillaise de soins aux toxicomanes au cours des années quatre-vingt-dix. Il mesure l'influence locale de l'adop[...]Ouvrage
Les dépenses de médicaments, le quart des dépenses de santé, doublent tous les huit ans et s'envolent quatre fois plus vite que le PIB (produit intérieur brut). L'industrie pharmaceutique réalise[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YB20/0021
Article
A partir du 1er janvier 2005, aucun acheteur public ne pourra refuser une réponse dématérialisée à un appel d'offres. Il devra gérer à la fois les réponses papier et les réponses électroniques en offrant les mêmes garanties. Les prestataires inf[...]Article
[BDSP. Notice produite par ANFH HR0xYVew. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre du débat apparu au sein du Haut conseil de l'assurance maladie au sujet des "surcoûts" de l'hôpital public, la FHF a souhaité apporter quelques éléments d[...]Article
Jean-Marie BERNARD ; Jacques BUES ; Patrice Cossalter ; Brice GOLFIER ; Jean-Marc PEYRICAL ; Gilbert RAMUS |L'ordonnance n° 2004-566 du 17 juin 2004 est venue réformer la loi MOP sans néanmoins lever toutes les incertitudes liées à : des terminologies différentes en droits communautaire et national ; un régime à préciser pour le mandat ; la notion flu[...]Rapport
Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) (Paris, FRA) , 48p. , 11/200480% de l'activité chirurgicale française est représentée par les interventions dites "classiques" ou "de proximité" qui relèvent d'une prise en charge programmée et non réalisée dans le cadre d'u[...]Article
Derrière la question du développement ou non de certains pays se trouvent celles de l'inégalité entre nations et de l'origine de la croissance. Comme le dit Robert Lucas : "Les conséquences que les réponses à ces questions entraînent pour le bie[...]Rapport
This paper assesses evidence on the effects of PHI in different national contexts and draws conclusions about its strengths and weaknesses. Private health insurance presents both opportunities an[...]Article
Catherine Sauviat ; M. GAYRAL-TAMINHI ; M. GRIGNON ; Hassenteufel, Patrick ; M. Husson ; O. JOIN-LAMBERT ; A. Jolivet ; C. JORGENSEN ; E. KRZESLO ; F. LEFRESNE ; J. OLIVIER-MALLET ; Marianne De Troyer ; M. WIERINK |Ce numéro spécial de la Chronique internationale de l'Ires porte sur les réformes des systèmes d'assurance maladie. Cette question est au coeur des débats nationaux dans l'ensemble des pays développés. Les pays étudiés dans l'article sont les su[...]Article
Le présent vade-mecum s'adresse aux acheteurs publics, aux entreprises et aux prestataires de services informatiques qui oeuvrent dans le domaine de l'achat public. Rédigé suite aux réunions d'un groupe de travail interministériel instauré sous [...]Article
Le 14 octobre 2004, l'Assemblée nationale française a discuté, sans vote, de l'adhésion de la Turquie à l'Union européenne. Ce débat surmédiatisé fait, temporairement ? écran aux enjeux du "Traité établissant une Constitution pour l'Europe". Pou[...]Article
Le dossier médical personnel a été placé au coeur de la réforme de l'assurance maladie. Si sa mise au point et son contenu doivent encore faire l'objet d'une large concertation avec les professionnels de santé, dont les pharmaciens, on peut déjà[...]Article
Les auteurs de cet article abordent ici le risque juridique lié à l'achat public en termes d'identification, d'analyse et de prévention dans une optique de maîtrise accrue des organisations et des pratiques en établissement public de santé. Effe[...]Article
Au fil du temps, la jurisprudence administrative définit et précise le contenu des avis de marchés publics, jugeant bien souvent que ces derniers sont imprécis et trop succincts au regard des règles de concurrence. Ainsi, un récent jugement vien[...]Rapport
Ce cinquième rapport du dispositif TREND (Tendances récentes et nouvelles drogues) présente les résultats issus des observations et des données recueillies au cours de l'année 2003. L'objectif du[...]Article
Philippe Estèbe, réal. ; Jean-Pierre AUGUSTIN ; Evelyne BAILLERGEAU ; Julie-Anne BOUDREAU ; Hélène BUISSON-FENET ; Laurent Davezies ; Gérard DIVAY ; Jean-Marc FONTAN ; Annick Germain ; Thomas GULIAN ; Thomas KIRSZBAUM ; Juan-Luis Klein ; Michel-Alexis MONTANE ; Richard Morin ; Marc-Urbain PROULX ; François-Xavier Schweyer ; Anne-Marie Séguin ; Gilles SENECAL |Sommaire du dossier : 1) Le territoire est-il un instrument à tout faire ? : - Le territoire est-il un bon instrument de la redistribution ? Le cas de la réforme de l'intercommunalité en France - Territoire flou, territoire approprié. Le cas des[...]Article
Dans la perspective de la mise en oeuvre par les acheteurs publics de l'obligation de réception des candidatures et des offres par la voie électronique, à compter du 1er janvier 2005, la direction des affaires juridiques de ministère de l'économ[...]Article
L'hôpital public a-t-il un avenir ? La tentation est grande de répondre par la négative tant l'hôpital est souvent dénoncé comme trop coûteux, mal organisé, peu performant. Résultante d'un passé prestigieux, il peinerait à s'adapter aux évolutio[...]Article
Le numéro 33 de la revue "Actualités JuriSanté" consacré à "SVP juridique" : Questions choisies a remporté un vif succès. Elle a décidé de renouveler l'expérience avec la publication d'un numéro Spécial "SVP", afin de répondre aux questions juri[...]Article
Le Danemark attend de quelque 6 000 éoliennes la couverture de 25% de ses besoins d'électricité. Le défi à relever reste celui du prix de revient du kWh mais la politique danoise d'énergie d'origine éolienne est déjà une réussite commerciale. Ce[...]Article
Lise Rochaix ; Helmuth CREMER ; Gabrielle Demange ; Pierre-Yves Geoffard ; Dominique HENRIET ; Pierre Pestieau ; Sixièmes Entretiens de l'Association Française de Science Economique. (10/03/2004) |Ce dossier fait suite aux Entretiens de l'Association Française de Science économique du 10 mars 2004 et réunit différentes contributions sur le thème des apports et des limites potentiels d'une mise en concurrence des acteurs du système de sant[...]Article
Les dépenses de médicaments remboursables en 2003. Une contribution renforcée des produits nouveaux.
[BDSP. Notice produite par IRDES 6D38R0xs. Diffusion soumise à autorisation]. A partir des données du GERS (Groupement pour l'Elaboration et la Réalisation de Statistiques), ce document propose une analyse des dépenses de médicaments remboursabl[...]Article
Le Ministère de la Santé a choisi d'inscrire le thème des achats dans les hôpitaux et cliniques au programme de travail 2003 de la Mission nationale d'expertise et d'audit hospitaliers (MeaH). Une première phase d'étude a donc été lancée par la [...]Article
Afin d'anticiper la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'Assistance publique-Hôpitaux de Marseille a mis en ligne, depuis octobre 2003, sur un site internet spécifique, ses dossiers de consultation des entreprises[...]Article
Les établissements publics de santé, comme toute administration, sont confrontés à la mise en place de la dématérialisation des procédures de marché public, à échéance fin 2004. Cette dématérialisation comporte des contraintes techniques lourdes[...]Article
Les procédures d'achat des hôpitaux de l'Union européenne tendent aujourd'hui à s'unifier. Les marchés publics de travaux ou de fourniture de biens et services sont désormais encadrés par de nombreuses directives européennes, transposées dans le[...]Article
Les candidats évincés d'une procédure de marché public ont la possibilité de s'informer des raisons pour lesquelles leur candidature ou leur offre n'a pas été retenue. Ce qui n'est pas sans poser certaines difficultés aux établissements publics [...]Article
Le décret du 7 janvier 2004 et son annexe, le nouveau code des marchés publics, apportent un nouvel éclairage pour les achats hospitaliers : simplification du dispositif procédural, responsabilisation de l'acheteur public, nouveau rôle des perso[...]Article
La commission achats-marchés publics a travaillé plusieurs mois à la mise au point d'une nomenclature commune à l'ensemble des CHU. Cette nouvelle nomenclature n'a aucun caractère obligatoire et peut être utilisée stricto sensu ou modifiée, au v[...]Article
Depuis le début de l'année, deux faits majeurs marquent l'évolution de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP). Le premier est relatif à la réforme du code des marchés publics et à son impact sur le statut et les missions de l'UGAP. Le d[...]Article
L'ouvrage peut se trouver au moment de la réception des travaux dans un état d'imperfection qui va avoir pour conséquence la mention des réserves dans le procès-verbal de réception. La réparation de ces imperfections s'effectue dans le cadre de [...]Article
La sécurité sociale a été, et demeure encore, un incomparable système de vulgarisation de la santé parmi la population. Elle a contribué, depuis plus d'un demi siècle, à favoriser l'essor des techniques médicales, à réduire la mortalité infantil[...]Article
Pierre Schlosser ; Jacques Généreux ; Michel Laforcade ; Roger LINSOLAS ; Etienne Marie ; Jean-François Mattei ; Isabelle PERSEC ; . VIGNERON-MELEDER ; Vème journées professionnelles des Inspecteurs de l'Action Sanitaire et Sociale (organisée par l'association des IASS) (01-02/04/2004; Rennes) |Programme des deux journées : "Réhabiliter et démocratiser l'Etat" - "Les orientations stratégiques de la réforme de l'Etat à travers le présentation de la LOLF". Atelier 1 : Le contrôle d'effectivité : condition nécessaire d'un Etat décentralis[...]Article
L'auteur dénonce avec vigueur le mépris avec lequel et traitée, en France, la recherche scientifique ; Il dénonce son manque de moyens et les dangers que cela présente pour l'avenir à moyen et à long terme. Mais il va plus loin et propose un vér[...]Article
Le nouveau code des marchés publics issu du décret n° 2004-15 du 7 janvier 2004 (JO du 8 janvier 2004) est entré en vigueur le 10 janvier 2004. Il est le fruit d'une large concertation menée depuis novembre 2002 avec l'ensemble des acteurs de la[...]Article
Vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 47, paragraphe 2, et ses articles 55 et 95 , la passation de marchés conclus dans les Etats membres pour le compte de l'Etat, des collectivités territoriales et d'autres [...]Article
La directive "services" ne prévoit aucune spécificité pour les marchés de maîtrise d'uvre. Par ailleurs, et contrairement à la pratique du droit français, le concours de maîtrise d'uvre n'est pas une règle de passation. Pour l'ensemble de ces [...]Article
Alain Chatriot ; Philippe Aghion ; Christophe Charle ; Elie COHEN ; Luigi DEL BUONO ; Christophe GAUBERT ; Jean-Hervé Lorenzi ; Jean-Jacques PAYAN ; Charles Soulie |Sommaire du dossier : 1) Eléments pour comprendre le débat sur la recherche en France aujourd'hui : Le collectif "Sauvons la recherche", rappel des faits - Les lieux de la recherche publique en France - Quelques définitions : Quel rôle de l'Unio[...]Article
André LESTIENNE, préf. |[BDSP. Notice produite par APHPDOC dXLkR0xd. Diffusion soumise à autorisation]. L'article 28-1 du code des marchés publics définit la procédure dite "adaptée" comme : "les marchés passés selon les modalités de publicité et de mise en concurrence[...]Article
L'adaptation des équipements sanitaires aux normes répondant à la perte de mobilité des personnes nécessite une réelle réflexion et des équipement spécifiques. Le choix et l'emplacement doivent être étudiés en fonction du handicap de la personne[...]Article
Le marché des écrans plats (ordinateuurs, télévisions) connaît actuellement une forte croissance. A l'heure où les réflexions vont bon train sur la mise en oeuvre de filières de traitement pour les DEEE (Déchets d'Equipements Electriques et Elec[...]Article
Pour le patient se rendant à l'étranger afin d'y suivre un traitement médical ou d'y acheter un produit médical, il existe deux possibilités : l'application de l'article 22 du règlement 1408/71 (autorisation préalable) et l'application des princ[...]Article
Les biotechnologies placent l'Union et ses Etats membres devant le dilemme de la conciliation des impératifs économiques et éthiques. Répondre aux impératifs économiques pour assurer sa compétitivité dans le marché mondialisé oblige l'Union à dé[...]Article
Au cours des années quatre-vingt et quatre-vingt-dix, plusieurs pays latino-américains ont radicalement réformé les structures de leur système de protection sociale. Le présent article a pour objectif d'évaluer l'impact des réformes introduites [...]Article
Le nouveau Code des marchés publics est animé de la conviction que la meilleure façon de mettre en uvre les principes fondamentaux du droit de la commande publique et d'atteindre les objectifs d'efficacité et de probité qui leur sont assignés e[...]Article
Plus qu'une révolution, le nouveau Code des marchés publics organise un progrès vers la rationalisation de l'achat public. Nouveau, le code issu du décret du 7 janvier 2004 l'est incontestablement, et sur les points essentiels. Il participe d'un[...]Article
Robert LEBLANC ; Mathieu BARATAS ; Didier Bazzocchi ; Bernard CARON ; Michel CHEVILLET ; Marc Guillaume ; Gilles Johanet ; Daniel Laurent ; Claude Le Pen ; Mathias MATALLAH ; Yanick Philippon ; Manuel PLISSON ; Jean-Claude SEY ; Jean-Marie SPAETH |Sommaire du dossier : Quelques repères - Pour une adaptation de l'assurance maladie - Peut-on réformer le système de santé sans sacrifier la solidarité ? - Pourquoi les assureurs complémentaires demandent-ils à disposer des données de soins ? - [...]Article
La protection sociale fait partie des droits de l'homme. Il me paraît dont important de réagir aux multiples reproches qui lui sont adressés et qui portent atteinte à sa légitimité. Cela implique que la protection sociale soit défendue, d'abord [...]Article
Cet article examine les différents aspects du financement des Partenariats Public-Privé. Il souligne tout d'abord que les PPP se distinguent des marchés publics classiques par le recours au modèle économique de la théorie du coût global de posse[...]Article
Le décret n° 2004-15 du 7 janvier 2004, en modifiant l'article 51-I du code des marchés publics, est venu apporter des précisions importantes concernant les groupements d'entreprises. Il redéfinit le concept de groupement en ne faisant plus dépe[...]Article
Le service de pharmacie-stérilisation du CH de Cherbourg gère 641 lots de dispositifs médicaux stériles et non stériles. Un nouveau marché a été contracté pour les produits qui appartiennent à la nomenclature "Objets de pansements et de soins" p[...]Article
I - Analyse thématique : Les clauses d'exclusivité ont-elles encore un avenir dans l'environnement contractuel des contrats d'exercice libéral ? - Les articles 1134 et 1165 du Code civil ont toujours constitué une véritable limite aux clauses d'[...]Article
Les incohérences et insuffisances que comportent les multiples textes et communications relatifs aux nouveaux outils d'investissement ne favorisent pas leur mise en uvre. Il convient donc que les pouvoirs publics apportent les clarifications né[...]Article
Le pharmacien a un devoir d'information du corps médical et soignant concernant tant la gestion et les dépenses de chacun des services de l'hôpital, que le médiament et son bon usage. Il est important, à l'heure où l'on demande aux médecins d'êt[...]Article
A. POHYER ; F. PETITEAU ; M.C. SAUX |[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xUpiRC. Diffusion soumise à autorisation]. Sur les cinq derniers exercices, le pôle d'achat des médicaments du CHU de Bordeaux a tenté de répondre à deux questions essentielles pour l'évaluation des pratiques[...]