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BDSP5 Thésaurus > Habitat & urbanisme [NI] > Habitat > Type logement
Type logementSynonyme(s)Logement nature ;Nature logement Type de logement |
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Article
En application de l'article 53 de la loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2015, le décret du 12 décembre 2016, définissant les conditions et les modalités de mise en oeuvre de l'expérimentation permettant aux établissements de [...]Ouvrage
Un Living Lab est une structure visant à faire travailler ensemble des acteurs différents dans leurs compétences et objectifs individuels, y compris l’usager final, pour concevoir, développer, me[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0534
Rapport
La Cour des comptes rend public son rapport annuel 2017. Ce rapport se compose de deux tomes. Le premier expose une sélection d'observations et de recommandations de la Cour et des chambres régio[...]Ouvrage
La valorisation des savoirs expérientiels, la coproduction et l'évaluation des effets sont des concepts de plus en plus présents dans les réflexions touchant l'intervention médicale ou psychosoci[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR10/0146
- Localisation : Rennes | Cote : FR10/0146
Ouvrage
Cette thèse pour le doctorat en droit de l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense présentée et soutenue le 2 décembre 2015 analyse la protection sociale de l'étranger à travers deux grandes p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KB10/0174
Chapitre
Les facteurs environnementaux influent sur la qualité de vie de tous. Les enfant et adultes polyhandicapés se trouvent, pour la plupart du temps, incapables d'agir pour adapter leur environnement[...]Rapport
Le logement social occupe une place déterminante en France : avec 4,8 millions de logements, le parc social représente un logement sur six et près de la moitié du parc locatif. Les aides publique[...]Rapport
Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis -UNAPEI , 24p. , 2017/03Aujourd’hui encore, les personnes handicapées vivent en marge de la société. Elles accèdent de fait difficilement à l’école, au travail, à la santé, au logement et même à l’information. Les perso[...]Ouvrage
Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. Ainsi, cette 4e édition inclut l'arrêté du 13 juin 2[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0157
Ouvrage
Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. Ainsi, cette 4e édition inclut l'arrêté du 13 juin 2[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0158
Ouvrage
Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. Ainsi, cette 4e édition inclut l'arrêté du 13 juin 2[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0159
Ouvrage
La loi sur le droit au logement opposable (DALO) du 5 mars 2007 introduit une possibilité de recours à la justice administrative pour les personnes sans domicile ou mal-logées. Au croisement de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL10/0217
Ouvrage
"Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune." L'article 1er de la Déclaration des droits de l'homme et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CQ10/0034
Article
Depuis 2011, l'Association des familles des traumatisés crâniens et cérébrolésés d'Alsace propose aux malades des logements en colocation. Des travailleurs sociaux, des soignants et des assistants de vie sociale les accompagnent dans leur vie qu[...]Rapport
En application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF), Philippe Dallier, rapporteur spécial de la mission «Égalité des territoires et logement» [...]