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Mémoire
37.5% d’adultes de plus de 20 ans sous amendement Creton au sein d’un Institut Médicosocial à l’île de la Réunion, comment continuer à accompagner ces adultes parmi ces enfants ? Cette problémati[...]
Rapport
Le CREAI PACA et Corse intègre parmi ses missions, un centre de ressources sur le handicap, qui a permis d’élaborer, depuis 2004, un tableau de bord régional rassemblant des données chiffrées sur[...]
Rapport
L’amendement "Creton", du nom du comédien Michel Creton qui l’avait défendu, permet depuis 1989 le maintien dans un établissement pour enfants handicapés de jeunes adultes ayant atteint l’âge lim[...]
Mémoire
Le pôle IME de l’association Enfance et Pluriel accueille depuis quelques années des jeunes dont la moyenne d’âge augmente. Aujourd’hui, certains établissements du pôle comptent des jeunes adulte[...]
Mémoire
L’IMPro de la Ganzau (Strasbourg) accueille 106 bénéficiaires âgés de 14 à 20 ans. Le manque de places dans les structures pour adultes, une évolution du public accueilli, et une certaine inertie[...]
Article
Cet article revient sur les principales modifications discutées à l'Assemblée nationale concernant la proposition de loi Claeys-Leonetti sur la fin de vie.
Article
Promulguée à la suite de la loi du 4 mars 2004 sur le droit des malades, la loi Leonetti du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie a pour objet tant d’éviter des pratiques d’euthanasie que d’empêcher un acharnement thér[...]
Ouvrage
En reconnaissant au Parlement le droit de voter chaque année une loi de financement de la sécurité sociale, la révision constitutionnelle du 22 février 1996 a définitivement mis un terme à l'excl[...]
Article
Comme prévu, l'Assemblée nationale a adopté le projet de loi portant réforme des retraites. En prenant en compte les derniers amendements du gouvernement. Gauche et syndicats demeurent "vent debout" contre la réforme mais, déjà, des différences [...]
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 4qNWR0x5. Diffusion soumise à autorisation]. Les condamnations pénales laissent une trace officielle, qui est matérialisée par le casier judiciaire. Seules les condamnations pénales sont concernées et le régime[...]
Article
Le parlement examine actuellement le projet de loi de financement de la Sécurité sociale. A cette occasion, l'Uniopss a fait part au Gouvernement et au Parlement de ses propositions d'amendement sur les crédits aux structures pour personnes âgée[...]
Article
Après avoir rappelé les grandes étapes de l'émergence puis du triomphe du parlementarisme, qui se confond, en France, avec celui de la République, Pascal Jan nous convie à un parcours exhaustif à la découverte du rôle et du fonctionnement des as[...]
Article
La présentation du projet de loi réformant la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées du 30 juin 1975 au Conseil des ministres du 28 janvier a été accompagnée de l'annonce de mesures nouvelles. Sensiblement modifié par les sénateur[...]
Article
V. MAISONNAVE ; Ch. BONNIN ; L. PATRIA ; J.C. Revel ; M. VIGNOLES |Dans l'objectif d'un recyclage agronomique des boues, le transfert des éléments traces métalliques a été étudié, par la mise en place de vase de végétation, cultivés par du ray-grass, en atmosphère régulée en température et humidité. Une boue ur[...]
Article
BROWN (Sally) : USA. College of Forest Resources. Seattle. WA. ; CHANEY (Rufus-L) : USA. Animal Manure and By-Products Laboratory. Usda Ars Arni. Beltsville. MD. ; Judith-G HALLFRISCH ; . QI XUE ; Diet and Human Performance Laboratory. Usda Ars Hnrs. Beltsville. MD. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS I8WloR0x. Diffusion soumise à autorisation]. The potential for biosolids products to reduce Pb availability in soil was tested on a high Pb urban soil with biosolids from a treatment plant that used differen[...]
