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BDSP5 Thésaurus > Pouvoirs publics > Collectivité territoriale
Collectivité territorialeSynonyme(s)Collectivité localeVoir aussi |
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Article
Difficultés existantes entre l'éducateur de milieu ouvert, et l'administration qui finance son action. Propositions et recommandations.![]()
Ouvrage
Réussir l'accueil des gens du voyage est aujourd'hui au centre des préoccupations de l'ensemble des partenaires sociaux relayés par les représentants des collectivité locales. Du terrain vague à [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3030
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Article
La loi du 6 février 1992 renforce les orientations d'une évolution amorcée il y a 10 ans : la décentralisation de l'organisation de l'Etat, notamment par un transfert accru de compétences et de moyens aux collectivités territoriales. Par ailleur[...]![]()
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Article
Les frais d'hébergement, d'éducation et de soins résultant du maintien d'un adulte handicapé dans un établissement d'éducation spéciale sont-ils à la charge d'un seul organisme ou une seule collectivité, ou bien, peut-il y avoir plusieurs financ[...]![]()
Article
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Article
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Mémoire
Le financement des investissements hospitaliers est remis en cause par le désengagement de l'Etat. L'expérience du C.H.U. de Montpellier s'inscrit dans le cadre des montages originaux apparus pou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0238
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0240
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0152
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Article
Au sommaire de ce dossier : - action sociale et ville (Marie-Dominique CALCA) ; - santé publique et volonté communautaire (Ketty GUILLOUX) ; - prise en compte de la santé dans le développement social des quartiers (Philippe LAGREE) ; une démarch[...]