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BDSP5 Thésaurus > Pouvoirs publics > Collectivité territoriale
Collectivité territorialeSynonyme(s)Collectivité localeVoir aussi |
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[BDSP. Notice produite par FNG p7pR0xq7. Diffusion soumise à autorisation]. Vingt habitants, âgés de 11 à 89 ans, ont participé à un atelier citoyen intitulé "Bien vieillir" dans le 4e arrondissement. L'objectif de cet atelier était de mieux cer[...]Article
La collecte multiflux reste assez marginale en France malgré ses atouts (hausse du captage des recyclables, baisse des coûts de collecte à partir de trois flux, commodité pour les habitants dans les centres urbains denses...). Parmi les enjeux d[...]Article
Michel Borgetto ; Michel Chauvière ; Sandrine Dauphin, introd. ; et al. ; Clémence Helfter, coor. ; Alain Vulbeau |[BDSP. Notice produite par APHPDOC kEE9R0xr. Diffusion soumise à autorisation]. Les lois ayant organisé la décentralisation du "social" en France ont été adoptées en deux vagues successives (1982-1983, puis 2003-2004). Depuis trois décennies, le[...]Article
Le collectif " Une société pour tous les âges " rassemble des " experts ", des individus, qui représentent on non leurs structures de référence, des militants de longue date sur les questions de société autour du vieillissement, des situations d[...]Article
Les règles issues de la construction européenne affectent de manière considérable, on le sait, l'ensemble de notre modèle social, que ce soit au niveau des pratiques et principes en vigueur dans les entreprises ou que ce soit au niveau de la pro[...]Article
La loi de cohésion sociale du 18 janvier 2005 a créé une compétence optionnelle spécifique en matière d'action sociale pour les communautés de communes et d'agglomération. Aujourd'hui, qu'en est-il de la réalité et du fonctionnement de l'action [...]Article
Les collectivités territoriales sont de plus en plus nombreuses à prendre en compte la santé de leur personnel, notamment par l'aménagement de postes, la formation d'agents dédiés ou la substitution des produits et méthodes. Dans la fonction pub[...]Article
Présente dans les déclarations des autorités publiques comme dans les objectifs des établissements à vocation scientifique, la préoccupation environnementale doit pouvoir trouver une consistance en termes de politiques, de projets et de plan d'a[...]Article
Joseph GAUTER, coor. ; Christiane BRISSE, coor. ; Laurent DUCLOS, coor. ; Jean-Marie Marx, coor. ; Yves RAOUL, coor. |Ce dossier comporte quatre chapitres : 1) Analyse : - Les finalités oubliées de la politique de formation des adultes - La loi du 24 novembre 2009 portant réforme de l'orientation et de la formation tout au long de la vie - La montée en compéten[...]Rapport
La loi du 1er août 2003 dorientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine a fixé des objectifs thématiques sur cinq ans (emploi, développement économique, éducation, santé,[...]Rapport
Le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques de l'Assemblée nationale a souhaité inscrire dans son programme de travail l'examen de la politique de la ville mise en oeuvre par l[...]Article
Douze ans après le vote de la loi du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions, le bilan dressé par les acteurs du secteur est loin d'être encourageant. Les associations de solidarité et les centres communaux d'action sociale fon[...]Article
Centrée à sa création en 1945 sur la lutte contre la mortalité infantile, la PMI a vu ses missions s'étoffer au fil des ans et gère aujourd'hui le secteur de la prévention de la santé de l'enfant et de la mère, les activités de planification et [...]Article
Les 257 articles de la loi du 12 juillet 2010 d'engagement national pour l'environnement modifient 19 codes et une vingtaine de textes non codifiés. Bien qu'il soit difficile de décrire et commenter ce monument législatif dans le cadre restreint[...]Article
Laurence MADOUI, coor. |La loi "Grenelle 1" du 3 août 2009 prévoit l'introduction, d'ici cinq ans, d'une tarification incluant une "part variable", reflétant la production d'ordures résiduelles. Les collectivités ont le choix du "compteur à déchets", conçu pour inciter[...]Article
L'intervention des villes afin de promouvoir la santé à l'école maternelle et élémentaire recouvre une palette d'actions très variées. Leur démarche s'ancre dans le territoire, opérant le lien entre l'école et le quartier.Rapport
[BDSP. Notice produite par ORSMIP k8ER0xDG. Diffusion soumise à autorisation]. À partir d'un diagnostic et d'une analyse contextualisée d'interactions entre acteurs publics et privés, ce rapport [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par ORSMIP rR0x88pG. Diffusion soumise à autorisation]. Cette synthèse du rapport de recherche "Activité physique, nutrition et santé : la mise en oeuvre du Programme Natio[...]Article
Par les lois de décentralisation de 2002 et 2004, la région Île-de-France sest vue chargée de la compétence et de lélaboration des plans délimination des déchets ménagers (PREDMA), dangereux (PREDD) et de soins (PREDAS). Pour la rédaction de [...]Article
Il y a aujourdhui en Europe un intérêt croissant pour une meilleure connaissance des données de gestion des déchets municipaux. Certes, des données existent et sont publiées régulièrement au niveau international, en particulier par lAgence eur[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSLR JR0x8nAl. Diffusion soumise à autorisation]. Si éducateur de rue est un métier déjà ancien, le développement de la politique de la ville a conduit à l'émergence de nouveaux acteurs auprès des jeunes. Des contradi[...]Article
Le Groupement régional des réseaux de santé du Nord-Pas-de-Calais (GRRS) est né récemment pour donner une nouvelle dynamique après la Coordination régionale des réseaux du Nord-Pas-de-Calais (CRR) qui avait cessé de fonctionner depuis plusieurs [...]Article
En introduction, l'objectif du réseau tel que le définit sa directrice Clémence Tresca : "Ce projet est le fruit d'une expérience de terrain porteuse d'une logique d'acteurs de soins primaires qui ont cherché à s'organiser dans la proximité pour[...]Article
Aujourd'hui une dizaine de régions françaises se caractérisent par une faible densité médicale. la situation devrait s'aggraver car, d'une part, de nombreux généralistes vont partir en retraite dans les prochaines années et, d'autre part, seul u[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 8ssGJR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article est issu d'un travail universitaire dont la problématique est la suivante : "La participation des anciens à l'exercice d'une citoyenneté nouvelle, au moyen d[...]