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BDSP5 Thésaurus > Pouvoirs publics > Collectivité territoriale
Collectivité territorialeSynonyme(s)Collectivité localeVoir aussi |
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Mémoire
Constitutive de la protection de l'enfance, la Prévention Spécialisée met en uvre une action de proximité au sein de quartiers ciblés. S'adressant à des adolescents en rupture ou en grande diffi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB12/0022
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Ouvrage
Les questions sanitaires et sociales passionnent autant la population que le législateur. Dans ce secteur, plus que dans tout autre, l'explosion normative et réglementaire a créé un enchevêtremen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2668
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Article
[BDSP. Notice produite par INPES rrR0xtH9. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le département du Gard, le service dentaire du conseil général fait de la prévention, essentiellement dans les classes de CP. Un chirurgien-dentiste effectue des [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par INPES R0x98rCA. Diffusion soumise à autorisation]. En Seine-Saint-Denis, un programme de prévention bucco-dentaire visant à l'amélioration de la santé bucco-dentaire des enfants, piloté par le conseil général, forme le[...]![]()
Article
Cet article analyse l'évolution des compétences régionales dans le champ de la santé autour de deux grands axes : la régionalisation de la santé initialement menée sans l'institution régionale et les actions développées par l'institution régionale.![]()
Ouvrage
Le Centre d'analyse stratégique, en partenariat avec le Conseil national des villes, a organisé le vendredi 16 décembre 2011 un débat sur "Santé et politique de la ville" qui a permis des échange[...]![]()
Rapport
A l'issue de la parution de textes relatifs à la transmission d'informations (décret n° 2011-222 du 28 février 2011 et délibération de la CNIL n° 2011-80 du 17 mars 2011), l'Observatoire national[...]![]()
Rapport
L'ORS Île-de-France a réalisé une étude permettant de " mieux connaître la santé des Tsiganes/Gens du voyage en Île-de-France ". Il a été décidé, dans un premier temps, de mener une étude sur la [...]![]()
Ouvrage
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques -CERTU (Lyon, France) , 49p. , 2012Le présent ouvrage s’adresse à tout décideur politique ou technique de collectivité territoriale concerné par l’accessibilité dans le champ de l’aménagement urbain. Il a pour ambition de synthéti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0129
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Article
[BDSP. Notice produite par GRPS 788DER0x. Diffusion soumise à autorisation]. La loi Hôpital, patient, santé, territoires affiche deux priorités ambitieuses, réduire les inégalités de santé et développer la démocratie sanitaire. Cela impose que l[...]![]()
Article
Collecte des déchets, entretien des espaces verts et intervention dans les installations dassainissement sont probablement les trois services qui cumulent à eux seuls lessentiel des risques daccidents des agents des collectivités. Conscients [...]![]()
Article
Face à des besoins en investissements patrimoniaux, réglementaires, qualitatifs ou environnementaux qui ne cessent de s'accroître, quelle marge de manoeuvre reste-t-il aux collectivités sur la tarification de l'eau ?![]()
Article
Les besoins de financement des collectivités locales/territoriales et d'autres acteurs publics (CHU, sociétés d'HLM ), en conséquence notamment des nouveaux transferts de compétence, sont à l'origine d'une situation explosive pour nombre d'entre[...]![]()
Article
Le lobbying est une notion protéiforme, au carrefour de l'économique et du politique, qui conserve une conation négative alors que ses métiers se sont professionnalisés et que ses techniques sont désormais couramment utilisées par des petites en[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG qDIBFR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Devant la poussée des normes individuelles comme principes d'action, les institutions et instances gérontologiques se sont appuyées sur le territoire pour adapter leurs [...]![]()
Article
Depuis les années 1980, sous l'impulsion de plusieurs lois, la vocation sociale du département s'est accentuée. Les exigences du législateur se sont renforcées dans trois domaines en particulier : l'aide sociale à l'enfance, les personnes handic[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE n9R0xskr. Diffusion soumise à autorisation]. Apprécier l'adéquation de l'offre et des besoins en matière d'accueil de la petite enfance n'est pas chose aisée dans une grande ville. La diversité des modes de g[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7HnJBR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les politiques relatives à l'intercommunalité menées en France depuis une vingtaine d'années affichent explicitement le caractère solidaire de l'engagement interco[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE psH8R0xB. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro porte sur les politiques sociales mises en oeuvre par les acteurs locaux, plus particulièrement les départements, communes et groupements de communes dan[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AkR0xqJq. Diffusion soumise à autorisation]. Fin 2009,1 148 000 personnes bénéficient de l'APA sur l'ensemble du territoire (métropole et DOM) : 699 000 à domicile et 449 000 en établissement. La même année, [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE qR0xBDq7. Diffusion soumise à autorisation]. La loi de santé publique du 9 août 2004 a réaffirmé le rôle de l'État dans la politique de santé publique. Les politiques de santé sont conçues à l'échelle nationa[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE nR0xpCt8. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article met l'accent sur les interprétations, localement différenciées, de la politique nationale de développement des services à la personne de 2005, aussi ap[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9DR0xqFB. Diffusion soumise à autorisation]. La demande d'intervention sociale concernant les personnes âgées s'accroît avec le vieillissement de la population. Depuis 2003, en tant que chefs de file de l'act[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE s8AER0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Cette contribution s'attache d'abord à préciser le rôle de différents acteurs en matière de politiques sociales locales et tente ensuite de mesurer l'importance de[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE lR0xE9Gr. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article revient sur les réformes du revenu minimum d'insertion (RMI) pour éclairer le processus de décentralisation de cette prestation depuis sa création en 1[...]