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BDSP5 Thésaurus > Habitat & urbanisme [NI] > Urbanisme
UrbanismeSynonyme(s)UrbanisationVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (4653)
Ouvrage
Cet ouvrage de la collection Psychologie et Vie Quotidienne est consacré aux communications et débats qui ont eu lieu lors de la 3e journée des psychogérontologues de la Région Centre (29 mars 20[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY83/0004
Ouvrage
A Toulouse, l'histoire des hôpitaux débute au XIIe siècle avec la fondation du futur Hôtel-Dieu et le développement d'un système hospitalier religieux et caritatif destiné essentiellement au salu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA10/0062
Ouvrage
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Normandie (DREAL) (Rouen, FRA) , 29p. , 2019/09L’une des actions du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) consiste à mieux intégrer les enjeux de qualité de l’air dans les processus de planification, afin de développer la prise en compte d[...]Ouvrage
La ville en tant qu’établissement humain s’est largement imposée dans les manières de penser, de sentir, d’agir, de bouger, de communiquer, d’aimer, de consommer… Il n’est donc pas étonnant de vo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL10/0222
Ouvrage
Ils s'appellent Gaëlle, Charlotte ou Julien. Ils vivent dans un village de l'Allier, à Cerbère, sur la Côte Vermeille, ou à Neufchâteau, dans les Vosges. Ils sont jeunes, compétents, et cherchent[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC80/0131
Rapport
Ce classement prend en compte six aspects : 1-Sortie des véhicules polluants; 2-Réduction de la place de la voiture; 3-Aides financières à la transition; 4-Dynamique en matière de vélo; 5-Dynamiq[...]Ouvrage
La presse professionnelle se fait régulièrement l'écho de paradoxes qui traversent le management dans le secteur public. Les paradoxes apparaissent au cœur des problématiques des managers, comme [...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0680
Ouvrage
L'évaluation environnementale permet d'apprécier et de mesurer les conséquences d'un projet, plan ou programme sur l'environnement pour tenter d'en limiter, atténuer ou compenser les impacts. Ell[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LH00/0125
Ouvrage
Un manifeste pour lutter contre la barbarie des métropoles ! La métropolisation implique une expansion urbaine incessante et l'accélération des flux et des rythmes de vie. Elle transforme les vil[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0165
Brochure
La relation entre santé et nature au sein des villes a longtemps été abordée sous l’angle d’une gestion des nuisances. Pour autant, une importante revue réalisée par l’OMS, montre que la nature e[...]Rapport
Le CGLPL observe que tous les lieux de privation de liberté, comme du reste les lieux «ouverts», obéissent la nuit à des règles et procédures pour partie différentes de celles qui prévalent en jo[...]Ouvrage
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail (ANSES) (Maisons-Alfort, FRA) , 284 p. , 2019/07L’objectif de ce rapport est d’investiguer l’évolution rétro-prospective des émissions de particules liées au trafic routier et l’impact des technologies de dépollution, tout en mettant ces émiss[...]Ouvrage
Le terme "habitat inclusif" désigne des formes d'habitat extrêmement diversifiées qui visent à permettre à des personnes en situation de handicap de vivre, ou de continuer à vivre, non seulement [...]
- Localisation : Paris | Cote : FJ10/1526
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1526
Rapport
La loi de transition énergétique pour la croissance verte, adoptée à l’été 2015, définit le nouveau cadre d’engagement des collectivités avec la création des Plans Climat-Air-Energie Territoriaux[...]Rapport
La réduction de l’usage des produits phytopharmaceutiques constitue une attente citoyenne forte et une nécessité pour préserver notre santé et la biodiversité. Le plan Écophyto II+ matérialise le[...]Ouvrage
Cet ouvrage offre en 22 fiches l'essentiel de ce qu'il faut connaître du dispositif d'action publique auprès des personnes handicapées. Parmi les grandes thématiques traitées : -l'historique des [...]
- Localisation : Paris | Cote : FJ10/1525
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1525
Mémoire
Le changement climatique se définit comme une modification du climat global de la Terre sur une durée de plusieurs années. Nombreuses sont les activités émettrices de gaz à effet de serre (GES) q[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IES19/0002
Article
Ce numéro de Recherche sociale traite de l'accès au logrment des personnes sortant de détention. En effet, la sortie de prison, plutôt que d'ouvrir la voie à une réinsertion sociale et professionnelle, peut constituer un moment de rupture pour l[...]Mémoire
La prison a dû s'adapter à l'enfermement des mineurs et aux spécificités de ce public particulier. L'administration pénitentiaire se montre particulièrement vigilante à l'égard de cet usager, plu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MDSE19/0009
Ouvrage
Des malades mentaux qui se retrouvent attachés à l'hôpital, enfermés en prison ou abandonnés à la rue. Que s'est-il passé en psychiatrie ? Que reste-t-il du bel espoir suscité par la mise en plac[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR25/0056
Rapport
Le Premier ministre a saisi le CESE de la question de la réinsertion des personnes détenues. Treize ans après un précédent avis, et malgré certaines avancées, les changements en profondeur resten[...]Ouvrage
Rennes se transforme rapidement : la politique de reconstruction de la ville sur la ville, pensée pour limiter l’étalement urbain, densifie les quartiers et modifie le cadre de vie des habitants [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP73/0034
Ouvrage
La façon dont les sociétés prennent en charge la question de l’environnement met en jeu des transactions entre les différents acteurs sociaux impliqués. Le défaut de consensus social sur ce qui e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0530
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 87p. , 2019/12Lorsque des solutions, notamment issues des évolutions technologiques, se font jour ou se développent, de nombreux professionnels et décideurs s’interrogent sur l’intérêt de s’en emparer pour les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HM40/0005
Rapport
Ce cahier thématique portant sur la santé et le changement climatique est destiné aux décideurs, gestionnaires de territoires et professionnels de santé. Il constitue une première approche pour m[...]Ouvrage
La gestion des sites et friches pollués, à laquelle doivent faire face de nombreux acteurs de terrain, est un complexe du point de vue juridique, administratif, technique et financier. Ce sujet e[...]Ouvrage
La «Ville Intelligente» est un état technologique de la ville. Des infrastructures complexes sont développées et interconnectées au moyen de techniques nouvelles permises par le numérique. Grâce [...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE51/0038
Ouvrage
Cet ouvrage introduit à l’observation et la compréhension du rapport à l’espace des acteurs sociaux. Son ambition est de rendre visible la considération apportée à l’espace par les individus (inc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL10/0227
Ouvrage
La question de la maladie grave et de la mort en prison reste controversée quel que soit le système carcéral et politique parce qu'elle touche profondément à ce qui fonde notre humanité. Dans cet[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0150
Ouvrage
Ce rapport s’articule autour de 3 axes : Dresser un état des lieux des connaissances et des savoir-faire français sur les solutions fondées sur la nature mobilisées pour s’adapter au changement c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CD00/0062
Article
En une trentaine d’années, la prise en charge de la toxicomanie a beaucoup évolué. De nouvelles approches et un nouveau regard sur l’usager se sont développés, remettant notamment en question l’objectif de l’abstinence à tout prix. La première [...]Ouvrage
Parce qu’ils avaient laissé mourir faute de soins leur quatrième enfant, Ginette et Claude Bac furent condamnés à sept ans de réclusion par la cour d’assises de la Seine en juin 1954. Cassé pour [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA45/0040
Ouvrage
More than half the world's population lives in cities — a figure that will grow to two-thirds by 2030. As global populations rapidly consolidate around urban centers, the scientific understanding[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL10/0224
Ouvrage
Le vieillissement de la population en France s’est imposé comme un enjeu majeur des politiques publiques. Il impacte de nombreuses institutions confrontées à des difficultés inédites. C’est le ca[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0149
Ouvrage
Au delà de l'avancée en âge, l'aménagement de l'espace local ou bien la transmission de l’information pertinente constituent, selon les situations, des leviers ou bien des freins à l'intégration [...]Ouvrage
Ce rapport comporte près de 70 articles commentés issus de la littérature internationale et 12 synthèses rédigées sur la gestion des risques sanitaires environnementaux. Cette édition du Yearbook[...]Article
Dans beaucoup d'institutions, la sexualité est niée, parfois discutée dans des groupes de parole et autres ateliers, rarement pratiquée sereinement. Par ailleurs, pour celles et ceux dont le corps est entièrement dépendant, la légitimité de l'as[...]Article
Fruit d’une démarche participative, associant plus de 500 professionnels et usagers, le projet d’établissement 2018-2022 du CHU de Nantes, est innovant dans la mesure où il a été constitué en collaboration étroite avec tous les pôles de l’hôpita[...]Article
Plus d'un million de personnes sont accueillies dans les établissements médico-sociaux, dont 600000 dans 7500 Ehpad. A quoi ressembleront ces établissements demain si on prend en compte l'évolution lente de tout patrimoine immobilier ? La grande[...]Article
Dix ans après avoir ouvert le Nouvel Hôpital Civil (NHC), c’est le site de Hautepierre qui est actuellement au coeur d’un projet ambitieux de restructuration débuté par la construction du nouveau Plateau Médico-Technique et Locomoteur (PMTL) et [...]Article
Au carrefour de deux régions sanitaires Bourgogne et Rhône-Alpes, le Centre Hospitalier de Mâcon est l’établissement public de santé de référence pour le sud du Territoire de Santé de la Saône-et-Loire. Depuis 2015, l’hôpital est engagé dans un [...]Article
Aymeric Lapp, coor. ; Sylvie Warnet |Articles composant le dossier : Réponses sanitaires proposées aux personnes incarcérées/ L'infirmière en première ligne de la demande de soins en milieu carcéral/ Les détenus âgés et pathologiques : un nouvel enjeu sanitaire et pénitentiaire/ Le[...]Rapport
Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté est fréquemment alerté sur les conditions de détention de personnes en situation de dépendance due à l’âge ou à un handicap physique et sou[...]Article
Les investissements pour transformer les hôpitaux en bâtiments intelligents sont souvent relégués au second plan, parce que jugés trop lourds. Pourtant, au travers de toutes les économies réalisées sur le long terme, ces investissements peuvent [...]Article
Site emblématique de la dispensation de soins complexes, l’hôpital a connu des mutations successives, rythmées par les changements de pathologies, les avancées de la médecine et les contraintes socio-économiques. Cet article propose une synthèse[...]Article
À la suite du partenariat que le service de médecine de soins longue durée (MSLD) de l’hôpital René-Muret à Sevran (93) a mené pendant une année dans le cadre du projet «Louvre à l’hôpital», l’équipe d’animation et le psychologue du MSLD ont mis[...]Article
La surreprésentation des personnes affectées de troubles psychiatriques en prison interroge sur ses causes : quels mécanismes judiciaires conduisent-ils en détention des personnes qui devraient d’abord bénéficier de soins et qui en recevront peu[...]Article
S'agissant des routes françaises, la sécurité n'est qu'une des préoccupations des pouvoirs publics, à côté de la congestion et de l'entretien des infrastructures. Les principales autorités de l’État ne se saisissent de ce problème qu'à partir de[...]Article
Ce numéro présente un certain nombre de structures et filières de soin, et souligne le fait que la variété des prises en charge —suivis psychothérapeutiques individuels, en groupe— la création récente d’unités spécialisées, la volonté d’assurer [...]Article
Les Unités Hospitalières Spécialement Aménagées (UHSA) sont des structures d’hospitalisation à temps complet de création récente. Elles viennent renforcer l’offre de soins disponible pour la population pénale. Bien trop facilement attaquées à le[...]Article
L’ouverture de l’unité hospitalière spécialement aménagée (UHSA) de Marseille sur le site du CHS Edouard-Toulouse le 6 février 2018 marque l’achèvement de la première phase de déploiement des unités destinées à accueillir des personnes incarcéré[...]Article
A Lille, l’Atre, un Csapa avec hébergement, offre jusqu’à trois mois de relais entre la détention et des solutions plus durables pour les soins ou l’insertion. Une clé efficace pour délivrer les personnes consommatrices de substances psychoactiv[...]Article
Fin 2016, le ministère de la Santé a mis en œuvre un premier plan d’action triennal de sécurisation des établissements de santé. Financièrement accompagné par l’intermédiaire des agences régionales de santé, il a notamment pour objectif de rédui[...]Article
Ouvrir une Maison de la diversité pour accueillir les seniors LGBT, telle est l’ambition de Stéphane Sauvé, ex-directeur d’Ehpad. Une alternative à la maison de retraite classique qui a déjà fait son chemin dans d’autres pays européens et aux Et[...]Article
Depuis le 4 juin 2018, date du premier coup de pelle, un village Alzheimer est en construction à Dax (Landes), sur le modèle néerlandais de la ville de Weesp. Cette structure, qui ouvrira ses portes fin 2019, hébergera 120 malades. Elle permettr[...]Article
Les détenus du Centre pénitentiaire de Fresnes (Val-de-Marne) participent à des ateliers de Feldenkrais. Une parenthèse pour remettre le corps en mouvement, retrouver une sensation de calme et d'unité. (R.A.)Article
L'hôpital de demain sera numérique ou ne sera pas. Que ce soit lors de sa phase de conception ou dans la construction de son architecture informatique, l'hôpital semble avoir tout à gagner à se tourner résolument vers la digitalisation de ses ou[...]Article
Les historiens des hôpitaux tendent à considérer que le "xenodocheion" fondé à Lyon au VIe siècle par Childebert et Ultrogothe passe pour le premier véritable établissement hospitalier qui ait vu le jour dans notre pays, au sens des institutions[...]Article
La vente aux enchères de matériel médical permet aux établissements de santé de donner une seconde vie à leurs équipements réformés et d’en tirer un rendement financier, comme en témoigne l’expérience du CHU de Grenoble avec le groupe Hilditch. [...]Article
Virginie Halley des Fontaines, coor. ; Pierre Czernichow, coor. ; Annie Kensey ; et al. |Des dispositifs spécifiques ont été mis en place pour permettre le passage entre les services de l’administration judiciaire et l’administration de la santé afin de rendre possible le suivi des questions de santé, dans les conditions normales de[...]Article
Accueil des familles, transport, cantine, restauration... Depuis plus de trente ans, les fonctions techniques de gestion des prisons sont déléguées à des entreprises privées. Le service est-il meilleur? Le rapport qualité-prix satisfaisant? L'Et[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x99988. Diffusion soumise à autorisation]. Les risques de santé sont plus élevés en milieu carcéral qu'en liberté. Les services sanitaires internes aux prisons, gérés par les infirmières et infirmiers, s'avèr[...]Article
Les bibliothèques d’hôpital offrent un service de prêt de livres et revues aux patients. Animé par des bibliothécaires disponibles et efficaces, le plus souvent bénévoles, ce service est assuré par le passage d’un chariot en chambres, avec l’acc[...]Article
Denis Grégoire, coor. ; Laurent Vogel, coor. |Dans l’Union européenne, le cancer emporte chaque année 1,3 million de vies. Selon l’Organisation internationale du travail (OIT), plus de 100.000 de ces décès sont attribuables à l’exposition à des cancérogènes au cours de la carrière professio[...]Article
Dans un contexte post-attentat, l’AP-HP a acté en décembre 2015 un renforcement majeur de la sécurisation de ses établissements au travers de la systématisation d’une nouvelle carte professionnelle électronique, support de l’authentification de [...]Article
Ce hors-série d’Horizons publics publie les travaux de recherche de huit jeunes chercheurs en sciences humaines et sociales, doctorants ou post-doctorants, qui sont, ou ont été, en immersion dans les collectivités territoriales grâce à une Conve[...]Article
Dans son avis n° 18-13 du 11 mai 2018 relatif au projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Élan), le Défenseur des droits alerte sur le risque de recul du droit au logement pour les personnes en situation de [...]Rapport
La ministre des Solidarités et de la Santé, Agnès Buzyn, a présenté sa feuille de route pour la santé mentale et la psychiatrie, lors du 1er Comité Stratégique de la Santé Mentale et de la Psychi[...]Article
La réintroduction du packing au sein d’un service de psychiatrie : de la formation au projet de soin
Faire le choix de pratiquer le packing est une décision qui suppose une réflexion pluridisciplinaire. Cet article rend compte du cheminement d’une équipe qui a souhaité réintroduire ce dispositif au sein d’un service de psychiatrie adulte après [...]Article
ASH poursuit son exploration de la mutation sociale et sociétale qui a marqué le pays depuis Mai 68, en étudiant cette fois l'évolution de la politique carcérale. Quartiers de haute sécurité (QHS), droits des détenus, travail, santé... Dans les [...]Article
R. Arnal ; M. Spodenkiewicz ; J. Lacoste ; et al. |[BDSP. Notice produite par ORSRA A8lR0xr8. Diffusion soumise à autorisation]. Position du problème : Le contexte d'incarcération et l'appartenance socioculturelle des détenus ont une réelle influence sur leur psychopathologie. Les caractéristiqu[...]Article
Recours aux soins du sujet âgé en milieu isolé en Polynésie Française : déterminants et vécu du soin
L’amélioration de la prise en charge de la personne âgée est un sujet vaste et complexe, mais devient chaque jour une problématique de santé publique plus présente. La compréhension des concepts et comportements sous-tendant le vécu du soin et l[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC sDR0x8ns. Diffusion soumise à autorisation]. Une architecture adaptée - construite pour les soins-peut-être pour le soignant un soutien physique et moral, et favoriser la qualité des soins. Une étude qualitativ[...]Article
Comment aborder les nouvelles problématiques de la santé, de façon patrimoniale, dans le cadre de l’élaboration d’un schéma directeur immobilier (SDI) hospitalier ? Tous les sites concernés par un SDI présentent-ils ce que nous appellerons «une [...]Article
La population carcérale vieillit. Les soignants doivent exercer dans un milieu peu adapté à la prise en charge des détenus âgés. La loi du 18 janvier 1994 relative à la santé publique et à la protection sociale, a profondément modifié la prise e[...]Article
L’hôpital français est aujourd’hui en pleine mutation, et les projets de construction ou de transformation des sites hospitaliers forment autant d’opportunités de répondre aux nouveaux enjeux, notamment l'avènement de la pratique ambulatoire et [...]Article
Les nouveaux outils numériques mis à la disposition des équipes de maîtrise d’ouvrage et de maîtrise d’oeuvre ont révolutionné le mode de production et le contenu des études de conception. Des processus clairs doivent piloter l’utilisation de ce[...]Article
Parfois inexistants, souvent relégués au rang de simple document technique, les schémas directeurs immobiliers souffrent encore aujourd’hui d’une insuffisance de reconnaissance au sein des établissements de santé alors qu’ils constituent un outi[...]Article
Face à des difficultés de stationnement toujours plus grandes, de nombreux centres hospitaliers étudient ou mettent en place du stationnement payant sur leurs emprises. S’agit-il de la panacée ? Entre remède de cheval et thérapeutique complexe, [...]Article
Logements, équipements sportifs, bureaux, immeubles de grande hauteur, les bâtiments construits en bois se multiplient en France en réponse aux objectifs fixés lors de la Conférence Paris Climat 2015. Si l’on trouve aujourd’hui des établissement[...]Article
Augmentation de la population carcérale, priorité donnée à la lutte contre la récidive, multiplication des lois répressives... Et une politique de réinsertion qui manque cruellement de moyens. L'association Permis de construire, via des financem[...]Article
Les motifs d’incarcération de l’agent ne sont pas nécessairement liés à son activité professionnelle mais impactent inévitablement sa position au sein de l’institution publique qui l’emploie. Doit-on le suspendre ? Faut-il maintenir sa rémunérat[...]Article
La notion de traumatisme est passée, si l’on peut dire, dans le domaine public depuis que chacun a pu être confronté de près ou de loin à des situations catastrophiques, rendues plus proches par la diffusion médiatique, mais aussi par la fréquen[...]Article
Mis à disposition par un Csapa de proximité, le référent carcéral des addictions intervient en détention pour accompagner le projet de soin des usagers de drogues et préparer leur sortie. Une fonction qui requiert une grande autonomie et un sens[...]Article
Le Centre Hospitalier Nord Deux-Sèvres (CHNDS) ouvre son nouvel hôpital à Faye-l’Abbesse le 4 juin 2018. Ce nouvel hôpital a pour objectif de pérenniser l'offre de soins au service des habitants du territoire Nord Deux-Sèvres et vient compléter [...]Article
De nombreux concepts apparaissent proposant d'autres modes de conception et de réalisation des établissements de santé. Parmi ces nouvelles notions : l’hôpital magnétique qui se consacre à l’amélioration des conditions d’exercices des médecins, [...]Article
Mis en service au premier trimestre 2017 après 4 ans de chantier, le nouvel Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) situé à Trévenans accueille l’ensemble des activités des établissements de Belfort et de Montbéliard. L’enjeu majeur de la construction[...]Article
Construit dans les années 70, l’Hôpital Philippe le Bon est aujourd’hui le site principal des Hospices Civils de Beaune. Depuis plusieurs années, l’établissement est lancé dans une vaste opération de modernisation, un projet devenu une nécessité[...]Article
Le Centre Hospitalier de Libourne est le fruit d’une longue et riche histoire. Au XXe siècle, l’établissement a connu deux épisodes marquants dans sa progression : une première reconstruction de l’hôpital inauguré en 1912 grâce au legs Sabatié p[...]Article
Récemment rattaché par une direction commune aux établissements hospitaliers de Vienne et de Beaurepaire, le centre hospitalier de Condrieu maintient des missions de proximité historiques en Soins de Suite et de Réadaptation ainsi qu’un importan[...]Article
La commission Ingénierie et Architecture de la Conférence des directeurs généraux de CHU s'est penchée sur le thème du schéma directeur immobilier. Sur la base d'une étude approfondie de la littérature spécialisée et d'une analyse critique des e[...]Article
De nombreux maîtres d’ouvrage se considèrent, à tort, démunis face à la défaillance d’un prestataire qui, volontairement ou non, n’exécute pas la prestation du marché dont il est titulaire. Pourtant, l’utilisation à bon escient de la procédure d[...]Article
Le cas du CHU de Besançon peut être cité en exemple. Il a su en effet et utiliser à bon escient la procédure d’exécution aux frais et risques et ce, malgré la difficile rédaction d’un marché de substitution, et s’est finalement vu livrer son bât[...]Article
Elodie Doreau, coor. |Les prix ADH des valeurs hospitalières ont pour objectif de valoriser les bonnes pratiques mises en place dans les établissements publics de santé pour faire vivre les valeurs fondatrices de la République et du service public hospitalier. Compte[...]Article
C'est un rapport choc que publie l'Institut Montaigne sur le travail en prison. Le groupe préconise de développer le travail dans les maisons d'arrêt parce que c'est le meilleur moyen d'éviter la récidive. Réhabilitation du travail en prison, re[...]Article
Musiciens, plasticiens… A Sélestat, dans le Bas-Rhin, les travailleurs handicapés de l’ESAT L’Evasion sont presque tous des artistes. Ils organisent des événements culturels, créent des spectacles musicaux et se produisent sur scène, y compris d[...]Article
Comment moderniser et rendre plus accessible un institut d’éducation motrice (IEM)? L’une des voies possibles est de faire appel au mécénat et d’associer au projet des entreprises et les résidents des lieux. Fabrice Ettori, chef de service param[...]Article
Loïc Martin ; Thomas Durand ; François Farhi ; Luc Lemiere ; et al. |[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xsFGmr. Diffusion soumise à autorisation]. Au sommaire de ce dossier "Réorganisations, réussir le changement" : - De la nécessité d'évaluer l'efficacité des réformes hospitalières ; - Les spécificités des pro[...]Article
L'ordonnance n° 2018-4 du 3 janvier 2018 relative à la simplification et à la modernisation des régimes d'autorisation des activités de soins et d'équipements matériels lourds vient d'être publiée par les pouvoirs publics. Si l'on doit s'interro[...]Article
Par un arrêt rendu l'été dernier, le Conseil d'Etat est revenu sur la possibilité laissée au juge de moduler des pénalités de retard considérées comme excessives ou dérisoires. Il a notamment précisé dans quels cas ce pouvoir pouvait être mis en[...]