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Rapport
Ce rapport restitue les caractéristiques 2021 des ressources humaines élaborées à partir des données transmises à l’ATIH par les établissements publics de santé dans le cadre de l’enquête « Bilan[...]
Ouvrage
Le temps de travail médical et l’organisation de la permanence des soins à l’hôpital sont les sujets stratégiques des années à venir, rendus complexes par les difficultés de recrutement et du fai[...]
Article
Sous l'impulsion du droit européen, le juge est venu reconnaitre le droit au report de congés non pris pour les agents publics dans l'impossibilité de reprendre leurs fonctions du fait de la maladie, et, à défaut, le droit d'en obtenir l'indemni[...]
Rapport
Ce rapport restitue les caractéristiques 2020 des ressources humaines élaborées à partir des données transmises à l’ATIH par les établissements publics de santé dans le cadre de l’enquête « Bilan[...]
Rapport
Ce rapport restitue les caractéristiques 2019 des ressources humaines élaborées à partir des données transmises à l’ATIH par les établissements publics de santé dans le cadre de l’enquête "Bilan [...]
Article
Que faut-il retenir de l'arrêté du 12 février 2021 relatif à la mise en oeuvre de dispositions temporaires en matière de compte épargne-temps dans la fonction publique hospitalière afin de faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 ? [...]
Article
Dans le cadre de la reprise de l’épidémie de Covid-19 en France, d'importants besoins en renforts de personnels de santé se manifestent, notamment au sein des établissements publics de santé. La Direction générale de l'offre de soins (DGOS) a en[...]
Article
Le dispositif du compte épargne temps (CET) existe dans les trois versants de la fonction publique. Il a subi plusieurs modifications depuis sa création en 2002, notamment en décembre dernier pour ce qui est de la fonction publique hospitalière [...]
Article
L'auteur présente les modalités d'un compte épargne temps (CET) pour les personnels médicaux (praticien hospitalier, praticien attaché, assistant, contractuel). Elle aborde ensuite la question de l'utilisation des jours épargnés (modalités d'exp[...]
Article
Dans le cadre de la fiabilisation des comptes hospitaliers, la DGFIP et la DGOS ont modifié une fiche présentant les modalités de liquidation et de comptabilisation des différents passifs sociaux qu'un établissement public de santé peut avoir à [...]
Rapport
Ce rapport restitue les caractéristiques 2015 des ressources humaines élaborées à partir des données transmises à l’ATIH par les établissements publics de santé dans le cadre de l’enquête «Bilan [...]
Article
La problématique du financement des CET cumulés dans un contexte budgétaire difficile incite de nombreux dirigeants hospitaliers à revoir leurs accords 35 heures, passés il y a plus de 15 ans. Sans attendre le résultat des négociations en cours [...]
Rapport
L’analyse proposée dans ce document a été élaborée à partir des Bilans sociaux 2013 des établissements de santé ayant transmis leurs données sur la plateforme ATIH «Bilan Social» au 30 octobre 20[...]
Rapport
Les bilans sociaux des hôpitaux publics, qui ont fait l’objet fin 2012 d’un allègement et d’une simplification des documents préexistants, synthétisent en un rendu unique les principales données [...]
Article
Après avoir joué larlésienne pendant plus dun an, le décret attendu concernant les comptes épargne-temps (CET) des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques a été publié le 29 décembre 2012. Après trois mois dinterprétations, di[...]
