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BDSP5 Thésaurus > Travail > Temps travail > Aménagement temps travail
Aménagement temps travailSynonyme(s)Aménagement du temps de travail Flexibilité de l'emploi |
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A la veille de l'ouverture des négociations pour la mise en place de l'ARTT dans la fonction publique hospitalière, les hospitaliers sont divisés : pour les uns, il s'agit d'une "révolution sociétale" ; pour les autres, la réduction du temps de [...]![]()
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xzNopr. Diffusion soumise à autorisation]. La Mission Interministérielle sur le temps de travail dans les trois fonctions publiques a publié en janvier 1999 un état des lieux de la réglementation et des prati[...]![]()
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C. LAGARENNE ; N. Legendre ; Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE). Division Revenus et Patrimoine des Ménages (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xixI1W. Diffusion soumise à autorisation]. En 1996, parmi les personnes actives et ayant travaillé au moins un mois, 1 305 000 vivaient dans un ménage dont le niveau de vie est inférieur au seuil de pauvreté. [...]![]()
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Un comité technique de coordination a été institué auprès du ministère de l'Emploi et de la Solidarité, suite à l'adoption de la loi Aubry II sur les 35 h., "afin d'examiner les difficultés d'ordre juridique liées à sa mise en oeuvre". Il a répo[...]![]()
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C. LE GUEN ; Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction des Statistiques et des Etudes. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xLmz67. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule, réalisé à partir du Système National Inter-Régimes (SNIR) analyse la démographie, le profil d'activité, la clientèle, les honoraires et les prescription[...]![]()
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L'aménagement de la réduction du temps de travail, définition, modulation, analyse de l'existant, l'élaboration d'un nouveau scénario, les outils, les préalables incontournables à l'aménagement du temps de travail, les techniques d'aménagement d[...]![]()
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Lionel DOISNEAU ; Séverine ARNAULT ; Céline BARTOUILG DE TAILLAC ; Thomas Roederer ; Salvatore SERRAVALLE |Avec le passage de la loi Robien à la loi Aubry, la réduction du temps de travail (RTT) aidée par l'Etat a changé d'échelle, le nombre d'entreprises et de salariés impliqués ayant décuplé. Son champ s'est étendu : des services et de l'industrie,[...]![]()
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Actualité oblige, un des volets de l'enquête annuelle de la FEHAP a porté sur l'application de la réduction du temps de travail chez ses adhérents. Bilan.![]()
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Ce dernier dossier consacré à la loi du 19 janvier 2000 aborde la question de la validation des accords conclus en vertu de la loi Aubry 1 et traite des diverses autres dispositions.![]()
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Le présent décret qui s'applique aux services et établissements publics administratifs de l'Etat ainsi que dans les établissements publics d'enseignements entrera en vigueur au 1er janvier 2002. Cependant cette date pourra être anticipée pour ce[...]![]()
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La présente étude se propose d'analyser empiriquement les éventuelles relations entre divers éléments, concernant la modulation, contenus dans des "accords 35 heures" négociés dans le cadre de la loi du 13 juin 1998. Plus précisément, l'interrog[...]![]()
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Le débat français sur les politiques de réduction collective de la durée du travail, mis en sourdine de puis l'expérience controversBee de 1982, a été fortement relancé depuis 1992-1993. Depuis cette date de nombreux travaux théoriques ou macro-[...]![]()
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La réforme des 35 heures qui résulte de la loi Aubry I du 13/06/98 et Aubry II du 19/01/2000 et de leurs textes d'application (décrets, circulaires), modifie en profondeur l'ensemble du droit de la durée du travail. C'est pourquoi ce Numéro Spéc[...]