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BDSP5 Thésaurus > Travail > Temps travail > Aménagement temps travail
Aménagement temps travailSynonyme(s)Aménagement du temps de travail Flexibilité de l'emploi |
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Article
Quels sont les termes de la question sociale dans les pays industrialisés aujourd'hui ? Parmi les mutations que connaît le monde du travail, lesquelles sont dues aux exigences de la production, lesquelles au rapport de force entre travail et cap[...]![]()
Ouvrage
La Conférence Nationale des Directeurs de Centre Hospitalier, lors de son séminaire du 2 juillet 1999, a arrêté un programme de 40 propositions pour contribuer à la réforme du système de santé. U[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0205
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Article
En contrepoint aux deux dossiers publiés récemment par Travail et Emploi sur les 35 heures, cet article propose un regard gestionnaire sur la réduction du temps de travail. A partir de travaux monographiques menés dans sept entreprises appliquan[...]![]()
Ouvrage
Les femmes travaillent toujours davantage ; elles veulent obtenir l'égalité professionnelle, mais plus encore : du temps pour leur travail, pour leurs enfants, pour leurs conjoints, pour elles. F[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FB20/0031
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Article
Depuis l'entrée en vigueur de la loi Aubry II sur les 35 H., la Direction des Relations du Travail (DRT - ministère de l'emploi) a recueilli un certain nombre de questions relatives aux modalités concrètes d'application de ce texte législatif. C[...]![]()
Article
Le compte épargne temps, originalité française, existe également de manière embryonnaire dans le paysage européen.![]()
Article
Quatre ans après l'adoption de la loi "Robien", deux ans et demi après celle de la loi "Aubry I", il est maintenant possible d'analyser les premiers effets de ces deux dispositifs d'incitation à la réduction du temps de travail. Les enquêtes sur[...]![]()
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Smicards avec charge de famille, à temps partiel ou abonnés aux emplois précaires ...., la France découvre que entre 1,8 et 6 millions de personnes, selon la définition adoptée, sont des travailleurs pauvres. L'américanisation de la société fran[...]![]()
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Avant d'intégrer les contraintes familiales de leurs collaborateurs, les entreprises ont du chemin à faire. Crèches ou postes à temps partagé ne sont pas monnaie courante. Mais les difficultés de recrutement aidant, des employeurs proposent, dep[...]![]()
Article
M. CASACCIA ; G. SEROUSSI ; Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par CREDES zR0xvifI. Diffusion soumise à autorisation]. Cet ouvrage rassemble un ensemble de séries de longue période sur les salaires. Ces séries sont issues des déclarations annuelles des employeurs. Elles rendent compte[...]![]()
Article
La législation relative au travail à temps partiel a été très profondément modifiée par la loi Aubry II du 19/01/2000. Compte tenu de l'ampleur des modifications intervenues, il nous est apparu important de refaire une étude détaillée et approfo[...]![]()
Article
Décret N° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique d'Etat (JO 29 août 2000, p. 13301).![]()
Article
A la fin de l'année 1998, on recensait, 4585 médecins hospitaliers à temps plein exerçant une activité libérale au sein de l'hôpital public, soit une moyenne nationale de 78 médecins pour un million d'habitants. L'écrasante majorité de ces prati[...]![]()
Article
Les lois Aubry ont un impact sur le statut du salarié à temps partiel et sur l'abattement des cotisations patronales lié au temps partiel.![]()
Article
Le travail à temps partiel connaît des modifications de son régime juridique. En effet les lois du 13 juin 1998, dite loi Aubry 1, et du 19 janvier 2000, dite loi Aubry 2, relatives à la réduction du temps de travail modifient le régime du temps[...]![]()
Article
Le deuxième accord sur la réduction de la durée du travail, l'avenant n°2000-02 du 12 avril 2000 à la convention collective des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951, est agréé.![]()
Article
Le décret n° 2000-815 du 25/08/2000 relatif à l'ARTT dans la Fonction publique de l'Etat fait suite à l'échec de la négociation d'un accord-cadre sur les 35 h. qui aurait été applicable aux trois fonctions publiques (Etat, hôpitaux, collectivité[...]![]()
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Les trois dernières décennies ont été marquées par une tendance continue à la réduction par étapes du temps de travail et, simultanément, à la recherche d'une organisation souple du travail offrant un choix de formules s'appuyant sur la prise en[...]![]()
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Depuis l'entrée en vigueur de la loi du 19 janvier 2000 relative à la réduction négociée du temps de travail, les services déconcentrés du ministère ont interrogé à de nombreuses reprises l'administration centrale sur les modalités concrètes d'a[...]![]()
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A la veille de l'ouverture des négociations pour la mise en place de l'ARTT dans la fonction publique hospitalière, les hospitaliers sont divisés : pour les uns, il s'agit d'une "révolution sociétale" ; pour les autres, la réduction du temps de [...]![]()
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xzNopr. Diffusion soumise à autorisation]. La Mission Interministérielle sur le temps de travail dans les trois fonctions publiques a publié en janvier 1999 un état des lieux de la réglementation et des prati[...]![]()
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C. LAGARENNE ; N. Legendre ; Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE). Division Revenus et Patrimoine des Ménages (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xixI1W. Diffusion soumise à autorisation]. En 1996, parmi les personnes actives et ayant travaillé au moins un mois, 1 305 000 vivaient dans un ménage dont le niveau de vie est inférieur au seuil de pauvreté. [...]![]()
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Un comité technique de coordination a été institué auprès du ministère de l'Emploi et de la Solidarité, suite à l'adoption de la loi Aubry II sur les 35 h., "afin d'examiner les difficultés d'ordre juridique liées à sa mise en oeuvre". Il a répo[...]![]()
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C. LE GUEN ; Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction des Statistiques et des Etudes. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xLmz67. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule, réalisé à partir du Système National Inter-Régimes (SNIR) analyse la démographie, le profil d'activité, la clientèle, les honoraires et les prescription[...]![]()
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L'aménagement de la réduction du temps de travail, définition, modulation, analyse de l'existant, l'élaboration d'un nouveau scénario, les outils, les préalables incontournables à l'aménagement du temps de travail, les techniques d'aménagement d[...]![]()
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Lionel DOISNEAU ; Séverine ARNAULT ; Céline BARTOUILG DE TAILLAC ; Thomas Roederer ; Salvatore SERRAVALLE |Avec le passage de la loi Robien à la loi Aubry, la réduction du temps de travail (RTT) aidée par l'Etat a changé d'échelle, le nombre d'entreprises et de salariés impliqués ayant décuplé. Son champ s'est étendu : des services et de l'industrie,[...]![]()
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Actualité oblige, un des volets de l'enquête annuelle de la FEHAP a porté sur l'application de la réduction du temps de travail chez ses adhérents. Bilan.![]()
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Ce dernier dossier consacré à la loi du 19 janvier 2000 aborde la question de la validation des accords conclus en vertu de la loi Aubry 1 et traite des diverses autres dispositions.![]()
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Le présent décret qui s'applique aux services et établissements publics administratifs de l'Etat ainsi que dans les établissements publics d'enseignements entrera en vigueur au 1er janvier 2002. Cependant cette date pourra être anticipée pour ce[...]![]()
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La présente étude se propose d'analyser empiriquement les éventuelles relations entre divers éléments, concernant la modulation, contenus dans des "accords 35 heures" négociés dans le cadre de la loi du 13 juin 1998. Plus précisément, l'interrog[...]![]()
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Le débat français sur les politiques de réduction collective de la durée du travail, mis en sourdine de puis l'expérience controversBee de 1982, a été fortement relancé depuis 1992-1993. Depuis cette date de nombreux travaux théoriques ou macro-[...]![]()
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La réforme des 35 heures qui résulte de la loi Aubry I du 13/06/98 et Aubry II du 19/01/2000 et de leurs textes d'application (décrets, circulaires), modifie en profondeur l'ensemble du droit de la durée du travail. C'est pourquoi ce Numéro Spéc[...]![]()
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Article
L'auteur traite des grandes questions qui sont au coeur des politiques familiales.![]()
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Compte rendu des interventions du colloque relatives au rapport entre temps de travail et charge de travail, à l'articulation entre temps de travail et temps de formation et à ce droit en devenir qu'incarne le temps de repos.![]()
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC ydR0xH10. Diffusion soumise à autorisation]. Le projet d'accord cadre décrit successivement le champ d'application de l'aménagement et la réduction du temps de travail dans la fonction publique, les disposition[...]![]()
Article
La mise en place et le suivi des 35 heures dans l'entreprise peut nécessiter et solliciter l'intervention de différentes catégories de représentants du personnel : les délégués syndicaux, le comité d'entreprise, les délégués du personnel, le CHS[...]![]()
Ouvrage
Ce livre présente un ensemble d'études sociologiques sur la négociation du temps de travail en France, en Allemagne, aux Etats-Unis et en Russie. La thèse défendue porte sur l'effondrement d'une [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN40/0027
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Article
La loi relative à la réduction négociée du temps de travail du 19 janvier 2000 détermine les différentes formes possibles de réduction de la durée du travail. (Voir le plan du dossier dans T.S.A. n°768 du 21 janvier 2000, p. 11).![]()
Article
C'était prévisible. Les "dispositions particulières relatives aux cadres" contenues dans le projet de loi Aubry II ont été quelque peu modifiées lors de nouveaux passages à l'Assemblée nationale. Le mécontentement de certaines organisations synd[...]![]()
Article
Douze chapitres et trente-sept articles. La loi Aubry II ne se caractérise pas par sa sveltesse. Elle va parfois très loin dans le détail. La nouvelle rédaction de l'article L. 212-4 du Code du travail précise ainsi le statut des temps de pause,[...]![]()
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Article
Nous poursuivons ci-dessous la présentation des projets de décrets d'application de la loi sur les 35 heures soumis à consultation des partenaires sociaux (pour les décrets relatifs à la réforme du bulletin de paie et au contrôle des Urssaf de l[...]