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BDSP5 Thésaurus > Travail > Temps travail > Aménagement temps travail
Aménagement temps travailSynonyme(s)Aménagement du temps de travail Flexibilité de l'emploi |
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Difficile aujourd'hui de savoir si les 54 mesures détaillées par Emmanuel Macron permettront de desserrer l'étau qui malmène les soignants. Les organisations du travail héritées des réformes précédentes ont généré un mal profond, dont on ne sort[...]Article
Le 19 janvier 2017, l'ordonnance n° 2017-53 portant diverses dispositions relatives au compte personnel d'activité, à la formation et à la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique a modifié l'article 41-1 de la loi n° 86-33 du 9[...]Article
Cet article propose un point le temps partiel thérapeutique du personnel hospitalier en présentant les conditions d'éligibilité, la procédure d'octroi (demande, avis médicaux, avis du directeur), puis il aborde la situation du fonctionnaire en t[...]Article
Le 27 avril 2017, la Cour Administrative d'Appel de Douai a rendu un arrêt relatif aux modalités de calcul des services accomplis antérieurement à la nomination d'un agent stagiaire. Cet arrêt, qui devra être confirmé par le Conseil d'Etat pour [...]Article
Pour Éric Delassus, docteur en philosophie, «l’hôpital apparaît comme le lieu du choc de temporalités qu’il paraît impossible d’harmoniser». Un choc de temporalités multiples : celle de la vie du patient ou du résident, de ses proches, le temps [...]Article
L'auteur présente les modalités d'un compte épargne temps (CET) pour les personnels médicaux (praticien hospitalier, praticien attaché, assistant, contractuel). Elle aborde ensuite la question de l'utilisation des jours épargnés (modalités d'exp[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC nFBR0xls. Diffusion soumise à autorisation]. À la suite d'une recommandation publique du Défenseur des droits du 24 mai 2016 rendu public, le ministère de la santé a publié une remarquable note d'information su[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE loR0x8C8. Diffusion soumise à autorisation]. En 2016,478 000 personnes travaillent tout en percevant une pension de retraite. En moyenne, près de la moitié de ces cumulants ont 64 ans ou moins, contre seuleme[...]Article
Leur concours est depuis toujours essentiel dans la prise en charge des personnes âgées et/ou en situation de handicap. Il aura pourtant fallu attendre la loi d'adaptation de la société au vieillissement du 28 novembre 2015 pour que les "proches[...]Article
Dans un contexte où l'inaptitude pour raison de santé est de plus en plus présente, le volet de la prise en charge du handicap dans les établissements relevant de la fonction publique hospitalière est au coeur des préoccupations des directeurs d[...]Article
Les agents contractuels de droit public sont soumis aux dispositions du Code de la sécurité sociale s'agissant de la reprise des fonctions à temps partiel thérapeutique. Les règles sont donc distinctes de celles applicables aux titulaires, notam[...]Article
L'auteur propose une fiche technique sur les nouvelles dispositions relatives au temps partiel thérapeutique des fonctionnaires hospitaliers. Il précise les conditions d'une demande de temps partiel thérapeutique, et la position statutaire dans[...]Article
Les modalités d’application des congés pour raison de santé des fonctionnaires posent des questions quotidiennes aux établissements relevant de la fonction publique hospitalière. Une ordonnance du 19 janvier 2017 apporte des modifications et des[...]Article
Dans le cadre de la fiabilisation des comptes hospitaliers, la DGFIP et la DGOS ont modifié une fiche présentant les modalités de liquidation et de comptabilisation des différents passifs sociaux qu'un établissement public de santé peut avoir à [...]Article
Delphine Brochard ; Marie-Thérèse LETABLIER ; Ministère des affaires sociales et de la santé (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE m9B9R0xn. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis le début des années 2000, la politique publique incite les entreprises à investir le champ de l'articulation vie professionnelle-vie familiale, en développa[...]