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Michel Borgetto, coor. ; Julien Damon ; Florent Guéguen ; Frédéric Marinacce ; et al. |Sans doute, la crise sanitaire liée au Coronavirus a eu et risque d'avoir, tant sur ce phénomène que sur ces politiques, un impact considérable. En réalité, si l'on examine les rapports que cette crise entretient avec le phénomène de pauvreté, o[...]
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A la suite de la hausse du SMIC au 1er janvier 2016, certaines prestations versées aux personnes handicapées ont vu leurs conditions d'octroi et leurs montants modifiés. Revue d'ensemble. (R. A.)
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Pour l'année universitaire 2013-2014, les montants des bourses sur critères sociaux sont revalorisés d'environ 0,8 % et deux nouveaux échelons sont créés au bénéfice des étudiants les plus en difficulté. (RA)
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A la suite de la revalorisation de la base mensuelle de calcul des prestations familiales et de l'augmentation de la majoration pour tierce personne au 1er avril, certaines prestations aux personnes handicapées ont vu leurs conditions d'octroi e[...]
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Pour l'année universitaire 2012-2013, les montants des bourses sur critères sociaux sont revalorisés d'environ 2,11 % et les seuils minimaux d'entrée dans les différents échelons sont inchangés. Comme en 2011-2012, 10 mois de bourse seront versé[...]
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A la suite d'une revalorisation de 2,2 % au 1er avril, l'allocation aux adutles handicapés a vu ses conditions d'octroi et ses montants modifiés. A partir de 2012, l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé est également revalorisée en avril[...]
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A la suite de la hausse du SMIC au 1er janvier 2012, certaines prestations aux personnes handicapées ont vu leurs conditions d'octroi et leurs montants modifiés. A partir de 2012, l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé n'est plus revalor[...]
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A la suite de la hausse du SMIC au 1er juillet, certaines prestations aux personnes handicapées ont vu leurs conditions d'octroi et leurs montants modifiés. Revue d''ensemble. (RA)
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Pour l'année universitaire 2011-2012, les montants des bourses sur critères sociaux sont revalorisés d'environ 5,25 % et les seuils minimaux d'entrée dans les différents échelons de 0,5 % en moyenne. En outre, 10 mois de bourses seront versés, c[...]
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A la suite d'une revalorisation de 2,2 % au 1er avril 2011, l'allocation aux adultes handicapés a vu ses conditions d'octroi et ses montants modifiés. D'autres prestations sont également revalorisées du fait de l'augmentation de la majoration po[...]
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A la suite de la hausse du SMIC au 1er décembre 2011, certaines prestations aux personnes handicapées ont vu leurs conditions d'octroi et leur montant modifiés. Revue d'ensemble.
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A la suite d'une revalorisation de 2,2 % au 1er septembre 2011, l'allocation aux adultes handicapés a vu ses conditions d'octroi et ses montants modifiés. Revue d'ensemble.
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A la suite de la hausse du SMIC au premier juillet 2009, certaines prestations aux personnes handicapées ont vu leurs conditions d'octroi et leurs montants modifiés. Revue d'ensemble.
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Elvire Demoly ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) ; Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement (Paris, France) ; Ministère de la Santé et des Solidarités (Paris, FRA) |Pour la dernière année en 2005 et avant l'installation des MDPH, les COTOREP, qui siègent dans chaque département, ont statué sur les demandes relatives à l'orientation professionnelle et à l'insertion sociale des personnes adultes handicapées. [...]
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Depuis le 1er mai, le congé de présence parentale (CPP) est fractionnable. Il prend désormais la forme de 310 jours ouvrés d'absence à prendre au cours d'une période de trois ans. Le congé est de droit, l'employeur ne peut s'y opposer. Le salari[...]
