Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Bénéficiaire
BénéficiaireSynonyme(s)Allocataire Personne protégée |
Documents disponibles dans cette catégorie (1327)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
Article
D. Demailly ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES buR0xUot. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur de cet article analyse l'évolution du nombre d'allocataires de minima sociaux entre 1995 et 1998. Il présente également les caractéristiques des allocataires[...]![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
Créée en 1985, l'allocation parentale d'éducation (APE) permet aux parents d'interrompre leur activité professionnelle pour élever leurs enfants. Initialement réservée aux familles ayant au moins trois enfants, elle est depuis 1994 attribuée dès[...]![]()
Article
![]()
Article
Les premiers résultats de l'enquête sur les bénéficiaires de l'aide sociale départementale révèlent une stabilité globale du nombre de bénéficiaires de l'aide aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à l'enfance. Le nombre de personnes [...]![]()
Article
Depuis sa création en décembre 1988, l'inscription au RMI ouvre deux types de droits connexes : le droit à l'allocation logement et le droit à la couverture maladie. Ce droit à la couverture maladie est-il connu par les allocataires du RMI et qu[...]![]()
Article
![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 8FX7R0xo. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule donne la structure des dépenses de remboursement pour le régime général en France en 1997 : facteurs d'évolution des prestations, évolution des prestatio[...]![]()
Article
Le contrat de qualification est ouvert, à titre expérimental, jusqu'au 31 décembre 2000 ; aux "demandeurs d'emploi de vingt-six ans et plus rencontrant des difficultés sociales et professionnelles".![]()
Article
Jean-François Estienne, économiste et démographe, vient de faire paraître, grâce à un partenariat unique entre les acteurs majeurs de la retraite en France : la caisse des dépôts et consignations (branche retraite), la caisse nationale d'assuran[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES wxtlR0x6. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente une analyse de la répartition de la population gérée par les divers régimes de Sécurité sociale, ventilée par département, par circonscription de[...]![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
Annoncé le 19 novembre 1998 par le ministre de l'Emploi et de la SolidaritBe, le dispositif de cessation anticipée d'activité des victimes de l'amiante, créé par la loi sur le financement de la Sécurité sociale pour 1999, est entré en vigueur le[...]