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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Bénéficiaire
BénéficiaireSynonyme(s)Allocataire Personne protégée |
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[BDSP. Notice produite par CREDES ArR0xLWN. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente une analyse de la répartition par département et circonscription de caisses primaires d'assurance maladie au 31 décembre 1997 et 31 décembre 1998[...]![]()
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B. LE BIHAN ; T. FRINAULT ; A. Jourdain ; Patricia Loncle ; C. Martin ; François-Xavier Schweyer ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES AK1R0xVA. Diffusion soumise à autorisation]. Cette première étude sur la prestation spécifique dépendance à domicile (PSD) dans six départements analyse de façon comparée le fonctionnement institutionnel et les [...]![]()
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L'allocation de parent isolé garantit, momentanément, un revenu minimum aux familles monoparentales. Pour favoriser la réinsertion professionnelle des allocataires, la possibilité de cumuler cette prestation avec un revenu d'activité a été intro[...]![]()
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M. RUAULT ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES wcYR0xub. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur de ce document fait le bilan au 31 décembre 1998 de l'enquête sur les bénéficiaires de l'aide sociale départementale : évolution du nombre de bénéficiaires d[...]![]()
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U. VENERE ; Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction des Statistiques et des Etudes. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES lv3hR0xe. Diffusion soumise à autorisation]. Dans ce document, l'auteur analyse, les effectifs d'assurés personnels gérés par le régime général avant la mise en place de la CMU ainsi que les différences régional[...]![]()
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Démarrée depuis plusieurs années, la révision de la loi 75-535 relative aux institutions sociales et médico-sociales relancée ces derniers mois par une impulsion politique forte est maintenant arrivée à son terme. En effet, lors de sa participat[...]![]()
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Alain JACQUOT, introd. ; Carole Bonnet ; Bruno JEANDIDIER ; Morgane LABBE ; Anne REINSTALLER ; Marie-Odile Simon |La mise en place et la montée en charge de l'APE (Allocation Parentale Education) de rang 2 ont suscité de vifs débats relatifs à son impact sur le marché du travail et sur le devenir professionnel des bénéficiaires, ainsi qu'à son impact sur le[...]![]()
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La dispense d'avance de frais, ou tiers-payant, déjà largement pratiquee par l'assurance complémentaire, est sans doute amenée à s'étendre encore dans le champ de l'assurance sociale. Elle est retenue dans le projet de médecin référent, pour la [...]![]()
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Un mois après le lancement de la Couverture maladie universelle, les acteurs sociaux relèvent de grandes disparités territoriales dans la mise en oeuvre de la loi du 27 juillet 1999. De quoi justifier une évaluation même prématurée et un suivi p[...]![]()
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L'absence ou l'insuffisance de ressources fait que six millions de personnes en France se soignent mal ou pas du tout. La création de la couverture maladie universelle (CMU) a pour objectif de garantir un accès gratuit à la santé. Qui peut bénéf[...]![]()
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112 000 personnes bénéficiaient de la prestation spécifique dépendance (PSD) au 30 septembre 1999, soit une progression de 6% en trois mois.![]()
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Entre les cotisation versées au titre de l'assurance maladie et le risque de santé qu'assure la Sécurité sociale, l'écart semble, aux yeux des cotisants, se creuser toujours davantage. En réalité, le principe de solidarité propre à l'assurance m[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC kOMR0xVg. Diffusion soumise à autorisation]. Etre majeur à dix-huit ans, responsable de ses actes et, néanmoins, considéré comme à charge jusqu'à vingt ans (voire vingt-et-un ans, dans la législation des presta[...]![]()
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Comment les différents pays d'Europe viennent-ils en aide aux familles ? En conjuguant au cours du temps, prestations versées et systèmes d'imposition, les dispositifs présentent une grande hétérogénéité entre eux et, au sein de chaque pays, rép[...]