Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Bénéficiaire
BénéficiaireSynonyme(s)Allocataire Personne protégée |
Documents disponibles dans cette catégorie (1327)
Article
Ali Boukelal ; J.J. Andrieu ; Jean-Louis Deshaies ; D. DICQUEMARE ; F. FAUCHEUX ; F. FORT ; C. Heslon ; J.L. JOING ; M. LAFORCADE ; P. LEFEVRE ; Jean-René Loubat ; D. ROVERA DEROCHE |[BDSP. Notice produite par FNG s9iCzR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier dresse le bilan du projet de rénovation de la loi de 1975. La refonte du texte fondateur s'est imposé en raison de l'évolution des populations concernés mais [...]Article
B. Boisguérin ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xU6rUI. Diffusion soumise à autorisation]. Par rapport au 1er janvier 2000, date de la mise en place de la CMU, le nombre de bénéficiaires de la couverture de base s'est accru de 14%, avec des flux de 25 000 à[...]Article
O. MESNARD ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0x9ylzi. Diffusion soumise à autorisation]. Entre 1993 et 1997, les revalorisations des retraites, diverses selon le régime (+6,9% en moyenne), ont équilibré l'évolution des prix (+6,8%). Les régimes complément[...]Article
Sont ici présentés les principaux dispositifs nationaux permettant à un employeur du secteur privé ou du secteur public, lorqu'il procède à une ou plusieurs embauches ou maintient l'emploi, de bénéficier d'un avantage ou d'une aide : prime de l'[...]Article
B. Boisguérin ; C. BONNARDEL ; C. Gissot ; M. RUAULT ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES BeTR0xj0. Diffusion soumise à autorisation]. En 1999, pour prendre en charge les cotisations d'assurance personnelle de 280 000 personnes, les Conseils généraux ont dépensé 3,5 milliards de francs. Au-delà, ils [...]Article
B. Boisguérin ; L. AUVRAY ; C. Gissot ; M. GRIGNON ; Centre de Recherche, d'Étude et de Documentation en Économie de la Santé (CREDES) (Paris, FRA) ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xGeOYR. Diffusion soumise à autorisation]. Les résultats présentés dans ce document, publié également par le CREDES, sont issus de la première vague de l'enquête Santé et Protection Sociale conduite par le Cre[...]Article
C. GILLES ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSRA onR0xXdX. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document décrit la réforme de l'aide sociale aux Etats-Unis, votée en 1996, qui met en place le TANF : Temporary Aid for Needy Families. Deux enjeux économiques maj[...]Article
La prestation spécifique dépendance (P.S.D.) s'était substituée, pour les personnes âgées de plus de soixante ans, à l'allocation compensatrice pour tierce personne (A.C.T.P.), prestation d'aide sociale initialement instituée en faveur des perso[...]Article
M. RUAULT ; C. BAUDIER-LORIN ; D. CALLEGHER ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES CcqR0xbK. Diffusion soumise à autorisation]. Les auteurs de ce document présentent les premiers résultats de l'enquête sur les bénéficiaires de l'aide sociale départementale : nombre de bénéficiaires au 31 décem[...]Article
De très nombreuses politiques publiques sont des théories du changement social : elles supposent qu'en agissant sur une ou plusieurs variables, il est possible d'en modifier une autre pour atteindre un état social plus désirable. Par exemple les[...]Article
Article
La loi n° 99-641 du 27 juillet 1999, entrée en vigueur le 1er janvier 2000, a créé la couverture maladie universelle (CMU). Une série de décrets, d'arrêtés et de circulaires est intervenue, depuis l'adoption de la loi, pour fixer les modalités d[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES Q8R0xd58. Diffusion soumise à autorisation]. Les résultats détaillés du recensement des agents de l'Etat pour 1998 sont présentés dans deux volumes. Le premier est consacré aux rémunérations des personnels emplo[...]Article
M. MONROSE ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 98SoR0x2. Diffusion soumise à autorisation]. Créés en 1989, généralisés en 1992, les fonds d'aide aux jeunes (FAJ), permettent d'accorder des aides financières ponctuelles aux jeunes adultes de 18 à 25 ans en gr[...]Article
Les insuffisances de la prestation spécifique dépendance (PSD), instituée par la loi du 24 janvier 1997 pour répondre aux besoins des personnes âgées dépendantes, ont amené le gouvernement à confier à Jean-René Brunetière et à Jean-Pierre Sueur [...]