Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Bénéficiaire
BénéficiaireSynonyme(s)Allocataire Personne protégée |
Documents disponibles dans cette catégorie (1327)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
Article
Bien que le développement de l'hospitalisation à domicile soit une des priorités affirmées de la politique hospitalière, le nombre de places est encore modeste. Son essor se heurte à des freins organisationnels et à des réticences culturelles e[...]![]()
Article
Près de 360 000 jeunes sont passés par le programme "Nouveaux services-Emplois jeunes" entre octobre 1997 et fin décembre 2001. A cette date, 224 000 jeunes occupaient un poste. Le nombre de postes créés et d'embauches réalisées ralentit d'année[...]![]()
Article
L'objet de ce numéro spécial est de présenter de manière claire et synthétique les prestations d'assurances sociales du régime général de la sécurité sociale. Ce numéro traite aussi successivement des garanties contre les quatre premiers risques[...]![]()
Article
Présentation du dispositif de soutien à l'emploi des jeunes non qualifiés en entreprise, entré en vigueur depuis le 1er juillet 2002 : 1) Champ d'application, 2) Conditions d'attribution, 3) Aide de l'Etat, 4) Procédure.![]()
Article
Principaux points du décret n°2002-1257 du 15 octobre 2002 sur le contingent d'heures supplémentaires.![]()
Article
Outre le versement d'un revenu de remplacement dans le cadre du plan d'aide au retour à l'emploi (Pare), la convention d'assurance chômage du 01/01/01 comporte des mesures destinées à accélérer la réinsertion professionnelle des chômeurs : aide [...]![]()
Article
Près d'un locataire sur deux perçoit une aide au logement. La théorie économique prédit que l'introduction d'une aide personnelle au locataire peut avoir pour effet d'augmenter la demande agrégée de logement, et donc les loyers, au moins à court[...]![]()
Article
Le concept de "qualité" s'avère on ne peut plus consensuel, voire irrésistible : qui peut, en effet, revendiquer de s'opposer à une recherche qualité ? Mais que vient-il qualifier : une satisfaction des bénéficiaires quant aux prestations fourni[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES tWVv5R0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l'incapacité d'assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d'interve[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x4v7oK. Diffusion soumise à autorisation]. Laurent Caussat et Jean-Pierre Dupuis introduisent ce numéro consacré aux Revenus sociaux par un article sur l'ensemble des prestations de protection sociale versé[...]![]()
Article
Le salarié peut suspendre son contrat de travail pour suivre la formation de son choix ou préparer un examen en utilisant son droit au congé de formation. Il est distinct du plan de formation qui organise les stages des salariés conformément aux[...]![]()
Article
Le bilan de compétences a trouvé sa place dans le marché du travail français : en 2000, environ 80 000 bilans ont été réalisés. Par contre la structure des bénéficiaires ne changent que lentement : certes, la part des salariés profitant d'un tel[...]![]()
Article
Les personnes a revenus modestes vont être aidées pour payer leur cotisation à un contrat de couverture complémentaire santé. Critiques dès la création de la couverture maladie universelle (CMU), les effets de seuil inhérents au plafond de resso[...]![]()
Article
R. KERJOSSE ; Ministère de la Solidarité de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES IR0xhvKr. Diffusion soumise à autorisation]. Afin de mesurer la montée en charge de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA), ce fascicule propose un bilan établi au 30 juin 2002, après les six premiers mois[...]![]()
Article
D. Demailly ; J. BOUCHOUX ; J.L. OUTIN ; Ministère de la Solidarité de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xSoU4c. Diffusion soumise à autorisation]. Interrogés entre septembre et décembre 2001,52% des allocataires du RMI en février 2000 de cinq départements testés déclarent avoir signé un ou plusieurs contrats d'i[...]![]()
Article
B. Boisguérin ; Ministère des Affaires Sociales du Travail et de la Solidarité. Ministère de la Santé de la Famille et des Personnes Handicapées. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSRA Af8NBR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente les principaux résultats d'une enquête réalisée par la DREES auprès d'un échantillon de 3000 ménages de bénéficiaires de la couverture universelle[...]![]()
Article
L'APA : un droit universel, égal et personnalisé. Une prestation universelle. La loi n° 2001-647 du 20 juillet 2001 a mis en place depuis le 1er janvier 2002 l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA), elle est destinée à remplacer la Prestati[...]![]()
Article
L'approche de la pauvreté monétaire a, depuis une quinzaine d'années, fait l'objet d'études et de publications statistiques. Ces travaux ont cherché à mesurer le revenu au-dessous duquel un individu est considéré comme un pauvre aujourd'hui en F[...]![]()
Article
La CNAM présente, dans une circulaire, les conditions de mise en oeuvre par les caisses d'assurance maladie du dispositif d'aide à l'acquisition de contrats de couverture maladie complémentaire destiné aux personnes dont les ressources se situen[...]![]()
Article
Après les précisions de l'Unedic, le dispositif "d'allocation équivalent retraite" (AER), versée sous condition de ressources aux demandeurs d'emploi qui, âgés de moins de 60 ans, ont validé au moins 160 trimestres à l'assurance vieillesse, est [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES r2FxZR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude, réalisée par la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) à partir de l'Echantillon Permanent d'Assurés Sociaux (EPAS), [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xHzh4u. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude, réalisée par la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) à partir de l'Echantillon Permanent d'Assurés Sociaux (EPAS), [...]![]()
Article
Nouveau dispositif de préretraite pour les chômeurs de moins de soixante ans, l'allocation équivalent retraite est entrée en vigueur le 8 avril 2002. Instituée par la loi de finances pour 2002, elle s'adresse aux demandeurs d'emplois de moins de[...]![]()
Article
C. BAUDIER-LORIN ; B. Chastenet ; Ministère de la Solidarité de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES tMwp9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête sur l'aide sociale est une enquête nationale et annuelle auprès des conseils généraux et des DDASS. Les résultats sont présentés au niveau national au 31/12[...]![]()
Article
B. Boisguérin ; Ministère de la Solidarité de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 3OR0xtcF. Diffusion soumise à autorisation]. 1,3 million de personnes étaient affiliées à la CMU de base au 31 mars 2002, soit 1,8% de la population métropolitaine et 15% des départements d'outre-mer (DOM). A la[...]![]()
Article
La Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) a fait insérer une série de questions sur la politique des prestations familiales et sur le rôle des parents dans l'enquête du CREDOC de mars 2002 sur "les conditions de vie et les aspiration[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CNAMTS SlR0xTTz. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude a pour objectif de comparer la qualité de la remise en état bucco-dentaire chez les patients relevant du régime général et chez ceux bénéficiant de la cou[...]![]()
Article
Une nouvelle législation européenne donne aux ressortissants de pays tiers qui se déplacent d'un Etat membre de l'UE à un autre la même garantie de maintien de leurs droits à la sécurité sociale qu'aux citoyens européens. Ces droits concernent l[...]![]()
Article
Les modalités de service de l'allocation d'éducation spéciale (A.E.S.) et de ses compléments obéissent à des règles spécifiques.![]()
Article
![]()
Article
Instituée par la loi d'orientation du 30 juin 1975 en faveur des personnes handicapées, l'allocation d'éducation spéciale (A.E.S.) est une prestation familiale destinée à compenser une partie des frais supplémentaires supportés par toute personn[...]![]()
Article
R. KERJOSSE ; Ministère de la Solidarité de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES PVasR0xq. Diffusion soumise à autorisation]. Afin de mesurer la montée en charge de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA), ce fascicule propose un premier bilan après les trois premiers mois de mise en oe[...]![]()
Article
En France, pour les médicaments remboursés par l'Assurance maladie, la part restant à la charge du patient est de 35 ou 65%. Ce ticket modérateur est pris en charge dans sa quasi-totalité par l'assurance complémentaire. Notre analyse cherche à e[...]![]()
Article
En 1978, Herman Deleeck, sociologue belge, publia dans "Recherches sociologiques" un article intitulé "L'effet Matthieu", qui fut repris en 1979 dans Droit social. La référence à l'évangile selon Saint Matthieu vient de ce que, juste avant le ré[...]![]()
Article
O. MESNARD ; Ministère de la Santé de la Famille et des Personnes Handicapées. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSRA V0D5kR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente les résultats de l'enquête menée en 2000 auprès des principaux organismes prestataires de l'allocation supplémentaire vieillesse. Les tableaux fou[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES dfR0xs9m. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude dresse le bilan de l'année 2001 des aides financières attribuées au titre des fonds d'aide aux jeunes (FAJ). Créés en 1989, généralisés en 1992, les fonds[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xG3MlW. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente une analyse de la répartition par département et circonscription de caisses primaires d'assurance maladie au 31 décembre 2000 de la population gé[...]![]()
Article
Nécessités économiques, sociales, civiques, humanitaires ou besoin de faire une pause : les salariés aspirent à une gestion plus souple du temps de travail afin d'accomplir leurs engagements extraprofessionnels, de se former, de réaliser leurs p[...]![]()
Article
Un premier pas vers l'unification conventionnelle de la branche de l'aide à domicile vient d'être franchi le 29 mars 2002 par la conclusion d'un accord relatif aux emplois et aux rémunérations signé en séance par la C.F.D.T., la C.G.C., la C.G.T[...]![]()
Article
Didier Vanoni, introd. ; Gilles BAUME ; Isabelle BENJAMIN ; Sophie BRAEM ; Julia Faure ; Fanny Lainé ; Lucie MELAS |Sommaire du dossier : Les ménages "hébergés" demandeurs de logement social, l'exemple du Val de Marne - La mixité sociale et le renouvellement urbain facteurs d'exclusion ? - L'aide au relogement des ménages les plus défavorisés - Le conventionn[...]![]()
Article
Si le principe de récupération des prestations d'aide sociale est fondé sur la conception idéologique du rôle que doit avoir l'Etat dans le prise en charge des besoins du citoyen, alors toute prestation d'aide sociale doit être récupérable dans [...]![]()
Article
Le décret du 3 juillet 2001 sur les conditions de fonctionnement et de financement des centres d'hébergement et de réinsertion sociale (C.H.R.S.) dispose que les personnes accueillies doivent acquitter une participation financière à leurs frais [...]![]()
Article
L'indemnisation des chômeurs repose sur 2 systèmes distincts : un régime d'assurance financé par les entreprises et les salariés, et un régime de solidarité pris en charge par l'Etat. Les mesures d'application du régime d'assurance chômage font [...]![]()
Article
La loi de modernisation sociale a mis en place un dispositif qui permet à toute personne d'obtenir le diplôme, le titre à finalité professionnelle ou le certificat de qualification professionelle qui correspond aux acquis de son expérience.![]()
Article
La loi n° 2001-647 du 20 juillet 2001 a mis en place, depuis le 1er janvier 2002, l'allocation personnalisée d'autonomie (APA) qui s'adresse aux personnes âgées dans l'incapacité d'assumer les conséquences du manque ou de la perte d'autonomie li[...]![]()
Article
Le régime de l'allocation personnalisée d'autonomie emprunte de nombreuses règles aux prestations d'aide sociale ; sa mise en place est accompagnée de la création d'un fonds de financement.![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES S9IR0xig. Diffusion soumise à autorisation]. En 2000, les conseils généraux de France métropolitaine ont dépensé près de 10,5 milliards d'euros en prestations d'aide sociale, aide médicale exclue. Ces dépenses b[...]![]()
Article
On assiste actuellement à l'émergence de plateaux techniques dotés de moyens d'accueil pour de très brefs séjours et au renforcement d'une médecine de proximité, dispensée par des médecins de ville exerçant éventuellement en réseaux. Les service[...]![]()
Article
Le rapport public 2001, de la Cour des comptes consacre son premier chapitre à l'insertion des bénéficiaires du RMI. Créé le 01/12/88, le RMI est le premier des minima sociaux. La Cour des comptes a examiné, en 95, les premières années de la mis[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES iR0x0ONf. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête, menée à l'été 2000 pour le compte de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale, auprès de 2 000 personnes rencontrées aux guichets d[...]