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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Bénéficiaire
BénéficiaireSynonyme(s)Allocataire Personne protégée |
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Article
La Fédération européenne des hôpitaux et des soins de santé (HOPE) vient de publier une étude "The crisis, hospitals and healthcare" qui analyse, pays par pays, l'impact de la crise financière et économique sur les services de santé, l'hôpital, [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par ORSMIP R0x8pp9B. Diffusion soumise à autorisation]. Cette démarche de "recherche-évaluation" se propose de participer à une réflexion sur la qualité de mise en oeuvre d[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 7H9EoR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les conseils généraux sont des acteurs majeurs de l'action sociale. En 2009,3,3 millions de personnes perçoivent une aide sociale du département dans lequel ils vivent[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0xo8kCG. Diffusion soumise à autorisation]. En France, l'allocation personnalisée à l'autonomie (APA) concerne les personnes âgées catégorisées comme "dépendantes" à la suite d'une évaluation de leurs incapacités.[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8FBH9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Fin 2008,13,4 millions de retraités de droit direct, vivant en France, perçoivent une pension de droit propre, acquise en contrepartie de l'activité professionnell[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xkD88o. Diffusion soumise à autorisation]. Près de 15 millions de personnes, vivant en France ou à l'étranger, sont retraitées de droit direct d'au moins un régime français en fin d'année 2009. Depuis 2006,[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSLR EoER0x8H. Diffusion soumise à autorisation]. Dans un contexte de multiplication des tests de discrimination (testing) dans le cadre du refus de soins, cet article a pour objet d'expliquer cette méthode et de disc[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE o98R0x8t. Diffusion soumise à autorisation]. Fin 2009,3,5 millions de personnes sont allocataires de l'un des onze minima sociaux, soit 6,2% de plus qu'en 2008. Cette hausse est en premier lieu imputable à l'[...]Article
L'idée d'une responsabilisation du patient n'a fait que grandir depuis la mise en exergue de la "démocratie sanitaire" par la loi Kouchner. Le patient et l'assuré social se doivent de prendre soin de leur(s )corps, malade ou non, et l'éducation [...]Article
L'auteur plaide pour une application de l'article 13 de la loi du 11 février 2005 qui prévoyait une suppression de la barrière d'âge en matière de compensation du handicap et de prise en charge des frais d'hébergement en établissements sociaux e[...]Article
Depuis le 1er janvier 2011, de nouvelles modalités d'évaluation des ressources s'appliquent aux demandeurs ou bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés exerçant une activité professionnelle en milieu ordinaire de travail, y compris un[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE DlR0xnrD. Diffusion soumise à autorisation]. Les montants des plans d'aide notifiés aux bénéficiaires de l'APA à domicile sont déterminés après évaluation des besoins par les équipes médico-sociales des conse[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xE9C7D. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête annuelle auprès des mutuelles, institutions de prévoyance et sociétés d'assurance porte sur les garanties des contrats modaux, c'est-à-dire les trois con[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9qEIR0xn. Diffusion soumise à autorisation].Article
Entré en vigueur le 1er juin 2009, le revenu de solidarité active (RSA) peine à atteindre ses deux objectifs principaux : réduire la pauvreté des travailleurs et inciter les allocataires de minima sociaux à accepter des emplois. Si le RSA réduit[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE soR0xDmF. Diffusion soumise à autorisation]. Fin 2007,280 000 parents d'enfants de moins de 3 ans sont en congé parental total. Il s'agit surtout de femmes (94%). 12% des mères de jeunes enfants ont ainsi ces[...]Article
S. GUTHMULLER ; C. DESPRES, collab. ; F. Jusot ; J. WITTWER ; Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé (IRDES) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par IRDES R0xCq9pC. Diffusion soumise à autorisation]. L'Aide complémentaire santé (ACS), ou "chèque santé", a été mise en place en 2005 pour réduire le coût de la couverture complémentaire santé des ménages dont le niveau[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE JnJR0x97. Diffusion soumise à autorisation]. Le complément de libre choix d'activité (CLCA) est une prestation familiale accordée aux parents d'enfants de moins de 3 ans qui ne travaillent pas ou qui travaill[...]Article
Sociologue et directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales, Robert Castel livre dans une longue interview son analyse de l'évolution du travail social et des politiques sociales. Même s'il se garde bien de s'immiscer dans [...]Article
L'article présente le dispositif du revenu de solidarité active (RSA) et détaille les montants de l'allocation suivant la situation du bénéficiaire.Article
Christina-R ERGLER ; ANDREWS (Gavin) / éd. : CAN. McMaster University. ; Hans-Georg BOHLE ; ELLIOTT (Susan) / éd. : CAN. University of Waterloo. ; Robin-A KEARNS ; Patrick SAKDAPOLRAK ; School of Environment. The University of Auckland. Auckland. NZL ; University of Bonn. Bonn. DEU ; The biennal International Medical Geography Symposium. (12/07/2009; Hamilton Ontario. CAN) |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS DlER0xJ9. Diffusion soumise à autorisation]. This paper examines access to health care by poorer residents in Chennai, India. It reveals constraining and enabling conditions for impoverished users seeking tr[...]Rapport
, 24p. pdf 2011[BDSP. Notice produite par IRDES I9R0x7nH. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif futur du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie est de proposer un ensemble d'indicateurs d'éva[...]Article
Arnaud PERIGORD ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Fin 2009, 3,5 millions de personnes sont allocataires de l'un des onze minima sociaux, soit 6,2 % de plus qu'en 2008. Cette hausse est en premier lieu imputable à l'augmentation du nombre de bénéficiaires de la partie socle du revenu de solidari[...]Article
Mélanie Berardier ; Clotilde DEBOUT ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Les montants des plans d'aide notifiés aux bénéficiaires de l'APA à domicile sont déterminés après évaluation des besoins par les équipes médico-sociales des conseils généraux. Ces montants sont modulés dans la limite des plafonds nationaux selo[...]Article
James WALKUP ; AKINCIGIL (Ayse) : USA. School of Social Work. Rutgers. The State University of New Jersey. New Brunswick. NJ. ; AMIN (Shahla) : USA. Bristol-Myers Squibb. Plainsboro. NJ. ; Stephen CRYSTAL ; Hazel-D DEAN, éd. ; Donald-R HOOVER ; Kathleen MCDAVID HARRISON, éd. ; Michele-J SIEGEL ; Institute for Health. Health Care Policy And Aging Research. Rutgers. The State University of New Jersey. New Brunswick. NJ. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS IR0xD8GB. Diffusion soumise à autorisation]. Objective. People with severe mental illness (SMI) may be at increased risk for several adverse health conditions, including HIV/AIDS. This disproportionate disea[...]Article
Elise CLEMENT ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Les compétences des départements en matière d'aide sociale recouvrent l'aide sociale aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l'enfance et les dépenses liées au RMI et au RSA en tant que minimum social. En 2009, les dépenses totales net[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA IHB8sR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : L'objectif de cette étude est d'évaluer sous un angle économique l'impact d'une structure d'accompagnement et d'éducation à la santé des assurés sociaux de [...]Article
Rachelle LE DUFF ; Pauline Guézennec ; Centre régional d'études et d'actions sur les inadaptations et les handicaps -CREAI Bretagne (Rennes, France) |Fin 2010, 120 000 personnes percevaient le RSA, l'AAH ou l'ASS, soit 6 % de plus qu'en 2009. Cette hausse se vérifie aussi bien au niveau du RSA (+ 6,9 %) et de l'ASS (+ 6,9 %) qu'au niveau de l'AAH (+ 4,6 %). Cette évolution est liée aux effets[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE lIR0xJ8A. Diffusion soumise à autorisation]. Les nouveaux retraités de la CNAV qui ont pris leur retraite entre juin 2008 et juillet 2009 ont été interrogés en février 2010 sur les principales motivations de [...]Ouvrage
Personalisation is one of the biggest buzzwords in public policy. Throughout an array of policy areas, such as social care, the NHS, education and welfare-to-work, political parties of left and r[...]
- Localisation : Paris | Cote : BL30/0496
Ouvrage
Confronté à la question centrale de l'identité du travail social, l'auteur :s'engage dans une définition suffisamment rigoureuse et donc discutable de ce qu'est le travail social, de ce qu'il peu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IG00/0319
Article
Thomas Rapp ; Sandrine Andrieu ; Christelle CANTET ; Nicola COLEY ; Alain Grand ; Florence PORTET ; Bruno Vellas ; Gerontopôle of Toulouse. FRA ; Liraes. University of Paris Descartes. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS DsR0x898. Diffusion soumise à autorisation]. A major health policy objective is to encourage and sustain informal caregiving networks for people with Alzheimer's disease (AD). This goal can be reached by pro[...]Article
Le groupement de coopération sanitaire (GCS) et le groupement de coopération sanitaire, social et médico-social (GCSMS) sont des outils privilégiés de la coopération. Ils ont pour principal objet de dépasser les clivages public/privé, et de dépa[...]Article
Passage à l'âge légal de départ en retraite à 62 ans, report à 67 ans de la retraite à taux plein Les mesures phares de la réforme des retraites ont été largement médiatisées. Mais qu'en est-il des personnes handicapées ? La réforme concerne au[...]Article
J.B. DUJOL ; E. GRASS |[BDSP. Notice produite par IRDES R0xqJm9o. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cet article, dans la suite de celui rédigé dans cette même revue en mars 2009, est de faire un bilan du dispositif RSA - Revenu de solidarité active - mi[...]Chapitre
Cette analyse sociohistorique du fauteuil roulant montre que la relation dynamique entre les évolutions technologiques et l'amélioration de l'environnement font passer le fauteuil roulant manuel[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES moAR0xlA. Diffusion soumise à autorisation]. En 2008, un tiers des personnes de 16 ans et plus, soit 15,8 millions de personnes, sont membres d'au moins une association. En prenant en compte les adhésions multipl[...]Article
Xavier Molénat, coor. ; Jean-François Dortier ; Alain Ehrenberg ; et al. |Laisser les ouvriers organiser leur travail, faire en sorte que les élèves aient un rapport actif au savoir, permettre aux malades mentaux de vivre dans la cité Dans de nombreux domaines de la vie sociale, la généralisation des valeurs de l'aut[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE Hll7R0xj. Diffusion soumise à autorisation]. Instauré le 1er juin 2009, le revenu de solidarité active est versé à 1 766 000 bénéficiaires en France métropolitaine en juin 2010 sur le seul champ du régime gén[...]Article
Délégué interministériel pour l'hébergement et l'accès au logement des personnes sans abri ou mal logées, Alain Régnier fait le point sur l'avancée du chantier de refondation, lancé en novembre 2009. L'enjeu est que le service public de l'héberg[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE IJ9BHR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête menée en 2008 auprès des aides à domicile permet d'étudier la nature de leurs activités. Une large part de leurs interventions auprès des personnes fragi[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE oR0xDAnJ. Diffusion soumise à autorisation]. Fin 2009,3,3 millions de prestations d'aide sociale sont versées par les départements de France métropolitaine au titre de l'aide aux personnes âgées, aux personne[...]Article
Ces pages annulent et remplacent les pages 45 à 52 du n° 2654 du 09/04/10. Les prestations attribuées aux personnes handicapées sont l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé, l'allocation aux adultes handicapés, complétée, le cas échéant, [...]Article
Dans les prochaines semaines sera nommé un Défenseur des droits qui va se substituer à quatre importantes instances de défense des droits : La Halde, la Commission nationale de déontologie de la sécurité, le Défenseur des enfants et le Médiateur[...]Rapport
Dans un premier temps, la Cour des comptes analyse les comptes de la sécurité sociale propres à l'année 2009 et revient sur les suites données à ses précédentes recommandations concernant les nic[...]Article
Les caisses d'allocations familiales semblent au bord de la crise de nerfs : augmentation des demandes, empilement des dispositifs, exigence de résultats. Les techniciens conseils à l'accueil sont en première ligne, mais derrière qu'en est-il de[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE l99qGR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Fin 2007, en France métropolitaine, un bénéficiaire de l'Allocation personnalisée d'autonomie (APA) sur deux a plus de 85 ans. Un quart des bénéficiaires a plus de[...]Rapport
L'Enquête Santé Protection sociale (ESPS) est une enquête par sondage en population générale conduite depuis 1988 par l'IRDES. Les objectifs de cette enquête, de périodicité bisannuelle, sont mul[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES lR0xsBF9. Diffusion soumise à autorisation]. Selon les premiers résultats de la nouvelle enquête Protection sociale complémentaire d'entreprise (PSCE) de l'IRDES, en 2009, plus de deux établissements sur cinq (ho[...]Article
Le secteur de l'aide à domicile est confronté à des difficultés sans précédent. Avec des pertes d'emplois déjà significatives dans le secteur associatif. Nombre d'associations se voient contraintes de cesser leur activité devant l'impossibilité [...]Article
Sandrine MATHERN ; Sandrine MICHEAUX, collab. |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE n9AR0x8A. Diffusion soumise à autorisation]. Fin 2008,3.3 millions de personnes sont allocataires de l'un des dix minima sociaux, soit une baisse de 1,1% par rapport à 2007. Cette diminution s'explique en pre[...]Article
Dans ce dossier, patients, soignants, mais aussi observateurs et chercheurs s'interrogent sur la place du patient dans notre système de santé. La première partie revient sur les conséquences des réformes du système de santé qui se succèdent ces [...]Article
Pris en étau entre une demande en hausse, une crise du logement, des exigences de résultats et un nombre de places insuffisant, les centres d'hébergement et de réinsertion social organisent la gestion de la pénurie en sélectionnant leurs publics[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES rJHR0xG8. Diffusion soumise à autorisation]. L'assurance santé réduit le risque financier et joue un rôle important en termes d'accès aux soins des ménages à faibles revenus. Cependant, ces ménages bénéficient le[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE pnpR0xI8. Diffusion soumise à autorisation]. Près de 15 millions de personnes, vivant en France ou à l'étranger, sont retraitées de droit direct d'au moins un régime français en fin d'année 2008. Depuis 2006,[...]Article
La question de la protection des majeurs vulnérables est ancienne, même si le vocabulaire a beaucoup évolué. Ce numéro spécial d'ASH après un bref historique de la protection des majeurs vulnérables, fait le point sur les nouvelles mesures de pr[...]Article
La loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation tout au long de la vie constitue poursuit principalement un double objectif : faire de la formation professionnelle un outil efficace de la sécurisation des parcours professio[...]Article
L'hôpital protagoniste important de la délivrance des soins aux côtés des acteurs de la médecine de ville, serait-il un grand corps malade ? Les bilans de santé sont plus alarmants à mesure que le temps passe. Le pouls est faible, la toux est do[...]Article
Depuis le 1er janvier 2010, le contrat unique d'insertion (CUI) est entré en vigueur. Institué par la loi du 1er décembre 2008 généralisant le RSA et réformant les politiques d'insertion, ce nouveau dispositif a pour objet de faciliter l'inserti[...]Article
Sommaire du dossier : 1) Définition et champ d'application : qui est concerné ? 2) Mise en place : par l'employeur ; à l'initiative du salarié ; passage temps plein à temps partiel. 3) Conclusion du contrat : clauses obligatoires et facultatives[...]Article
Les règles d'attribution de logement par nécessité absolue de service. L'article reprend les règles de base : qui peut en bénéficier, les règles d'attribution de concessions de logement pour utilité de service, l'encadrement des concessions loge[...]Article
C'est un vestige d'une autre époque. Une asile à l'ancienne au cur de Paris. Le Palais de la femme a, pendant longtemps, été le plus grand foyer d'Europe accueillant des femmes seules, ouvrières ou étudiantes, à petit budget ou en situation de [...]Article
Laurent Barbe ; Eric DELHAYE ; et al. ; Jean LE MEST |Outil phare de la loi 2002-2, le Conseil de la vie sociale s'est imposé dans la plupart des établissements et services. Mais de manière différenciée selon les publics concernés. Et selon l'implication des équipes. Groupes d'expression, projets c[...]Article
[BDSP. Notice produite par CNAMTS lqR0xAJ8. Diffusion soumise à autorisation]. L'article a pour objectif d'analyser les refus de soins à l'égard des bénéficiaires de la Couverture maladie universelle (CMU) complémentaire. Nous montrons que les m[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8EBHHR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En 2008, les compétences des départements en matière d'aide sociale recouvrent l'aide sociale aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l'enfance et les dé[...]Article
Elise CLEMENT ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |En 2008, les compétences des départements en matière d'aide sociale recouvrent l'aide sociale aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l'enfance et les dépenses liées au RMI. En 2008, les dépenses totales nettes d'aide sociale s'élèvent[...]Article
Cet article propose d'explorer l'hypothèse de déterminants organisationnels dans le recours aux soins de première intention et dans les disparités d'accès aux soins.Ouvrage
Entre le droit d'être informé sur son état de santé et le respect de la vie privée, le dossier du patient est un outil essentiel de la coordination et de la qualité des soins dans un établissemen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2399
Article
Clotilde DEBOUT ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |La question de la prise en charge de la dépendance est importante, dans un contexte de vieillissement de la population et plus particulièrement avec l'arrivée aux grands âges des générations nombreuses issues du baby-boom. L'allocation personnal[...]Article
Van-M TA ; GEE (Gilbert-C) : USA. School of Public Health. University of California. Los Angeles. ; Peter HOLCK ; Office of Public Health Studies. University of Hawai'i. Manoa. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS AR0xslpn. Diffusion soumise à autorisation]. Objectives. We investigated the relative strengths of generational status and family cohesion effects on current use of mental health services (past 12 months) am[...]Ouvrage
La connaissance des personnes concernées par une situation de handicap ou de perte d'autonomie, la description de leurs difficultés et l'évaluation de leurs besoins sont des préoccupations majeur[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES HHGBR0xp. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document fournit une description analytique et mise à jour du système de santé en transition (HiT) des Pays-Bas, a[...]Article
Allison-W WILLIS ; Bradley-A EVANOFF ; Aiden GALARZA ; . MIN LIAN ; Brad-A RACETTE ; Mario SCHOOTMAN ; Andrew WEGRZYN ; Department of Internal Medicine. School of Medicine. Washington University. St Louis. MO. USA ; Department of Neurology. School of Medicine. Washington University. St Louis. MO. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS lCo79R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Parkinson disease associated with farming and exposure to agricultural chemicals has been reported in numerous studies ; little is known about Parkinson disease r[...]Article
Le droit communautaire de la sécurité sociale ne vise pas à harmoniser les différents régimes nationaux de sécurité sociale mais a pour but de veiller à une coordination de ces régimes afin que les personnes circulant au sein de l'Union européen[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 77Gm8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Objectives. We sought to examine the extent to which children in the child welfare system receive mental health care consistent with national standards. Methods. [...]Article
C. Franc ; C. CASES, collab. ; M. Perronnin ; A. Pierre |[BDSP. Notice produite par IRDES R0xHm798. Diffusion soumise à autorisation]. Selon la théorie économique, les individus choisissent leur niveau de couverture en fonction de leurs dépenses de santé anticipées, révélant ainsi une partie de leur r[...]Rapport
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie. (Fonds CMU). Paris. FRA , 105p. pdf , 2010Avec 4 173 817 bénéficiaires1 au 31 décembre 2009, les effectifs de la CMU-C sont légèrement inférieurs à ceux de 2008. La crise économique amorcée fin 2008 ne produit pas encore ses effets, mais[...]Article
L'analyse de la mise en uvre de l'expérimentation du Revenu de solidarité active (RSA) dans cinq départements français, permet de s'interroger sur la nature et l'ampleur des changements effectivement introduits lors de cette phase précédant la [...]Article
. YUE LI ; Howard-K KOH ; Dana-B MUKAMEL ; Juleigh-M NOWINSKI ; RUFFIN (John) : USA. National Center on Minority Health and Health Disparities. National Institutes of Health. Bethesda. MD. ; Health Policy Research Institute and the Department of Medicine. University of California. Irvine. USA ; Office of the Assistant Secretary for Health. Office of the Secretary. Department of Health and Human Services. Washington. DC. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS I7JkBR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Objectives. We examined racial disparities in receipt and documentation of influenza and pneumococcus vaccinations among nursing-home residents. Methods. We perfo[...]Article
L'allocation personnalisée d'autonomie et la prestation de compensation du handicap au 30 juin 2009.
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE DppR0xHA. Diffusion soumise à autorisation]. Au 30 juin 2009,1 117 000 personnes bénéficient de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA). L'augmentation annuelle, de 2,1%, est moins marquée que celle obse[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 8sR0xrJE. Diffusion soumise à autorisation]. Les évolutions à venir de l'âge de départ à la retraite sont difficiles à appréhender et elles dépendent de façon cruciale des conditions d'emploi dans la période qui pr[...]Article
Aucune obligation pour se faire vacciner contre la grippe A, mais la controverse n'en est pas moins vive. Un sondage du Quotidien du médecin indiquait en septembre que la moitié seulement des médecins de ville sont prêts à se faire vacciner. Mal[...]Article
Les maux du système d'hébergement des personnes sans abri ou mal logées sont sévères : saturation, absence de fluidité, inadaptation. C'est sur ce constat largement partagé qu'est conduit le chantier national prioritaire pour l'hébergement des p[...]Article
L'article L. 1110-3 du code de la santé publique issu de la loi du 4 mars 2002 prohibait la discrimination des patients dans l'accès à la prévention et aux soins. Suite aux abus observés ces dernières années, ce texte est complété par des dispos[...]Article
Le contrat écrit, sous multiples formes, est entré dans les murs du travail social depuis les années 70. Le revenu minimum d'insertion l'a inscrit dans la loi. Outil de mobilisation, de dialogue, de contrôle, de contrainte ou tout à la fois, le[...]Article : Congrès
Sandra Moulay Leroux, dir. ; et al. ; Institut d'Administration des Entreprises (I.A.E.) de Limoges. ; Les droits des usagers des secteurs sanitaire et social : bilan et perspectives. (27/03/2008; Limoges) |Ces actes du colloque 'Les droits des usagers des secteurs sanitaire et social : bilan et perspectives' présentent huit interventions : Des usagers et de leurs droits : questions d'ouverture; le droit au secours des usagers des institutions soci[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xFqm8D. Diffusion soumise à autorisation]. Fin 2008, environ 1,8 million de personnes bénéficient de l'aide sociale départementale aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à l'enfance. Les bénéfici[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE lrkHR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête annuelle de la DREES auprès des mutuelles, des sociétés d'assurance et des institutions de prévoyance porte sur les contrats de couverture complémentaire[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xBsBDk. Diffusion soumise à autorisation]. A partir d'une enquête auprès de 6 800 allocataires du RMI, de l'allocation de solidarité spécifique (ASS) et de l'allocation de parent isolé (API), cette étude an[...]Article
Les praticiens hospitaliers, les infirmiers et les départements d'information médicale se voient contraints d'opérer une distinction quant aux personnes susceptibles d'être informées sur l'état de santé d'un patient, selon l'état de santé de ce[...]Article
Alain Rey ; et al. ; Marie-Anne Montchamp ; Patrick Viveret ; Le secteur Privé Non Lucratif face aux défis des réformes. 34e Congrès (08-10/04/2009; Lille) |La FEHAP a choisi cette année pour son 34e congrès le thème de la réforme et de porter la réflexion sous l'angle des défis. Alain Rey, spécialiste de la langue française, revient sur la signification exacte de ce terme "réforme". Patrick Viveret[...]Article
M. Jardin ; A. Bocquier ; C. MILLON ; S. Nauleau ; P. Verger |[BDSP. Notice produite par ORSRA mHBnR0xA. Diffusion soumise à autorisation]. Malgré leur intérêt pour l'observation sanitaire, les bases de remboursements de l'assurance-maladie sont peu exploitées à l'échelle territoriale, cela en partie en ra[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE Co7R0xAk. Diffusion soumise à autorisation]. Au 31 mars 2009, en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer (DOM), 1,13 million de foyers perçoivent le revenu minimum d'insertion (RMI) versé p[...]Article
Age de cessation d'emploi et de liquidation d'un droit à la retraite : le cas de la génération 1938.
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mHER0x8m. Diffusion soumise à autorisation]. L'âge auquel les personnes cessent définitivement d'être en emploi et celui auquel elles liquident un premier droit à la retraite ne coïncident pas forcément. En F[...]Rapport
Comité d'évaluation des expérimentations du revenu de solidarité active. Paris. FRA , 288p. pdf , 05/2009Généralisé à partir du 1er juin 2009, le Revenu de solidarité active (RSA) a été expérimenté dans 33 départements entre juin 2007 et mai 2009. Ce rapport tire les enseignements de l'ensemble des [...]Article
En dépit de différences notables entre les systèmes de santé et d'assurance maladie nationaux, on a partout recours à des réformes de plus ou moins grande envergure, dont la réalisation concrète se heurte (ou non) à des obstacles divers, selon l[...]Article
C'est au travers des démarches de l'accréditation et de la certification de la Haute Autorité de santé et de l'évaluation des pratiques professionnelles (EPP) qu'est née l'idée d'analyser le processus de la communication du dossier patient, d'u[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xoFF7B. Diffusion soumise à autorisation]. Au 1er juin 2009, le revenu de solidarité active (RSA) entrera en vigueur et se substituera au revenu minimum d'insertion (RMI), à l'allocation de parent isolé (AP[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE BAR0x9lA. Diffusion soumise à autorisation]. Les produits d'épargne retraite se classent en trois grandes catégories : ceux souscrits dans un cadre personnel (plan d'épargne retraite populaire (PERP), PREFON.[...]Article
Ce nouveau dispositif graduel d'accompagnement social et budgétaire des personnes en grande difficulté sociale est en vigueur depuis le 1er janvier 2009. Il s'ouvre par la mise en place, sous l'égide des conseils généraux, d'un contrat d'accompa[...]