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On permet à "des détenus, dont le reliquat de peine est inférieur ou égal à un an, de réaliser un travail au bénéfice d'une collectivité avec un double but : procurer une activité, mais aussi obtenir une formation".Article
L'article examine la constitution d'expertises médico-administratives. A partir d'une enquête ethnographique, l'auteur prend comme exemple les décisions des médecins du travail en matière d'aptitude au travail des salariés. Le texte distingue de[...]Rapport
Le présent document constitue le rapport scientifique d'une recherche financée par le Commissariat Général du Plan (contrat n°4860 ps 018-3288). Son contenue n'engage que la responsabilité de ses[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0079
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0149
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Ministère de la Justice (Paris, FRA) ; Assemblée des présidents de conseils généraux ; Ministère des Affaires Sociales ; Journées techniques nationales "Aide socile à l'enfance - justice des mineurs", Issy-les-Moulineaux, 4 et 5 avril 1991, organisées par le Ministère de la Justice, le Ministère des Affaires Sociales et l'Assemblée des présidents de conseils généraux |"Journées techniques nationales "Aide sociale à l'enfance - justice des mineurs", organisées par le Ministère de la Justice, le Ministère des Affaires Sociales et l'Assemblée des présidents des conseils généraux, à Issy-les-Moulineaux, les 4 et [...]Article
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Coopération et coordination commencent à rentrer dans les moeurs des administrations et juridictions qui s'occupent de prendre en charge l'enfance délinquante et en danger. Mais les professionnels -magistrats y compris- sont saturés. (Journées t[...]Article
Marie-Thérèse MATRAS ; Hélène Dorlhac De Borne, préf. ; Mary ERARD ; Paule LEBBE-BERRIER ; Géraldine MOLLIENS ; Monique MORVAL ; Josiane RUBIN-PORRET ; Michel SUARD |Au sommaire : - Historique de la protection de l'enfance, émergence et évolution de la prise de conscience du phénomène de maltraitance à travers les travaux médicaux. - Enfance maltraitée et approche systémique. - La violence familiale. - Evalu[...]Article
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Alain PAPELARD ; Robert ALEX, interv. ; Guy BIANCHI ; Pierre Boivin ; Serge BROUSSEAU ; Catherine CHADELAT ; Paul CLOUARD, interv. ; Jean COLLARD, interv. ; Claude Fournier ; Pierre HERLEMONT, interv. ; Jacques LEYRIE ; Jean MICHAUD ; Philippe MOREAU ; Olivier RODAT ; Antoine ROGIER ; Claude Rousseau ; Olivier SABOURAUD ; Guy STEINBACH, interv. ; Francis THERVET ; Pierre VERCELLETTO ; Raoul VILLARD, interv. ; FFAMCSA. Colloque. 1990-05-19. La Baule |"Le Colloque organisé en 1990 par la FFAMCSA, dont il est rendu compte ici, était consacré à "imputabilité et causalité". Déterminer le lien de causalité médicale entre un traumatisme et un état pathologique est sans doute l'étape la plus diffic[...]Article
"L'évolution de la doctrine de l'évaluation du dommage vers la clarification des concepts crée des incertitudes sur la notion d'incapacité temporaire. La distinction entre le préjudice économique et le préjudice purement humain permet de mieux s[...]Article
Malgré la loi de 1838, puis de 1990, des sujets psychotiques sont régulièrement répertoriés dans les prisons. H. COLIN créa, vers 1900, un "service de sûreté pour aliénés criminels, vicieux, difficiles, habitués des asiles", ancêtre des actuelle[...]Article
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"Si les troubles mentaux surviennent avant le délit, un non-lieu peut être prononcé avec envoi soit à l'HP civil, soit à l'HP pénitentiaire (il y en a deux en Espagne). De nombreux psychiatres et magistrats pensent que actuellement, les non-lieu[...]Article
L'article D-398 du code de procédure pénale stipule que tout détenu en état "d'aliénation mentale" doit être hospitalisé d'office, soit dans une unité pour malades difficiles (il n'y en a que 4 en France), s'il doit être considéré comme tel au t[...]Article
"Les articles L348 et 348-1 du code de la santé publique introduits par la loi du 27 juin 1990, ainsi que la nouvelle rédaction de l'article 64 dans le projet de réforme du code pénal, conduisent à une "judiciarisation" de la psychiatrie. Ils in[...]Article
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"L'auteur, après avoir rappelé les études classiques de Freud, Fenichel, De Greeff et Lagache, fait la revue des travaux contemporains sur les relations dépression-homicide et meurtre-suicide. Deux observations de meurtres familiaux commis penda[...]Article
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- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1176
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"Compte tenu de la place prise par les accidents dans les causes de létalité chez l'enfant, les auteurs se sont livrés à une étude statistique portant sur 146 enfants de 0 à 14 ans hospitalisés en 1987 à l'hôpital San Augustin d'Aviles (Espagne)[...]Ouvrage
Pour la première fois, une représentation complète et globale, à la fois historique et géographique, de toutes les diasporas, des plus anciennes aux plus récentes : Juifs, Tsiganes, Arméniens, ma[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3028
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Christian KOTTLER ; Alfred ADLER ; Jacques André ; R. COUTANCEAU ; Maria Pia DI BELLA ; Dominique Georges MARRO ; A. MARTORELL ; Laurent RIDEL ; Association mondiale de psychiatrie et psychologie légales -WFPPA-, sections française et portugaise. Colloque international : "Criminalité et culture". 1990-11-05/ (07/11/1990; Lisbonne) |Au sommaire : Homicide et souillure : réflexions sur quelques données africaines. Meutres en famille. De la justice à la mafia en Sicile. L'expertise pénale. Les détenus condamnés à une longue peine en France : aspects sociologiques, épidémiolog[...]Article
Les auteurs décrivent les conséquences directes du traumatisme crânien chez l'enfant. Ils établissent les relations qui existent entre traumatisme crânien et troubles psychiatriques.Article
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Rapport
Article
Une étude épidémiologique a été réalisée en 1987 auprès de 254 personnes impliquées dans un attentat survenu sur le territoire français après le 1er janvier 1982. Environ 40 % des victimes ont été gravement blessées et autant ne l'ont pas été du[...]Article
Article
Contient : Entre Iris et Eris / Le sexué et le sexuel / Violence sexuelle et meurtre du père / Entretiens familiaux et conflits sexuels des parents / L'érotisation familiale / Autour de l'inceste / C'est un garçon ! / Principaux fantasmes organi[...]Article
Mémoire
M.J. CALLIGHER-COMMUNAL , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , 100 p. , 1991Les résultats des rares études connues de développement des enfants vivant en milieu carcéral, malgré leur aspect rassurant ne doivent pas conduire à la promotion généralisée des unités Mères-Enf[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH91/0022
- Localisation : Rennes | Cote : OH91/0024
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Nicole Boucher ; Martine BIRLING ; Bernard JOUYS ; Centre technique national d'études et de recherches sur les handicaps et les inadaptations -CTNERHI- (Vanves 92173, FR) ; Ministère de la Justice (Paris, FRA) |Dans le cadre de l'enquête, les auteurs se sont plus particulièrement interrogés : 1) quant à la mise en oeuvre du judiciaire du TIG : - sur les moyens dont disposent les JAP (Juges d'Application des Peines) et les CPAL (Comités de Probation et [...]Ouvrage
Le 1er juin 1990, le Ministe chargé de la Sécurité Sociale confiait pour un an à un groupe de travail la mission de procéder à une large réflexion sur les principes qui régissent la branche des a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4373
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0590
Ouvrage
... Soigner le plus grand nombre possible de malades hors de l'hôpital spécialisé, tel est l'objectif visé. Une question demeure pourtant, dont on parle peu, la question posée par ces malades rép[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0886
Article
"(...) La motivation professionnelle en pédo-psychiatrie est bien souvent liée à des désirs d'être parent omnipotent et parfait, et par là, à voir trop souvent et trop vite les parents de nos patients comme nuisibles."Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2166
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2254
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Observations du Syndicat de la Magistrature sur le projet de réforme de l'ordonnance de 45 : "Le texte qui nous est soumis prévoit un certain nombre de dispositions extrêmement positives d'encadrement et de limitation des mesures restreignant le[...]Article
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"Compte tenu des particularités d'une telle expertise, il est intéressant de prendre connaissance de la mission confiée à un expert par le Tribunal de grande instance de Chartres et du rapport établi par cet expert après examen de la victime aux[...]Article
C. Rousseau ; J.M. BEUGNETTE ; M. BLANC-MOLLET ; G. BONNETON ; R. BOULET ; E. CHAMPAUD ; J.P. DEBAIZE ; B. DEMOLIN ; C. Hamonet ; J.P. HAYEZ ; P. Joly ; A. LEJEUNE ; H. MORETTI ; B. MORZOL ; M. OLIVIER ; M. PERIER ; G. PIGANIOL ; S. POTY ; A. ROGIER ; A. SAOUIB ; M. SZPALSKI ; M. TANITTE ; L. TUCHMANN ; E. TUCHMANN ; Journée d'étude organisée par l'Association des médecins-experts en dommage corporel -AMEDOC- du Centre-Ouest : "L'expertise des grands handicapés", Niort, 1990-03-31/Colloque européen sur les traumatisés crâniens : "European Brain Injury Society", Bruxel |Les médecins-experts spécialistes de l'évaluation du dommage corporel ont dû affiner leurs méthodes en s'appuyant sur la Commission de réflexion et sur les recherches d'une méthode d'évaluation du handicap. "L'intégration de la notion de stades [...]Article
Miriam BLANC-MOLLET ; Henri MORETTI ; Antoine ROGIER ; Claude Rousseau ; Journée d'étude organisée par l'Association des médecins-experts en dommage corporel -AMEDOC- du Centre-Ouest : "L'expertise des grands handicapés", Niort |"A l'occasion d'une journée d'étude sur l'expertise des grands handicapés, des spécialistes exposent l'évolution de la technique de l'expertise et de la doctrine de l'évaluation depuis une trentaine d'années, situant l'importance prise par les d[...]Article
M. SZPALSKI ; J.P. DEBAIZE ; J.P. HAYEZ ; S. POTY |"L'évaluation de la fonction lombaire à l'aide d'un dispositif dynamométrique tridimensionnel informatisé est une méthode pouvant conduire à une évaluation plus objective des pathologies lombaires. Elle permet de dépister les amplificateurs de s[...]Article
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Claude Hamonet ; Colloque européen sur les traumatisés crâniens : "European Brain Injury Society", Bruxelles |"La description, la mesure et l'évaluation des difficultés que rencontrent les traumatisés cérébraux et leur famille passent nécessairement par l'étude de leurs activités quotidiennes. Ces dernières n'ont pas, jusqu'à présent, la place qui leur [...]Article
Exposé fait le 9 mai 1989 à l'Association des médecins-experts en dommage corporel de Nice-Riviera-Corse. "Indemniser : Oui. Mais comment ? Praticien de l'assurance et enseignant en droit, l'auteur se livre à des réflexions sur les aspects nouve[...]Article
B. DEMOLIN ; E. CHAMPAUD ; G. PIGANIOL |Conférence-débats entre médecins conseils et inspecteurs régleurs de compagnies d'assurances, Daix (Dijon), le 5 mars 1990. "Abordant successivement les diverses législations, le problème de la tierce personne en droit commun et les modalités d'[...]Article
Reprise d'un article paru dans le "Bulletin du C.L.J.J." n°22 ("L'enfant du droit"). Circonstances selon lesquelles la Justice peut intervenir dans la vie de l'enfant : filiation, autorité parentale, délinquance, assistance éducative. Spécificit[...]Article
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"A défaut de pouvoir sonder les condamnés, de toutes les alternatives à la prison, c'est le TIG que les médias préfèrent. Mais au fond, peut-on vraiment parler de peines de substitution ?"Article
"Après un rapide rappel de la nécessité d'une étude sémiologique minutieuse des troubles présentés par le patient et d'un interrogatoire anamnestique très complet, l'auteur de cet article propose un barème très détaillé pour les différentes séqu[...]Article
"La réparation du préjudice corporel en Espagne relève, en droit commun espagnol, de deux régimes différents et complémentaires : le régime de l'assurance obligatoire prévoit des plafonds d'indemnisation et un barème officiel de référence pour l[...]Article
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Un programme en trois volets a été mis sur pied : il organise des groupes d'aide psychologique aux enfants victimes d'abus sexuel, à leur famille ainsi qu'aux agresseurs. Il s'occupe de la coordination des organismes concernés par les abus sexue[...]Article
"Divers organismes sont chargés de donner suite aux allégations d'abus sexuels, mais les conflits entre leurs mandats respectifs nuisent à une intervention cohérente. La collaboration entre ces divers services apparaît donc essentielle. Cet arti[...]Article
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Ph. ANCION ; S. COMPERNOL ; J. DONNAY-RICHELLE ; M. DORY ; J.-F. Guillaume ; M.-Ch. JACQUES ; J. LEVESQUE ; Cl. PHILIPPART DE FOY ; H. SCHROD ; M. SIMEON ; P. THYS ; H. VAN DEN STEEN ; Centre d'études et de documentation sociales (Liège, Belgique) ; Centre de formation et d'éducation familiale (Liège, Belgique) ; Journée d'Etudes organisée par le Centre de Formation et d'Education Familiale et le Centre d'Etudes et de Documentation Sociales de Liège : "Divorce : et l'enfant ?" |Compte rendu de la journée d'études organisée le 13 mars 1990 par le Centre de Formation et d'Education Familiale et le Centre d'Etudes et de Documentation Sociales de Liège. Elle rassemblait magistrats et psychologues. Les problèmes psychologiq[...]Article
Reprise d'un article publié par le "Bulletin du CLJJ" (n°20, "L'inceste et autres violences").Article
Mise en cause du bénévolat dans le travail social dépendant de la Justice (contrôle judiciaire, AEMO, etc...).Article
"Cet article illustre l'utilité des campagnes d'information et l'inutilité d'un trop-plein d'intervenants pour un même cas. L'éducateur qui rapporte les faits nous montre, en arrière-fond, l'évolution du comportement des travailleurs sociaux de [...]Article
"La description et l'évaluation du dommage psychiatrique doivent gagner en précision. L'emploi raisonné du Manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux (DSM-III-R) peut contribuer à une plus grand clarté. Une terminologie commune perm[...]Article
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GIUDICELLI-DELAGE ; Journées d'étude de l'Association française pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence -AFSEA- : "L'enfant et la justice", Nantes |"A travers les résultats d'une enquête récente sont examinés parmi les différents effets de la décentralisation dans l'action sociale locale, les rapports entre le service de l'aide sociale à l'enfance et les juges d'enfants. Les attitudes sont [...]Article
Journées d'étude de l'AFSEA, Nantes, 23, 24 et 25 novembre 1988.Article
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0061
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0048
Article
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Ouvrage
Ouvrage
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Congrès
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3149
Ouvrage
L'auteur veut, comme philosophe, apporter son concours à une définition de la bioéthique et de son objet propre. Il traite d'abord des rapports entre l'éthique et le droit, et la techno-science q[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4334
Article
"L'enfant n'a pas de statut particulier dans le système judiciaire de sorte que son témoignage sera apprécié comme celui de l'adulte. Surtout dans les cas d'abus sexuel, le rappel de l'enfant, et donc son témoignage, seront affectés par divers f[...]Mémoire
La loi de 1970 a placé l'hôpital public au centre du service public hospitalier. D'emblée, l'établissement public hospitalier est inséré dans un environnement complexe et contraint tant sont nomb[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA90/0137
- Localisation : Rennes | Cote : OA90/0140