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BDSP5 Thésaurus > Sciences économiques > Concept économique > Financement
FinancementSynonyme(s)Aide financière ;Financement de la santé Mode de financementVoir aussi |
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Ouvrage
Dans un contexte en transformation, les systèmes nationaux de recherche et d'enseignement supérieur rencontrent des défis semblables : avènement de la société ou de l'économie du savoir, globalis[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YA00/0093
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Ouvrage
Le régime social des indépendants a voulu apporter sa contribution au chantier actuel de la refonte de l'assurance maladie. Leurs réflexions et leurs propositions faites lors d'une journée de col[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0426
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Mémoire
La loi du 19 décembre 2005 de financement de la sécurité sociale pour 2006 a décidé de la partition des lits USLD en fonction du profil de ses patients. Les patients SMTI c'est-à-dire hospitalo-r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE09/0031
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Article
Union Nationale Interfédérale des Oeuvres et Organismes Privés Sanitaires et Sociaux (UNIOPSS) (Paris, FRA) ; Union régionale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux -URIOPSS (France) |Ce document donne une vision prospective des enjeux politiques de fin d'année et de l'année à venir, et une aide à la construction des prévisions budgétaires des associations : - une note de conjoncture et de prévisions budgétaires synthétiques [...]![]()
Article
Union Nationale Interfédérale des Oeuvres et Organismes Privés Sanitaires et Sociaux (UNIOPSS) (Paris, FRA) ; Union régionale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux -URIOPSS (France) |Ce document donne une vision prospective des enjeux politiques de fin d'année et de l'année à venir, et une aide à la construction des prévisions budgétaires des associations. La première partie décline les enjeux politiques : enjeux européens, [...]![]()
Article
Daniel-J BARNETT ; HODGE (James-Gjr) : USA. Centers for Law and the Public's Health a Collaborative at Johns Hopkins and Georgetown Universities. Baltimore. MD. ; Jonathan-M LINKS ; Holly-A TAYLOR ; Johns Hopkins Berman Institute of Bioethics. Baltimore. MD. USA ; Johns Hopkins Center for Public Health Preparedness. Baltimore. MD. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS p98R0xGo. Diffusion soumise à autorisation]. Objectives. In the face of all-hazards preparedness challenges, local and state health department personnel have to date lacked a discrete set of legally and ethi[...]![]()
Article
La salariée, dès sa grossesse, et le père d'un enfant venant de naître, ont droit à des congés spécifiques indemnisés, dont la durée et la rémunération peuvent varier. Comment gérer la grossesse d'une salariée ? Afin d'anticiper toutes les diffi[...]![]()
Mémoire
Les hôpitaux publics sont actuellement au carrefour entre deux exigences: la qualité d'une part et l'efficience économique d'autre part, que l'on peut toutes deux englober dans la notion de perfo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA09/0027
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Article
La loi du 1er décembre 2008 généralise le revenu de solidarité active, prévoit un contrat unique d'insertion et réforme l'insertion par l'activité économique. Venant en remplacement du RMI, de l'allocation de parent isolé et de différents mécani[...]![]()
Ouvrage
Après un rappel du contexte dans lequel s'inscrit la loi du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion, cet ouvrage évoque les questions[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3963
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Article
PATTANAYAK (Subhrendu-K) : USA. Sanford Institute of Public Policy and Nicholas School of the Environment. Duke University. Durham. NC. ; Jonathan-L BLITSTEIN ; DICKINSON (Katherine-L) : USA. University of Wisconsin. Madison. WI. ; Ranjan-K MALLICK ; PATIL (Sumeet-R) : IND. Network for Engineering and Economics Research and Management. Mumbai. ; Christine POULOS ; PRAHARAJ (Purujit) : IND. Tata Institute of Social Sciences. Mumbai. ; Jui-Chen YANG |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS qlqR0xD8. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif. Déterminer l'efficacité d'une campagne d'assainissement combinant la génération d'un sentiment de honte (motivation émotionnelle) et l'attribution de su[...]![]()
Ouvrage
The Health Care Systems in Transition (HiT) profiles are country-based reports that provide an analytical description of each health care system and of reform initiatives in progress or under dev[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS10/0474
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Ouvrage
La 33e conférence mondiale du Conseil international d'action sociale (CIAS) a rassemblé à Tours, du 30 juin au 4 juillet 2008, plus de 600 participants venus de 75 pays. De ce " Davos du social "[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0413
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0414
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Article
Près de 3 000 demandeurs d'emploi handicapés créent chaque année leur propre emploi avec l'aide de l'AGEFIPH. Les deux tiers d'entre eux, comme les chômeurs créateurs valides, dirigent toujours leur entreprise trois ans plus tard. S'ils cessent [...]![]()
Article
A. MASSARDIER-PILONCHERY ; M. BELALI ; A. BERGERET ; J.C. DUCLOS ; J.C. NORMAND ; Service des maladies professionnelles et de médecine du travail. Centre hospitalier Lyon Sud. Hospices civils de Lyon. Pierre Bénite. FRA ; Umrestte. Domaine Rockefeller. Université Lyon 1. Lyon. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xo9DF8. Diffusion soumise à autorisation].![]()
Ouvrage
Issu d'un colloque organisé en décembre 2007 par l'Institut de droit social et sanitaire de la Faculté de droit de Poitiers, cet ouvrage met à jour les significations et les usages de l'idée de t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0491
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Article
FRENK (Julio) : USA. Harvard School of Public Health. Boston. MA. ; GOMEZ-DANTES (Octavio) : MEX. National Institute of Public Health. No 655 Colonia Santa Maria Ahuacatitlan. Cerrada Los Pinos y Caminera. CP Cuernavaca. ; KNAUL (Felicia-Marie) : MEX. Mexican Health Foundation. Mexico DF. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS BR0xDDrJ. Diffusion soumise à autorisation]. En 2003, le Congrès mexicain a approuvé une réforme instaurant le Sistema de proteccion social en Salud (Système de protection sociale de la santé) et conduisant [...]![]()
Article
J. WALKER ; MITCHELL (R.) : GBR. Public Health & Health Policy. University of Glasgow. Glasgow. ; PETTICREW (M.) : GBR. Public & Environmental Health Research Unit. Dept Public Health & Policy. London School of Hygiene & Tropical Medicine. London. ; S. PLATT ; Research Unit in Health. Behaviour and Change Ruhbc School of Clinical Sciences & Community Health. University of Edinburgh. Edinburgh. GBR |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS HR0xk9o8. Diffusion soumise à autorisation]. Objective : To assess the effect of a publicly funded domestic heating programme on self-reported health. Design, setting and participants : A prospective control[...]![]()
Article
Céline COLONNA ; Anne CAVAYON, interv. ; Maud Salignat, interv. |Qu'en est-il du droit aux vacances des personnes handicapées ? Aujourd'hui, les familles sont devenues légitimement plus exigeantes en matière de qualité de séjours adaptés. En ce sens, les vacances se planifient comme de véritables projets. Pou[...]![]()
Article
Pour l'amener à l'école, chez le kiné, dans son établissement, les parents d'un enfant différent passent parfois la journée sur la route. Comment éviter que ces transports ne pèsent trop sur le budget et sur l'organisation familiale ? En partant[...]![]()
Article
DE WALS (Philippe) : CAN. Department of Social and Preventive Medicine. Laval University. Quebec City. QC. ; Nicole BOULIANNE ; DECEUNINCK (Geneviève) : CAN. Quebec University Hospital Research Centre. Quebec City. QC. ; Maryse Guay ; Manale OUAKKI ; SEVIN (Elodie) : FRA. University Rennes-2 Haute-Bretagne. Rennes. ; Quebec National Public Health Institute. Quebec City. QC. CAN |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xpFk7q. Diffusion soumise à autorisation]. Contexte : Au Québec, le vaccin pneumococcique conjugué est disponible depuis 2001 sur le marché privé et a été inclus dans le programme public d'immunisation dep[...]![]()
Article
Emily GUSTAFSSON-WRIGHT ; ASFAW (Abay) : USA. Consultant The World Bank. ; Jacques VAN DER GAAG ; Amsterdam Institute for International Development. Washington. DC. USA ; Brookings Institution. Washington. DC. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS pnR0xl8s. Diffusion soumise à autorisation]. This study analyzes the willingness to pay for health insurance and hence the potential market for new low-cost health insurance product in Namibia, using the dou[...]![]()
Article
L'erreur de diagnostic commise par un praticien hospitalier est susceptible de constituer une faute à l'origine d'un dommage du patient. Ce dernier est alors bien fondé à demander réparation de ses préjudices sur le terrain de la responsabilité [...]![]()
Article
Le 21 novembre 2008, le Conseil d'Etat a annulé l'article 29 du décret 2006-422 du 7 avril 2006 fixant la tarification des prestations des lieux de vie et d'accueil (LVA). Une victoire pour Faste Sud-Aveyron (foyer d'accueil et de soutien tempor[...]![]()
Article
La loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralise le revenu de solidarité active (RSA) après une expérimentation de plusieurs mois dans une trentaine de départements. Le RSA remplacera, à compter du 1er juin 2009, le revenu minimum d'insertio[...]![]()
Article
La guerre des coûts hospitaliers du public et du privé se rallume. Consciente, de par "les responsabilités que lui donne la place qu'elle occupe dans l'offre de soins, de participer pleinement aux missions du service public à égalité de droits e[...]![]()
Article
Cécile CHARTREAU, coor. ; Arnaud Vinsonneau, coor. |Avec la loi HPST à venir, une nouvelle régulation du secteur va être mise en place. Pour l'Uniopss, les futures ARS doivent s'approprier la culture du médico-social, qui va au-delà des soins ; la suppression du statut PSPH déstabiliserait des hô[...]![]()
Article
Juliette LORENZON, réal. ; Jean-Michel CAUDRON ; Marie-Pascale MONGAUX |Le secteur social et médico-social est propice aux démarches innovantes. Quand elles réussissent, ces expériences, bien analysées et dûment évaluées, peuvent être généralisées. Ces expérimentations peuvent émaner des politiques publiques comme d[...]![]()
Article
Partenariats public-privé, systèmes d'assurance, gage sur succession La prise en charge de la dépendance, qui devrait être débattue en 2009, est un sacré casse-tête.![]()
Article
Accéder à l'électricité et au gaz, comme à l'eau d'ailleurs, est un besoin vital. Or, sous le poids de la crise et de l'augmentation du prix de l'énergie, le nombre de foyers peinant à régler leurs factures ne cesse d'augmenter. Plusieurs dispos[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC DB8R0xq9. Diffusion soumise à autorisation]. La question du rôle des CHU est essentielle, ils ont une place fondamentale pour l'avenir de l'enseignement médical et du service public hospitalier ; l'auteur propo[...]![]()
Article
La loi du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail comprend deux volets, qui procèdent chacun à une réforme importante dans le domaine social. Le premier fixe de nouvelles règles de représentativité[...]![]()
Rapport
Les députés ont adopté mercredi 18 novembre 2009 en commission des Affaires sociales un rapport sur la prise en charge des victimes de l'amiante. Issu des travaux d'une mission d'information mise[...]![]()
Article
La dépense publique liée à la prise en charge de la perte d'autonomie va s'accroître fortement dans les années à venir en raison du vieillissement de la population. Pour faire face à ces nouveaux enjeux, l'idée d'un nouveau champ de la protectio[...]![]()
Article
Le réchauffement climatique fait aujourd'hui l'objet d'un vaste consensus scientifique et se trouve largement médiatisé dans la plupart des pays industrialisés. Son origine anthropique est aussi largement admise, d'où les efforts déployés par le[...]![]()
Article
Trois ans après le plan Borloo, les démarches qualité améliorent les prestations et l'image de l'aide à domicile. Les fédérations se mobilisent pour faire reculer la précarité, qui continue à régner dans le champ du gré à gré. Par ailleurs, les [...]![]()
Article
Le projet de loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) a finalement été adopté en Conseil des ministres le 22 octobre 2008. Elaboré à l'issue d'un processus de concertation sans précédent, ce dossier nous en donne la synthèse.![]()
Article
Elisabeth HERAIL ; Xavier Cabannes ; Blandine FAURAN ; Luc GRYNBAUM ; Magali Guegan ; Dominique Martin ; Jérôme Peigné |Contrairement aux Etats-Unis où le régime de responsabilité relatif aux produits (product liability) est essentiellement du ressort des Etats fédérés - ce qui n'a pas manqué d'engendrer de grandes disparités entre les législations étatiques -, l[...]![]()
Article
L'hôpital public marocain est au centre des débats sur la santé et sur le système national de santé. Tous les acteurs - décideurs professionnels, financeurs et utilisateurs - déplorent le malaise ambiant : pénurie de professionnels, vétusté des [...]![]()
Article
Annoncée dès le début de la législature, la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008 devait, conformément à la lettre de mission adressée par le président de la République à la ministre de l'Economie, de l'Industrie et l'Emploi, lever "[...]![]()
Article
L'un des cinq axes du plan Solidarité grand âge, lancé en mai 2007, insiste sur la nécessité de "développer l'offre de service de soins". Un objectif poursuivi en raison du diagnostic posé ces dernières années : la France souffre d'une pénurie d[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Cs9GR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. La récente réforme des autorisations en soins de suite et de réadaptation (SSR) implique une révision des schémas régionaux d'organisation sanitaire de troisième gén[...]![]()
Article
Muriel Tremeur, réal. ; Daniel ANGHELOU ; Bruno BAISEMAIN ; Marion Léotoing, réal. ; Valérie TRACOL |Le 1er janvier 2009 : c'est l'échéance imposée aux associations pour adapter l'organisation de leurs services au nouveau régime de protection juridique des majeurs. Les usagers de la protection juridique voient leurs droits renforcés par la réfo[...]![]()
Article
La future réforme hospitalière, annoncée par de nombreuses études dont le rapport du sénateur Larcher publié en avril 2008, devra apporter des réponses claires et tranchées sur la répartition des hôpitaux sur le territoire et l'organisation inte[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES oR0xr7pH. Diffusion soumise à autorisation]. Les réformes engagées en matière de handicap et de dépendance font référence à l'idée d'instaurer un cinquième risque au sein de la protection sociale, qui serait cons[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC HGR0xEll. Diffusion soumise à autorisation]. Rendue obligatoire pour les étudiants paramédicaux entrés en formation en septembre 2007, la formation aux gestes et soins d'urgence n'est pas sans poser de problème[...]![]()
Article
Pour redresser les comptes du régime général, plombés par les déficits des branches "maladie" et "vieillesse", le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 table notamment sur la maîtrise médicalisée des dépenses de santé et [...]![]()
Article
En réussissant à faire condamner à deux reprises son employeur, le ministère de la Défense, pour harcèlement moral, une assistante sociale a montré à quel point il était parfois si difficile de faire simplement son métier. Que la Grande Muette c[...]![]()
Rapport
Dans le cadre des rendez-vous prévus tous les quatre ans par la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites, ce rapport de la commission des affaires culturelles, familiales et [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA IR0x8Cop. Diffusion soumise à autorisation]. Deux modèles, le chronic care model aux États-Unis et le paiement à la performance au Royaume-Uni, ont été instaurés pour améliorer la prise en charge des maladies chr[...]![]()
Article
Pour certains étudiants, la prostitution est une stratégie afin de sortir d'une situation difficile. Entretien avec Eva Clouet, étudiante en sociologie. Elle a publié une enquête sur la prostitution étudiante.![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CRIPS HqkR0xml. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre de la 17ème Conférence internationale sur le sida (Mexico, 3 au 8 août 2008), cet article fait le point sur l'accès au traitement dans les pays en voie d[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CRIPS tt7r7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur évoque quelques-uns des thèmes économiques abordés à la 17ème Conférence internationale sur le sida (Mexico, du 3 au 8 août 2008) : mécanismes de financement,[...]![]()
Article
Jean-François Delfraissy ; P. BENKIMOUN ; F. BERDOUGO ; P. BORDRON ; C. BROQUA ; G. CATTANEO ; M. CELSE ; L. CHAKRABARTI ; B. Coriat ; D. COSTAGLIOLA ; C. COURPOTIN ; C. D'Almeida ; M. DE CENIVAL ; M. DITMORE ; M. DIXNEUF ; F. EBOKO ; E. FAVEREAU ; H. Fischer ; M.A. GARZO ; F. HEJOAKA ; N. HERVE ; Didier Jayle ; M. KAZATCHKINE ; J. LARMARANGE ; S. Le Vu ; N. Lydié ; C. MARTET ; Philippe Msellati ; P. Perin ; G. Pialoux ; G. Raguin ; J. Reynes ; A.L. ROSS ; J.P. ROUTY ; B. Spire ; A. VERNY ; L. Weiss ; D. Zucman ; XVIIe Conférence internationale sur le sida : universal action now. (03-08/08/2008; Mexico. MEX) |[BDSP. Notice produite par CRIPS GppR0xjH. Diffusion soumise à autorisation]. Réalisé à l'occasion de la Conférence internationale sur le sida de Mexico (août 2008), ce numéro spécial, co-édité par l'ANRS (Agence Nationale de Recherches sur le S[...]![]()
Article
M. KAZATCHKINE ; C. MARTET ; P. Perin |[BDSP. Notice produite par CRIPS R0xHoHAC. Diffusion soumise à autorisation]. Dans cet entretien, le Pr Kazatchkine, directeur du Fonds mondial, pointe les réussites, rappelle la responsabilité des états du G8, insiste sur le rôle de la société [...]![]()
Article
Thomas HELBLING ; Kevin CHENG ; Christophe GOUEL ; Valérie MERCER-BLACKMAN ; Benjamin NEUMANN ; RAMOS (Maria Priscila) ; Vivienne WALT |La récente hausse brutale des prix des biens alimentaires contraste avec la longue période de baisse régulière des prix de la plupart des produits de base au cours des années 1980 et 1990. A titre d'exemple, le prix du riz a augmenté de 141 % de[...]![]()
Article
La dégradation financière d'un établissement permet au directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de saisir la chambre régionale des comptes. Celle-ci doit évaluer la situation avant de proposer des mesures de redressement les plus ada[...]![]()
Article
Cet article rappelle les nouvelles règles juridiques qui encadrent les plans de redressement et les contrats de retour à l'équilibre financier relatifs aux établissements publics de santé suite au décret n° 2008-621 du 27 juin 2008. Il revient é[...]![]()
Article
En application de l'art. 62 de la loi 2007-1786 du 19 décembre 2007, le décret n° 2008-621 du 27 juin 2008 est relatif à la définition des critères de déséquilibre financier des établissements de santé. Il modifie la codification relative aux co[...]![]()
Article
Alexandre DHORDAIN, réal. ; Alain DESTEE ; André Grimaldi |Alors que l'innovation progresse à marche forcée, les moyens de son financement se heurtent à de nombreux obstacles : asphyxie budgétaire des CHU, effet pervers de la T2A, inflation du prix des molécules onéreuses. Comment dans ce contexte finan[...]![]()
Article
Patrice MULLER ; André Cicolella ; Mady DENANTES ; et al. ; Patrick HASSENTEUFEUL ; Christian NACHON ; Magali PORTIER-LECARPENTIER ; Yacine TANDJAOUI |Comment transmettre le fruit de quarante ans de luttes pour un système de soin solidaire ? Qu'avons-nous à apprendre des jeunes générations qui, malgré les désillusions des décennies passées, militent, recréent et inventent ? Pour la revue "Pra[...]![]()
Article
La gestion du système hospitalier français vient de connaître une réforme d'envergure avec le changement de mode de financement des hôpitaux, et le passage d'un budget global à une tarification à l'activité, qui se met progressivement en place e[...]![]()
Article
En France, les profils de prescription et de consommation des produits pharmaceutiques à l'hôpital sont restés longtemps inconnus, faute d'individualisation des dépenses et faute de comptabilité analytique. La médicalisation du financement des é[...]![]()
Article
Le congé individuel de formation (CIF) est conçu comme un droit social à la fois individuel et collectif. Dans chaque région, des organismes de gestion de ce congé ont été créés : les Fongecif (Fonds de gestion du congé individuel de formation).[...]![]()
Article
Nil SYMCHOWICZ ; François BERGERE ; Michael BURNETT ; et al. ; Marine GUGUEN ; Philippe Hansen ; Marcos JURUENA ; Céline OGEE ; Laurent Vidal |Ce numéro spécial est consacré à la loi du 28 juillet 2008 sur le contrat de partenariat public privé (PPP). Cette étude critique, en donne les avantages et les inconvénients, la déception de certains professionnels qui lui reprochent son manque[...]![]()
Article
En France, le système de codification et de réparation des maladies professionnelles en vigueur en 2008 est issu du compromis de 1898 sur les accidents du travail : réparation "automatique" et forfaitaire en contrepartie de l'absence de responsa[...]![]()
Article
En France, près de 850 000 personnes sont atteintes de la maladie d'Alzheimer et on dénombre 220 000 nouveaux cas par an. Afin de répondre à ce défi majeur de santé publique, un plan Alzheimer a été mis en place sur 5 ans. Il comporte onze objec[...]![]()
Article
Fin août 2008, après quelques mois de flottement durant lesquels le projet menaçait d'être enterré, le président français, Nicolas Sarkozy, annonçait officiellement la mise en place d'un nouveau dispositif d'aide aux personnes pauvres : le reven[...]![]()
Rapport
Dans une première partie, ce rapport dresse un état des lieux des inégalités et difficultés d'accès aux soins sur le territoire français. Il met en avant, malgré un niveau d'offre de soins encore[...]![]()
Article
Le comité d'entreprise est l'institution phare des représentants du personnel compte tenu des attributions et des pouvoirs qui lui sont conférés. Afin de garantir toute son effectivité à l'institution et à la représentation des salariés, le légi[...]![]()
Article
La faute inexcusable de l'employeur dans la surveillance d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle s'est trouvée placée sous la loupe de la Cour de cassation au long de cette dernière année. C'est ainsi que la Haute Cour met une [...]![]()
Article
Si elle apparaît comme une nécessité, la scolarisation des enfants handicapés peut poser problème aux institutions du secteur social. Le manque de moyens entraîne des conséquences inattendues dans l'application de la loi de 2005. Actif depuis un[...]![]()
Article
Petites structures, les lieux de vie et d'accueil (LVA) assurent un accueil et un accompagnement personnalisé en effectif réduit, d'enfants, d'adolescents et d'adultes, en situation familiale, sociale ou psychologique problématique. Reconnus par[...]![]()
Ouvrage
La question de la reconnaissance et du financement des organismes communautaires fait l'objet d'âpres débats au Québec et ailleurs depuis plus de 30 ans. Dans le contexte de transformation des Et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS00/0004
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Article
Ce numéro de liaisons sociales analyse de façon détaillée le volet "temps de travail" de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail. Les nouvelles dispositions de la loi concerne[...]![]()
Article
Bettina Laville ; Françoise Bousson ; Gilles HERIARD DUBREUIL ; Philippe Hubert ; Jean SENAME ; Anita VILLERS |Le grenelle a été happening politique qui voulait transformer des consciences angoissées en consciences engagées. Tout est encore possible à condition que l'Etat et tous ses partenaires se donnent une vraie charte de gouvernance. Pas de mesures [...]![]()
Article
Du Lavandou, où il passait ses vacances, M. Nicolas Sarkozy a convoqué l'Assemblée nationale en session extraordinaire le 22 septembre 2008, pour réviser les modalités du smic et créer un revenu de solidarité active (RSA) financé par la prime po[...]![]()
Article
Le nombre de délibérations du CA soumises à approbation préalable a largement diminué depuis 1991 et seules deux délibérations financières sont encore soumises à approbation préalable du directeur de l'ARH (DARH) mais ce sont les plus importante[...]![]()
Article
Cinq articles pour éclairer ce dossier : 1) Des alliances pragmatiques. La loi sur l'autonomie des universités veut améliorer leurs performances. Favorisant l'appel des fonds privés, elle pousse les établissements à coopérer davantage avec les e[...]![]()
Article
La loi de financement de la sécurité sociale pour l'année 2004 consacre un nouveau mode d'allocation de ressources pour les établissements de santé : la tarification à l'activité "T2A". La T2A s'applique aux activités autorisées de médecine, chi[...]![]()
Article
Stéphanie LAMPERT ; Sophie BARRAULT ; Thierry CALVAT ; Odile DE LAURENS ; Michèle Frémontier, réal. ; Brigitte PRESTAL |Avec une croissance de 30% en six ans, les fondations françaises sortent de plusieurs siècles d'inertie, entretenues par le monopole public sur le financement des actions d'intérêt général. Fortement impliquées en matière de santé et d'action so[...]![]()
Article
L'instauration de la procédure dite "précontentieuse" de règlement amiable des "accidents médicaux" par la loi du 4 mars 2002 sur les droits des malades et la qualité du système de santé, a singulièrement compliqué le système juridique de la res[...]![]()
Article
Les nanotechnologies se caractérisent par l'emploi de particules extrêmement fines (entre 1 et 100 nanomètres) : c'est à la fois leur taille, leur surface (augmentation du nombre d'atomes en surface des particules insolubles) et leur nature (div[...]![]()
Article
La mondialisation des échanges nécessite une concertation de tous les pays afin de déterminer des règles de transparence et d'utilisation des nanoproduits. Des réglementations existent, elles doivent être adaptées au cas des nanomatériaux. La pr[...]![]()
Article
Les nanosciences représentent une véritable révolution technologique. De nombreuses applications industrielles et médicales se développent ou sont déjà mises en oeuvre. leur potentiel économique est considérable et concerne tous les secteurs d'a[...]![]()
Article
Les nanotechnologies se caractérisent par l'emploi de particules extrêmement fines (entre 1 et 100 nanomètres) : c'est à la fois leur taille, leur surface (augmentation du nombre d'atomes en surface des particules insolubles) et leur nature (div[...]![]()
Rapport
Par lettre du 4 juin 2008, la Ministre de la santé confiait à Mrs Saout, Charbonnel et Bertrand une mission sur l'introduction dans notre système de santé d'un ou plusieurs modèles d'éducation th[...]![]()
Article
Qu'en est-il de la sécurité des patients en Afrique noire francophone et particulièrement en Côte d'Ivoire ? Le constat est que la sécurité du patient n'est pas toujours la priorité des professionnels de la santé ni celle des pouvoirs publics. L[...]![]()
Article
La compréhension actuelle des mécanismes en cause dans la construction des inégalités sociales qui ont un impact sur la santé, est actuellement insuffisante pour permettre de les réduire de façon notable. Une meilleure compréhension des réalités[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG m8GJ8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le vieillissement massif de la population, en même temps que les nouvelles attentes des nouvelles générations, sans oublier les incidents de parcours comme la canicule 2[...]![]()
Article
Les émissions de gaz à effet de serre sont un danger immense pour la stabilité du climat. Suffit-il de les capter et de les stocker pour résoudre le problème ? De nombreux projets ont fleuri dans le monde et en france. Coûteux, inefficace et tro[...]![]()
Article
En 2006, le gouvernement affichait sa volonté d'accélérer et de poursuivre le développement de l'hospitalisation à domicile. Cette détermination, réaffirmée dans les discours officiels en 2007, fait suite à un plan de développement et d'accompag[...]![]()
Article
Le huitième rapport du Conseil de l'emploi et de la cohésion sociale (Cerc), "Les services à la personne" est consacré à l'analyse du marché des services aux personnes. Les auteurs originent ce marché dans les politiques sociales des années 1950[...]![]()
Article
Au Ssommaire de ce dossier : Le marché du travail français - Réforme du marché du travail et sécurisation des parcours professionnels. Une analyse économique de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2008 - Position des partenaires s[...]![]()
Article
Gérer l'incertitude des décisions dans les soins est un exercice difficile. Mais il l'est moins quand on prend le temps d'établir les décisions de soins sur des bases solides. Celles-ci reposent sur quelques principes : principes éthiques des mé[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Bkp9R0x9. Diffusion soumise à autorisation]. L'introduction à la tarification à l'activité (T2A) impose aux établissements de renouveler leur stratégie. Chaque hôpital doit désormais accroître son activité et g[...]![]()
Article
La future réforme hospitalière, annoncée par de nombreuses études dont le rapport du sénateur Larcher publié en avril 2008, devra apporter des réponses claires et tranchées sur la répartition des hôpitaux sur le territoire et l'organisation inte[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC p9qqR0xq. Diffusion soumise à autorisation]. La réforme de la tarification à l'activité (T2A) a instauré un financement multiple et variable de l'hôpital. La T2A à 100% expose davantage les établissements de sa[...]![]()
Article
L'article 2044 du code civil définit la transaction comme "un contrat par lequel les parties terminent une contestation née ou préviennent une contestation à naître. Ce contrat doit être rédigé par écrit". Ainsi, la transaction ne peut juridique[...]![]()
Article
Toutes les entreprises participent financièrement au développement de la formation professionnelle continue, quels que soient leur effectif, leur forme juridique et leur activité. Cette participation permet de financer des actions de formation. [...]