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ARS
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#5-2018. Créée en 2010, se substitue à plusieurs organismes dont ARH, Drass et Ddass, Urcam et Cram
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L'auteur analyse le rôle et le fonctionnement des agences régionales de santé mises en place par la loi HPST.![]()
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Jean-Noël Cabanis ; Catherine CECCHI ; Bernadette Devictor ; Antoine Dubout ; Georges FRECHE ; Patrick Kanner ; Christian Saout |Le dossier s'articule autour de six points : quelles missions pour les Conférences régionales de santé et de l'autonomie?, quel statut pour les ARS et leur personnel?, comment (bien) réformer la santé en région?, la politique de santé publique e[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC AIR0x9D7. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre du projet de loi Hôpital, patients, santé, territoires en cours d'examen par le Parlement, les agences régionales de santé auront en charge l'élaborati[...]![]()
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Présentation des futures agences régionales de santé et communautés hospitalières de territoire : concept, missions, organisation et fonctionnement.![]()
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L'auteur fait le point sur l'organisation territoriale de la santé au regard des nouvelles dispositions introduites par la loi "Hôpital, Patients Santé et Territoires". Après la création en 2003 d'un nouveau cadre territorial, le territoire de s[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC CR0xm8Bl. Diffusion soumise à autorisation]. La notion de territoire est très présente dans le projet de loi Hôpital, patients, santé, territoires (HPST), en cours d'examen par le Parlement ; mais comment seron[...]![]()
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La promotion de la santé doit favoriser et donner les moyens à une participation effective et concrète des personnes concernées (axe santé communautaire de la charte d'Ottawa), elle n'est cependantpas nommée comme telle dans la loi "Hopital, pat[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8R0x8orr. Diffusion soumise à autorisation]. La banque européenne Dexia et la Nouvelle Fabrique des Territoires ont publié une étude sur les recompositions hospitalières en France menées entre 1995 et 2005. Pré[...]![]()
Bulletin : Article
Union sociale, Mutations dans la santé et l'action sociale : miser sur les territoires et une nouvelle régulation ?
Henri ARCHIMBAULT ; Dominique Balmary ; Cécile BETTENDORFF ; Noël Bouttier ; Cécile CHARTEAU ; Bernard DELANGLADE ; Arnaud Vinsonneau ; Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux -UNIOPSS Colloque. 2009-06-18. La Grande Motte , 2009Ce numéro est consacré au compte-rendu du colloque de l'Uniopss qui s'est tenu en juin 2009 à La Grande Motte. Les secteurs de la santé et de l'action sociale et médico-sociale sont à la veille de bouleversements qui impacteront le secteur privé[...]![]()
Bulletin : Article
Revue de droit sanitaire et social RDSS, Actes du colloque de l'Association française de droit de la santé : territoire et santé
Didier Truchet ; François Baudier ; Bernard Bonnici ; François Bourdillon ; Francis CHAUVIN ; Francisco JORNET ; Marie-Laure Moquet-Anger ; Jacques MOREAU ; Rémi Pellet ; Sandrine SEGOVIA-KUENY ; Didier Tabuteau ; Pierre Villeneuve ; Association française de droit de la santé (AFDS) (Paris, FRA) ; Association française de droit de la santé -AFDS Colloque (05/03/2009; Paris) , 2009Ce colloque avait pour ambition d'étudier dans toutes leurs dimensions les relations de la santé avec le ou les territoires au moment où le législateur se penchait à nouveau sur le sujet (projet de loi HPST - hôpital, patient, santé, territoires[...]![]()
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La création des agences régionales de santé (ARS) est une opportunité indéniable pour agir sur les inégalités sociales de santé, qui sont d'origine multisectorielle, en confiant des responsabilit[...]
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Les futures agences régionales de santé (ARS), dont la mise en place est fixée au plus tard le 1er juillet 2010, doivent permettre d'assurer une gestion transversale de l'ensemble du système de santé. Dotées de pouvoirs étendus et d'un mode inéd[...]![]()
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De par leur action sur les déterminants de la santé ou envers les publics spécifiques, les collectivités territoriales sont des acteurs majeurs de la politique de santé publique. Depuis la loi du 9 août 2004 et la mise en place des premiers plan[...]![]()
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Avec des crédits d'un montant de 9,1 milliards d'euros, le budget pour 2010 du programme "Handicap et dépendance" de la mission "Solidarité, insertion et égalité des chances" augmente de 5,5 % pa[...]