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ARS
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#5-2018. Créée en 2010, se substitue à plusieurs organismes dont ARH, Drass et Ddass, Urcam et Cram
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Rapport
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 62 p. , 2012Ce rapport traduit une montée en puissance significative de l'action de l'ANAP. Il est marqué par une volonté de transparence sur ses modalités et ses moyens d'intervention et sur la nécessité d'[...]![]()
Mémoire
La création des Référents Alzheimer est concomitante à la mise en place des Agences Régionales de Santé. Cette mission est apparue nécessaire après la mise en place du 3ème plan relatif à la mala[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE12/0001
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Article
Alors que la loi HPST vient d'être révisée sous l'appellation de "loi Fourcade", les évolutions relatives aux "territoires" restent en devenir, à la fois sur le plan juridique mais aussi sur le terrain. Les ressources humaines de santé vont devo[...]![]()
Ouvrage
La loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST) de 2009 a profondément impacté le secteur social et médico-social. En premier lieu, par la créat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY10/0288
- Localisation : Rennes | Cote : HY30/0008
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Rapport
En avril 2011, la Ministère de la solidarité et de la cohésion sociale confiait à Valérie Létard une mission d'évaluation de l'impact du 2ème plan autisme (2008-2010) afin de déterminer les prior[...]![]()
Rapport
Le présent rapport rend compte de l'enquête conduite, en 2011, par la Cour des comptes sur la mise en oeuvre du plan "psychiatrie et santé mentale " au cours de la période 2005-2010. La Cour a pr[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC EqGsR0xk. Diffusion soumise à autorisation]. En quoi la télémédecine peut-elle représenter un levier pour faire face aux enjeux médicaux économiques et contribuer à améliorer l'efficience de l'organisation des [...]![]()
Article
Trente mois après sa promulgation, quel bilan pour la loi "Hôpital, patients, santé et territoires" (HPST) du 21 juillet 2009 ? La totalité des textes d'application de la loi ne sont pas encore parus, malgré la publication d'environ 150 textes, [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC G9R0x9At. Diffusion soumise à autorisation]. La planification consiste en une élaboration de normes ou de programmes destinés à orienter, par des mesures incitatives ou impératives, l'action d'opérateurs oeuvra[...]![]()
Article
Depuis les années 1980, sous l'impulsion de plusieurs lois, la vocation sociale du département s'est accentuée. Les exigences du législateur se sont renforcées dans trois domaines en particulier : l'aide sociale à l'enfance, les personnes handic[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xBqlk9. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis la publication de la loi HPST du 21 juillet 2009, l'organisation de la permanence des soins ambulatoires (PDSA) relève de la seule compétence de l'Agence régi[...]![]()
Article
L'équilibre des comptes des établissements de santé est devenu une préoccupation des pouvoirs publics, car les déficits constituent une menace pour l'équilibre des comptes sociaux, la pérennité du système hospitalier et la qualité des soins qui [...]![]()
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[BDSP. Notice produite par INPES R0xC8rEH. Diffusion soumise à autorisation]. L'académie de Dijon collabore avec l'agence régionale de santé pour développer des actions de prévention en milieu scolaire. Cela permet d'obtenir des financements et [...]![]()
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[BDSP. Notice produite par IRDES 7BR0xIBI. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro spécial aborde la santé sous l'angle territorial. Après une définition et un historique de la territorialité, les thèmes traités sont les suivants : le terri[...]![]()
Article
Le 5ème rendez-vous parlementaire du secteur privé non lucratif organisé par la FEHAP a été l'occasion de faire un bilan détape, deux ans après sa publication, de la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, [...]