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ARS
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#5-2018. Créée en 2010, se substitue à plusieurs organismes dont ARH, Drass et Ddass, Urcam et Cram
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Après des années de traitement de choc et de réformes, l'hôpital public entre dans une nouvelle ère. Mais entre la T2A, la question des ressources humaines ou les déficits budgétaires, est-ce bien, après les soins intensifs, le temps du "care" p[...]![]()
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L'auteur de cet article tente de montrer comment, dans un pays comme la France, ordonné par une économie de marché, un débat politique commencé dans les années 1990 (logement, personnes âgées, lutte contre les exclusions) et poursuivi dans les a[...]![]()
Rapport
Suite à une lettre de mission du 27 octobre 2011 du secrétariat d'Etat aux solidarités et à la cohésion sociale, Jean-Yves Hocquet présente dans ce rapport ses réflexions sur l'évolution du secte[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8pR0xG7l. Diffusion soumise à autorisation]. L'article 65 de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2012 a créé le fonds d'intervention régional (Fir) des agences régionales de santé (ARS). Le décret[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par IRDES kR0xqDAr. Diffusion soumise à autorisation]. A travers des approches variées des enjeux politiques de la santé, ce numéro invite à prendre de la distance et à replacer les questions de santé et d'assurance maladi[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par IRDES R0xopB78. Diffusion soumise à autorisation]. L'état actuel des engagements des communes et de leurs regroupements dans le champ de la santé et les perspectives ouvertes en particulier par la loi "hôpital, patient[...]![]()
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Magali Coldefy ; Véronique Lucas-Gabrielli ; Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé (IRDES) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par IRDES DqBrDR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En 2003, lors de l'élaboration des Schémas régionaux d'organisation des soins de troisième génération (Sros 3), le territoire de santé devient le cadre réglementaire d[...]![]()
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La loi HPST du 21 juillet 2009 a fait le pari d'un dispositif à périmètre large englobant tous les services compétents en matière de santé, à l'exception notable du réseau de la CNAMTS. Ce dispositif n'est pas en mesure d'atteindre les objectifs[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xHsBJk. Diffusion soumise à autorisation]. La tarification à l'activité (T2A) est en vigueur maintenant pour les activités de médecine, chirurgie et obstétrique depuis 2004. Sa montée en charge a été progress[...]![]()
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En raison d'une fin de financement de leur structure par l'Agence régionale de santé (ARS), le service ALT de la Cité Le Village qui accompagne et héberge des personnes à la rue avec des problèmes d'addictions et de santé doit fermer ses portes.[...]![]()
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Anne Laude ; Odile Brisquet ; Jean-Pierre Claveranne ; Robert Holcman ; François Marchand ; Michel Matysiak ; Guillaume Rousset |L'Association française de droit de la santé (AFDS) a organisé en octobre 2011 une journée d'étude sur les pouvoirs des agences régionales de santé (ARS). Après un rappel du contexte juridique et organisationnel mis en place en 2009 par la loi H[...]![]()
Rapport
Après trois mois d'audition et avec l'assistance préalable de la Cour des comptes, la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) dresse dans ce rap[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par IRDES 8EsR0xnB. Diffusion soumise à autorisation]. Bien que l'inscription des conseils régionaux dans le champ de la santé soit indéniable, particulièrement depuis 2005, rien ne permet aujourd'hui d'affirmer qu'il en s[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC CR0xBJ8q. Diffusion soumise à autorisation]. Un guide d'élaboration des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) a été publié par la direction générale de l'offre de soins. Ce guide précise que les[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC 9GR0x8nI. Diffusion soumise à autorisation]. Les agences régionales de santé (ARS) vont se révéler être des acteurs clés dans l'accompagnement des professionnels, via la formalisation des protocoles de coopérat[...]