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ARS
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#5-2018. Créée en 2010, se substitue à plusieurs organismes dont ARH, Drass et Ddass, Urcam et Cram
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Article
Claude Évin ; Olivier Bonnin, réal. ; Olivier DENOUE ; Didier Tabuteau |Promulguée l'été dernier, la loi Hôpital, patients, santé et territoires commence seulement à devenir réalité. Elle a nécessité la rédaction, notamment, de 200 décrets. Les professionnels en observent les premiers effets : depuis avril, ils sont[...]Article
Le Groupement régional des réseaux de santé du Nord-Pas-de-Calais (GRRS) est né récemment pour donner une nouvelle dynamique après la Coordination régionale des réseaux du Nord-Pas-de-Calais (CRR) qui avait cessé de fonctionner depuis plusieurs [...]Article
Le Centre de droit JuriSanté consacre ce dossier à certaines problématiques particulières de la loi HPST et en dresse le bilan, un an après : gouvernance hospitalière - conseil de surveillance, président de CME, chefs de pôle -, coopération, qua[...]Article
La plupart des décrets d'application de la loi "Hôpital, patients, santé et territoires" (HPST) ont été publiés. Cet article présente un premier décryptage des grands changements occasionnés par la réforme : les agences régionales de santé (ARS)[...]Article
28 millions de personnes suivent un traitement au long cours, 15 millions sont atteintes de maladies chroniques, 9 millions sont déclarées en ALD (Affections longue durée). Par elru caractère durable et évolutif, les maladies chroniques engendre[...]Article
Rappel juridique : l'article 51 de la loi HPST adoptée en juillet 2009 donne enfin un cadre juridique pérenne aux nouvelles coopérations entre professionnels de santé : elle leur permet de déroger à leurs conditions légales d'exercice par le tra[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 99AER0xC. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis un quart de siècle, les politiques de santé ont connu des mutations sans précédent. La maîtrise des dépenses de santé et les crises sanitaires ont régulièrement[...]Article
Accorder un intérêt accru à la qualité de l'administration dans les établissements publics de santé.
La loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital (loi HPST) a renforcé les pouvoirs des directeurs d'établissement public de santé. Ce changement, pour espérer produire les résultats escomptés, suppose, notamment, de veiller à la qualité d[...]Article
La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 et le décret d'application n° 2010-425 du 29 avril 2010 relatif à l'organisation financière et à l'investissement immobilier des établissements de santé modifient les règles relatives au contrôle du déséquil[...]Article
L'entrée en scène des agences régionales de santé révolutionne la gouvernance du médico-social. Les directeurs d'établissements et services du secteur devront composer avec ce retour de force de l'Etat. Les changements de cette nouvelle gouverna[...]Article
Principal financeur des établissements publics de santé, l'assurance maladie s'est pendant longtemps trouvée en position de "payeur aveugle" par rapport aux hôpitaux. La mise en place de la tarification à l'activité lui permet désormais d'exerce[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE ropR0xlH. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre de la mise en place en France des agences régionales de santé (ARS), l'organisation des soins primaires est un chantier majeur. Des pistes de réflexi[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE m8EER0xr. Diffusion soumise à autorisation]. Le concept de "soins primaires" est peu connu en France. L'Organisation mondiale de la santé (OMS), dans la déclaration d'Alma-Ata en 1978, définit les soins prima[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC oqjoBR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'un des objectifs majeurs des agences régionales de santé (ARS) est d'arriver à enfin décloisonner les secteurs sanitaire et médico-social. Mais une réforme de stru[...]Article
La communauté hospitalière de territoire (CHT) est une innovation de la loi du 21 juillet 2009, dite loi HPST. Ce texte, d'une importance majeure, fut précédé de plusieurs travaux. De ces rapports forts novateurs, le législateur en a repris quel[...]Rapport
En janvier 2010, le Premier ministre avait chargé une mission parlementaire d'élaborer des propositions concrètes susceptibles d'assurer un déploiement national rapide et pérenne des programmes d[...]Article
Relativisant les craintes suscitées par la mise en place des agences régionales de santé, Michel Thierry, Inspecteur général des affaires sociales et ancien directeur de l'action sociale, met en avant le rôle primordial que les ARS vont jouer da[...]Article
Jean-Noël Cabanis, introd. ; et al. ; Jean Leonetti ; Hervé Tanguy ; Gaëlle Zantman |Ce dossier examine les transformations apportées par la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (loi HPST). Après avoir évoqué d'une façon générale, les défis et les[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES FAqGDR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les Agences régionales de la santé sont chargées à la fois d'améliorer la santé de la population et de mieux maîtriser les dépenses de santé. Aussi, elles sont dotées [...]Article
Présentation de quatre instances suite à la publication des décrets relatifs aux conditions de fonctionnement des ARS le 1er avril 2010 : Le conseil de surveillance, les commissions de coordination des politiques publiques de santé, les conféren[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC k9R0xmrI. Diffusion soumise à autorisation]. Le point sur les 26 agences régionales de santé installées par le ministre de la santé.Article
Censées développer des passerelles entre le sanitaire et le médico-social afin d'encourager la transversalité dans la prise en charge des soins, les agences régionales de santé (ARS) se déploient progressivement depuis le 1er avril 2010. Si cet [...]Article
La circulaire du 9 octobre 2007 prévoit d'accompagner les besoins régionaux en matière de démarche de gestion prévisionnelle des métiers et des compétences (GPMC). Cet accompagnement est réalisé sur la base d'un dossier déposé par un établisseme[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x88J99. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article consacré à la loi "Hôpital, patients, santé, territoires" aborde les points suivants : - Communautés hospitalières de territoire, que dit la loi ? - Le n[...]Rapport
, 126p. pdf 22/04/2010[BDSP. Notice produite par IRDES JIR0x8qF. Diffusion soumise à autorisation]. Cette note accompagne l'avis du HCAAM intitulé : Vieillissement, longévité et assurance maladie. Elle porte plus spéc[...]Article
Les Agences Régionales de Santé sont entrées officiellement en vigueur au 1er avril 2010 dans le cadre de la réforme par la loi "HPST". Cet article achève la présentation de leur lancement après le numéro 2654. Cet article revient spécialement s[...]Article
Les Agences Régionales de Santé sont entrées officiellement en vigueur au 1er avril 2010 dans le cadre de la réforme par la loi "HPST". Cet article fait le point sur leurs missions et leur fonctionnement. L'article revient spécialement sur le rô[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC IHCmR0xH. Diffusion soumise à autorisation]. Suite des développements consacrés aux agences régionales de santé (ARS), instituées par la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) du 21 juillet 2009. Da[...]Article
Sommaire du dossier : Approche patient : vivre après un cancer - L'information des patients : de l'acceptation des enjeux à la mise en pratique - Education thérapeutique : les vertus de l'ETP en cancérologie - Thérapie management : l'ambulatoire[...]Article
Depuis la mise en place en avril 2009 du Programme de relance du DMP et des systèmes d'information partagés de santé, la modernisation et le développement des systèmes d'information de santé sont devenus des priorités nationales. C'est dans ce c[...]Article
Philippe BURNEL, préf. ; Maxence Cormier ; Laurent Houdart ; Journée d'information de la Fédération Hospitalière Privée (FHP). (02/02/2010; Paris) |Que changera la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires dans la vie des établissements de santé privés ? La journée d'information à permis de faire le point sur l'essentiel de c[...]Article
La mise en oeuvre de la loi Hôpital, patients, santé, territoires invite fortement les systèmes d'information à apporter des réponses concrètes aux enjeux de l'organisation sanitaire. Sur fond d'aménagement numérique du territoire, l'information[...]Article
Dans le contexte actuel de réforme du système de gouvernance des systèmes d'information de santé, le dévelopemenent d'un Système d'Information Hospitalier (SIH) régional semble une piste d'innovation. Cet article présente l'expérience de la Fran[...]Article
La loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST) autorise de nouvelles organisations de soins et de nouvelles pratiques professionnelles. Cet article porte sur le dé[...]Article
Constatant que " malgré l'arrivée à maturité d'un certain nombre de technologies et de services, le développement de la télésanté reste en deçà des besoins et des attentes", le premier ministre a confié, en juin 2009, à Pierre Lasbordes, député [...]Article
Bien que n'ayant pas de compétences sanitaires obligatoires, les conseils régionaux se sont éveillés sur ce sujet depuis plusieurs années. Illustration au travers de quelques exemples. L'accès à une santé de qualité pour tous est un souci omnipr[...]Article
Si on peut attendre de la mise en place des ARS un gain de cohérence, le gain d'efficience risque d'être très limité. Et ceci pour au moins deux raisons principales : l'insuffisante maîtrise de la gestion du risque maladie et l'ambiguïté du posi[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8R0xlEqJ. Diffusion soumise à autorisation]. Suite des développements consacrés aux agences régionales de santé (ARS), instituées par la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) du 21 juillet 2009. Da[...]Article
Après 45 années de bons et loyaux services pour les premières, 32 ans pour les secondes, les décrets du 3 décembre 2009 et du 10 décembre 2009 scellent leur destin ou plus exactement organisent leur suppression. Les DDASS et DRASS vont donc disp[...]Article
L'article L. 1432.1 du code de la santé publique dans son dernier alinéa, énonce que "les agences régionales de santé mettent en place des délégations territoriales dans les départements". Selon le rapport de Jean-Marie Rolland, député, disposer[...]Article
Les agences régionales de santé (ARS) vont-elles mettre à mal le fragile édifice sanitaire bâti par les conseils régionaux ? C'est ce que craignent certains élus. A tort, leur répondent les directeurs préfigurateurs d'ARS. Pour clore le dossier,[...]Article
Le secteur sanitaire " ne connaît pas ou peu " le secteur médico-social gérontologique. Et le secteur médico-social gérontologique " connaît mal ou peu " le secteur hospitalier. Source d'incompréhension et de dysfonctionnements dans le parcours [...]Article
Loi Hôpital, patients, santé, territoires a reconnu nécessaire la coopération entre professionnels de santé. Objectif ? Mieux répondre aux besoins de santé de la population, qui augmentent et se transforment sous l'effet conjugué de l'accroissem[...]Article
Article
[BDSP. Notice produite par FNG 7oFR0xJk. Diffusion soumise à autorisation]. Les Agences Régionales de Santé étaient attendues depuis longtemps par les professionnels de santé et les usagers. Regroupant sous une autorité unique la prévention, l'o[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES 8IEG8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport présente l'évolution de la sous-consommation des crédits médico-sociaux délégués à la Caisse natio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY50/0004
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 7R0xBD9B. Diffusion soumise à autorisation]. Nous proposons dans cet article de confronter nos propositions de 2002 et la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) en matière de régulation de l'offre d[...]Bulletin : Article
Les Cahiers d'ANDICAT, Comment les ESAT peuvent s'adapter à un environnement en mutation
Gérard Zribi, coor. ; Michel ANDREOZZI, coor. ; Dominique Balmary, coor. ; Paul BECKER, coor. ; Maurice BERSOT, coor. ; Isabelle CALDERON, coor. ; Alain CARRE, coor. ; Dominique CLEMENT, coor. ; Jean-Jacques HILS, coor. ; Jean-Marc Lhuillier, coor. ; Fabienne Pressard, coor. ; Jean Raquin, coor. ; José Richier, coor. ; Anne Verger, coor. ; Laurence VONWILL, coor. ; Association nationale des directeurs et cadres de CAT -ANDICAT Rencontres nationales. (22/03/2010; Paris) , 2010Ce numéro présente la majeure partie des interventions sur les thématiques attachées aux ESAT qui ont eu lieu au cours des rencontres nationales organisées par ANDICAT en mars 2010. Après une brève présentation, Gérard ZRIBI examine les probléma[...]Bulletin : Article
Revue française des affaires sociales, Politiques et organisation des soins primaires en Europe et aux Etats-Unis : quels enseignements pour la France ?
Jean-Marie Bertrand ; Robert BERENSON ; Yann Bourgueil ; Anne-Marie Brocas ; Mike BURROWS ; Toni DEDEU ; Dominique Polton ; Thomas RICKETTS ; Bonnie SIBBALD ; Joachim SZECSENYI ; Prospere, Institut de recherche et documentation en économie de la santé -IRDES Colloque international. Politiques et organisation des soins primaires : concepts, outils et pratiques en Europe et aux Etats-Unis : quels enseignements pour la France. (21/10/2009; Paris) , 2010Le concept de soins primaires, défini par l'OMS en 1978, renvoie à l'organisation des soins de premier recours pour assurer à la fois l'accès à des soins de qualité, la continuité et la permanence des soins. Mais les situations sont très diverse[...]Mémoire
La maladie alcoolique concerne des réalités individuelles multiples auxquelles il est important d'apporter des réponses adaptées. En outre, les professionnels s'accordent pour dire qu'un accompag[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB10/0005