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Rapport
La disponibilité d’une eau de qualité offre de nombreux bénéfices, mais son usage implique des coûts économiques et environnementaux. Pour les recouvrir, le tarif, les subventions et les redevanc[...]
Rapport
Dotée d'un maillage robuste et globalement efficace de services publics locaux d'approvisionnement en eau potable et d'assainissement, bénéficiant d'un climat tempéré et de pluies suffisantes pou[...]
Rapport
Habituée à une eau abondante et disponible pour une multitude d'usages, la France hexagonale doit désormais s'adapter à l'accélération des conséquences du changement climatique. Pour éclairer un [...]
Rapport
Composante essentielle de tous les êtres vivants, l’eau est aussi un milieu de vie pour certains d’entre eux. Elle circule sans cesse, des précipitations vers les eaux de surface (cours d’eau, ri[...]
Ouvrage
En France, la qualité de l'eau potable est globalement conforme aux normes sanitaires. A défaut d'agir sur la source d'une contamination inquiétante des ressources en eau, principalement par l'ac[...]
Mémoire
La Délégation Ouest Atlantique de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne gère de manière concertée l'eau, l'assainissement ou encore les milieux aquatiques au sein de cinq départements (Charente-Mariti[...]
Article
Face à des besoins en investissements patrimoniaux, réglementaires, qualitatifs ou environnementaux qui ne cessent de s'accroître, quelle marge de manoeuvre reste-t-il aux collectivités sur la tarification de l'eau ?
Mémoire
Depuis le 1er janvier 2007, le service Veille et Sécurité Sanitaire et Environnementale de la Délégation Territoriale Meuse de l'Agence Régionale de Santé de Lorraine (ex-service Santé Environnem[...]
Rapport
La gestion de l'eau, tant en France qu'au niveau mondial, est une question majeure. Si le rapport constate que la ressource en eau est globalement suffisante, il rappelle cependant que 1,5 millia[...]
Mémoire
C'est dans le cadre de la mise en place de la démarche AAC que l'Agence de l'Eau Adour-Garonne a décidé de mener cette étude. Ce nouvel outil, mis en oeuvre à travers le décret ZSCE (Zones Soumis[...]
Article
Ce cahier détaché reproduit le rapport du Sénat n° 352 de juin 2007 relatif au pilotage de la politique de l'eau. Le rapport, conduit par Fabienne Keller, se penche sur le nouveau cadre législatif mis en place par la loi sur l'eau et les milieux[...]
Rapport
En votant la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006, le législateur a doté la politique de l'eau d'un outil juridique et financier modernisé. Face à l'émergence d'enjeux nouv[...]
Article
Compte tenu de ce que sont l'ampleur et la complexité des problèmes liés aux usages de l'eau et à la conservation des milieux aquatiques, légiférer sur le sujet était un véritable défi. La loi du 30 décembre 2006, qui modifie aussi bien les méca[...]
Article
La loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 ainsi que ses rectificatifs publiés au journal officiel du 20 janvier 2007 sont reproduits dans ce cahier. Certains des articles sont commentés par Eric et Yann Landot, avocats au barreau de Paris, qui ont[...]
Article
Ce cahier reproduit le texte de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 publiée au JO du 31 décembre 2006. Afin d'améliorer la gestion de l'eau et d'atteindre l'objectif de bon état écologique des eaux fixé par la directive pour 2015, la loi pro[...]
