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Documents disponibles dans cette catégorie (10)
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Ouvrage
En matière de salaire, de formations, de promotions, les femmes sont toujours moins bien traitées que les hommes ! Et près de 50 ans après la première loi relative à l’égalité de rémunération ent[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FB20/0059
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Rapport
Lorsqu’en 2006 le décret Bertrand a été promulgué, DNF s’est rapidement rendu compte que son application laissait grandement à désirer dans la plupart des domaines visés, tant par ce dé[...]![]()
Article
Comment standardiser et généraliser l'information des usagers? Le centre hospitalier Bretagne-Atlantique a mis à disposition des services recevant du public un guide des bonnes pratiques. La démarche a consisté à évaluer la conformité à l'obliga[...]![]()
Article
Obligatoire dans toutes les entreprises d'au moins 20 salariés, le règlement intérieur liste les droits et obligations des salariés de l'entreprise. Ce document fixe exclusivement les règles relatives à la santé, à la sécurité et à la discipline[...]![]()
Article
Cet article fait le point sur la réglementation et la jurisprudence relative aux décisions portant délégation de signature des directeurs d'établissements publics de santé, décisions qui doivent répondre à un certain nombre d'obligations telles [...]![]()
Mémoire
Le décret n°2002-1122 du 2 septembre 2002 portant diverses dispositions relatives aux établissements publics de santé et aux syndicats interhospitaliers intègre dans la partie réglementaire du Co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0636
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Article
L'arrêté du 26 mars 2003 rend obligatoire l'information sur les prix des médicaments remboursables. Le secteur des médicaments non remboursables dont les prix sont libres est resté jusqu'à présent à l'écart de cette information au consommateur. [...]![]()
Article
Le décret n° 2002-1122 du 2 septembre 2002 portant diverses dispositions relatives aux établissements publics de santé et aux syndicats interhospitaliers intègre dans la partie réglementaire du code de la santé publique une nouvelle sous-section[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES ttrrR0xH. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro est exclusivement consacré à la communication médicale et scientifique. Il a pour double objectif de convaincre les praticiens de l'urgente nécessité de pub[...]![]()
Ouvrage
En 1997 les auteurs de ce document ont soumis au conseil scientifique de l'IREB un projet de recherche ayant pour thème : "la prévention de l'alcoolisme par l'affiche en France et dans quelques p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL30/0218