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Documents disponibles dans cette catégorie (936)
Mémoire
Ce rapport fait le bilan des activités menées sur le département du Rhône dans le cadre du contrôle sanitaire aux frontières réalisé à l'aéroport international de Lyon Saint-Exupéry. Des fiches a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK08/0005
Mémoire
Dans le contexte de recomposition institutionnelle actuel, il est primordial de s'interroger sur la place de l'inspection, du contrôle et de l'évaluation dans les services déconcentrés. Globaleme[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF08/0019
Ouvrage
Comment " naît " l'idée d'une réorganisation administrative et selon quel schéma décisionnel s'impose-t-elle ? Quels en sont les acteurs principaux ? Existe-t-il des contextes historiques ou des [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4540
Article
Le bureau des ressources numériques du ministère de l'Education nationale, en conformité avec l'esprit de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005, poursuit comme objectif la mise à disposition de la communauté éducative de ressources numériques ad[...]Article
Une circulaire du 9 octobre 2007 relative au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) 2007, de projets visant à renforcer la gestion des ressources humaines dans les établissements de [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 6XR0x0SI. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur nous propose une analyse personnalisée des évènements marquants de l'année 2007 concernant l'hôpital : la loi de financement de la sécurité sociale dont 20 [...]Article
Article
La Fédération nationale des sapeurs pompiers de France a publié en septembre 2007 un manifeste intitulé "Sauver le secours à personnes". Au-delà des polémiques souvent exagérées suscitées autour des propositions émises dans ce manifeste, son obj[...]Article
Contrôle, audit, mission d'appui : l'Inspection générale des affaires sociales, qui fête ses 40 ans, a su garder son indépendance et doper son influence. Ses enquêteurs sont de plus en plus sollicités.Article
Sous l'impulsion des conventions européennes et des revendications des associations d'usagers, le cadre législatif du secteur médico-social a été rénové dans le sens d'une pleine participation des usagers. Si les textes concernant les structures[...]Article
Les Hospices civils de Lyon et dix-neuf autres hôpitaux publics et maisons de retraite de la région Rhône-Alpes ont engagé avec le Trésor public, en concertation avec les autres administrations concernées de l'Etat, des collectivités locales et [...]Article
On trouvera dans cet article la copie et le commentaire de la décision de la Cour administrative d'appel de Paris du 11 juillet 2007 (Ministère de la santé et des solidarités c/ M et Mme Haemmerlin). Cet arrêt met pour la première fois l'Etat fa[...]Article
Alors qu'un rapport de l'IGAS (Inspection générale des affaires sociales) est attendu sur le sujet et que le sénateur About devrait prochainement déposer une proposition de loi, il paraît souhaitable de faire un point sur la situation actuelle d[...]Article
A l'heure actuelle, la retraite des médecins est une retraite comparable à celle d'un cadre moyen. En ce qui concerne la retraite de base, le seul problème concerne la compensation nationale, un peu excessive. En raison de la bonne démographie d[...]Article
Tenir compte de l'avis des bénéficiaires en évitant la démagogie. C'est dans cet esprit que la DDASS de Dordogne a testé une méthode permettant d'associer les usagers à l'évaluation des dispositifs d'insertion par l'activité économique. Une déma[...]Article
Le premier budget de la présidence Sarkozy contient peu de mesures fiscales marquantes en faveur des ménages et illustre la volonté du gouvernement de réaliser des économies. Côté dépenses, seuls les ministères de la Justice et de l'enseignement[...]Article
En France, la population se mobilise depuis un mois pour éviter une privatisation de l'assurance maladie, craignant que son système de protection maladie solidaire ne soit à terme dominé par les assurances privées. En cause, les franchises médic[...]Article
Le Centre de ressources documentaires et multimédias propose des fonds documentaires d'une grande richesse sur les thèmes des ministères sociaux. Soucieux d'accompagner les utilisateurs, le CRDM offre des services et des outils documentaires pou[...]Article
Ce cahier détaché reproduit le rapport du Sénat n° 352 de juin 2007 relatif au pilotage de la politique de l'eau. Le rapport, conduit par Fabienne Keller, se penche sur le nouveau cadre législatif mis en place par la loi sur l'eau et les milieux[...]Article
Le métier d'acheteur hospitalier est en pleine mutation et fait l'objet de nombreuses réflexions, dans le cadre notamment de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences. Celle-ci a mis en perspective les questions de formation et pr[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 0R0xkYu1. Diffusion soumise à autorisation]. Dates des élections de l'ordre professionnel, réforme des études paramédicales, transfert de compétences : interview de Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la san[...]Article
[BDSP. Notice produite par GRPS R0xgAL9J. Diffusion soumise à autorisation]. A l'occasion des 23èmes Rencontres du Nouveau Siècle (Lille) qui ont eu lieu en octobre 2007, Didier Tabuteau, conseiller d'État, responsable de la chaire santé de l'IE[...]Article
Déconnecter la permanence des soins de la convention, étatiser le dispositif, placer les régulateurs libéraux sous la coupe de l'hôpital, payer les effecteurs à l'heure sont quelques unes des propositions inacceptables d'un rapport sur la PDS. Q[...]Article
Depuis 2005, l'école ordinaire a l'obligation d'accueillir les enfants handicapés. Elle reste pourtant mal préparée à les recevoir, en particulier lorsqu'ils souffrent de déficience mentale. L'éducation spéciale, elle, se sent menacée et s'inter[...]Ouvrage
L'école, loin d'incarner l'idéal égalitaire et le modèle d'intégration français, est le lieu où s'entérine la plus choquante des fractures : l'origine ethnique des élèves. Analyses des comporteme[...]
- Localisation : Rennes | Cote : XC10/0097