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Rapport
Ce rapport a pour ambition de montrer toute la nécessité d'améliorer le suivi sanitaire et psychique des mineurs placés sous main de justice, ce qui comprend d'une part les détenus incarcérés dan[...]Article
Dans ce dossier dédié au thème de l'évaluation, cet article dresse un panorama des différents acteurs et méthodologies mises en oeuvre dans le système de l'évaluation des politique publiques.Article
Que doit être le bon usage de l'évaluation en santé publique, et les conditions de son développement ? Ce sont les questions que pose ce dossier. Cet article propose une rélfexion sur l'importance du diagnostic et de l'analyse pour penser l'éval[...]Article
Entretien avec Christiane de Beaurepaire, psychiatre des hôpitaux, praticien rattaché à l'établissement public de santé de Maison Blanche, ex-chef de service du service de médicopsychologique de Fresnes. Pour elle " On tend à incarcérer d'abord,[...]Article
Présentation de la mission cadres hospitaliers : pourquoi une telle mission?, quels cadres sont concernés?, à qui s'adressent les propositions? que visent-elles?.Article
Ce dossier illustre les enjeux et les difficultés de la politique en faveur des personnes âgées. Il s'appuie sur une interview de Nora Berra, la secrétaire d'Etat aux aînés, les points de vue de responsables et de professionnels, ainsi que celui[...]Rapport
A l'occasion de la discussion de la loi pénitentiaire, la Délégation aux droits des femmes de l'Assemblée nationale apporte un éclairage sur une réalité méconnue et souvent tue, celle de la déten[...]Article
Les pouvoirs recommandent aux entreprises de se préparer dès aujourd'hui au risque de pandémie grippale de type A/H1N1. Dans les prochains mois, ce virus pourrait en effet avoir de lourdes conséquences sur l'activité des entreprises : taux d'abs[...]Article
Les CHU, créés par l'ordonnance du 30 décembre 1958, mirent du temps à se constituer. Les décrets d'application, publiés en 1963, furent suivis des premières conventions constitutives, concrétisant le "mariage" hôpital et faculté seulement à par[...]Article
La violence subie par les professionnels de santé constitue un phénomène récurrent dont le traitement nécessite à la fois une connaissance statistique précise et une approche qualitative prenant en compte le ressenti au quotidien. Ces deux dimen[...]Article
Animé par la délégation aux Affaires européennes et internationales (DAEI), le réseau des conseillers pour les affaires sociales constitue, en quelque sorte, une antenne à l'étranger des ministères sociaux. Soucieux d'apprendre de nos voisins, c[...]Rapport
Durant la session parlementaire 2008-2009, la mission d'information sur l'exécution des décisions de justice pénale s'est penchée sur les conditions de prise en charge sanitaire, psychologique, p[...]Article
L'examen des réglementations successives relatives à la prévention du suicide montre qu'un souci croissant de protection de la vie des détenus, concrétisé par la préoccupation de prévenir "les risques suicidaires"', voit le jour, notamment sous [...]Article
En février 2008, la ministre de la Santé, de la jeunesse et des sports confiait à l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) une mission d'étude des rémunérations des médecins et chirurgiens hospitaliers. L'objectif poursuivi était de pr[...]Rapport
Les difficultés de mise en place du dossier médical personnel ont agi comme un révélateur des faiblesses du dispositif actuel de gouvernance des systèmes d'information de santé : absence de strat[...]Article
Chantal Jouanno, chargée de l'écologie au Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire répond à un certain nombre de questions : Quel soutien apporte le ministère aux établissements de santé q[...]Article
Essence même de l'Homme, la dignité ne semble pourtant pas concerner les détenus atteints de troubles mentaux. Elle est en effet relativisée, d'une part en raison de la pénalisation de la maladie mentale qui engendre une sursuicidité alarmante, [...]Article
La loi du 18 janvier 1994 a confié au service public hospitalier la mission de délivrer les soins aux détenus, ainsi que la prévention et l'éducation à la santé. Dès lors, une organisation devait être mise en place. Diverses structures sont prév[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES G9n8R0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Cet Insee Résultats décrit les caractéristiques des personnels employés au 31 décembre 2005 et 2006 par l'État et les organismes publics en dépendant, y compris outre-[...]Article
Cet article analyse le rôle du Comité du travail féminin (1965-1983) dans la genèse d'une politique d'égalité professionnelle en France. Créé à la demande d'associations féminines, cet organisme consultatif se situe en marge du ministère du Trav[...]Article
A 40 ans Fabrice Heyries succède à Jean-Jacques Tregouat à la tête de la Direction générale de l'action sociale (DGAS). Face aux réformes qui inquiètent le secteur,.il se veut rassurant. Et détaille les chantiers en cours.Article
La situation exceptionnelle des enfants qui naissent en prison et y vivent, pour certains jusqu'à dix-huit mois, est une situation complexe qui interroge les valeurs et les priorités de chacun d'entre nous. Des question se posent immanquablement[...]Rapport
Ministère de l'écologie de l'énergie du développement durable et de l'aménagement du territoire. Paris. FRA , 74p. pdf , 02/2009Afin de lutter contre la pollution au chlordécone, produit antiparasitaire longtemps utilisé en Martinique et en Guadeloupe pour lutter contre le charançon du bananier, un plan d'action 2008-2010[...]Article
Agréée par le ministère de la santé en qualité d'organisme paritaire collecteur, l'ANFH collecte et gère les trois fonds consacrés au financement de la formation professionnelle des agents de la fonction publique hospitalière. Pour anticiper les[...]Article
P. CORVOL ; Gilles Brücker ; et al. ; N. POSTEL-VINAY |[BDSP. Notice produite par IRDES oCnER0xn. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier examine les transformations produites dans le champs de la santé lors de la décennie 2000-2010. Il étudie notamment l'évolution des progrès médicaux, de la [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xmIpoC. Diffusion soumise à autorisation]. Sept ministres de la santé se sont succédé avenue de Ségur depuis 2000. Malgré des profils et des parcours très différents, ils ont tous poursuivi le même objectif : r[...]Article
La publication du décret n°2008-824 du 21 août 2008 marque l'aboutissement pour la Fonction Publique Hospitalière (F.P.H.) de la réforme du droit de la formation initiée : d'une part par la loi n°2004-391 du 4 mai 2004 qui a instauré la Formatio[...]Article
Jean-Noël Cabanis ; Yvon Berland ; Yann Bourgueil ; Michèle BRESSAND ; Sandrine Chambaretaud ; Laurent Degos ; Mireille Elbaum ; Claude MAFFIOLI ; Bernard NALET ; Lise Rochaix |Au sommaire du dossier : Des enjeux complexes, des questions très contemporaines ; Les expérimentations de coopération des professions de santé ; Les passerelles entre les métiers ; Pourquoi réglementer des actes de coopération existants ? ; Com[...]Rapport
Ce rapport a pour sujet la qualité dans l'activité d'assistance à domicile des personnes âgées "qui ont besoin d'une aide personnelle à leur domicile", hors actes de soins relevant d'actes médica[...]Rapport
Cet ouvrage constitue le troisième rapport de suivi des objectifs associés à la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004, après une première édition en 2006. Il a vocation à d[...]Mémoire
Le GCS est linstrument privilégié par le législateur. Il vise non seulement à unifier le dispositif sanitaire en remplaçant les formules classiques de coopération, mais également à structurer l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF09/0017
Mémoire
Dans le contexte de limplantation dun centre pénitentiaire de 690 places à Mont-de-Marsan, ce mémoire a pour objet lanalyse de ladéquation de loffre sanitaire avec les besoins des détenus. L[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF09/0003
Mémoire
Ostreopsis est une algue microscopique unicellulaire, produisant une palytoxine, qui vit habituellement dans les eaux chaudes des mers tropicales. Des conditions climatiques très favorables ont p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK09/0019
Article
L'Éducation nationale a pour nouvelle mission de donner la meilleure scolarisation possible aux élèves en situation de handicap. Or, elle doit le faire à un moment de son histoire où l'institution se raidit de haut en bas sur des valeurs caracté[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xGrrq7. Diffusion soumise à autorisation]. Au sein des hôpitaux, la délégation de gestion et la contractualisation interne peuvent offrir une autonomie nouvelle aux pôles, en rapprochant la prise de décision [...]Mémoire
Karine Bréhaux , coor. , Diplôme : MIP Module interprofessionnel de santé publique , réf. 1p. , 2009La France, depuis deux décennies, a tenté de mettre en place un système de santé assurant aux personnes incarcérées une qualité et une continuité des soins équivalentes à celles de l'ensemble de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE09/0029
Rapport
Suite à une augmentation préoccupante des suicides en milieu carcéral en 2008 (au 31 décembre 2008, on comptabilisait 115 suicides de personnes écrouées, soit par rapport à 2007, une augmentation[...]Mémoire
Les textes juridiques affirment le principe d'équivalence des soins pour les détenus : ils doivent bénéficier des mêmes services de soins que le reste de la population. Selon une étude de la DHOS[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA09/0015
Rapport
Créé par la loi du 11 février 2005, l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap (ONFRIH) a pour mission de conseiller les pouvoirs publics et de présent[...]Ouvrage
Ce document présente les actes du colloque "Les systèmes d'information dans les domaines du handicap, de l'observation à l'action" organisé le 11 décembre 2008 et qui avait pour objectif de faire[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI 799sR0xE. Diffusion soumise à autorisation]. L'Éducation nationale a pour nouvelle mission de donner la meilleure scolarisation possible aux élèves en situation de handicap. Or, elle doit le faire à un moment d[...]Article
Le centre hospitalier de Valenciennes, la direction générale des finances publiques et le Trésor public ont signé en 2008 une convention de service comptable et financier. Système qualité efficient, mesures qui simplifient les moyens de paiement[...]Article
Dans un rapport très sévère, l'IGAS passe en revue les dysfonctionnements qui accompagnent la décentralisation. Faute pour l'Etat d'avoir clarifié son rôle, les politiques sociales ont été partagées entre différents acteurs sans schéma d'ensembl[...]Article
Initié il y a dix ans, le programme interministériel "Culture à l'hôpital" permet aux établissements de s'ouvrir peu à peu aux acteurs culturels. Au CHU de Montpellier, deux maisons de retraite gérées par le centre communal d'action sociale, tra[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC rlR0xnDI. Diffusion soumise à autorisation]. L'instruction du 22 mars dernier introduit parmi les droits de personne celui de la bientraitance selon trois axes : Améliorer la procédure de signalement avec la mi[...]Article
Bruno DENIS, coor. ; Alain DESROSIERES ; Isabelle Flahault, coor. ; Jean Gadrey ; Michel Glaude ; Bernard GUIBERT ; Bernard Perret |Les statistiques publiques sont aujourd'hui au centre des débats. Elles se trouvent prises en tenailles entre les tenants d'une confiance aveugle en la scientificité des chiffres et les sceptiques qui craignent leur manipulation au service des i[...]Article
L'IGAS a été créée en 1967 par le regroupement de deux corps d'inspection générale (Inspection générale de la santé et de la population et l'Inspection générale de la sécurité sociale) et du dernier grade du corps de l'Inspection du travail. Le [...]Article
Aujourd'hui, l'ensemble de la politique de l'enfance est en mutation. Les textes récents concernant la place de l'école en matière de prévention et de prise en charge du "handicap psychique", ont introduit une révolution dont on ne mesure pas en[...]Article
Dans un souci de transparence en direction des usagers du système de santé, le ministère de la santé a souhaité mettre en place des indicateurs relatifs à la lutte contre les infections nosocomiales. Parmi les cinq indicateurs qui composeront à [...]Article
Dans le cadre d'un sursis avec mise à l'épreuve ou d'une libération conditionnelle. Une expérience mise en place après un cheminement de trois ans mais dont la généralisation, voulue par le ministère de la justice, pose de nombreuses questions.[...]Article
En réussissant à faire condamner à deux reprises son employeur, le ministère de la Défense, pour harcèlement moral, une assistante sociale a montré à quel point il était parfois si difficile de faire simplement son métier. Que la Grande Muette c[...]Article
Cet article rappelle les nouvelles règles juridiques qui encadrent les plans de redressement et les contrats de retour à l'équilibre financier relatifs aux établissements publics de santé suite au décret n° 2008-621 du 27 juin 2008. Il revient é[...]Article
Le nombre de délibérations du CA soumises à approbation préalable a largement diminué depuis 1991 et seules deux délibérations financières sont encore soumises à approbation préalable du directeur de l'ARH (DARH) mais ce sont les plus importante[...]Article
Les soins, médicaux ou psychiatriques, délivrés aux détenus sont organisés de façon spécifique au sein de l'établissement pénitentiaire mais aussi à l'extérieur, lors de consultations ou d'hospitalisations des détenus hors de l'établissement. Au[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC sopJkR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Au sein des établissements scolaires, les infirmières peuvent jouer un rôle de choix... à condition de parvenir à nouer des liens dans la communauté éducative. (Extr[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG m8GJ8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le vieillissement massif de la population, en même temps que les nouvelles attentes des nouvelles générations, sans oublier les incidents de parcours comme la canicule 2[...]Article
[BDSP. Notice produite par GRPS qmDllR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les violences conjugales, les violences sexuelles, les violences au travail sont des processus au cours desquels une personne utilise la force ou la contrainte pour pro[...]Article
Pourquoi s'intéresser aujourd'hui à l'"action culturelle" ? Si les tentatives de démocratisation de la culture qui ont vu le jour dans les années 1960, notamment au travers du projet Malraux, sont considérées aujourd'hui comme caduques, la quest[...]Rapport
Parce qu'il mobilise près de la moitié des dépenses de l'Ondam, l'hôpital ne peut être absent de l'indispensable processus de réforme de l'assurance maladie. C'est pourquoi, avant d'aller plus av[...]Article
Eviter la prison, préparer au mieux la sortie des détenus et réduire la population carcérale. Tels sont les objectifs visés par le placement sous surveillance électronique. Un peu plus de dix ans après la promulgation de la loi de décembre 1997,[...]Rapport
L'enjeu de la mise en uvre du " plan cancer " est d'importance : le cancer est devenu la première cause de mortalité en France, devant les maladies cardiovasculaires. C'est le premier risque d'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0224
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0225
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0226
Rapport
L'enjeu de la mise en uvre du " plan cancer " est d'importance : le cancer est devenu la première cause de mortalité en France, devant les maladies cardiovasculaires. C'est le premier risque d'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0227
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0228
Rapport
Dans le cadre de la transcription en droit français de la directive européenne sur la responsabilité Environnementale, le Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'A[...]Article
La Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins et les directeurs généraux de CHU ont souhaité réorganiser les achats de certaines fournitures ou prestations de service selon les directives des ministères de la Santé et des Fina[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE Bjp9R0xC. Diffusion soumise à autorisation]. Les difficultés de suivi de la dépense des régimes d'assurance maladie au titre des soins hospitaliers (objectif [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0480
Article
Pour diminuer les délais de paiement des dépenses hospitalières, une circulaire mobilise à la fois les ordonnateurs et les comptables en diffusant des bonnes pratiques susceptibles de permettre une meilleure maîtrise de ce délai. Leur étroite co[...]Article
Le ministre du Budget et le secrétaire d'Etat chargé de la Fonction publique ont conclu, le 21 février 2008, un accord partiel avec plusieurs fédérations syndicales de fonctionnaires sur l'évolution des traitements et le temps de travail dans le[...]Rapport
Partant du constat que le système de santé français ne permet plus d'offrir aux patients la meilleure prise en charge au meilleur coût, car son organisation est éclatée et les responsabilités mal[...]Article
Le point, un an après la publication des textes qui imposent une obligation de qualification aux professionnels chargés de la direction d'établissements ou de services.Article
Jean-Noël Cabanis, introd. ; Richard Barthès ; Guillaume DE CHANLAIRE ; Dominique THEVENIN |La révision générale des politiques publiques est d'ores et déjà inscrite à l'agenda des ministères, et même s'il est loisible d'imaginer que le secteur de la protection sociale n'est pas concerné au même titre que la plupart des autres secteurs[...]Rapport
Dans le cadre de la transcription en droit français de la directive européenne sur la responsabilité Environnementale, le Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'A[...]Article
Début 1994, l'auteur a l'opportunité de rencontrer le ministre de la Santé et de lui présenter son groupement d'architectes et les moyens de son agence. Le gouvernement avait alors lancé eux projets, le CHU de Marrakech et celui de Fès. Un mois [...]Ouvrage
La réforme hospitalo-universitaire du Pr Debré fête ses cinquante ans. Un demi-siècle après la promulgation de l'ordonnance fondatrice de 1958, les centres hospitaliers universitaires (CHU) sont [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4436
Mémoire
Une surmorbidité psychiatrique des détenus au sein des structures pénitentiaires françaises a été constatée par différentes études. L'offre de soins pour les détenus ne répond qu'imparfaitement à[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA08/0045
Ouvrage
En 2007, le budget de l'État a été voté et, pour la seconde fois, exécuté selon les règles définies par la nouvelle " constitution financière " de la France, la loi organique relative aux lois de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4527
Mémoire
Ce rapport fait le bilan des activités menées sur le département du Rhône dans le cadre du contrôle sanitaire aux frontières réalisé à l'aéroport international de Lyon Saint-Exupéry. Des fiches a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK08/0005
Mémoire
Dans le contexte de recomposition institutionnelle actuel, il est primordial de s'interroger sur la place de l'inspection, du contrôle et de l'évaluation dans les services déconcentrés. Globaleme[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF08/0019
Ouvrage
Comment " naît " l'idée d'une réorganisation administrative et selon quel schéma décisionnel s'impose-t-elle ? Quels en sont les acteurs principaux ? Existe-t-il des contextes historiques ou des [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4540
Article
Le bureau des ressources numériques du ministère de l'Education nationale, en conformité avec l'esprit de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005, poursuit comme objectif la mise à disposition de la communauté éducative de ressources numériques ad[...]Article
Une circulaire du 9 octobre 2007 relative au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) 2007, de projets visant à renforcer la gestion des ressources humaines dans les établissements de [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 6XR0x0SI. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur nous propose une analyse personnalisée des évènements marquants de l'année 2007 concernant l'hôpital : la loi de financement de la sécurité sociale dont 20 [...]Article
Article
La Fédération nationale des sapeurs pompiers de France a publié en septembre 2007 un manifeste intitulé "Sauver le secours à personnes". Au-delà des polémiques souvent exagérées suscitées autour des propositions émises dans ce manifeste, son obj[...]Article
Contrôle, audit, mission d'appui : l'Inspection générale des affaires sociales, qui fête ses 40 ans, a su garder son indépendance et doper son influence. Ses enquêteurs sont de plus en plus sollicités.Article
Sous l'impulsion des conventions européennes et des revendications des associations d'usagers, le cadre législatif du secteur médico-social a été rénové dans le sens d'une pleine participation des usagers. Si les textes concernant les structures[...]Article
Les Hospices civils de Lyon et dix-neuf autres hôpitaux publics et maisons de retraite de la région Rhône-Alpes ont engagé avec le Trésor public, en concertation avec les autres administrations concernées de l'Etat, des collectivités locales et [...]Article
On trouvera dans cet article la copie et le commentaire de la décision de la Cour administrative d'appel de Paris du 11 juillet 2007 (Ministère de la santé et des solidarités c/ M et Mme Haemmerlin). Cet arrêt met pour la première fois l'Etat fa[...]Article
Alors qu'un rapport de l'IGAS (Inspection générale des affaires sociales) est attendu sur le sujet et que le sénateur About devrait prochainement déposer une proposition de loi, il paraît souhaitable de faire un point sur la situation actuelle d[...]Article
A l'heure actuelle, la retraite des médecins est une retraite comparable à celle d'un cadre moyen. En ce qui concerne la retraite de base, le seul problème concerne la compensation nationale, un peu excessive. En raison de la bonne démographie d[...]Article
Tenir compte de l'avis des bénéficiaires en évitant la démagogie. C'est dans cet esprit que la DDASS de Dordogne a testé une méthode permettant d'associer les usagers à l'évaluation des dispositifs d'insertion par l'activité économique. Une déma[...]Article
Le premier budget de la présidence Sarkozy contient peu de mesures fiscales marquantes en faveur des ménages et illustre la volonté du gouvernement de réaliser des économies. Côté dépenses, seuls les ministères de la Justice et de l'enseignement[...]Article
En France, la population se mobilise depuis un mois pour éviter une privatisation de l'assurance maladie, craignant que son système de protection maladie solidaire ne soit à terme dominé par les assurances privées. En cause, les franchises médic[...]Article
Le Centre de ressources documentaires et multimédias propose des fonds documentaires d'une grande richesse sur les thèmes des ministères sociaux. Soucieux d'accompagner les utilisateurs, le CRDM offre des services et des outils documentaires pou[...]Article
Ce cahier détaché reproduit le rapport du Sénat n° 352 de juin 2007 relatif au pilotage de la politique de l'eau. Le rapport, conduit par Fabienne Keller, se penche sur le nouveau cadre législatif mis en place par la loi sur l'eau et les milieux[...]Article
Le métier d'acheteur hospitalier est en pleine mutation et fait l'objet de nombreuses réflexions, dans le cadre notamment de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences. Celle-ci a mis en perspective les questions de formation et pr[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 0R0xkYu1. Diffusion soumise à autorisation]. Dates des élections de l'ordre professionnel, réforme des études paramédicales, transfert de compétences : interview de Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la san[...]Article
[BDSP. Notice produite par GRPS R0xgAL9J. Diffusion soumise à autorisation]. A l'occasion des 23èmes Rencontres du Nouveau Siècle (Lille) qui ont eu lieu en octobre 2007, Didier Tabuteau, conseiller d'État, responsable de la chaire santé de l'IE[...]Article
Déconnecter la permanence des soins de la convention, étatiser le dispositif, placer les régulateurs libéraux sous la coupe de l'hôpital, payer les effecteurs à l'heure sont quelques unes des propositions inacceptables d'un rapport sur la PDS. Q[...]Article
Depuis 2005, l'école ordinaire a l'obligation d'accueillir les enfants handicapés. Elle reste pourtant mal préparée à les recevoir, en particulier lorsqu'ils souffrent de déficience mentale. L'éducation spéciale, elle, se sent menacée et s'inter[...]Ouvrage
L'école, loin d'incarner l'idéal égalitaire et le modèle d'intégration français, est le lieu où s'entérine la plus choquante des fractures : l'origine ethnique des élèves. Analyses des comporteme[...]
- Localisation : Rennes | Cote : XC10/0097