Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (860)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
Article
![]()
Article
"Cette recherche procède tout d'abord à un examen de la relation généralement supposée entre conditions économiques et délinquances et constate les conclusions incertaines de la plupart des travaux empiriques. Les auteurs proposent une autre app[...]![]()
Article
![]()
Rapport
![]()
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : FL40/0117
![]()
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2251
![]()
Article
F. GLOWACZ ; J.-P. BARTHOLOME ; L. BIHAIN ; M. BORN, préf. ; D. DEHOU ; V. FEAUX ; C. MAHIEU ; Y. SCIEUR ; D. VAN DOOSELAERE ; X. WINKEL |La protection de la jeunesse en Belgique. Le décret du 4 mars 1991 : déjudiciarisation de la protection de la jeunesse ; aspect des droits fondamentaux des jeunes et des familles ; compétences exclusive du pouvoir judiciaire en matière d'aide im[...]![]()
Article
Observations du Syndicat de la Magistrature sur le projet de réforme de l'ordonnance de 45 : "Le texte qui nous est soumis prévoit un certain nombre de dispositions extrêmement positives d'encadrement et de limitation des mesures restreignant le[...]![]()
Article
"Le développement de l'îlotage, c'est l'une des mesures annoncées par Pierre JOXE, Ministre de l'Intérieur, pour lutter contre la délinquance. A Nancy, celui-ci a donné lieu à une technique particulière : le Trait d'union social. Analyse du disp[...]![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
Reprise de l'article paru dans "Le courrier de la chancellerie" n°84 (1990).![]()
Article
"... Le Garde des sceaux a présenté le 10 juillet 1990 un avant-projet de loi sur la réforme du droit pénal applicable aux mineurs. La réforme proposée ne s'éloigne pas de la philosophie de l'ordonnance de 1945 : spécialisation de la juridiction[...]![]()
Article
L'auteur repère les structures mises en place et rappelle leurs objectifs ; il s'agit du Conseil National des Villes et du développement social urbain de la Délégation Interministérielle à la Ville et au Développement Social Urbain (D.I.V.). Cel[...]![]()
Article
Reprise d'un article publié par la "Revue de médecine légale Champagne-Ardennes" de décembre 1989. Les homicides sont rares chez les enfants avant 13 ans, mais relativement fréquents de 16 à 18 ans. L'auteur distingue les criminels pathologiques[...]