Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Sciences économiques > Système économique > Economie marché > Concurrence > Marché > Marché public
Marché publicSynonyme(s)Achat public Commande publiqueVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (697)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
Ouvrage
Le poids économique de la commande publique, évalué à 10 % du PIB, attribue aux marchés publics un rôle de levier essentiel dans l'émergence, la structuration et la promotion de l'offre de biens [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4534
![]()
Article
Plus que son organisation, qui revêt un caractère formel déterminé par la loi et les règlements, le fonctionnement des établissements publics de santé révèle une aptitude à épouser les difficultés du terrain. Si à la tête de l'organisation il y [...]![]()
Ouvrage
Ce mémento traite l'essentiel de la question du droit hospitalier. Il fait le point sur la réglementation juridique, administrative et financière des hôpitaux : les structures hospitalières, le s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1889
![]()
Ouvrage
Dans le cadre de la passation des marchés publics, les règles de publicité, qui garantissent la libre concurrence et la transparence des procédures, font l'objet de nombreux contentieux par le bi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4536
![]()
Ouvrage
Le droit hospitalier s'impose à tous les usagers et à toutes les catégories de personnels de l'hôpital. Plutôt que de l'ignorer, il est plus prudent de le connaître. L'art du professeur Jean-Mari[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0165
![]()
Ouvrage
La prise en compte du développement durable est désormais un élément incontournable de la politique d'achat public. Les acheteurs et leurs contractants doivent adopter une nouvelle culture d'acha[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC um2qKR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Parues aux Journaux Officiels en 2006-2007 (Assemblée nationale, Sénat), les questions écrites portent sur divers domaines allant du statut des praticiens hospitalie[...]![]()
Article
Bruno EDOUARD ; Luc ALLAIRE ; Thierry BEAUGE ; Jean-Michel Descoutures ; et al. ; Jérôme GRAND D'ESNON ; Marie-Hélène Guignard ; Pascal Paubel |Ce numéro hors série reproduit les actes de deux journées de formation qui eurent lieu en 2006 et 2004 à la faculté de la pharmacie de Paris V. La journée du 13 septembre 2006 s'est déroulée autour de deux thèmes, le nouveau code des marchés pub[...]![]()
Article
Option ou variante ? Comment ne pas se tromper quand ni l'une ni l'autre ne sont définies par le code des marchés publics ? Le recours aux options est-il prévu par le code ? Une offre ne comportant pas de réponse à une option peut-elle être rete[...]![]()
Article
Les établissements publics de santé disposent d'une dérogation générale leur permettant de recourir à la conception-réalisation, dérogation dont bénéficient d'ailleurs beaucoup de maîtres d'ouvrage publics. Après un premier guide publié en juill[...]![]()
Article
Si le recours à la loi MOP reste classique et rassurant pour les maîtres d'ouvrage en raison de leur plus grande habitude de pratique, la procédure de conception-réalisation se révèle avec l'expérience offrir beaucoup d'avantages : délai de réal[...]![]()
Article
Trois versions successives du code des marchés publics en quelques années, des modifications réglementaires fréquentes, une jurisprudence qui souvent invalide ou modifie la portée de tel ou tel article, la synthèse qui nous est proposée est part[...]![]()
Article
Q'est-ce que la régulation économique des marchés ? - Les enjeux de la mise en place des autorités de régulation indépendantes - Les agences de l'Union européenne, instances de régulation - Le contrôle des sondages politiques : une illustration [...]![]()
Article
Trois versions successives du code des marchés publics en quelques années ; des modifications réglementaires fréquentes ; une jurisprudence qui souvent invalide ou modifie la portée de tel ou tel article : cette synthèse était donc particulièrem[...]![]()
Rapport
Le présent rapport a pour objet de tirer les conclusions du processus engagé à la suite de la lettre de mission du 16 décembre 2004 relative à la promotion des clauses sociales et environnemental[...]