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Marché publicSynonyme(s)Achat public Commande publiqueVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (697)
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Article
Le CHU de Dijon s'est engagé depuis 2004 dans la dématérialisation des procédures d'achat en intégrant la plate-forme www.achats-chu.com. Si plus de 98 % des dossiers de consultation des entreprises des appels d'offres de produits pharmaceutique[...]![]()
Article
La dématérialisation de l'achat public a été officialisée par l'article 56 du décret n°2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics. Dans le domaine de l'achat public, l'utilisation de moyens électroniques doit améliorer l'efficaci[...]![]()
Article
Il est difficile de donner une définition de la maîtrise d'uvre, et bien qu'elle soit une des composantes essentielles à l'acte de construire, elle doit en permanence répondre au défi d'aider un maître d'ouvrage hospitalier à mieux définir, con[...]![]()
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Nil SYMCHOWICZ ; François BERGERE ; Michael BURNETT ; et al. ; Marine GUGUEN ; Philippe Hansen ; Marcos JURUENA ; Céline OGEE ; Laurent Vidal |Ce numéro spécial est consacré à la loi du 28 juillet 2008 sur le contrat de partenariat public privé (PPP). Cette étude critique, en donne les avantages et les inconvénients, la déception de certains professionnels qui lui reprochent son manque[...]![]()
Article
L'achat des médicaments dans les établissements publics de santé est soumis aux dispositions du code des marchés publics parmi lesquelles le principe de mise en concurrence dans le cadre de procédures d'appels d'offres. Depuis août 2006, ce code[...]![]()
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L'auteur fait une étude critique des différentes lettres de missions adressées aux cinq mandatés, Mr. Ritter, Mme Podeur, Mr. Berland, Mr. Flageolet et enfin Mr. Larcher sur la réforme du système de santé. Pour elle, "Une réforme se prépare dans[...]![]()
Article
Les industriels n'auront jamais été aussi présents aux côtés des praticiens que ces dernières années. Autour de la réforme de l'hôpital et celle du système de santé, les sessions de formation et d'information mises en place à leur initiative se [...]![]()
Article
Michèle HEHN ; Laurence Bertrand ; Annie Durand ; Alexandra FABREGUETTES ; Laurence GUENERET ; Marc TALBERT |Créé en 2007, le groupement de commandes régional de dispositifs médicaux du Réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile de France (RESAH-IDF) est coordonné par le centre hospitalier de Saint-Denis (93). Objectif : améliorer et compléter l'offre déj[...]![]()
Article
Les règles du jeu applicables aux établissements de santé dans le domaine de la commande publique ne cessent d'évoluer. Ainsi, le régime juridique des conventions de location de téléviseurs vient récemment d'être bouleversé par une décision impo[...]![]()
Article
La Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins et les directeurs généraux de CHU ont souhaité réorganiser les achats de certaines fournitures ou prestations de service selon les directives des ministères de la Santé et des Fina[...]![]()
Article
L'achat hospitalier de médicaments évolue en France vers une structuration départementale, interdépartementale, régionale, voire nationale. Procédures partagées, homogénéisation des besoins, démarche qualité et prix négociés : le regroupement ré[...]![]()
Rapport
Ce rapport présente les observations de la chambre régionale des comptes de Lorraine concernant la gestion du centre hospitalier "Jean Monnet" à Epinal, centre hospitalier qui constitue avec 279 [...]![]()
Article
Aurélie THIBAULT ; Les crises sanitaires. Congrès de l'Association latine d'analyse des systèmes de santé. (25-27/10/2007; Marseille) |En droit des marchés publics, l'information des candidats évincés est considérée comme étant une formalité substantielle dont l'omission rend la procédure irrégulière. La mise en uvre de cette obligation permet de garantir la transparence, mais[...]![]()
Ouvrage
Cet ouvrage définit l'essentiel des termes, expressions, notions et concepts clés utilisés dans le cadre de la passation des marchés publics. En effet, la complexité du droit encadrant la command[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA36/0251
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Mémoire
Gwenael LE BORGNE , Diplôme : Mémoire EHESP de Directeur d'Etablissement Sanitaire et Social Public , 61p. , 2008A l'instar d'autres services logistiques, la question de la concession de la restauration à une société privée peut se poser en EHPAD. Quels types de prestations peut-on attendre d'un tel partena[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX08/0051